Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Vully-les-Lacs Fonds d'archives de la commune de Vully-les-Lacs
        • AC Bellerive Fonds d'archives de la commune de Bellerive (1358-1960)
        • AC Chabrey Fonds d'archives de la commune de Chabrey (1448-1960)
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          • D 134 Actes anciens. Copie de la supplication pour les communes de Villars-le-Grand, Villars-les-Friques et Chabrey contre c... (1731)
          • D 135 Actes anciens. Copie de la supplication que Chabrey a adressée au bailli Wurstemberger au sujet de la gagée faite par ... (1731)
          • D 136 Actes anciens. Griefs de la communauté de Chabrey contre celle de Delley. (1731)
          • D 137 Actes anciens. Copie de la traduction de l'arrêt d'entre le châtelain de Treytorrens de Cudrefin et les communes de Co... (1732)
          • D 138 Actes anciens. Sentence entre Chabrey et Pierre et Frederich Cristinaz, touchant le Pacot. (1732)
          • D 139, 140 Actes anciens. Compte de la paroisse de Constantine. (1732)
          • D 141 Actes anciens. Quittance pour Chabrey par la ville de Cudrefin. (1732)
          • D 142 Actes anciens. Ordonnance baillivale pour Chabrey faite entre elle et celles de Constantine et Villars-le-Grand. (1732)
          • D 143 Actes anciens. Lettre de rente pour Chabrey contre Jean Daniel Jonin de Villars-le-Grand. (1733)
          • D 144 Actes anciens. Lettre de rente pour Chabrey contre Pierre Cristinas de Chabrey. (1733)
          • D 145 Actes anciens. Lettre de rente pour Chabrey par Henry Vessas, conseiller. (1733)
          • D 146 Actes anciens. Prononciation entre Chabrey et Louis et Noé Cristinaz, ainsi que David et Jean ffeu Jaques Cristinaz. (1734)
          • D 147 Actes anciens. Mandat concernant les vignes de la Côte aux Moines. (1735)
          • D 148 Actes anciens. Copie d'une prononciation pour Chabrey touchant le pâquerage à la fin de Rio. (1736)
          • D 149 Actes anciens. Revers en faveur d'Henry Cristinaz, sergent de Chabrey, contre Abraham Cristinaz le jeune. (1737)
          • D 150 Actes anciens. Partage de biens de feu David Vessaz par le Conseil de Chabrey. (1737)
          • D 151-519 Actes anciens. (1738-1798)
          • D 520 Actes anciens. Sceau bernois. (Non indiqué)
          • D 521-563 Actes anciens. (Non indiqué)
          • D 564 Actes anciens. Arrangement entre Chabrey et Delley sur les pâturages. (1731)
          • E Actes notariés. (1798-1799)
          • E Actes notariés. (1800-1803)
          • E Actes notariés. (1801-1900)
          • E Actes notariés. (1804-1809)
          • E Actes notariés. (1810-1819)
          • E Actes notariés. (1820-1829)
          • E Actes notariés. Procès entre la commune de Chabrey et Abram-Samuel Vessaz relatif au pavé communal. (1823-1831)
          • E Actes notariés. (1830-1833)
          • E Actes notariés. (1834-1839)
          • E Actes notariés. (1840-1843)
          • E Actes notariés. Affaire en paternité entre Charlotte-Jeanne Serment, de Chabrey, et François-Noé Neuffer, de Montherod... (1843-1844)
          • E Actes notariés. (1844-1845)
          • E Actes notariés. (1846-1847)
          • E Actes notariés. (1848-1849)
          • E Actes notariés. (1850-1852)
          • E Actes notariés. (1853-1859)
          • E Actes notariés. (1861-1869)
          • E Actes notariés. (1870-1879)
          • E Actes notariés. (1880-1889)
          • E Actes notariés. (1890-1944)
          • F Comptes communaux. (1615-1672)
          • F Comptes communaux. (1679-1724)
          • F Comptes communaux. (1728-1786)
          • F Comptes communaux. (1788-1842)
          • F Comptes communaux. (1844-1960)
          • FA Comptes de la Bourse des pauvres ou de l'hôpital. (1811-1851)
          • FA Comptes de la Bourse des pauvres ou de l'hôpital. (1853)
          • FA Comptes de la Bourse des pauvres ou de l'hôpital. (1855-1944)
          • FB Mises. (1794-)
          • FC Pièces annexes à la Bourse des pauvres; livres de caisse; rentier et impôts. (1914-1918)
          • FC Pièces annexes à la Bourse des pauvres; livres de caisse. Comptes tenus par la Commune pour un citoyen parti en Anglet... (1760)
          • FD Pièce annexe aux comptes. Journal. (1944-)
          • GA Cadastre et plans. Volume de 1864 avec le volume cadastral correspondant, daté de 1867. (1864-1867)
          • GA Cadastre et plans. Procès-verbaux de limites territoriales, établissement des plans. (Non indiqué)
          • GA Cadastre et plans. Plans, ligne de tir. (Non indiqué)
          • GA Cadastre et plans. Plan de Chabrey au 1/500. (Non indiqué)
          • GB Travaux et routes. (Non indiqué)
          • HA Eaux. (Non indiqué)
          • HB Electricité. (Non indiqué)
          • L Règlements et lois. (Non indiqué)
          • MA Police du feu, pompiers. (Non indiqué)
          • MB Police sanitaire, clos d'équarrissage. (Non indiqué)
          • N Ecoles. Nombreux registre de classes (avec notes). (Non indiqué)
          • P Transports. Autobus, bateaux. (Non indiqué)
          • R Statistiques. Registre des vaccinations, cartes d'identité, registre du bétail, etc. (Non indiqué)
          • S Syndicat. Syndicat des améliorations foncières. (Non indiqué)
          • T 0 Affaires judiciaires. Procédure et sentence entre les communiers de Champmartin, acteurs, et Jonas Cristinaz et consor... (Non indiqué)
          • T 1 Affaires judiciaires. Procédure entre Chabrey et Delley relative aux taillage et coupes dans le bois des Biolles. (1730)
          • T 2 Affaires judiciaires. Procédure entre Chabrey et Delley relative au compâquerage. (1731)
          • T 3 Affaires judiciaires. Procédure entre Chabrey et Villars relative aux pâturages. (1736-1737)
          • T 4 Affaires judiciaires. Double de la procédure entre Chabrey et Villars relative aux pâturages. (1736-1737)
          • T 5 Affaires judiciaires. Double de la procédure entre Chabrey et Villars relative aux pâturages. (1736-1737)
          • T 6 Affaires judiciaires. Première sentence de la procédure entre David, Joseph et Jean-Jaques Christina, David et Jean-Ja... (1771)
          • T 7 Affaires judiciaires. Double de la première sentence de la procédure entre David, Joseph et Jean-Jaques Christina, Dav... (1771)
          • T 8 Affaires judiciaires. Extrait de la première sentence de la procédure entre David, Joseph et Jean-Jaques Christina, Da... (1772)
          • T 9 Affaires judiciaires. Extrait du Manual de la Noble Cour Baillivale d'Avenches au sujet de la procédure entre Jean-Dav... (1772)
          • T 10 Affaires judiciaires. Copie des illucidations produites en audience baillivale par Jean-Jaques Christina et David Vess... (1772)
          • T 11 Affaires judiciaires. Copie des répliques de Jean-David Vessat et ses adjoints, contre la commune de Chabrey. (1772)
          • T 12 Affaires judiciaires. Procédure entre Jean-David Vessat, Joseph Christinas, David Christinaz, dit à Rose, Jean-Jaques ... (1772-1773)
          • T 13 Affaires judiciaires. Double de la procédure entre Jean-David Vessat, Joseph Christinas, David Christinaz, dit à Rose,... (1772-1773)
          • T 14 Affaires judiciaires. Procédure entre Chabrey et Delley relative aux pâtures en la Fin du Terruz. (1776-1777)
          • T 15 Affaires judiciaires. Procédure sommaire et sentence baillivale entre le Conseil de Chabrey et Abram-Samuel Christinat... (1793)
          • T 16 Affaires judiciaires. Arrêt en faveur du Conseil de Chabrey, contre Abram Christinat, maréchal dudit lieu. (1794)
          • T 17 Affaires judiciaires. Procédure entre Villars et Chabrey relative au fauchage du pré dit Entre deux Terreaux que Chabr... (1795-1796)
          • T 18 Affaires judiciaires. Arrêt en faveur de Chabrey, contre Villars. (1797)
          • T 19 Affaires judiciaires. Procédure entre les citoyens Samuel Loup, boursier militaire du district d'Avenches, et Claude F... (1799)
          • T 20 Affaires judiciaires. Cahier des titres dans la procédure en paternité entre Susanne-Louise Christinat de Chabrey et J... (1827)
          • T 21 Affaires judiciaires. Procès entre la commune de Chabrey et Abram-Samuel Vessaz relatif au pavé communal. (1829-1831)
          • T 22 Affaires judiciaires. Procédure en paternité intentée par Charlotte-Jeanne Serment, domiciliée à Bassins, contre Benja... (1837)
          • T 23 Affaires judiciaires. Décision du Conseil d'Etat relative au règlement communal sur les fonds abergés. (1844)
          • T 24 Affaires judiciaires. Recours en cour de cassation civile d'Abram-David Christinat contre la Municipalité de Chabrey. (1856)
          • T 25 Affaires judiciaires. Prononcé du tribunal de police d'Avenches, contre Marcel Christinat. (1926)
          • T 26 Affaires judiciaires. Lettre du juge de paix d'Avenches à la commune de Chabrey. (1926)
          • Z Inventaires. Inventaire des papiers de la Commune. (1799)
          • Z Inventaires. Feuille d'inventaire rongée. (Non indiqué)
          • Z Inventaires. Copie d'inventaire. (1832)
        • AC Constantine Fonds d'archives de la commune de Constantine (1382-1960)
        • AC Montmagny Fonds d'archives de la commune de Montmagny (1382-1960)
        • AC Mur Fonds d'archives de la commune de Mur (1540-1960)
        • AC Vallamand Fonds d'archives de la commune de Vallamand (1478-1960)
        • AC Villars-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Villars-le-Grand (1382-1950)
    • Archives de la commune de Yens
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