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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Valbroye
Archives officielles
AC Valbroye Fonds d'archives de la commune de Valbroye
AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz (1444-1960)
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FF 6 Impôts.
Comptes des particuliers. (1923-1960)
FG 1 Assurances.
Modèle d'un compte d'assurance des bâtiments. (1811)
FG 2 Assurances.
Caisse d'assurance du bétail de la commune de Cerniaz. (1910-1933)
FG 2 bis Assurances.
Cahier des assemblées de l'assurance du bétail. (1925-1933)
FG 3 Assurances.
Correspondance avec la CNA. (1917-1948)
FG 4 Assurances.
Assurance de la police des bâtiments communaux. (1937)
GA 1 Cadastre et plans.
Cadastre de Cerniaz par Eugène Michaud, commissaire arpenteur. (1875)
GA 2 Cadastre et plans.
Plans cadastraux de Cerniaz par Michaud. (1875)
GA 3 Cadastre et plans.
Répertoire du cadastre. (1875)
GA 4 Cadastre et plans.
Extraits de plans cadastraux et plans de conduites d'eau. (1895-1908)
GA 5 Cadastre et plans.
Extraits de plans. (1900-1909)
GA 6 Cadastre et plans.
Carte de Cerniaz. (1945)
GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées.
Tableau des terrains acquis et des indemnités dues par la commune de Cerniaz pour... (1874-1875)
GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées.
Construction et entretien des routes communales avec les indemnités versées suite... (1935-1939)
GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées.
Indemnités versée suite aux orages de 1939.
Travaux de remise en état des chemi... (1939)
H 1 Eaux.
Installation de l'eau sous pression; correspondance, devis, servitudes pour droit de passage. (1900-1930)
H 2 Eaux.
Dossier des eaux. (1937-1951)
H 3 Eaux.
Égouts. (1960)
I 1 Bâtiments publics.
Protestations véhémentes de ceux de Cerniaz qui refusent de participer et de payer à l'entretien de... (1601-1650)
I 2 Bâtiments publics.
Restauration du collège, à l'époque maison de commune, par l'architecte Bataini. (1936-1937)
J 1 Bâtiment privés, plans à l'enquête.
Enquêtes publiques. (1901-1960)
K 1 Domaines communaux.
Aménagement des forêts communales. (1921)
K 2 Domaines communaux.
Réaménagement des forêts communales. (1933)
K 3 Domaines communaux.
Plans des forêts communales. (1933)
K 4 Domaines communaux.
Aménagement des forêts communales. (1953)
L 1 Mandats souverains.
Mandats bernois. (1701-1800)
L 2 Mandats souverains.
Mandats souverains visant à lutter contre la pauvreté et la mendicité. (1765)
L 3 Mandats souverains, règlements municipaux.
Placards de l'Helvétique. (1799)
L 4 Règlements municipaux.
Règlements de police. (1886)
L 5 Règlements municipaux.
Circulaires. (1906-1916)
L 6 Règlements municipaux.
Règlement sur le repos et la police du Dimanche et des jours de fêtes religieuses de la commune... (1909)
M 1 Militaires.
Dépenses pour l'entretien des milices. (1690)
MA 1 Police.
Mise en garde officielle contre le recrutement des mauvais sujets dans la gendarmerie vaudoise. (1811)
MA 2 Police.
Police. (1937-1952)
MA 2 Police.
Rapports du garde champêtre. (1863-1932)
N 1 Instruction publique.
Tableau des notes de promotions. (1927)
N 2 Instruction publique.
Correspondance avec le Département de l'Instruction publique. (1935-1952)
N 3-9 Instruction publique.
Registres de classes. (1949-1960)
NA 1 Affaires de paroisse.
Comptes de la paroisse pour la part de Cerniaz. (1930-1960)
P 1 Actes anciens.
Vente de Johannes Lechieres, de Lovatens, à Johannes Pichonat, de Lovatens également, d'une demi-pose d... (1520-1529)
P 2 Actes anciens.
Vente de Jehan Moriod, agissant tant comme syndic que comme gouverneur du village et communauté d'Henni... (1632)
P 3 Actes anciens.
Passation à clos : Moïse Cayllie, tant comme syndic que comme gouverneur, et Antoine Caschyn, syndic du... (1632)
P 4 Actes anciens.
Reconnaissance de David Cachain l'aîné, gouverneur de la commune de Cerniaz et Antoine Rosset, son adjo... (1714)
P 5 Actes anciens.
Transaction entre la commune de Cerniaz et celle de Villarzel touchant les droits de compâturage respec... (1758)
P 6 Actes anciens.
Convenant entre les communes de Sédeilles, Villarzel, Villars-Bramard et Rossens visant à les obliger à... (1766)
P 7 Actes anciens.
Concession pour la commune de Cerniaz, contre Jean-Pierre Cachin l'aîné, de Cerniaz, lequel a octroyé à... (1783)
Q 1 Vie civique.
Registre civique. (1798)
Q 2 Vie civique.
Procès-verbaux des votations. (1878-1928)
Q 3 Vie civique.
Registre civique. (1913-1952)
Q 4 Vie civique.
Votations pour le renouvellement du Conseil national. (1922)
Q 5 Vie civique.
Procès-verbaux des élections et votations. (1929-1960)
Q 6 Vie civique.
Procès-verbaux des votations. (1931)
RA 1-2 Statistiques.
Population.
Actes d'origine périmés. (1801-1960)
RA 3 Statistiques.
Population.
Formules de réception à la bourgeoisie. (1701-1800)
RA 4 Statistiques.
Population.
Certificats de vaccinations. (1871-1952)
RA 5 Statistiques.
Population.
Désignation de l'état civil. (1876-1960)
RA 7 Statistiques.
Population.
Permis de séjour. (1898-1899)
RA 8 Statistiques.
Population.
Registre des actes d'origine délivrés. (1918-1945)
RA 9 Statistiques.
Population.
Dossier d'Adolphe Cachin et famille, domicilié à Lucens. (1925)
RA 10 Statistiques.
Population.
Acte d'adoption. (1936)
RA 11 Statistiques.
Population.
Tableau de recensement de la population et du bétail. (1940-1960)
RA 12-13 Statistiques.
Population.
Contrôle des vaccinations antivarioliques et antidiphtériques. (1955-1960)
RB 1 Statistiques.
Agriculture, bétail.
Tabelle du bétail. (1784)
RB 2 Statistiques.
Agriculture, bétail.
Etat et descriptif du bétail. (1930-1932)
RB 3 Statistiques.
Agriculture, bétail.
Culture des champs; circulaires, correspondance et rapports. (1941-1947)
RC 1 Statistiques.
Commerce et industrie.
Registre des patentes. (1896-1938)
RC 1 Statistiques.
Commerce et industrie.
Rapports du garde-champêtre. (1863-1932)
RC 2 Statistiques.
Commerce et industrie.
Installations industrielles. (1942-1948)
RC 3 Statistiques.
Commerce et industrie.
Établissements publics, patentes, correspondance et rapports. (1946-1960)
S 1 Sociétés locales.
Autorisations de pratiquer des tombolas. (1938-1956)
S 2 Sociétés locales.
Société de laiterie de Cerniaz.
Comptes. (1942-1960)
T 1 Économie de guerre.
Ravitaillement et papiers de mobilisation. (1938-1956)
T 2 Économie de guerre.
Coupons de repas, gardes locales, DAP, etc. (1940-1948)
U 1 Affaires judiciaires.
Règlement d'un litige opposant ceux de Cerniaz à ceux de Seigneux à propos du compâturage avec c... (1444)
U 2 Affaires judiciaires.
Serment prêté par le révérend père en Christ Guillaume de Varax, évêque et comte de Lausanne, de... (1462)
U 3 Affaires judiciaires.
Sentence touchant un litige opposant la commune de Cerniaz contre Villarzel à propos du bornage ... (1596)
U 4 Affaires judiciaires.
Litige opposant Cerniaz à Villars-Bramard à propos des pâturages situés sur les confins et la ga... (1601-1700)
U 5 Affaires judiciaires.
Réception de ceux qui se présenteront pour être bourgeois et habitants de quelques villes aux ba... (1701-1800)
U 6 Affaires judiciaires.
Litige à propos du prix touchant la rémunération du berger qui garde le bétail dans les communes... (1601-1700)
U 7 Affaires judiciaires.
Litige opposant Jaques Rosset, syndic et gouverneur de Cerniaz, assisté de Jehan et Antoine Casc... (1601-1700)
U 8 Affaires judiciaires.
Jugement rendu dans la cause opposant Guillaume Catzin, syndic et gouverneur de Cerniaz, assisté... (1621)
U 9 Affaires judiciaires.
Litige opposant Cerniaz au communes voisines de Villars-Bramard, Villarzel, Rossens et Sédeilles... (1629)
U 10 Affaires judiciaires.
Reconnaissance de Jehan Cachin, de Cerniaz, pour avoir payé 25 florins pour la cense que ladite ... (1630)
U 11 Affaires judiciaires.
Supplique que ceux de Cerniaz à LL EE de Berne se plaignant que leurs pauvres ressources les emp... (1601-1700)
U 12 Affaires judiciaires.
Rappel de LL EE de Berne aux gouverneurs des quatre villages de Villars-Bramard, Sédeilles, Ross... (1638)
U 13 Affaires judiciaires.
Procès opposant ceux de Cerniaz, représentés par Antoine Caschin, Pierre Gry, Moïse Caille, cont... (1646)
U 14 Affaires judiciaires.
Audition des témoins touchant la répartition des frais de l'entretien de l'église, afin de savoi... (1647)
U 15 Affaires judiciaires.
Mission, soit frais entraînés par le litige opposant ceux de Cerniaz aux communes avoisinantes, ... (1648)
U 16 Affaires judiciaires.
Extrait de l'indominure du château de Villarzel-L'Evêque concernant le cantonnage, soit délimita... (1650)
U 17 Affaires judiciaires.
Litige traité devant le châtelain de Villarzel, opposant ceux de Cerniaz, représentés par Pierre... (1650)
U 18 Affaires judiciaires.
Lettre d'association en faveur de ceux de Cerniaz, dans les bois de LL EE, ainsi que toutes les ... (1651)
U 19 Affaires judiciaires.
Supplique de ceux de Cerniaz, auprès de LL EE afin que les voisins de Villarzel, Sédeilles, Ross... (1651)
U 20 Affaires judiciaires.
Taxations missionnaires pour Jaques Duc l'aîné, contre sieur Gry, gouverneur de Cerniaz, dans le... (1651)
U 21 Affaires judiciaires.
Mandement baillival donné aux quatre communes de Villarzel, Villars-Bramard, Sédeilles et Rossen... (1651)
U 22 Affaires judiciaires.
Quittance en faveur de ceux de Cerniaz pour le quattron d'avoine qu'il doivent par focage à caus... (1651-1652)
U 23 Affaires judiciaires.
Litige jugé devant le châtelain de Villarzel, tenant sa cour ordinaire à Granges, dans un procès... (1653)
U 23 bis Affaires judiciaires.
Mandat baillival ordonnant aux quatre communes de Villarzel, Villars-Bramard, Sédeilles et Rosse... (1653)
U 24 Affaires judiciaires.
Jugement touchant le litige entre les communes de Villarzel, Villars-Bramard, Sédeilles et Rosse... (1656)
U 25 Affaires judiciaires.
Extrait du Manual du Conseil de la ville de Berne, accordant à ceux de Cerniaz le droit de compâ... (1657)
U 26 Affaires judiciaires.
Litige opposant ceux de Cerniaz à Moïse Callie dudit lieu, qui prétend refuser à ceux de Cerniaz... (1659)
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AC Combremont-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Grand (1390-1960)
AC Combremont-le-Petit Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Petit (1557-1960)
AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1311-1799)
AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1666-1960)
AC Marnand Fonds d'archives de la commune de Marnand (1610-1960)
AC Sassel Fonds d'archives de la commune de Sassel (1455-1960)
AC Seigneux Fonds d'archives de la commune de Seigneux (1385-1960)
AC Villars-Bramard Fonds d'archives de la commune de Villars-Bramard (1697-1960)
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