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				 Archives communales vaudoises avant 1961 
				
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						 Archives officielles 
						
							 AC Chavannes-le-Chêne Fonds d'archives de la commune de Chavannes-le-Chêne (1696-1960) 
							
								 A 0 Délibérations du Conseil (Ancien régime). 
Délibérations du Conseil (fragments). (1701-1751)
								 A 1-9 Délibérations de la Municipalité. (1876-1960)
								 B 1-2 Délibérations du Conseil Général. (1878-1950)
								 BB 1 Pièces annexes au Conseil Général. 
Liste des membres du Conseil Général. (1815)
								 C 1 Correspondance reçue et expédiée. (1701-1960)
								 C 2-5 Correspondance reçue et expédiée. (1949-1960)
								 E 1 Conventions, titres, droits communaux. (1701-1960)
								 FA 1 Comptes communaux. (1696-1915)
								 FA 2-3 Comptes communaux. (1916-1948)
								 FA Comptes communaux. (1949-1960)
								 FA 4 Grand livre des comptes communaux. (1876-1886)
								 FA 5-7 Grand livre des comptes communaux. (1895-1926)
								 FB 1 Pièces annexes aux comptes. (1885-1960)
								 FB 1 Pièces annexes aux comptes. 
Bordereau des recettes et dépenses. (1878)
								 FB 1 Pièces annexes aux comptes. 
Budget. (1885)
								 FB 1 Pièces annexes aux comptes. 
Bordereau des reçus. (1901)
								 FB 1 Pièces annexes aux comptes. 
Liste des dépenses. (1908-1925)
								 FB 1 Pièces annexes aux comptes. 
Budgets communaux. (1954-1960)
								 FB 1 Pièces annexes aux comptes. 
Divers carnets d'épargne. (Non indiqué)
								 FB 2 Pièces annexes aux comptes. 
Pièces comptables. (1955)
								 FB Pièces annexes aux comptes. 
Journal des comptes. (1944-1960)
								 FC 1 Rentier de la commune. (1866-1867)
								 FC 2 Rentier de la commune. (1917-1920)
								 FC 3 Rentier de la commune. (1941-1943)
								 FD 1 Mises. (1830-1846)
								 FD 2 Mises. (1858-1872)
								 FD 3-4 Mises de bois. (1904-1923)
								 FE 1-3 Comptes de la Bourse des pauvres. (1876-1935)
								 FE 4 Bourse des pauvres, assistance publique. 
Procès-verbaux de la commission d'assistance de Chavannes-le-Chêne. (1940-1960)
								 FE 5 Bourse des pauvres, assistance publique. 
Comptes d'assistance. (1940)
								 FE 6 Bourse des pauvres, assistance publique. 
Correspondance relative à l'assistance. (1944-1954)
								 FE 7 Bourse des pauvres, assistance publique. 
Bons d'assistance. (1954)
								 FE 8 Bourse des pauvres, assistance publique. 
Dossiers d'assistance. (1940-1949)
								 FF 1 Impôts. 
Livre des bamps et des contributions communales (eau, taupes, visites des prés et des clédars, corvée diverses... (1785)
								 FF 2 Impôts. 
Comptes des contribuables. (1833-1869)
								 FF 3-4 Impôts fonciers. (1958-1960)
								 FF 5-7 Cottet des impôts. (1891-1960)
								 FG 1 Assurances. 
Estimation fiscale et police ECA (Établissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les éléments nat... (1930-1960)
								 FG 2 Assurance mobilière contre l'incendie. (1931-1944)
								 FG 3 Assurance des bâtiments. (1931-1945)
								 FG 4 Assurances. 
Cartes d'enseignement et de licenciement. (1944)
								 FG 5 Assurances. 
Fichier de la protection du travail. (1946)
								 FG 6 Polices d'assurances périmées. (1947-1960)
								 FG 7 Caisse Nationale Suisse d'Assurances en cas d'accidents. (1957)
								 GA 1 Plans de la commune de Chavannes-le-Chêne, levés par R Gallandat, commissaire-arpenteur. (1844)
								 GA 2 Cadastre. (1849)
								 GA 3 Reconnaissance des limites territoriales. (1849)
								 GA 4 Photo aérienne du territoire de Chavannes-le-Chêne. (1943)
								 GA 5 Délimitations territoriales de Chavannes-le-Chêne avec les communes de Chêne-Pâquier, Champtauroz et Rovray. (1944)
								 GA 6 Cadastre. 
Rôle des propriétaires. (1948)
								 GA 7 Etat descriptif du cadastre. (1952)
								 GA 8 Plan d'abornement des secteurs village et forêts. (1952)
								 GA 9 Plan des limites communales. (1958)
								 GB 1 Travaux publics: ponts et chaussées. 
Plan des routes traversant la commune de Chavannes-le-Chêne, levés par Gallandat. (1867)
								 GB 2 Travaux publics: ponts et chaussées. 
Traversée du village. (1947)
								 GB 3 Travaux publics: ponts et chaussées. 
Correspondance relative aux routes. (1952-1954)
								 GB 4 Travaux publics: ponts et chaussées. 
Concerne la route du village et les carnets de l'ingénieur Mertz. (1953-1955)
								 GC 1-11 Améliorations foncières. 
Procès-verbaux du Syndicat, plans, correspondance et pièces comptables. (1941-1947)
								 H 1 Services industriels: eau. 
Plan de situation du réservoir à la Montaneyre. (1923)
								 H 2 Services industriels: eau. 
Constitution de droits de source. (1924)
								 H 3 Services industriels: eau. 
Amenée d'eau de secours à la station de pompage; source sise En Golat. (1955)
								 HA 1 Services industriels: électricité. 
Correspondance et conventions avec la Compagnie vaudoise d'électricité (CVE). (1941-1960)
								 HA 2 Services industriels: électricité. 
Plan du câble téléphonique. (1951)
								 IA 1 Bâtiments publics. 
Correspondance, plans et conventions relatives à l'exploitation de l'Hôtel de Ville. (1935-1960)
								 IA 2 Bâtiments publics. 
Transformations effectuées à l'Hôtel de Ville. (1957-1960)
								 IA 3 Bâtiments publics. 
Plans de transformations de l'Hôtel de Ville. (1958)
								 IB 1 Bâtiments publics. 
Restauration du temple. (1902-1951)
								 IC 1 Bâtiments publics. 
Collège. 
Projets de transformation de l'ancien bâtiment d'école. (1929)
								 IC 2-3 Bâtiments publics. 
Collège. 
Projets pour la nouvelle construction d'un bâtiment scolaire à Chavannes-le-Chêne. (1932)
								 IC 4 Bâtiments publics. 
Collège. 
Plans du collège. (1932)
								 IC 5-6 Bâtiments publics. 
Collège. 
Devis détaillé du collège. (1933)
								 IC 7 Bâtiments publics. 
Collège. 
Liste des soumissionnaires, factures et devis concernant le collège. (1934)
								 IC 8 Bâtiments publics. 
Collège. 
Factures diverses pour le nouveau collège. (1934)
								 IC 9 Bâtiments publics. 
Collège. 
Dossier des comptes et bordereaux. (1934)
								 IC 10 Bâtiments publics. 
Collège. 
Photographies de l'inauguration du nouveau collège, prises par René Spalinger à Yverdon. (1934)
								 J 1 Bâtiments privés. 
Plans à l'enquête, rapports de révision de citernes et cheminées de 1973 à 1980. (1929-1960)
								 L 1 Circulaires. (1883-1892)
								 L 2 Lois et règlements communaux. 
Arrêtés sur les incendies. (1826)
								 L 3 Lois et règlements communaux. 
Règlements de police. (1915)
								 L 4 Lois et règlements communaux. 
Cahier des charges pour le boursier communal. (1922)
								 L 5 Lois et règlements communaux. 
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1918)
								 L 5 Lois et règlements communaux. 
Règlement du Service des eaux. (1926)
								 L 5 Lois et règlements communaux. 
Règlement relatif à l'usage et à l'entretien des travaux d'améliorations foncières. (1949)
								 L 6 Lois et règlements communaux. 
Résumé de la législation à l'usage du secrétaire municipal. (1957-1958)
								 MA 1 Police. 
Rapports du garde-champêtre. (1854-1875)
								 MA 2 Police. 
Relevé des condamnations et amendes infligées par la Municipalité et inscrites dans les procès-verbaux (police... (1926-1952)
								 MB 1 Militaires. (1801-1960)
								 MB 2 Militaires. 
Etat des chevaux. (1936)
								 MC 1 Archives des sapeurs-pompiers: correspondance, comptes et règlements. (1949-1960)
								 NA 1-2 Instruction publique. 
Tableau des notes de promotion. (1922-1951)
								 NA 3 Instruction publique. 
Cahier de chants et de poésies de Renée Rochat. (1928)
								 NA 4 Instruction publique. 
Cours d'instruction civique. (1934-1943)
								 NA 5 Instruction publique. 
Retenues sur le traitement du corps enseignant. (1945-1946)
								 NB 1 Affaires de paroisse. 
"Le Nouveau Testament, c'est-à-dire la nouvelle alliance de notre Seigneur Jésus-Christ, revu et... (1807)
								 P 1 Actes anciens. 
Devant moi Jean-François Gilliand, curial de la terre de Saint-Martin soussigné, et en présence des tém... (1746)
								 Q 1 Vie civique. 
Procès-verbaux des assemblées électorales. (1900-1955)
								 Q 2-3 Vie civique. 
Registres civiques. (1887-1954)
								 RA 1-2 Population. 
Actes d'origine. (1851-1960)
								 RA 3-4 Population. 
Demandes de cartes d'identité. (1953-1960)
								 RA 5 Population. 
Communications de l'Etat civil: naissances, mariages, décès. (1938-1960)
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