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 Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron
 Archives officielles
 AC Chavannes-le-Veyron Fonds d'archives de la commune de Chavannes-le-Veyron (1416-1960)
 A 1 Délibérations du Conseil (Ancien régime). (1635-1704)
A 2, B 1 Délibérations du Conseil puis de la Municipalité. (1769-1812)
A 3-11 Délibérations de la Municipalité. (1809-1960)
B 1 Délibérations du Conseil général. (1816-1960)
C 1 Correspondance reçue. (1730-1960)
D 1 Copies de lettres adressées à la Municipalité et les réponses. (1842-1849)
D 2 Copies de lettres. (1922-1939)
E 1 Achats, ventes, échanges, cédules, obligations, etc. (1601-1900)
E 2 Conventions. (1901-1960)
FA 1 Comptes communaux. (1715-1747)
FA 1-11 Comptes communaux. (1758-1960)
FA 9 Comptes des pauvres. (1921-1924)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Factures. (1901-1944)
FB 2-3 Livres de caisse de la bourse communale. (1929-1943)
FB Journal de la bourse communale. (1944-1960)
FC 1 Rentier de la commune. (1787-1836)
FC 2-3 Rentier de la commune. (1873-1940)
FD 1, 3,5-6 Mises. (1801-1939)
FD 2 Registre pour l'inscription des mises publiques. (1829-1841)
FD 4 Mises de bois. (1883-1896)
FE 1 Rentier des pauvres. (1684-1744)
FE 2 Rentier des intérêts des pauvres. (1764)
FE 3 Bourse des pauvres, assistance publique.
Etablissement des recteurs, délibérations, comptes, etc pour l'administration... (1764-1811)
FE 3 Registre des créances, soit rentier pour les pauvres de la commune. (1714-1806)
FE 4 Bourse des pauvres, assistance publique.
Testament de Louis David allié Vuilleumier, suite à la donation d'une somme d... (1867)
FE 5 Bourse des pauvres, assistance publique.
Procès-verbaux et comptes de la commission chargée de gérer la donation de Lo... (1876-1910)
FE 6 Bourse des pauvres, assistance publique.
Secours accordés aux pauvres de la commune, pièces annexes, factures. (1899-1955)
FE 7 Bourse des pauvres, assistance publique.
Procès-verbaux de la commission d'assistance de Chavannes-le-Veyron. (1943-1957)
FE 8-9 Comptes de la Bourse des pauvres. (1773-1844)
FE 10-13 Comptes de la Bourse des pauvres. (1861-1920)
FF 0 Impôts.
Etat spécifique des droitures féodales, par François-Alexandre-Louis Wagnon. (1798)
FF 1 Impôts.
Etat général des censes. (1799)
FF 2 Impôts.
Etat des censes. (1801)
FF 3 Impôts.
Recettes et répartitions de la dîme en grains. (1801)
FF 4 Impôts.
Rachats des dîmes et censes. (1801-1805)
FF 5 Impôts.
Acte d'affranchissement des dîmes et censes. (1804)
FF 6 Impôts.
Rôles des contribuables. (1881-1895)
FF 7 Impôts.
Directives imprimées sur placards et envoyées aux Municipalités touchant la perception de l'impôt mobilier. (1919)
FG 1 Assurances mobilières et immobilières. (1850-1960)
FG 2 Assurance chômage. (1955-1960)
GA 1 Cadastres et plans.
Plans du village et territoire de Chavannes-sous-le-Veyron levés géométriquement pour la rénovatio... (1748)
GA 2 Cadastres et plans.
Etat des prix de nivellement par les communes du district de Cossonay, soit liste du prix des terr... (1799)
GA 3 Cadastres et plans.
Comptes de répartition des frais de levée du cadastre. (1807)
GA 4 Cadastres et plans.
Cadastre de Chavannes-le-Veyron dressé par Chappuis, commissaire arpenteur. (1849)
GA 5 Cadastres et plans.
Limites territoriales de Chavannes-le-Veyron. (1849-1882)
GA 6 Cadastres et plans.
Plan d'abordement des routes de L'Isle à Vullierens. (1890)
GA 7 Cadastres et plans.
Tableau officiel pour servitudes privées tenant lieu de conventions ou d'actes récognitifs pour l'... (1910)
GA 8-9 Cadastre et répertoire cadastral de Chavannes-le-Veyron. (1941)
GB 1 Réfection des routes, traversée du village, chemin du Croset, travaux sur le Veyron, entretien du pont et chemin au lieu... (1894-1960)
H 1 Services industriels.
Distribution d'eau, canalisation, réseau d'eau; plans et devis. (1907-1960)
I 1 Bâtiments communaux.
Plans du temple par Louis Wenger. (1843)
I 2 Bâtiments communaux.
Plans du bâtiment de la Société de fromagerie. (1851-1900)
I 3 Bâtiments communaux.
Plans du collège par Charles Borgeaud, architecte à Lausanne. (1897)
I 4 Bâtiments communaux.
Plans de la ciblerie. (1906)
I 5 Bâtiments communaux.
Plans du battoir. (1920)
I 6 Bâtiments communaux.
Restauration du temple. (1923)
I 7 Bâtiments communaux.
Photos du temple. (1928)
I 8 Bâtiments communaux.
Devis du hangar à pompes. (1924)
I 9 Bâtiments communaux.
Construction du refuge. (1933)
J 1-4 Bâtiments privés: plans à l'enquêtes. (1958-1960)
K 1 Réaménagement des forêts communales. (1928)
K 2 Réaménagement des forêts communales. (1939)
L 1 Mandats souverains.
Règlement pour les bêtes à cornes au Pays de Vaud. (1765)
L 2 Mandats souverains, règlements municipaux.
Règlement du pâturage. (1808)
L 3, 5-7 Règlements municipaux.
Règlement de police. (1842-1948)
L 4 Règlement communal. (1842)
L 8 Mandats souverains, règlements municipaux.
Règlement d'affichage. (1941)
L 9 Règlement du Conseil général. (1960)
M 1 Militaire.
"La commune de Chavannes-le-Veyron à ses mobilisés pendant la guerre de 1914-1918".
Photographie prise pa... (1919)
M 2 Militaire.
La commune de Chavannes-le-Veyron à ses mobilisés 1939-1945.
Photographie prise par Breitenstein, à Montr... (1939-1945)
M 3 Militaire.
Mobilisation. (1939-1945)
M 4 Police.
Tableau du taupage et de la messeillerie pour les propriétaires domiciliés à Cuarnens et La Chaux. (1902)
M 5 Police.
Taupage et messeillerie rière Chavannes-le-Veyron. (1950)
N 1 Affaires de paroisse.
Extrait du Consistoire touchant le garçon illégitime de Marguerite Mermi habitant Orbe. (1781)
N 2 Instruction publique.
Journal de classe de Chavannes-le-Veyron. (1890-1891)
N 3 Instruction publique.
Décompte des frais de l'institutrice occupant l'appartement de la maison d'école à Chavannes-le-... (1937)
N 4 Instruction publique.
Frais de l'école ménagère. (1941)
N 4 Instruction publique.
Frais de l'école ménagère. (1945)
N 5 Affaires de paroisse.
Registre de votations ecclésiastiques des femmes suisses rière la paroisse de Cuarnens. (1959)
P 1 Litige opposant l'abbaye du Lac de Joux à ceux de Chavannes-le-Veyron à propos de l'usage du moulin de la grange.
Conv... (1416)
P 2 Vente.
Mermetus Bochoz, de Chavannes-le-Veyron, Jaquetus Bochoz, Jaquetus Praestanes, Petrus Cristinis, Aymonetus Gond... (1418)
P 3 Prononciation entre les communes de Grancy et Chavannes-le-Veyron à cause de leur pâturage respectif sur les confins.
... (1419)
P 4 Litige opposant la commune de Chavannes-le-Veyron et celle de La Chaux contre la communauté de L'Isle à cause d'une "pie... (1430)
P 5 Litige opposant la commune de Chavannes-le-Veyron à celle de L'Isle au sujet d'une gagée de bétail effectuée dans le boi... (1436)
P 6 Reconnaissance passée par la commune de Chavannes-le-Veyron pour l'avoinerie payée au prieuré de Cossonay afin de pouvoi... (1437)
P 7 Abergement.
Jaquetus dit Bondard et Aymé Cristinet, de Chavannes-le-Veyron, agissant comme syndic et gouverneur et de ... (1455)
P 8 Reconnaissance passée entre noble seigneur Petrus de Brectigniez, de L'Isle, seigneur de Vullierens et Franciscus Glerni... (1497)
P 9 Procès.
Devant Guilliermus de Pompaploz, bourgeois de La Sarraz, vice châtelain soit lieutenant de La Sarraz, s'est dé... (1508)
P 10 Abergement.
Claudius Lenoz, prêtre de La Sarraz, procureur de dom Jacobus Varnier, abbé de l'abbaye du Lac de Joux, ag... (1518)
P 11 Reconnaissance.
Devant le notaire Petrus Panissodi, de Divonne, bourgeois de Nyon, notaire et commissaire des reconnai... (1531)
P 12 Vente.
Hesmoz Beschoz, de Chavannes-le-Veyron, vend à Guillaume Grineri, notaire de Cuarnens, plusieurs pièces désigné... (1542)
P 13 Vente.
Jehan Chomoz, de Chavannes-le-Veyron, vend à la commune, représentée par François Gaudin et François Davy, agis... (1555)
P 14 Vente.
François Gaudin, agissant comme gouverneur de Chavannes-le-Veyron, agissant du consentement de François David, ... (1555)
P 15 Vente.
Jehan Lugrin, vend à la communauté de Chavannes-le-Veyron, représentée par Claude Chomoz, Claude et Nicolas Jen... (1556)
P 16 Reconnaissance.
François Davy et François Gliermier, de Chavannes-le-Veyron, reconnaissent tenir de la communauté à ce... (1563)
P 17 Amodiation.
Hans de Watteville, bourgeois de Berne, bailli de Romainmôtier, agissant pour LL.EE.
de Berne à cause de... (1564)
P 18 Convenant passé entre François Wagnon, bourgeois de L'Isle, Pierre Cloz, de La Coudre, agissant tant comme syndic que go... (1567)
P 19 Litige.
Jérôme Manuel, boursier et membre du Conseil étroit de Berne, ainsi que Petermann de Watteville, bourgeois de ... (1571)
P 20 Litige jugé devant la justice de Chavannes-le-Veyron entre Michel David et Didier Gleynier, bourgeois de Chavannes-le-Ve... (1578)
P 21 Acquisition.
François David, Disdier Devenoge, de Cuarnens, acquièrent pour la communauté de Chavannes-le-Veyron de Je... (1582)
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