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Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Champagne
Archives de la commune de Champtauroz
Archives de la commune de Champvent
Archives de la commune de Chardonne
Archives de la commune de Château-d'Oex
Archives de la commune de Chavannes-de-Bogis
 Archives officielles
 AC Chavannes-de-Bogis Fonds d'archives de la commune de Chavannes-de-Bogis (1626-1960)
 3 Règlements de commune.
De l'économie des bois du bailliage de Bonmont. (1762)
3 Règlements de commune.
Pour la conservation des bois du bailliage de Bonmont. (1763)
3 Règlements de commune.
Du Conseil des Bois Badis. (1789)
3 Règlements de commune.
Règlement sur la bourgeoisie. (1794)
3 Règlements de commune.
Règlement pour les péages. (1808)
3 Règlements de commune. (1839)
3 Règlements de commune.
Du service de défense contre l'incendie. (1923)
3 Règlements de commune.
Sur l'affichage. (1941)
3 Règlements de commune.
Du Conseil général. (1958)
3 Règlement communal sur les égouts. (1959)
3 Cahier des charges.
Boursier communal. (1923)
3 Statuts.
Statuts du Syndicat des améliorations foncières. (1943)
3 Conventions. (1940-)
4 Département militaire.
Armée, économie de guerre. (1700-)
5 Gardes locales. (1940-1945)
7 Conseil (Ancien régime), puis Municipalité.
Procès-verbaux. (1793-1960)
8 Conseil général, Conseil communal.
Procès-verbaux. (1815-1960)
9 Comptes communaux. (1732-1960)
10 Impôts.
Dîmes, censes, rôle des contribuables, arrêtés d'imposition. (1700-)
12 Animaux.
Gros et petit bétail, rongeurs, insectes, animaux de compagnie, maladie, volatiles. (1763-)
12.01.2004 Animaux.
Registre d'inscription des animaux. (-1947)
12 Animaux.
Registre d'engagement du bétail. (Non indiqué)
14 Services sociaux.
Bourse des pauvres, assistance publique, service médico-social de Terre Sainte, service médico-socia... (1700-)
15 Mises communales. (Non indiqué)
16 Votations, élections.
Communales, cantonales, fédérales. (Non indiqué)
17 Registres civiques. (1949-)
18 Instruction publique.
Groupement scolaire primaire. (Non indiqué)
18 Instruction publique.
Procès verbaux de la commission scolaire. (1958-1960)
18 Instruction publique.
Correspondance. (1946-)
18 Instruction publique.
Ecoles privées. (1943-)
18 Instruction publique.
Clinique dentaire, médecine. (1958-)
19 Orientation professionnelle.
Apprentissages mineurs. (1940-)
21 Personnel.
Personnel communal et autre. (1946-)
22 Affaires judiciaires.
Procès, litiges, conciliations. (1750-)
23 Affaires bancaires.
Actions, cédules hypotécaires, titres. (Non indiqué)
24 Assurances.
Assurance incendie et autres. (Non indiqué)
25 Religions.
Régie des églises, cultes, assemblées, sectes. (1820-)
27 Contrôle des denrées alimentaires.
Casier sanitaire des eaux. (1946-)
30 Commerçants.
Artisans industriels, registre des commerçants, registre des visas des marchands ambulants. (1800-)
32 Police.
Gendarmerie et police communale. (1948-)
33 Service des eaux.
Correspondance. (1904-)
33 Service des eaux.
Société des eaux Commugny-Mies. (1905-)
34 Service d'épuration des eaux.
Station d'épuration, plan de réseau. (1956-)
35 Service du feu.
Pompiers et service de ramonage. (Non indiqué)
36 Service de la voirie.
Centre régionnal d'incinération des déchets spéciaux. (1945-)
37 Service électrique.
Compagnie vaudoise d'électricité. (1902-)
38 Service Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Poste, téléphone, radio, télévision. (1950-)
39 Service des transports.
Navigation , chemin de fer, routier, aviation. (Non indiqué)
40 Associations.
Union des communes vaudoises. (Non indiqué)
40 Associations.
Association des syndics. (Non indiqué)
40 Associations.
Séances intercommunales. (Non indiqué)
40 Associations.
Association des parents d'élèves. (Non indiqué)
42 Signalisation.
Signalisation routière, noms des chemins, enseignes, marquages des routes. (1945-)
43 Recensements, statistiques.
Population, animaux, constructions, entreprises, inventaires. (Non indiqué)
46 Etat civil.
Naissances, adoptions, mariages, divorces, changement de noms, décès, inhumations, incinérations. (Non indiqué)
46 Etat civil.
Registre d'état civil. (1799-1939)
46 Etat civil.
Registre des décès. (1863-)
47 Contrôle de l'habitant.
Correspondance saisonniers, frontaliers. (Non indiqué)
47 Contrôle de l'habitant.
Registre de l'habitant. (1848-1897)
47 Contrôle de l'habitant.
Fichier de l'habitant. (1898-)
48 Bourgeoisie.
Bourgeois, droit de cité, naturalisations, actes d'origine. (Non indiqué)
49 Service culturel.
Monuments historiques, archéologie, protection des sites, manifestations, fêtes, gadjets, histoire. (Non indiqué)
50 Sociétés locales.
Société de laiterie. (Non indiqué)
50 Sociétés locales.
Société de jeunesse. (Non indiqué)
50 Sociétés locales.
Amicale des sapeurs pompiers. (Non indiqué)
50 Sociétés locales.
Badminton club de Chavannes-de-Bogis. (Non indiqué)
50 Sociétés locales.
Gym Fit club de Chavannes-de-Bogis. (Non indiqué)
50 Sociétés locales.
Viet vo dao club. (Non indiqué)
50 Sociétés locales.
Tennis club. (Non indiqué)
50 Sociétés locales.
Gym volley féminine. (Non indiqué)
50 Sociétés locales.
Gym volley-ball. (Non indiqué)
50 Sociétés locales.
Union des sociétés locales du cercle. (Non indiqué)
50 Sociétés locales.
Union sportive de Terre Sainte. (Non indiqué)
50 Sociétés locales.
Conservatoire de musique de La Côte. (Non indiqué)
50 Sociétés locales.
Union instrumentale du cercle de Coppet. (Non indiqué)
50 Sociétés locales.
Société de tir du cercle de Coppet. (Non indiqué)
50 Sociétés locales.
Groupe folklorique "La Villanelle". (Non indiqué)
52 Domaines.
Achats, ventes, échanges, cessions, expropriations, servitudes. (1626-)
53 Bâtiments communaux.
Maisons de commune. (Non indiqué)
53 Bâtiments communaux.
Centre communal. (Non indiqué)
53 Bâtiments communaux.
Ecole, pavillons scolaires. (Non indiqué)
53 Bâtiments communaux.
Place de sport. (Non indiqué)
53 Bâtiments communaux.
Chapelle. (Non indiqué)
53 Bâtiments communaux.
Auberge. (Non indiqué)
53 Bâtiments communaux.
Cimetière, etc. (Non indiqué)
54 Agriculture.
Arboriculture, horticulture, défense contre la grêle. (Non indiqué)
55 Viticulture. (Non indiqué)
56 Forêts.
Arbre d'ornement, cordons boisés. (Non indiqué)
56 Forêts.
Registre des exploitations. (1936)
56 Forêts.
Registre du dénombrement. (1930)
58 Mise à l'enquête publics.
Permis de démolir, permis de construire, avis d'enquête, permis d'habiter, service technique... (1920-)
59 Travaux publiques.
Autoroutes, routes, chemins, sentiers, places, parking, ponts, tunnels. (Non indiqué)
60 Cadastre.
Plans géométriques du territoire de Chavannes de Bogis en faveur de LL EE à cause de Bonmont, commissaire Ti... (1747)
60 Cadastre.
Cadastre origninal, commissaire Muller. (1837)
60 Cadastre.
Cadastre original, répertoire. (1911)
60 Cadastre.
Correspondance, correspondance registre foncier. (Non indiqué)
60 Cadastre.
Limites territoriales de la commune, syndicat des améliorations foncières. (Non indiqué)
61,1 Assurance vieillesse et survivants (AVS).
Correspondance. (Non indiqué)
61,2 Assurance vieillesse et survivants (AVS).
Fichier général. (Non indiqué)
61,3 Assurance vieillesse et survivants (AVS).
Journal des rentes. (Non indiqué)
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Archives de la commune de Chexbres
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Archives de la commune de Clarmont
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Archives de la commune de Commugny
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