Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Chabrey Fonds d'archives de la commune de Chabrey (1448-1960)
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          • D 84 Actes anciens. Passement pour le gouverneur de Chabrey contre celui de Delley au sujet de 72 pièces de sapin coupés pa... (1704)
          • D 85 Actes anciens. Traduction de la réponse de LL EE de Berne à celles de Fribourg au sujet des 60 pièces de bois coupés, ... (1704)
          • D 86 Actes anciens. Lettre envoyée à LL EE de Fribourg au sujet de l'anticipation que ceux de Delley ont fait dans le bois ... (1704)
          • D 87 Actes anciens. Prononciation touchant le ruisseau du pré Savolaz d'avec le seigneur de Delley, Anthoine de Castella. (1704)
          • D 88 Actes anciens. Arrêt d'entre la commune et particuliers de Chabrey contre le châtelain Brun de Neuchâtel. (1706)
          • D 89 Actes anciens. Prononciation entre la commune de Chabrey et celle de Champmartin. (1708)
          • D 90 Actes anciens. Obligation en faveur de noble Jean Frederich Brun, bourgeois de Neuchâtel, contre Jean Jaques Christina... (1709)
          • D 91 Actes anciens. Obligation en faveur de Mlle Susanne Brun de Neuchâtel contre Jean Jaques Christinas, communier de Chab... (1709)
          • D 92 Actes anciens. Obligation en faveur de Mlle Barbe Brun de Neuchâtel contre Jean Jaques Christinas, communier de Chabre... (1709)
          • D 93 Actes anciens. Ordonnance touchant le maintien de l'église avec ceux de Villars-le-Grand. (1709)
          • D 94 Actes anciens. Copie d'un règlement souverain d'entre le châtelain et mayor de Cudrefin et les communes de Constantine... (1710)
          • D 95 Actes anciens. Déclaration sur le gagement du bétail paissant aux bois de Charmontel, à la demande du gouverneur Jean ... (1710)
          • D 96 Actes anciens. Rente pour Chabrey contre Dietrich Vessaz. (1712)
          • D 97 Actes anciens. Rente pour Chabrey contre Claudy Christinaz. (1712)
          • D 98 Actes anciens. Compte et répartition entre les lieux dépendants du bailliage d'Avenches regardant les frais que la vil... (1712-1757)
          • D 99 Actes anciens. Obligation pour Emanuel Chailliet, bourgeois de la ville de Neuchâtel, contre Chabrey. (1713)
          • D 99 bis Actes anciens. Double de prononciation pour Chabrey contre Villars-le-Grand pour la fin de Riaux. (1714)
          • D 100 Actes anciens. Collocation pour Chabrey contre Adam ffeu Jean Jaques Christinaz dit Dubouz. (1715)
          • D 101-103 Actes anciens. Collocation pour Chabrey contre Adam ffeu Jean Jaques Christinaz dit Dubouz. (1715)
          • D 104 Actes anciens. Extrait de la Haute Chambre Oeconomique Romande touchant Charmontel. (1716)
          • D 105 Actes anciens. Rente pour Chabrey contre Jean Jaques fils de Jean Christinaz dit du Mellay. (1716)
          • D 106 Actes anciens. Ordonnance baillivale touchant le Charmontel. (1717)
          • D 107 Actes anciens. Copie de l'ordonnance baillivale touchant le Charmontel. (1717)
          • D 108 Actes anciens. Déclaration baillivale relative au vignoble. (1718)
          • D 109 Actes anciens. Copie du mandat baillival notifié au capitaine de Treytorrens, gouverneur de Cudrefin, concernant un ga... (1719)
          • D 110 Actes anciens. Sentence du lieutenant baillival Bosset pour Chabrey contre David Christinaz au sujet d'un pré dit Es M... (1720)
          • D 111 Actes anciens. Réplique du procureur fiscal au gouverneur de Chabrey. (1721)
          • D 112 Actes anciens. Double de procédure pour Chabrey contre le procureur fiscal de Cudrefin. (1721)
          • D 112 bis Actes anciens. Lettre de rente en faveur de Chabrey contre Adam Cristinaz. (1721)
          • D 113 Actes anciens. Comptes de censes. (1721-1726)
          • D 114 Actes anciens. Lettre de rente en faveur de Chabrey contre Abraham Vessaz l'aîné, conseiller de Chabrey. (1722)
          • D 115 Actes anciens. Ordonnance baillivale entre Chabrey et Abram Vessaz, conseiller dudit lieu, au nom d'Elisabeht Perguaux... (1724)
          • D 116 Actes anciens. Rente en faveur de Chabrey contre Lou.s ffeu Abraham Cristinaz. (1725)
          • D 117 Actes anciens. Lettre du châtelain de Cudrefin au gouverneur de Cudrefin et au gouverneur de Chabrey, relative au chem... (1726)
          • D 118 Actes anciens. Obligation en faveur de spectable Louis Châtelanat, pasteur de Montet, contre Abram Vessaz, conseiller ... (1727)
          • D 119 Actes anciens. Requête de Chabrey à LL EE concernant les Usements en Bioles soit Rouge Terre. (1730)
          • D 120 Actes anciens. Copie de la requête de Chabrey à LL EE concernant les Usements en Bioles soit Rouge Terre. (1730)
          • D 121 Actes anciens. Traduction d'une lettre de LL EE au bailli concernant la commune de Chabrey et la seigneurie de Delley. (1730)
          • D 122 Actes anciens. Autorisation de la chancellerie de Berne à Chabrey. (1730)
          • D 123 Actes anciens. Obligation pour Abram Pilliet, conseiller de Cudrefin, contre Chabrey. (1730)
          • D 124 Actes anciens. Information pour Chabrey contre Delley. (1730)
          • D 125 Actes anciens. Exposition que ceux de Chabrey ont à faire sur les frais que ceux de Delley doivent leur restituer. (1730)
          • D 126 Actes anciens. Copie de la demande en appointement de l'exposition que ceux de Chabrey ont à faire sur les frais que c... (1731)
          • D 127 Actes anciens. Copie de l'excellente sentence de condamnation contre l'honorable commune de Delley. (1731)
          • D 128 Actes anciens. Arrêt en faveur de Chabrey contre Delley. (1731)
          • D 129 Actes anciens. Lettre du châtelain de Cudrefin au gouverneur de Delley. (1731)
          • D 130 Actes anciens. Demande du gouverneur de Chabrey. (1731)
          • D 131 Actes anciens. Lettre de LL EE au bailli d'Avenches touchant Chabrey et Delley. (1731)
          • D 132 Actes anciens. Déclaration de Chabrey sur les propositions que l'avoyer d'Estavayer a donné par écrit aux communes de ... (1731)
          • D 133 Actes anciens. Acte baillival pour Chabrey contre Villars-le-Grand touchant le pâquerage avec Delley. (1731)
          • D 134 Actes anciens. Copie de la supplication pour les communes de Villars-le-Grand, Villars-les-Friques et Chabrey contre c... (1731)
          • D 135 Actes anciens. Copie de la supplication que Chabrey a adressée au bailli Wurstemberger au sujet de la gagée faite par ... (1731)
          • D 136 Actes anciens. Griefs de la communauté de Chabrey contre celle de Delley. (1731)
          • D 137 Actes anciens. Copie de la traduction de l'arrêt d'entre le châtelain de Treytorrens de Cudrefin et les communes de Co... (1732)
          • D 138 Actes anciens. Sentence entre Chabrey et Pierre et Frederich Cristinaz, touchant le Pacot. (1732)
          • D 139, 140 Actes anciens. Compte de la paroisse de Constantine. (1732)
          • D 141 Actes anciens. Quittance pour Chabrey par la ville de Cudrefin. (1732)
          • D 142 Actes anciens. Ordonnance baillivale pour Chabrey faite entre elle et celles de Constantine et Villars-le-Grand. (1732)
          • D 143 Actes anciens. Lettre de rente pour Chabrey contre Jean Daniel Jonin de Villars-le-Grand. (1733)
          • D 144 Actes anciens. Lettre de rente pour Chabrey contre Pierre Cristinas de Chabrey. (1733)
          • D 145 Actes anciens. Lettre de rente pour Chabrey par Henry Vessas, conseiller. (1733)
          • D 146 Actes anciens. Prononciation entre Chabrey et Louis et Noé Cristinaz, ainsi que David et Jean ffeu Jaques Cristinaz. (1734)
          • D 147 Actes anciens. Mandat concernant les vignes de la Côte aux Moines. (1735)
          • D 148 Actes anciens. Copie d'une prononciation pour Chabrey touchant le pâquerage à la fin de Rio. (1736)
          • D 149 Actes anciens. Revers en faveur d'Henry Cristinaz, sergent de Chabrey, contre Abraham Cristinaz le jeune. (1737)
          • D 150 Actes anciens. Partage de biens de feu David Vessaz par le Conseil de Chabrey. (1737)
          • D 151-519 Actes anciens. (1738-1798)
          • D 520 Actes anciens. Sceau bernois. (Non indiqué)
          • D 521-563 Actes anciens. (Non indiqué)
          • D 564 Actes anciens. Arrangement entre Chabrey et Delley sur les pâturages. (1731)
          • E Actes notariés. (1798-1799)
          • E Actes notariés. (1800-1803)
          • E Actes notariés. (1801-1900)
          • E Actes notariés. (1804-1809)
          • E Actes notariés. (1810-1819)
          • E Actes notariés. (1820-1829)
          • E Actes notariés. Procès entre la commune de Chabrey et Abram-Samuel Vessaz relatif au pavé communal. (1823-1831)
          • E Actes notariés. (1830-1833)
          • E Actes notariés. (1834-1839)
          • E Actes notariés. (1840-1843)
          • E Actes notariés. Affaire en paternité entre Charlotte-Jeanne Serment, de Chabrey, et François-Noé Neuffer, de Montherod... (1843-1844)
          • E Actes notariés. (1844-1845)
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          • FA Comptes de la Bourse des pauvres ou de l'hôpital. (1853)
          • FA Comptes de la Bourse des pauvres ou de l'hôpital. (1855-1944)
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          • FC Pièces annexes à la Bourse des pauvres; livres de caisse; rentier et impôts. (1914-1918)
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