Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Champtauroz Fonds d'archives de la commune de Champtauroz (1701-1967)
          • A 1-11 Délibérations de la Municipalité. (1852-1960)
          • B 1-2 Délibérations du Conseil Général. (1914-1960)
          • C 1-2 Correspondance reçue. (1806-1959)
          • D 1 Correspondance expédiée (copies-lettres). (1910-1949)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. Acquis, ventes, obligations, échanges. (1826-1898)
          • E 2 Conventions, titres, droits communaux. Obligation hypothécaire en faveur des enfants d'Henri Chevalley, qui sont Berth... (1903)
          • E 3 Conventions, titres, droits communaux. Cédule contre la commune de Champtauroz en faveur de Richardet Jules-Louis à Co... (1902)
          • E 4 Conventions, titres, droits communaux. Obligation amortissable avec hypothèque en faveur de la Caisse de crédit mutuel... (1914)
          • E 5 Conventions, titres, droits communaux. Vente faite par les quatre fils de Jules Chevalley, qui sont Jules-Edouard, Hen... (1914)
          • E 6 Conventions, titres, droits communaux. Constitution de servitudes (passages de canalisations) consenties par divers pr... (1920)
          • E 7 Conventions, titres, droits communaux. Echange passé entre la commune et Valentin-Amédée, fils de Pierre-Auguste Bise ... (1924)
          • E 8 Conventions, titres, droits communaux. Cession de parcelle à Amédée Bise et acquisition de la Société de fromagerie de... (1924)
          • E 9 Conventions, titres, droits communaux. Autorisation accordée par le conseil à la commune de Champtauroz à contracter d... (1925)
          • E 10 Conventions, titres, droits communaux. Concession pour la distribution d'énergie électrique dans la commune de Champta... (1954)
          • E 11 Conventions, titres, droits communaux. Remboursement d'un emprunt de la commune auprès de la famille Chevalley. (1957)
          • E 12 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre Messieurs Coigny, frères, domiciliés à Champtauroz, et la comm... (1958)
          • E 13 Conventions, titres, droits communaux. Concession pour l'usage d'eau accordé à la commune de Champtauroz. (1960)
          • FA 1/1-2 Comptes communaux. (1739-1810)
          • FA 1-4 Comptes communaux. (1843-)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Journal des dépenses communales. (1832)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Liste des débiteurs dressés par le boursier. (1872)
          • FB 3 Pièces annexes aux comptes. Carnet d'épargne. (1901-1960)
          • FB 4 Pièces annexes aux comptes. Comptes de la vente à Champtauroz. (1923)
          • FB 5-7 Pièces annexes aux comptes. Livres de caisse de la bourse communale. (1929-1943)
          • FB 8 Pièces annexes aux comptes. Comptes des particuliers. (1935-1942)
          • FB 9 Pièces annexes aux comptes. Brouillons de notes du boursier communal. (1943-1944)
          • FB 10 Pièces annexes aux comptes. Rapport relatif aux contrôles des comptes communaux. (1944-1959)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal des comptes. (1944-)
          • FC 1 Rentiers. (1835-1838)
          • FD 1 Mises. (1828-1871)
          • FD 2 Mises de bois. (1842-1914)
          • FD 3 Mises. (1939-1960)
          • FE 1/1 Bourse des pauvres. Comptes. (1777-1838)
          • FE 1-3 Bourse des pauvres. Comptes. (1878-1943)
          • FE 4 Assistance publique. Lettres du Département de la prévoyance sociale et copies de lettres. (1900-1947)
          • FE 5 Bourse des pauvres. Carnets d'épargne. (1909-1960)
          • FE 6-7 Assistance publique. Procès-verbaux de la commission d'assistance. (1940-1960)
          • FE 8 Assistance publique. Brouillons des comptes. (1941-1943)
          • FF 1 Impôts. Liste des censes et rentes payées à la bourse communale. (1777)
          • FF 2 Impôts. Actes concernant la liquidation des droits féodaux, rachat des dîmes et censes. (1804-1805)
          • FF 3 Impôts. Pièces diverses. (1869-1958)
          • FF 4-7 Impôt foncier communal. (1885-1891)
          • FF 9 Impôts. Bordereaux des contributions. (1928-1944)
          • FF 12 Impôts. Arrêtés d'imposition. (1943-)
          • FG 1 Assurances. Polices diverses. (1928-)
          • GA 1 Plan cadastral levé par Jean-Jacques-Abram Mayor, plus cadastre du commissaire Mayor. (1816)
          • GA 2-5 Cadastres de Champtauroz, par Rossat. (1872-1874)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Assainissement des marais de Champtauroz. (1892-1960)
          • GB 2 Travaux publics, chaussées. Routes et chemins. (1911-1960)
          • GC 1 Améliorations foncières. Procès-verbaux, comptes, actes de propriété. (1960)
          • H 1 Services industriels: eaux. Réservoir et station de pompage: dossier de construction, plans. (1921)
          • H 2 Services industriels. Liste des abonnés à l'eau. (1926)
          • H 3 Services industriels. Plans des eaux: drainage du marais, collecteur du marais. (1941-1944)
          • H 7 Services industriels. Casier sanitaire des eaux. (1912-1960)
          • I 1 Bâtiments communaux. Projets pour la construction d'une maison de commune. (1835-1909)
          • I 2 Bâtiments communaux. Eglise de Champtauroz: plans et correspondance. (1899-1900)
          • I 3 Bâtiments communaux. Construction du collège. (1917-1926)
          • I 4 Bâtiments communaux. Estimation des bâtiments communaux. (1941-1953)
          • J 1 Plans à l'enquête. Permis de construire. (1931-1960)
          • J 2 Plans à l'enquête. Enquêtes. (1948-1960)
          • K 1 Domaines. Plan d'aménagement des forêts communales. (1907)
          • K 2 Domaines. Aménagement des forêts. (1937)
          • K 3 Domaines. Carte des forêts de Champtauroz après l'aménagement. (1937)
          • K 4 Domaines : forêts. Défrichements. (1943)
          • K 5 Domaines : forêts. Fonds de réserve forestier. (1943-1945)
          • K 6 Domaines : forêts. Carnet forestier. (1947-1960)
          • L 1-2 Lois et arrêtés. (1803-1850)
          • L 3 Règlement de police. (1886)
          • L 4 Règlement sur la police du dimanche et les jours de repos public. (1902)
          • L 5 Règlement de police des jours de repos public. (1909)
          • L 6 Règlement pour les concessions d'eau à domicile. (1913)
          • L 7 Règlement concernant l'affichage. (1941)
          • L 8 Règlement général des abonnements d'eau potable. (1946)
          • L 9 Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1948)
          • L 10 Avant-projet de règlement communal sur les égouts. (1952)
          • M 1 Militaires. Recrutement de soldats vaudois en vue de fournir des contingents aux troupes napoléoniennes. (1807)
          • M 2 Militaires. Contrôle des hommes en séjour. (1885-1917)
          • M 3 Militaires. Etat des chevaux et mulets. (1913-1918)
          • M 4 Militaires. Télégrammes de mobilisation. (1914-1918)
          • M 5 Militaires. Comptes de la soirée des soldats, du 1er août 1919. (1919)
          • M 6 Militaires. Etat des chevaux et mulets. (1953)
          • M 7 Militaires. Liste d'évacuation des documents importants. (1940)
          • MA 1 Sapeurs-pompiers. (1914-1955)
          • N 1 Instruction publique. Registre de la commission d'inspection d'école de Champtauroz. (1834-1915)
          • N 2 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission scolaire de la commune de Champtauroz. (1958-1960)
          • N 3 Instruction publique. Noms des élèves de l'école de Champtauroz: garçons - filles. (1863)
          • N 4 Instruction publique. Correspondance de la commission scolaire. (1867-1960)
          • N 5 Instruction publique. Tableau des absences de l'école. (1873-1879)
          • N 6 Instruction publique. Registre pour la fréquentation, les notes de conduite et de travail. (1901-1910)
          • N 7 Instruction publique. Registre pour l'école touchant la matricule, la fréquentation, les notes de travail, les program... (1906-1907)
          • N 8 Instruction publique. Fournitures pour les travaux à l'aiguille. (1909-1929)
          • N 9 Instruction publique. Comptes de l'école ménagère de Champtauroz. (1943-1945)
          • N 10 Instruction publique. Cahier de factures de l'école pour les fournitures scolaires. (1957-1960)
          • N 11 Instruction publique. Inventaire du matériel des travaux à l'aiguille. (1959-1960)
          • N 12 Instruction publique. Cahier de classe de l'école de Treytorrens. (1959-1960)
          • Q 1 Vie civique. Liste des votants. (1831)
          • Q 2 Vie civique. Rôle des électeurs. (1913-1920)
          • Q 3 Vie civique. Votations ecclésiastiques. (1901-1960)
          • RA 1 Population. Formules de lettres de bourgeoisie. (1701-1800)
          • RA 2 Population. Permis de séjour. (1885-1898)
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