Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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      • Archives officielles
        • AC Chavannes-de-Bogis Fonds d'archives de la commune de Chavannes-de-Bogis (1626-1960)
          • 3 Règlements de commune. De l'économie des bois du bailliage de Bonmont. (1762)
          • 3 Règlements de commune. Pour la conservation des bois du bailliage de Bonmont. (1763)
          • 3 Règlements de commune. Du Conseil des Bois Badis. (1789)
          • 3 Règlements de commune. Règlement sur la bourgeoisie. (1794)
          • 3 Règlements de commune. Règlement pour les péages. (1808)
          • 3 Règlements de commune. (1839)
          • 3 Règlements de commune. Du service de défense contre l'incendie. (1923)
          • 3 Règlements de commune. Sur l'affichage. (1941)
          • 3 Règlements de commune. Du Conseil général. (1958)
          • 3 Règlement communal sur les égouts. (1959)
          • 3 Cahier des charges. Boursier communal. (1923)
          • 3 Statuts. Statuts du Syndicat des améliorations foncières. (1943)
          • 3 Conventions. (1940-)
          • 4 Département militaire. Armée, économie de guerre. (1700-)
          • 5 Gardes locales. (1940-1945)
          • 7 Conseil (Ancien régime), puis Municipalité. Procès-verbaux. (1793-1960)
          • 8 Conseil général, Conseil communal. Procès-verbaux. (1815-1960)
          • 9 Comptes communaux. (1732-1960)
          • 10 Impôts. Dîmes, censes, rôle des contribuables, arrêtés d'imposition. (1700-)
          • 12 Animaux. Gros et petit bétail, rongeurs, insectes, animaux de compagnie, maladie, volatiles. (1763-)
          • 12.01.2004 Animaux. Registre d'inscription des animaux. (-1947)
          • 12 Animaux. Registre d'engagement du bétail. (Non indiqué)
          • 14 Services sociaux. Bourse des pauvres, assistance publique, service médico-social de Terre Sainte, service médico-socia... (1700-)
          • 15 Mises communales. (Non indiqué)
          • 16 Votations, élections. Communales, cantonales, fédérales. (Non indiqué)
          • 17 Registres civiques. (1949-)
          • 18 Instruction publique. Groupement scolaire primaire. (Non indiqué)
          • 18 Instruction publique. Procès verbaux de la commission scolaire. (1958-1960)
          • 18 Instruction publique. Correspondance. (1946-)
          • 18 Instruction publique. Ecoles privées. (1943-)
          • 18 Instruction publique. Clinique dentaire, médecine. (1958-)
          • 19 Orientation professionnelle. Apprentissages mineurs. (1940-)
          • 21 Personnel. Personnel communal et autre. (1946-)
          • 22 Affaires judiciaires. Procès, litiges, conciliations. (1750-)
          • 23 Affaires bancaires. Actions, cédules hypotécaires, titres. (Non indiqué)
          • 24 Assurances. Assurance incendie et autres. (Non indiqué)
          • 25 Religions. Régie des églises, cultes, assemblées, sectes. (1820-)
          • 27 Contrôle des denrées alimentaires. Casier sanitaire des eaux. (1946-)
          • 30 Commerçants. Artisans industriels, registre des commerçants, registre des visas des marchands ambulants. (1800-)
          • 32 Police. Gendarmerie et police communale. (1948-)
          • 33 Service des eaux. Correspondance. (1904-)
          • 33 Service des eaux. Société des eaux Commugny-Mies. (1905-)
          • 34 Service d'épuration des eaux. Station d'épuration, plan de réseau. (1956-)
          • 35 Service du feu. Pompiers et service de ramonage. (Non indiqué)
          • 36 Service de la voirie. Centre régionnal d'incinération des déchets spéciaux. (1945-)
          • 37 Service électrique. Compagnie vaudoise d'électricité. (1902-)
          • 38 Service Postes, télégraphes, téléphones (PTT). Poste, téléphone, radio, télévision. (1950-)
          • 39 Service des transports. Navigation , chemin de fer, routier, aviation. (Non indiqué)
          • 40 Associations. Union des communes vaudoises. (Non indiqué)
          • 40 Associations. Association des syndics. (Non indiqué)
          • 40 Associations. Séances intercommunales. (Non indiqué)
          • 40 Associations. Association des parents d'élèves. (Non indiqué)
          • 42 Signalisation. Signalisation routière, noms des chemins, enseignes, marquages des routes. (1945-)
          • 43 Recensements, statistiques. Population, animaux, constructions, entreprises, inventaires. (Non indiqué)
          • 46 Etat civil. Naissances, adoptions, mariages, divorces, changement de noms, décès, inhumations, incinérations. (Non indiqué)
          • 46 Etat civil. Registre d'état civil. (1799-1939)
          • 46 Etat civil. Registre des décès. (1863-)
          • 47 Contrôle de l'habitant. Correspondance saisonniers, frontaliers. (Non indiqué)
          • 47 Contrôle de l'habitant. Registre de l'habitant. (1848-1897)
          • 47 Contrôle de l'habitant. Fichier de l'habitant. (1898-)
          • 48 Bourgeoisie. Bourgeois, droit de cité, naturalisations, actes d'origine. (Non indiqué)
          • 49 Service culturel. Monuments historiques, archéologie, protection des sites, manifestations, fêtes, gadjets, histoire. (Non indiqué)
          • 50 Sociétés locales. Société de laiterie. (Non indiqué)
          • 50 Sociétés locales. Société de jeunesse. (Non indiqué)
          • 50 Sociétés locales. Amicale des sapeurs pompiers. (Non indiqué)
          • 50 Sociétés locales. Badminton club de Chavannes-de-Bogis. (Non indiqué)
          • 50 Sociétés locales. Gym Fit club de Chavannes-de-Bogis. (Non indiqué)
          • 50 Sociétés locales. Viet vo dao club. (Non indiqué)
          • 50 Sociétés locales. Tennis club. (Non indiqué)
          • 50 Sociétés locales. Gym volley féminine. (Non indiqué)
          • 50 Sociétés locales. Gym volley-ball. (Non indiqué)
          • 50 Sociétés locales. Union des sociétés locales du cercle. (Non indiqué)
          • 50 Sociétés locales. Union sportive de Terre Sainte. (Non indiqué)
          • 50 Sociétés locales. Conservatoire de musique de La Côte. (Non indiqué)
          • 50 Sociétés locales. Union instrumentale du cercle de Coppet. (Non indiqué)
          • 50 Sociétés locales. Société de tir du cercle de Coppet. (Non indiqué)
          • 50 Sociétés locales. Groupe folklorique "La Villanelle". (Non indiqué)
          • 52 Domaines. Achats, ventes, échanges, cessions, expropriations, servitudes. (1626-)
          • 53 Bâtiments communaux. Maisons de commune. (Non indiqué)
          • 53 Bâtiments communaux. Centre communal. (Non indiqué)
          • 53 Bâtiments communaux. Ecole, pavillons scolaires. (Non indiqué)
          • 53 Bâtiments communaux. Place de sport. (Non indiqué)
          • 53 Bâtiments communaux. Chapelle. (Non indiqué)
          • 53 Bâtiments communaux. Auberge. (Non indiqué)
          • 53 Bâtiments communaux. Cimetière, etc. (Non indiqué)
          • 54 Agriculture. Arboriculture, horticulture, défense contre la grêle. (Non indiqué)
          • 55 Viticulture. (Non indiqué)
          • 56 Forêts. Arbre d'ornement, cordons boisés. (Non indiqué)
          • 56 Forêts. Registre des exploitations. (1936)
          • 56 Forêts. Registre du dénombrement. (1930)
          • 58 Mise à l'enquête publics. Permis de démolir, permis de construire, avis d'enquête, permis d'habiter, service technique... (1920-)
          • 59 Travaux publiques. Autoroutes, routes, chemins, sentiers, places, parking, ponts, tunnels. (Non indiqué)
          • 60 Cadastre. Plans géométriques du territoire de Chavannes de Bogis en faveur de LL EE à cause de Bonmont, commissaire Ti... (1747)
          • 60 Cadastre. Cadastre origninal, commissaire Muller. (1837)
          • 60 Cadastre. Cadastre original, répertoire. (1911)
          • 60 Cadastre. Correspondance, correspondance registre foncier. (Non indiqué)
          • 60 Cadastre. Limites territoriales de la commune, syndicat des améliorations foncières. (Non indiqué)
          • 61,1 Assurance vieillesse et survivants (AVS). Correspondance. (Non indiqué)
          • 61,2 Assurance vieillesse et survivants (AVS). Fichier général. (Non indiqué)
          • 61,3 Assurance vieillesse et survivants (AVS). Journal des rentes. (Non indiqué)
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