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				  Archives communales vaudoises avant 1961
			 
				
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					  Archives de la commune de Champtauroz
				 
					
						  Archives officielles
					 
						
							 AC Champtauroz Fonds d'archives de la commune de Champtauroz (1701-1967)
						 
							
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								 H 1 Services industriels: eaux. 
Réservoir et station de pompage: dossier de construction, plans. (1921)
							 
								 H 2 Services industriels. 
Liste des abonnés à l'eau. (1926)
							 
								 H 3 Services industriels. 
Plans des eaux: drainage du marais, collecteur du marais. (1941-1944)
							 
								 H 7 Services industriels. 
Casier sanitaire des eaux. (1912-1960)
							 
								 I 1 Bâtiments communaux. 
Projets pour la construction d'une maison de commune. (1835-1909)
							 
								 I 2 Bâtiments communaux. 
Eglise de Champtauroz: plans et correspondance. (1899-1900)
							 
								 I 3 Bâtiments communaux. 
Construction du collège. (1917-1926)
							 
								 I 4 Bâtiments communaux. 
Estimation des bâtiments communaux. (1941-1953)
							 
								 J 1 Plans à l'enquête. 
Permis de construire. (1931-1960)
							 
								 J 2 Plans à l'enquête. 
Enquêtes. (1948-1960)
							 
								 K 1 Domaines. 
Plan d'aménagement des forêts communales. (1907)
							 
								 K 2 Domaines. 
Aménagement des forêts. (1937)
							 
								 K 3 Domaines. 
Carte des forêts de Champtauroz après l'aménagement. (1937)
							 
								 K 4 Domaines : forêts. 
Défrichements. (1943)
							 
								 K 5 Domaines : forêts. 
Fonds de réserve forestier. (1943-1945)
							 
								 K 6 Domaines : forêts. 
Carnet forestier. (1947-1960)
							 
								 L 1-2 Lois et arrêtés. (1803-1850)
							 
								 L 3 Règlement de police. (1886)
							 
								 L 4 Règlement sur la police du dimanche et les jours de repos public. (1902)
							 
								 L 5 Règlement de police des jours de repos public. (1909)
							 
								 L 6 Règlement pour les concessions d'eau à domicile. (1913)
							 
								 L 7 Règlement concernant l'affichage. (1941)
							 
								 L 8 Règlement général des abonnements d'eau potable. (1946)
							 
								 L 9 Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1948)
							 
								 L 10 Avant-projet de règlement communal sur les égouts. (1952)
							 
								 M 1 Militaires. 
Recrutement de soldats vaudois en vue de fournir des contingents aux troupes napoléoniennes. (1807)
							 
								 M 2 Militaires. 
Contrôle des hommes en séjour. (1885-1917)
							 
								 M 3 Militaires. 
Etat des chevaux et mulets. (1913-1918)
							 
								 M 4 Militaires. 
Télégrammes de mobilisation. (1914-1918)
							 
								 M 5 Militaires. 
Comptes de la soirée des soldats, du 1er août 1919. (1919)
							 
								 M 6 Militaires. 
Etat des chevaux et mulets. (1953)
							 
								 M 7 Militaires. 
Liste d'évacuation des documents importants. (1940)
							 
								 MA 1 Sapeurs-pompiers. (1914-1955)
							 
								 N 1 Instruction publique. 
Registre de la commission d'inspection d'école de Champtauroz. (1834-1915)
							 
								 N 2 Instruction publique. 
Procès-verbaux de la commission scolaire de la commune de Champtauroz. (1958-1960)
							 
								 N 3 Instruction publique. 
Noms des élèves de l'école de Champtauroz: garçons - filles. (1863)
							 
								 N 4 Instruction publique. 
Correspondance de la commission scolaire. (1867-1960)
							 
								 N 5 Instruction publique. 
Tableau des absences de l'école. (1873-1879)
							 
								 N 6 Instruction publique. 
Registre pour la fréquentation, les notes de conduite et de travail. (1901-1910)
							 
								 N 7 Instruction publique. 
Registre pour l'école touchant la matricule, la fréquentation, les notes de travail, les program... (1906-1907)
							 
								 N 8 Instruction publique. 
Fournitures pour les travaux à l'aiguille. (1909-1929)
							 
								 N 9 Instruction publique. 
Comptes de l'école ménagère de Champtauroz. (1943-1945)
							 
								 N 10 Instruction publique. 
Cahier de factures de l'école pour les fournitures scolaires. (1957-1960)
							 
								 N 11 Instruction publique. 
Inventaire du matériel des travaux à l'aiguille. (1959-1960)
							 
								 N 12 Instruction publique. 
Cahier de classe de l'école de Treytorrens. (1959-1960)
							 
								 Q 1 Vie civique. 
Liste des votants. (1831)
							 
								 Q 2 Vie civique. 
Rôle des électeurs. (1913-1920)
							 
								 Q 3 Vie civique. 
Votations ecclésiastiques. (1901-1960)
							 
								 RA 1 Population. 
Formules de lettres de bourgeoisie. (1701-1800)
							 
								 RA 2 Population. 
Permis de séjour. (1885-1898)
							 
								 RA 3 Population. 
Registre des vaccinations. (1886-1951)
							 
								 RA 4 Population. 
Permis d'inhumer. (1881-1945)
							 
								 RA 5 Population. 
Demandes de cartes d'identité. (1940-)
							 
								 RA 5 Population. 
Contrôle des habitants. (1940-)
							 
								 RA 6 Population. 
Actes d'origine. (1801-1960)
							 
								 RA 7 Population. 
Registre des actes d'origine délivrés en deux volumes. (1852-1960)
							 
								 RA 8 Population. 
Annexes à l'état civil (extraits de naissance, actes d'origine, droits de cité, actes de moeurs, correspon... (1801-1900)
							 
								 RA 9 Population. 
Annexes à l'état civil. (1901-1960)
							 
								 RA 10 Population. 
Permis de séjour pour confédérés. (1901-1960)
							 
								 RA 11 Population. 
Jugements de divorces. (1901-1960)
							 
								 RA 12 Population. 
Certificats de décès. (1901-1960)
							 
								 RA 13 Population. 
Actes d'adoption de trois personnes de 1914, 1943 et 1967. (1914-1967)
							 
								 RA 14 Population. 
Recensement de la population. (1941-1950)
							 
								 RA 15 Population. 
Contrôle des étrangers. (1942-1960)
							 
								 RA 16 Population. 
Certificats de vaccinations. (1943-1944)
							 
								 RA 17 Population. 
Vaccinations antivarioliques. (1954-1960)
							 
								 RA 18 Population. 
Vaccinations antidiphtériques. (1956-1960)
							 
								 RA 19 Population. 
Vaccinations SALK. (1956-1958)
							 
								 RA 20 Population. 
Etat numérique de la population. (1942-1960)
							 
								 RB 1 Bétail. 
Recensement. (1901-1960)
							 
								 RB 2 Bétail. 
Registre d'inscription des animaux des espèces porcines, caprines et ovines. (1915-1946)
							 
								 RB 3 Bétail. 
Registre de contrôle pour l'inspecteur du bétail. (1931-1946)
							 
								 RC 1 Commerce, industrie. 
Statistiques du logement. (1943-1960)
							 
								 RC 1 Commerce, industrie. 
Statistiques de la construction. (1943-1960)
							 
								 RC 1 Commerce, industrie. 
Patentes. (1948-1960)
							 
								 SA 1 Société de laiterie. 
Règlement. (1886)
							 
								 SA 2 Société de laiterie. 
Correspondance, conventions, rapports. (1886-1940)
							 
								 SB 1 Société du battoir. 
Correspondance, comptes, procès-verbaux, statuts. (1917-1948)
							 
								 T 1 Economie de guerre. 
Ravitaillement, aide aux vieillards, coupons, combustible. (1939-1947)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Convocations en cour de justice pour refus de payer les redevances féodales. (1751)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Contestation relative à la délivrance des lettres de bourgeoisie. (1770)
							 
								 U 3 Affaires judiciaires. 
Litige entre Vuissens et Champtauroz à propos de la coupe du foin sur les marais indivis. (1771)
							 
								 U 4 Affaires judiciaires. 
Samuel Chevalley, demeurant à Marnand, se voit condamné en cour de justice pour sa mauvaise cond... (1781)
							 
								 U 5 Affaires judiciaires. 
Litige entre les autorités de Champtauroz et le charpentier Jean-Pierre Chevalley, qui aurait ex... (1797)
							 
								 U 6 Affaires judiciaires. 
Litige entre Champtauroz et Combremont-le-Grand à propos de la gagée du bétail dans les pâturage... (1811-1812)
							 
								 U 7 Affaires judiciaires. 
Litiges portés devant la justice de paix. (1813-1815)
							 
								 U 8 Affaires judiciaires. 
Registre des conventions municipales. (1849-1943)
							 
								 U 9 Affaires judiciaires. 
Affaires portées devant la justice de paix. (1865-1887)
							 
								 U 10 Affaires judiciaires. 
Affaires de police. (1940-1960)
							 
								 Z 1 Inventaires. 
Inventaire des biens de la commune en bâtiments et en créances. (1833)
							 
								 Z 2 Inventaires. 
Inventaire des meubles, immeubles et archives de la commune. (1836)
							  
						  
					 
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