Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Champagne Fonds d'archives de la commune de Champagne (1401-1960)
          • A 1, 2 Délibérations du Conseil (Ancien Régime), puis de la Municipalité. Registre des délibérations. (1689-1803)
          • A 3-26 Délibérations de la Municipalité. Registre des délibérations. (1804-1960)
          • AA 1-3 Pièces annexes à la Municipalité. Brouillards des délibérations de la Municipalité. (1806-1960)
          • B 0-9 Délibérations du Conseil général. (1816-1960)
          • BB 1 Pièces annexes au Conseil général. Liste des membres du Conseil général. (1815-1869)
          • BB 2 Pièces annexes au Conseil général. Main-courante du Conseil général. (1821-1841)
          • BB 3 Pièces annexes au Conseil général. Extraits des rapports et des délibérations du Conseil général. (1841-1890)
          • BB 4-5 Pièces annexes au Conseil général. Rapports de gestion de la Commission du Conseil général. (1830-1900)
          • BB 6, 8 Pièces annexes au Conseil général. Archives du Conseil général. (1885-1931)
          • BB 7 Pièces annexes au Conseil général. Délibérés du Conseil général. (1916)
          • BB 9 Pièces annexes au Conseil général. Rapports de gestion. (1922)
          • BB 10 Pièces annexes au Conseil général. Projets de budget pour le Conseil général. (1935-1950)
          • BB 11-12 Pièces annexes au Conseil général. Brouillards des délibérations du Conseil général. (1935-1948)
          • BB 13 Pièces annexes au Conseil général. Actes du Conseil général. (1954-1957)
          • BB 14 Pièces annexes au Conseil général. Correspondance du Conseil général. (1958-1960)
          • C 1 Correspondance reçue. (1601-1800)
          • C 1 Correspondance reçue. (1803-1859)
          • C 2 Correspondance reçue. (1798-1803)
          • C 3-4 Correspondance reçue. (1860-1889)
          • C 5 Correspondance reçue. Correspondance préfectorale. (1830-1850)
          • C 6-17 Correspondance reçue. Correspondance reçue. (1923-1960)
          • D 1-17 Correspondance expédiée. (1817-1960)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. (1701-1960)
          • E 2 Conventions, titres, droits communaux, achats et ventes. (1801-1960)
          • FA 1 Compte communal. (1691)
          • FA 1-8 Comptes communaux. (1743-1900)
          • FA Comptes communaux. (1902-1940)
          • FA Comptes communaux. (1944-1960)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Pièces justificatives, reçus et factures. (1701-1900)
          • FB 2-3 Pièces annexes aux comptes. Pièces justificatives, factures. (1833-1860)
          • FB 4, 7-8 Pièces annexes aux comptes. (1801-1900)
          • FB 5 Pièces annexes aux comptes. Achat et vente de grains par la Municipalité. (1816-1817)
          • FB 6 Pièces annexes aux comptes. Vacations des municipaux. (1816-1856)
          • FB 9 Pièces annexes aux comptes. Soumissions pour divers travaux communaux. (1901-1960)
          • FB 10 Pièces annexes aux comptes. Soumissions pour mises et transports de bois pour réparations. (1920-1930)
          • FB 11 Pièces annexes aux comptes. Pièces justificatives. (1933-1934)
          • FB 12-13 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1891-1941)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal des comptes. (1899-1960)
          • FC 1 Rentier etc. (1672-1800)
          • FC 2 Rentier. (1806-1830)
          • FC 3-4, 6-16 Rentiers. Registre des revenus de la commune. (1810-1960)
          • FC 5 Rentiers. (1830-1855)
          • FD 1 Mises. Mises de la Joux. (1819-1859)
          • FD 2-3 Mises des foins de la Montagne de la Calame. (1850-1920)
          • FD 4 Mises des terres et des bois. (1870-)
          • FD 5 Mises. Amodiations. (1919-1934)
          • FD 6 Mises. Registre des adjudications. (1949-1960)
          • FE 1-2 Comptes de la Bourse des pauvres. (1706-1794)
          • FE 1-2 Comptes de la Bourse des pauvres de la paroisse de Saint-Maurice. (1734-1791)
          • FE 3 Registre des obligations appartenant à la Bourse des pauvres de la paroisse de Saint-Maurice. (1801-1834)
          • FE 4-8, 10 Comptes de la Bourse des pauvres communale. (1807-1960)
          • FE 9 Dépenses de la Bourse des pauvres. (1890-1902)
          • FE 11-14 Comptes de la Bourse des pauvres de la paroisse de Saint-Maurice. (1811-1903)
          • FF 1 Impôts. Estimations des censes (redevances). (1799)
          • FF 2 Impôts. Etat des fonds que possède la Commune de Champagne avec leurs censes (redevances). (1799)
          • FF 3 Impôts. Rachat des dîmes et censes (redevances). (1803-1804)
          • FF 4 Impôts. Tableau du rachat des censes (redevances). (1803-1804)
          • FF 5 Impôts. Liquidation des dîmes et censes (redevances). (1804)
          • FF 6 Impôts. Pièces annexes au compte de rachat des dîmes et censes (redevances). (1811-1817)
          • FF 7 Impôts. Tableau des imposés. (1814-1830)
          • FF 8 Impôts. (1897-1935)
          • FF 9 Impôts. Place de dépôt. (1883-1920)
          • FF 10 Impôts personnels. (1897-1924)
          • FF 11 Impôts communaux. (1898-1931)
          • FF 12 Impôt mobilier. (1899-1909)
          • FF 13 Impôts. Tableau des contribuables. (1922)
          • FG 1 Assurances. Tableau des citoyens qui doivent produire leur police pour l'assurance-incendie. (1849)
          • FG 2-3 Assurances. (1801-1960)
          • GA 1 A-L Cadastres et plans. Reconnaissances, ventes et achats, bornages, cadastre de l'Helvétique et de 1805, délimitations du... (1696-1917)
          • GA 2 Cadastres et plans. Plan géométrique de Champagne relevé par le commissaire De l'Harpe. (1713)
          • GA 3 Cadastres et plans. Plan de Champagne par L Richard, commissaire. (1841)
          • GA 4 Cadastre. (1841)
          • GA 5 Cadastres et plans. Plan de Grandson dressé par L Birmann. (1908)
          • GA 6 Cadastres et plans. Plans de Champagne dressés par L Birmann. (1919)
          • GA 7 Cadastres et plans. Renvoi du plan de Champagne, folios 1 à 37, par L Birmann. (1919)
          • GA 8 Cadastres et plans. Répertoire du cadastre de Champagne par L Birmann, volumes 1-3. (1919)
          • GA 9 Cadastres et plans. Photographies aériennes du territoire communal. (1950)
          • GA 11 Cadastres et plans. Plans divers de la commune, plans de construction de maison et d'aménagement. (1801-1960)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Pont sur l'Arnon. (1751-1800)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Routes et chemins de montagne. (1826-1832)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Comptes de la route Fontaines-Mauborget. (1826-1832)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Pont des Paquiers. (1840)
          • GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées. Canal de la Chaux. (1857)
          • GB 6 Travaux publics, ponts et chaussées. Route entre Champagne et Fiez. (1859-1862)
          • GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées. Route Grandson-Champagne. (1851-1900)
          • GB 8 Travaux publics. Correction du ruisseau de l'Arnon. (1904-1916)
          • GB 9 Travaux publics. Décompte des travaux du ruisseau de Chassagne. (1946-1947)
          • GB 10 Travaux publics. Correction du ruisseau des Iles. (1952)
          • GB 11 Travaux publics, ponts et chaussées. Correction de la rue au droit de la poste. (1958)
          • GB 12 Travaux publics, ponts et chaussées. Correction de la rue au droit de la poste. (1959)
          • GB 13 Travaux publics, ponts et chaussées. Projet de chemins de forêts. (1866)
          • GB 14 Travaux publics. Projet de canalisations "En Praz". (1906)
          • GB 15 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin de La Vaux, avant-projet. (1913)
          • GB 16 Travaux publics, ponts et chaussées. Routes. (1914)
          • GB 17 Travaux publics, ponts et chaussées. Projet d'un chemin à l'Est du bâtiment de la Nationale. (1916)
          • GB 18 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin forestier de La Vaux. (1920)
          • GB 19 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin de Chavalençon. (Non indiqué)
          • GB 20 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin de La Vaux, correspondance. (1920-1921)
          • GB 21 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin de Pierre à Bornoz. (1920-1925)
          • GB 22 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin de La Vaux. (1920-1925)
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