Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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    • Archives de la commune de Chavannes-des-Bois
      • Archives officielles
        • AC Chavannes-des-Bois Fonds d'archives de la commune de Chavannes-des-Bois (1673-1960)
          • A.1-6 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité (nouveau Régime). (1775-1960)
          • A. 1 Délibérations du Conseil général. (1801-1850)
          • A. 1 Comptes communaux. (Non indiqué)
          • A. 1 Frais de passage des armées. (1815)
          • A. 1 Liste des membres du Conseil général. (1880-1900)
          • B.2 Délibérations du Conseil général. (1901-1960)
          • C.1 Correspondance reçue et expédiée. (1935-1960)
          • E.1 Conventions, titres, droits communaux. Actes de bourgeoisie, actes d'adoption, etc. (1949-)
          • FA.1-7 Comptes communaux. (1673-1960)
          • FB.1 Comptes communaux. Pièces annexes. Pièces comptables, correspondance du boursier, caisse communale, comptes Union de... (1955-1960)
          • FB. Comptes communaux. Pièces annexes. Journal de la bourse communale. (1944-1960)
          • FC.1 Comptes communaux. Rentiers. Pour les bourgeois. (1828-1935)
          • FE.1-2 Bourse des pauvres, assistance publique. Comptes. (1863-1943)
          • FE.3 Bourse des pauvres, assistance publique. Titres bancaires. (1941-1960)
          • FF. Impôts. Rôles des contribuables, arrêtés d'imposition. (1949-1960)
          • GA.1 Cadastre et plans. Plan du village de Jehan Grenier. (1701)
          • GA.2 Cadastre et plans. Répartition des frais d'arpentage du territoire. (1879)
          • GA.3 Cadastre et plans. Carte de mensuration cadastrale. (1943)
          • GA.4 Cadastre et plans. Modifications des limites territoriales entre Tannay, Commugny, Chavannes-des-Bois. (1945)
          • GB.1 Travaux publics, ponts et chaussées. Elargissement de la route à la Morache. (1892)
          • GB.2 Travaux publics, ponts et chaussées. Corrections de la route cantonale. (1901-1904)
          • GB.3 Travaux publics, ponts et chaussées. Correction de la route du village. (1924-1925)
          • GB.4 Travaux publics, ponts et chaussées. Plans d'alignements successifs. (1950-1957)
          • GC.1 Améliorations foncières-remaniement parcellaire. Autoroute Lausanne Genève. (1958-1960)
          • H.1 Services industriels. Eaux. Concessions, conventions, achats de source, devis d'amenée d'eau, correspondance et plan... (1908-1960)
          • H.2 Services industriels. Eaux. Contrats d'adduction. (1909-1950)
          • HA.1 Services industriels. Téléphone. Convention pour l'installation. (1930)
          • I.1 Bâtiments publics. Plans de l'école et devis dressés par l'architecte Emile Falconnier à Nyon : plans, esquises, proje... (1886-1887)
          • I.2 Bâtiments publics. Plans et correspondance, comptes et devis touchant la restauration de l'église. (1929-1930)
          • J.1 Bâtiments privés. Enquêtes. (1928-1960)
          • L.1 Règlements communaux. Convention avec la Société d'affichage. (1949)
          • M.1 Militaire. Attestation attribuée à la commune qui a collaboré à la collecte du don suisse en faveur des victimes de la... (1945)
          • M.2 Police du feu, sapeurs pompiers. Carnet d'adhésion du corps des sapeurs-pompiers à la Société suisse des sapeurs-pompi... (1958)
          • N.1 Instruction publique. Procès-verbaux des séances de la commission scolaire. (1936-1960)
          • N.2 Instruction publique. Correspondances et notes. (1946-1960)
          • N.3 Instruction publique. Travaux à l'aiguille. (1958-1960)
          • Q.1 Vie civique. Registre civique. (1845-1960)
          • RA.1 Population. Actes d'origine. (1801-1960)
          • RA.2 Population. Registre des permis de domicile et de séjour. (1849-1898)
          • RA.3,6 Population. Registre des vaccinations. (1911-1960)
          • RA.4 Population. Permis d'inhumer. (1870-1899)
          • RA.5 Population. Désignations des naissances, mariages et décès. (1946-1960)
          • RB.1 Agriculture. Registre du bétail. (1823-1875)
          • RB.2 Agriculture. Registre du gros bétail. (1886-1927)
          • RC.1 Industrie et commerce. Registre des visas. (1921-1960)
          • S.1 Sociétés locales. Procès-verbaux des séances de la Société de la Fruitière. (1838-1885)
          • S.2 Sociétés locales. Société de tir du cercle de Coppet. Correspondance, actes. Plans de la ciblerie. (1900-1948)
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