Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Champvent Fonds d'archives de la commune fusionnée de Champvent (1776-1960)
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          • L 2 Règlements municipaux. Règlement de police. (1852)
          • L 3 Règlements municipaux. Règlement de police. (1888)
          • L 4 Règlements municipaux. Règlement de police. (1889)
          • L 5 Règlements municipaux. Règlement de police. (1901-1910)
          • L 6 Règlements municipaux. Règlement sur le service de défense contre l'incendie. (1920)
          • L 7 Règlements municipaux. Adjonction au règlement de police concernant la circulation par camions et gros transports dans... (1932)
          • L 8 Règlements municipaux. Règlement de l'abattoir communal. (1934)
          • L 9 Règlements municipaux. Règlement concernant l'affichage. (1935)
          • L 10 Règlements municipaux. Conditions pour le cantonnier. (1936)
          • L 11 Règlements municipaux. Conditions d'engagement du boursier communal. (1938)
          • L 12 Règlements municipaux. Conditions de mises de foin et de terrains. (1953)
          • L 12 bis Règlements municipaux. Contrat d'engagement du garde forestier. (1957)
          • L 13 Règlements municipaux, mandats souverains. Circulaires. (1878-1905)
          • L 14-16 Règlements municipaux, mandats souverains. Circulaires. (1917-1930)
          • M 1 Police du feu, sapeurs-pompiers. Directions aux autorités communales sur la manière de procéder en cas d'incendie pour... (1890-1910)
          • M 2 Police du feu, sapeurs-pompiers. Polices d'assurances contre l'incendie. (1906-1960)
          • M 3 Police du feu, sapeurs-pompiers. Assurance des sapeurs-pompiers. (1912)
          • M 4 Police du feu, sapeurs-pompiers. Devis d'une pompe à moteur. (1938)
          • M 5 Police du feu, sapeurs-pompiers. Liste des non-pompiers et impôt pour non-pompier. (1942)
          • M 6 Congés militaires. (1941)
          • M 7 Militaires. Inventaires d'objets à l'armée déposés au château de Champvent. (1945)
          • M 8 Militaires. Enquête sur les locaux disponibles pour loger l'armée. (1954)
          • M 9 Police. Taupage. (1936)
          • M 10 Police. Taupage. (1944)
          • M 11 Police. Rapport hebdomadaire du garde de triage. (1927-1933)
          • N 1 Affaires de paroisse. Collecte pour le pasteur Jomini. (1890-1910)
          • N 2 Instruction publique. Notes et rapports concernant l'école de Champvent. (1926-1960)
          • N 3 Instruction publique, affaire de paroisse. Intérêts de la dette, entretien des bâtiments, culte et instruction. (1924)
          • N 4 Instruction publique, affaire de paroisse. Intérêts de la dette, entretien des bâtiments, culte et instruction. (1926)
          • N 5 Instruction publique. Ecole ménagère à Baulmes. (1941-1947)
          • N 6 Instruction publique. Nomination d'un instituteur. (1870)
          • N 7 Instruction publique. Nomination d'une institutrice. (1924)
          • N 8 Instruction publique. Legs Rouiller (somme de 10'000 francs suisses léguée à la Municipalité de Champvent à condition ... (1958-1960)
          • N 9 Instruction publique. Dossiers de la commission scolaire (correspondance, procès-verbaux). (1955-1960)
          • N 10 Instruction publique. Circulaires du Département de l'Instruction publique et correspondance relative à l'école. (1890-1920)
          • Q 1-7 Registres civiques. (1868-1960)
          • RA 1-2 Population. Actes de l'état civil pour la commune de Champvent. (1876-1931)
          • RA 3-8 Population. Permis de séjour. (1851-1922)
          • RA 9 Population. Permis d'inhumer. (1801-1900)
          • RA 10 Population. Actes de décès. (1901-1946)
          • RA 11-13 Population. Demandes de cartes d'identité. (1940-1960)
          • RA 14 Population. Vaccinations. (1872-1951)
          • RA 15 Population. Vaccinations antipoliomyélitiques (Salk). (1957)
          • RA 16-17 Population. Registres pour l'inscription des contrats d'apprentissages, listes des apprentis. (1901-1960)
          • RA 18 Population. Fichier du contrôle de l'habitant périmé, et utilisé jusque vers 1963 environ. (1901-1960)
          • RA 19 Population. Office du travail, correspondance et circulaires. (1939-1959)
          • RA 20 Population. Actes d'origine périmés. (1901-1960)
          • RA 21 Population. Contrôle de l'habitant; naturalisations vaudoises facilitées selon la loi de 1955, liste des nouveaux bour... (1901-1960)
          • RA Population. Diverses communications de l'Etat civil. (Non indiqué)
          • RA Population. Registre des décès. (1862-1911)
          • RB 1-3 Agriculture. Reconstitution du vignoble. (1915-1950)
          • RB 4-7 Agriculture. Enquêtes sur les cultures et le bétail. (1910-1960)
          • S 1 Sociétés locales. Société de laiterie. (1829-1852)
          • S 2 Sociétés locales. "La Récréation" choeur mixte, après avoir été choeur d'hommes. (1938)
          • S 3 Sociétés locales. Société de poids public. (1901-1960)
          • T 1 Economie de guerre, contrôle des graisses, correspondance, etc. (1914-1918)
          • T 2-4 Economie de guerre, rationnement. (1939-1945)
          • T 5 Economie de guerre. (1939-1945)
          • U 1 Affaires judiciaires. Arrêt du Tribunal fédéral en la cause opposant la commune de Champvent aux époux Chevailler Thab... (1883)
          • U 2 Affaires judiciaires. Lettres relatives à Yvonne Chautems. (1908)
          • U 3 Affaires judiciaires. Affaire Yvonne Chautems. (1908)
          • U 4 Affaires judiciaires. Enfants Rouiller - Thonnen. (1910)
          • U 5 Affaires judiciaires. Divorce des époux Menétrey - Henriod. (1912)
          • U 6 Affaires judiciaires. Affaire Menétrey. (1915)
          • U 7 Affaires judiciaires. Famille Combet. (1920)
          • U 8 Affaires judiciaires. Cas de Yvonne Junod. (1920)
          • U 9 Affaires judiciaires. Cas de la veuve Belleville. (1920)
          • U 10 Affaires judiciaires. Affaire Deblaireville. (1920)
          • U 11 Affaires judiciaires. Mémoire relatif à l'affaire Petitpierre contre la commune de Champvent. (1932)
          • U 12 Affaires judiciaires. Jugement relatif à l'enfant Yvette Chevalier. (1933)
          • U 13 Affaires judiciaires. Cas Branche Marcel. (1935)
          • U 14 Affaires judiciaires. Affaire Jean Mast. (1935)
          • U 15 Affaires judiciaires. Affaire Louis Deblaireville. (1938)
          • U 16 Affaires judiciaires. Dossier des saisies. (1941-1942)
          • U 17 Affaires judiciaires. Affaire Scuotto Antonio. (1959)
          • Z 1 Inventaire des biens meubles et immeubles de la commune de Champvent et ceux des pauvres, dressé en exécution de la loi ... (1834)
        • AC Essert-sous-Champvent Fonds d'archives de la commune de Essert-sous-Champvent (1800-1960)
        • AC Villars-sous-Champvent Fonds d'archives de la commune de Villars-sous-Champvent (1659-1960)
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