Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Chavannes-le-Veyron Fonds d'archives de la commune de Chavannes-le-Veyron (1416-1960)
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          • I 1 Bâtiments communaux. Plans du temple par Louis Wenger. (1843)
          • I 2 Bâtiments communaux. Plans du bâtiment de la Société de fromagerie. (1851-1900)
          • I 3 Bâtiments communaux. Plans du collège par Charles Borgeaud, architecte à Lausanne. (1897)
          • I 4 Bâtiments communaux. Plans de la ciblerie. (1906)
          • I 5 Bâtiments communaux. Plans du battoir. (1920)
          • I 6 Bâtiments communaux. Restauration du temple. (1923)
          • I 7 Bâtiments communaux. Photos du temple. (1928)
          • I 8 Bâtiments communaux. Devis du hangar à pompes. (1924)
          • I 9 Bâtiments communaux. Construction du refuge. (1933)
          • J 1-4 Bâtiments privés: plans à l'enquêtes. (1958-1960)
          • K 1 Réaménagement des forêts communales. (1928)
          • K 2 Réaménagement des forêts communales. (1939)
          • L 1 Mandats souverains. Règlement pour les bêtes à cornes au Pays de Vaud. (1765)
          • L 2 Mandats souverains, règlements municipaux. Règlement du pâturage. (1808)
          • L 3, 5-7 Règlements municipaux. Règlement de police. (1842-1948)
          • L 4 Règlement communal. (1842)
          • L 8 Mandats souverains, règlements municipaux. Règlement d'affichage. (1941)
          • L 9 Règlement du Conseil général. (1960)
          • M 1 Militaire. "La commune de Chavannes-le-Veyron à ses mobilisés pendant la guerre de 1914-1918". Photographie prise pa... (1919)
          • M 2 Militaire. La commune de Chavannes-le-Veyron à ses mobilisés 1939-1945. Photographie prise par Breitenstein, à Montr... (1939-1945)
          • M 3 Militaire. Mobilisation. (1939-1945)
          • M 4 Police. Tableau du taupage et de la messeillerie pour les propriétaires domiciliés à Cuarnens et La Chaux. (1902)
          • M 5 Police. Taupage et messeillerie rière Chavannes-le-Veyron. (1950)
          • N 1 Affaires de paroisse. Extrait du Consistoire touchant le garçon illégitime de Marguerite Mermi habitant Orbe. (1781)
          • N 2 Instruction publique. Journal de classe de Chavannes-le-Veyron. (1890-1891)
          • N 3 Instruction publique. Décompte des frais de l'institutrice occupant l'appartement de la maison d'école à Chavannes-le-... (1937)
          • N 4 Instruction publique. Frais de l'école ménagère. (1941)
          • N 4 Instruction publique. Frais de l'école ménagère. (1945)
          • N 5 Affaires de paroisse. Registre de votations ecclésiastiques des femmes suisses rière la paroisse de Cuarnens. (1959)
          • P 1 Litige opposant l'abbaye du Lac de Joux à ceux de Chavannes-le-Veyron à propos de l'usage du moulin de la grange. Conv... (1416)
          • P 2 Vente. Mermetus Bochoz, de Chavannes-le-Veyron, Jaquetus Bochoz, Jaquetus Praestanes, Petrus Cristinis, Aymonetus Gond... (1418)
          • P 3 Prononciation entre les communes de Grancy et Chavannes-le-Veyron à cause de leur pâturage respectif sur les confins. ... (1419)
          • P 4 Litige opposant la commune de Chavannes-le-Veyron et celle de La Chaux contre la communauté de L'Isle à cause d'une "pie... (1430)
          • P 5 Litige opposant la commune de Chavannes-le-Veyron à celle de L'Isle au sujet d'une gagée de bétail effectuée dans le boi... (1436)
          • P 6 Reconnaissance passée par la commune de Chavannes-le-Veyron pour l'avoinerie payée au prieuré de Cossonay afin de pouvoi... (1437)
          • P 7 Abergement. Jaquetus dit Bondard et Aymé Cristinet, de Chavannes-le-Veyron, agissant comme syndic et gouverneur et de ... (1455)
          • P 8 Reconnaissance passée entre noble seigneur Petrus de Brectigniez, de L'Isle, seigneur de Vullierens et Franciscus Glerni... (1497)
          • P 9 Procès. Devant Guilliermus de Pompaploz, bourgeois de La Sarraz, vice châtelain soit lieutenant de La Sarraz, s'est dé... (1508)
          • P 10 Abergement. Claudius Lenoz, prêtre de La Sarraz, procureur de dom Jacobus Varnier, abbé de l'abbaye du Lac de Joux, ag... (1518)
          • P 11 Reconnaissance. Devant le notaire Petrus Panissodi, de Divonne, bourgeois de Nyon, notaire et commissaire des reconnai... (1531)
          • P 12 Vente. Hesmoz Beschoz, de Chavannes-le-Veyron, vend à Guillaume Grineri, notaire de Cuarnens, plusieurs pièces désigné... (1542)
          • P 13 Vente. Jehan Chomoz, de Chavannes-le-Veyron, vend à la commune, représentée par François Gaudin et François Davy, agis... (1555)
          • P 14 Vente. François Gaudin, agissant comme gouverneur de Chavannes-le-Veyron, agissant du consentement de François David, ... (1555)
          • P 15 Vente. Jehan Lugrin, vend à la communauté de Chavannes-le-Veyron, représentée par Claude Chomoz, Claude et Nicolas Jen... (1556)
          • P 16 Reconnaissance. François Davy et François Gliermier, de Chavannes-le-Veyron, reconnaissent tenir de la communauté à ce... (1563)
          • P 17 Amodiation. Hans de Watteville, bourgeois de Berne, bailli de Romainmôtier, agissant pour LL.EE. de Berne à cause de... (1564)
          • P 18 Convenant passé entre François Wagnon, bourgeois de L'Isle, Pierre Cloz, de La Coudre, agissant tant comme syndic que go... (1567)
          • P 19 Litige. Jérôme Manuel, boursier et membre du Conseil étroit de Berne, ainsi que Petermann de Watteville, bourgeois de ... (1571)
          • P 20 Litige jugé devant la justice de Chavannes-le-Veyron entre Michel David et Didier Gleynier, bourgeois de Chavannes-le-Ve... (1578)
          • P 21 Acquisition. François David, Disdier Devenoge, de Cuarnens, acquièrent pour la communauté de Chavannes-le-Veyron de Je... (1582)
          • P 22 Convention entre les communautés de Chavannes-le-Veyron et La Chaux concernant la messeillerie et le messeiller, précisa... (1582)
          • P 23 Cessation d'un abergement. Marguerite Beschoz, veuve de Claude Jenet, remet contre dédommagement à Guillaume David et ... (1583)
          • P 24 Acensement. LL EE de Berne, agissant à cause des fiefs dépendants de la jadis abbaye du Lac de Joux, accensent à la co... (1583)
          • P 25 Achat et revente. Loup Jehan Maria et Nicolas Monney, châtelain, et les assistants jurés de la cour ordinaire de Chava... (1586)
          • P 26 Acte de bourgeoisie. Pierre David et Jehan Beschoz, agissant du consentement de Guillaume David, Abraham Chomoz, Franç... (1588)
          • P 27 Accord entre ceux de La Chaux et Ittens et la communauté de Chavannes-le-Veyron, à propos du droit de pâturage au lieu-d... (1593)
          • P 28 Bornage. La communauté de Chavannes-le-Veyron procède au bornage d'un noyer appartenant à François Glernier, noyer pro... (1597)
          • P 29 Reconnaissance du four avec les terres de L'Essertaz. A l'instance de Nicolas Monney, notaire d'Eclépens, commissaire ... (1604)
          • P 30 Abergement. S'est présenté Guillaume de Vulliermin, seigneur baron de Montricher, qui aberge à Adam Solliard, bourgeoi... (1604)
          • P 31 Lettre de cense pour noble et vertueux Christophe Manlich, seigneur de Daillens et Bettens, contre les communiers de Cha... (1645)
          • P 32 Abergement. La communauté de Chavannes-le-Veyron aberge le four à honnête Abraham Hugonnet, dudit lieu. La communaut... (1647)
          • P 33 Passation à clos et à record. Acte accordé par Abraham Hugonnet et Jonas David, gouverneurs du village de Chavannes-le... (1651)
          • P 34 Passation à clos et à record. Par devant moi Pierre Guex, notaire soussigné, et les témoins nommés, se sont personnell... (1679)
          • P 35 Passation à clos et à record accordée par les communes de Grancy et Chavannes-le-Veyron conjointement à Daniel et Samuel... (1696)
          • P 36 Passation à clos. Double pour les communiers de Chavannes accordée à Pierre et les hoirs de Isaac David, dudit lieu, p... (1702)
          • P 37 Acte d'association, soit lettre de bourgeoisie pour la commune de Chavannes accordée à discret Marc-Gabriel Bettens. P... (1703)
          • P 38 Acte de bourgeoisie pour la commune de Chavannes accordée à discret Marc-Gabriel Bettens. (1703)
          • P 39 Prononciation entre les communiers de Chavannes-sur-le-Veyron contre les communiers de La Chaux et Ittens. Le litige p... (1704)
          • P 40 Acte d'association et lettre de bourgeoisie en faveur d'Etienne Girardet, de Penthalaz, contre la commune de Chavannes. ... (1708)
          • P 41 Acquis d'une maison de Gabriel Lhomoz. Devant le notaire soussigné, s'est constitué honorable Gabriel Lhomoz de Chavan... (1709)
          • P 42 Achat. Nous les commis dans la discussion des biens de Jaquemaz, fille de feu honnête Abram Lhomoz, de Chavannes-sur-l... (1719)
          • P 43 Convenant et bornage entre les communes de La Chaux et Ittens et Chavannes-le-Veyron, pour limiter le pâturage sur Brich... (1730)
          • P 44 Acquis par la commune de Chavannes de la discussion des biens des hoirs de feu Jean-Louis Nernier, dudit lieu, à savoir ... (1761)
          • P 45 Convenant entre les communes de Chavannes-le-Veyron et celle de Grancy à propos de la délimitation du pâturage commun ap... (1768)
          • P 46 Transaction entre la commune de Chavannes-le-Veyron et la commune de Grancy concernant la demande de la commune de Granc... (1777)
          • P 47 Acte de bourgeoisie. Jean-Michel Bohy, tisserand de profession, originaire de Rothau en Alsace, demande aux communiers... (1785)
          • Q 1 Vie civique. Bulletins de votes encore sous scellés (Municipalité, jurés fédéraux, syndics). (1929)
          • Q 2-6 Registres civiques. (1908-1960)
          • Q 7 Vie civique. Procès-verbaux des assemblées électorales. (1843-1938)
          • RA 1 Population. Registre de naissances et registre mortuaire. (1798-1853)
          • RA 2 Population. Registre des publications de bans et des bénédictions de mariages. (1798-1853)
          • RA 3-4 Population. Permis d'inhumer. (1866-1880)
          • RA 5 Population. Vérifications de décès. (1880-1888)
          • RA 6 Population. Actes d'origine périmés. (1801-1960)
          • RA 7 Population. Registre des actes d'origine délivrés. (1869-1948)
          • RA 8 Population. Désignations de l'état civil : naissances, mariages et décès. (1931-1957)
          • RA 9 Population. Registre des vaccinations. (1870-1952)
          • RA 10-11 Population. Registre du contrôle des vaccinations antivarioliques et antidiphtériques. (1953-1960)
          • RA 12-15 Population. Registres de domicile, permis d'établissement ou des étrangers délivrés par la Municipalité. (1861-1921)
          • RB Recensement agricole. (1898-1960)
          • RC 1, 3 Industrie et commerce. Registre de visas et patentes de la commune. (1892-1912)
          • RC 2 Industrie et commerce. Contrôle des denrées alimentaires. (1910-1916)
          • SA 1 Société locale. Partitions du choeur-mixte. Berceuse de Noël, Ed Moudon. Mal du pays, Baud, E. Metzger. Fête v... (Non indiqué)
          • SA 1 Société locale. Partitions du choeur-mixte. Neige de fleurs, Berlioz, Jean Ritz. Berceuse, E. Bussy, W. Pilet.... (Non indiqué)
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          • SA 1 Société locale. Partitions du choeur-mixte. Fleur de la bruyère, F. Abt. Une noce au printemps, H. Kyerulf. ... (Non indiqué)
          • SA 1 Société locale. Partitions du choeur-mixte. Souvenir du pays, G. Krenzer. Sans patrie, R. Tschivch. La paix ... (Non indiqué)
          • SA 1 Société locale. Partitions du choeur-mixte. Le réveil, W. Baader. Une noce au printemps, H. Kjerulf. Matinée... (Non indiqué)
          • SA 2 Société locale. Choeur d'hommes et choeur-mixte. Partition:Mon Chavannes, parole de A. Bettens, musique Ede. Mou... (Non indiqué)
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