Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Valbroye
      • Archives officielles
        • AC Valbroye Fonds d'archives de la commune de Valbroye
        • AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz (1444-1960)
          • A 1-11 Délibérations de la Municipalité. (1861-1960)
          • AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. Extraits des décisions municipales. (1883-1911)
          • AA 2 Pièces annexes à la Municipalité. Brouillards des délibérations de la Municipalité. (1897)
          • AA 3 Pièces annexes à la Municipalité. Préavis de la Municipalité. (1911-1934)
          • AA 4 Pièces annexes à la Municipalité. Dossier du Conseil de régie et administration communale. (1937-1949)
          • B 1-2 Délibérations du Conseil général. (Non indiqué)
          • B 3 Délibérations du Conseil général. (1906-1941)
          • B 4 Délibérations du Conseil général. (Non indiqué)
          • C 1 Correspondance reçue. (1805-1939)
          • C 2 Correspondance reçue. (1944-1960)
          • D 1 Correspondance expédiée. Copies de lettres. (1908-1939)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. Obligation pour Pierre-François de la Pesse, au nom d'Isabelle sa femme, habita... (1671)
          • E 2 Conventions, titres, droits communaux. Obligation contre la commune de Cerniaz auprès de M le châtelain et receveur Du... (1712)
          • E 3 Conventions, titres, droits communaux. Obligation en faveur du lieutenant de Rossan (=Rossens), honorable Jaques Rubat... (1712)
          • E 4 Conventions, titres, droits communaux. Obligation en faveur du seigneur de Rossan (=Rossens), Rodolphe Zechender, capi... (1719)
          • E 5 Conventions, titres, droits communaux. Obligation pour le sieur Bressian, bourgeois de Romont, contre la commune de Se... (1722)
          • E 6 Conventions, titres, droits communaux. Obligation pour le sieur Georges Polliet, bourgeois de Romont, contre la commun... (1730)
          • E 7 Conventions, titres, droits communaux. Obligation en faveur de honorée et prudente Marie Choffon, de Romont, pour un m... (1752)
          • E 8 Conventions, titres, droits communaux. Obligation en faveur de M Louis Mandrod, d'Yverdon, au nom du sieur Philippe Gr... (1793)
          • E 9 Conventions, titres, droits communaux. Obligation hypothécaire due par la commune de Cerniaz à la bourse des pauvres d... (1888)
          • E 10 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre les communes de Villazel, Sédeilles, Rossens, Cerniaz et Villa... (1908)
          • E 11 Conventions, titres, droits communaux. Acte de vente de terrains de Daniel Cachin à la commune. (1921)
          • E 12 Conventions, titres, droits communaux. Obligation hypothécaire en faveur du Crédit agricole de Seigneux, contre la com... (1926)
          • E 13 Conventions, titres, droits communaux. Vente de parcelles de forêt à la Société des Bains d'Henniez. (1936-1960)
          • E 14 Conventions, titres, droits communaux. Pré accordé à la commune de Cerniaz par la Fondation vaudoise en faveur des pay... (1938)
          • E 15 Conventions, titres, droits communaux. Obligation souscrite par la commune de Cerniaz en faveur de la Caisse de retrai... (1938)
          • E 16 Conventions, titres, droits communaux. Titres et conventions, carnets d'épargne, actes de cautionnement, etc. (1940-1960)
          • E 17 Conventions, titres, droits communaux. Contrats et conventions concernant principalement l'école, le ramonage, l'affic... (1950-1957)
          • FA 1-2 Comptes communaux. (1836-1866)
          • FA 3 Comptes communaux. (1881)
          • FA 4 Comptes communaux. (1890)
          • FA 5-9 Comptes communaux. (1898-1960)
          • FB 1-2 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1918-1936)
          • FB 3 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1940-1952)
          • FB 4-5 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1953-1960)
          • FB 7-10 Pièces annexes aux comptes. Résumé des recettes et des dépenses. (1893-1923)
          • FB 11 Pièces annexes aux comptes. Livre de caisse. (1929-1938)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal de la bourse communale. (1944-)
          • FD 1-2 Mises. Mises communales. (1866-1892)
          • FD 3 Mises. Mises de bois. (1922-1960)
          • FE 1-4 Bourse des Pauvres. Comptes de la Bourse des pauvres. (1846-1943)
          • FE 5 Bourse des Pauvres. Contrôle des bons de secours. (1903-1924)
          • FE 6 Bourse des Pauvres. Livre de caisse de la Bourse des pauvres. (1930-1943)
          • FE 7 Bourse des Pauvres. Pièces justificatives de la Bourse des pauvres. (1913-1936)
          • FE 8 Bourse des Pauvres. Procès-verbaux de la commission d'assistance, correspondance et circulaires. (1939-1954)
          • FE 9-10 Bourse des Pauvres. Assurance vieillesse et survivants (AVS), circulaires et correspondance. (1949-1953)
          • FF 1 Impôts. Paiement de l'émolument sur les patentes du commerce et de l'industrie. (1802)
          • FF 2 Impôts. Rôles des impôts. (1913-1960)
          • FF 3 Impôts. Taxes du bétail. (1919-1929)
          • FF 4-5 Impôts. Impôt foncier communal. (1917-1953)
          • FF 6 Impôts. Comptes des particuliers. (1923-1960)
          • FG 1 Assurances. Modèle d'un compte d'assurance des bâtiments. (1811)
          • FG 2 Assurances. Caisse d'assurance du bétail de la commune de Cerniaz. (1910-1933)
          • FG 2 bis Assurances. Cahier des assemblées de l'assurance du bétail. (1925-1933)
          • FG 3 Assurances. Correspondance avec la CNA. (1917-1948)
          • FG 4 Assurances. Assurance de la police des bâtiments communaux. (1937)
          • GA 1 Cadastre et plans. Cadastre de Cerniaz par Eugène Michaud, commissaire arpenteur. (1875)
          • GA 2 Cadastre et plans. Plans cadastraux de Cerniaz par Michaud. (1875)
          • GA 3 Cadastre et plans. Répertoire du cadastre. (1875)
          • GA 4 Cadastre et plans. Extraits de plans cadastraux et plans de conduites d'eau. (1895-1908)
          • GA 5 Cadastre et plans. Extraits de plans. (1900-1909)
          • GA 6 Cadastre et plans. Carte de Cerniaz. (1945)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Tableau des terrains acquis et des indemnités dues par la commune de Cerniaz pour... (1874-1875)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Construction et entretien des routes communales avec les indemnités versées suite... (1935-1939)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Indemnités versée suite aux orages de 1939. Travaux de remise en état des chemi... (1939)
          • H 1 Eaux. Installation de l'eau sous pression; correspondance, devis, servitudes pour droit de passage. (1900-1930)
          • H 2 Eaux. Dossier des eaux. (1937-1951)
          • H 3 Eaux. Égouts. (1960)
          • I 1 Bâtiments publics. Protestations véhémentes de ceux de Cerniaz qui refusent de participer et de payer à l'entretien de... (1601-1650)
          • I 2 Bâtiments publics. Restauration du collège, à l'époque maison de commune, par l'architecte Bataini. (1936-1937)
          • J 1 Bâtiment privés, plans à l'enquête. Enquêtes publiques. (1901-1960)
          • K 1 Domaines communaux. Aménagement des forêts communales. (1921)
          • K 2 Domaines communaux. Réaménagement des forêts communales. (1933)
          • K 3 Domaines communaux. Plans des forêts communales. (1933)
          • K 4 Domaines communaux. Aménagement des forêts communales. (1953)
          • L 1 Mandats souverains. Mandats bernois. (1701-1800)
          • L 2 Mandats souverains. Mandats souverains visant à lutter contre la pauvreté et la mendicité. (1765)
          • L 3 Mandats souverains, règlements municipaux. Placards de l'Helvétique. (1799)
          • L 4 Règlements municipaux. Règlements de police. (1886)
          • L 5 Règlements municipaux. Circulaires. (1906-1916)
          • L 6 Règlements municipaux. Règlement sur le repos et la police du Dimanche et des jours de fêtes religieuses de la commune... (1909)
          • M 1 Militaires. Dépenses pour l'entretien des milices. (1690)
          • MA 1 Police. Mise en garde officielle contre le recrutement des mauvais sujets dans la gendarmerie vaudoise. (1811)
          • MA 2 Police. Police. (1937-1952)
          • MA 2 Police. Rapports du garde champêtre. (1863-1932)
          • N 1 Instruction publique. Tableau des notes de promotions. (1927)
          • N 2 Instruction publique. Correspondance avec le Département de l'Instruction publique. (1935-1952)
          • N 3-9 Instruction publique. Registres de classes. (1949-1960)
          • NA 1 Affaires de paroisse. Comptes de la paroisse pour la part de Cerniaz. (1930-1960)
          • P 1 Actes anciens. Vente de Johannes Lechieres, de Lovatens, à Johannes Pichonat, de Lovatens également, d'une demi-pose d... (1520-1529)
          • P 2 Actes anciens. Vente de Jehan Moriod, agissant tant comme syndic que comme gouverneur du village et communauté d'Henni... (1632)
          • P 3 Actes anciens. Passation à clos : Moïse Cayllie, tant comme syndic que comme gouverneur, et Antoine Caschyn, syndic du... (1632)
          • P 4 Actes anciens. Reconnaissance de David Cachain l'aîné, gouverneur de la commune de Cerniaz et Antoine Rosset, son adjo... (1714)
          • P 5 Actes anciens. Transaction entre la commune de Cerniaz et celle de Villarzel touchant les droits de compâturage respec... (1758)
          • P 6 Actes anciens. Convenant entre les communes de Sédeilles, Villarzel, Villars-Bramard et Rossens visant à les obliger à... (1766)
          • P 7 Actes anciens. Concession pour la commune de Cerniaz, contre Jean-Pierre Cachin l'aîné, de Cerniaz, lequel a octroyé à... (1783)
          • Q 1 Vie civique. Registre civique. (1798)
          • Q 2 Vie civique. Procès-verbaux des votations. (1878-1928)
          • Q 3 Vie civique. Registre civique. (1913-1952)
          • Q 4 Vie civique. Votations pour le renouvellement du Conseil national. (1922)
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        • AC Combremont-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Grand (1390-1960)
        • AC Combremont-le-Petit Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Petit (1557-1960)
        • AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1311-1799)
        • AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1666-1960)
        • AC Marnand Fonds d'archives de la commune de Marnand (1610-1960)
        • AC Sassel Fonds d'archives de la commune de Sassel (1455-1960)
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        • AC Villars-Bramard Fonds d'archives de la commune de Villars-Bramard (1697-1960)
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