|
Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives officielles
AC Valbroye Fonds d'archives de la commune de Valbroye
AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz (1444-1960)
A 1-11 Délibérations de la Municipalité. (1861-1960)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits des décisions municipales. (1883-1911)
AA 2 Pièces annexes à la Municipalité.
Brouillards des délibérations de la Municipalité. (1897)
AA 3 Pièces annexes à la Municipalité.
Préavis de la Municipalité. (1911-1934)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Dossier du Conseil de régie et administration communale. (1937-1949)
B 1-2 Délibérations du Conseil général. (Non indiqué)
B 3 Délibérations du Conseil général. (1906-1941)
B 4 Délibérations du Conseil général. (Non indiqué)
C 1 Correspondance reçue. (1805-1939)
C 2 Correspondance reçue. (1944-1960)
D 1 Correspondance expédiée.
Copies de lettres. (1908-1939)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation pour Pierre-François de la Pesse, au nom d'Isabelle sa femme, habita... (1671)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation contre la commune de Cerniaz auprès de M le châtelain et receveur Du... (1712)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur du lieutenant de Rossan (=Rossens), honorable Jaques Rubat... (1712)
E 4 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur du seigneur de Rossan (=Rossens), Rodolphe Zechender, capi... (1719)
E 5 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation pour le sieur Bressian, bourgeois de Romont, contre la commune de Se... (1722)
E 6 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation pour le sieur Georges Polliet, bourgeois de Romont, contre la commun... (1730)
E 7 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de honorée et prudente Marie Choffon, de Romont, pour un m... (1752)
E 8 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de M Louis Mandrod, d'Yverdon, au nom du sieur Philippe Gr... (1793)
E 9 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation hypothécaire due par la commune de Cerniaz à la bourse des pauvres d... (1888)
E 10 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre les communes de Villazel, Sédeilles, Rossens, Cerniaz et Villa... (1908)
E 11 Conventions, titres, droits communaux.
Acte de vente de terrains de Daniel Cachin à la commune. (1921)
E 12 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation hypothécaire en faveur du Crédit agricole de Seigneux, contre la com... (1926)
E 13 Conventions, titres, droits communaux.
Vente de parcelles de forêt à la Société des Bains d'Henniez. (1936-1960)
E 14 Conventions, titres, droits communaux.
Pré accordé à la commune de Cerniaz par la Fondation vaudoise en faveur des pay... (1938)
E 15 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation souscrite par la commune de Cerniaz en faveur de la Caisse de retrai... (1938)
E 16 Conventions, titres, droits communaux.
Titres et conventions, carnets d'épargne, actes de cautionnement, etc. (1940-1960)
E 17 Conventions, titres, droits communaux.
Contrats et conventions concernant principalement l'école, le ramonage, l'affic... (1950-1957)
FA 1-2 Comptes communaux. (1836-1866)
FA 3 Comptes communaux. (1881)
FA 4 Comptes communaux. (1890)
FA 5-9 Comptes communaux. (1898-1960)
FB 1-2 Pièces annexes aux comptes.
Factures. (1918-1936)
FB 3 Pièces annexes aux comptes.
Factures. (1940-1952)
FB 4-5 Pièces annexes aux comptes.
Factures. (1953-1960)
FB 7-10 Pièces annexes aux comptes.
Résumé des recettes et des dépenses. (1893-1923)
FB 11 Pièces annexes aux comptes.
Livre de caisse. (1929-1938)
FB Pièces annexes aux comptes.
Journal de la bourse communale. (1944-)
FD 1-2 Mises.
Mises communales. (1866-1892)
FD 3 Mises.
Mises de bois. (1922-1960)
FE 1-4 Bourse des Pauvres.
Comptes de la Bourse des pauvres. (1846-1943)
FE 5 Bourse des Pauvres.
Contrôle des bons de secours. (1903-1924)
FE 6 Bourse des Pauvres.
Livre de caisse de la Bourse des pauvres. (1930-1943)
FE 7 Bourse des Pauvres.
Pièces justificatives de la Bourse des pauvres. (1913-1936)
FE 8 Bourse des Pauvres.
Procès-verbaux de la commission d'assistance, correspondance et circulaires. (1939-1954)
FE 9-10 Bourse des Pauvres.
Assurance vieillesse et survivants (AVS), circulaires et correspondance. (1949-1953)
FF 1 Impôts.
Paiement de l'émolument sur les patentes du commerce et de l'industrie. (1802)
FF 2 Impôts.
Rôles des impôts. (1913-1960)
FF 3 Impôts.
Taxes du bétail. (1919-1929)
FF 4-5 Impôts.
Impôt foncier communal. (1917-1953)
FF 6 Impôts.
Comptes des particuliers. (1923-1960)
FG 1 Assurances.
Modèle d'un compte d'assurance des bâtiments. (1811)
FG 2 Assurances.
Caisse d'assurance du bétail de la commune de Cerniaz. (1910-1933)
FG 2 bis Assurances.
Cahier des assemblées de l'assurance du bétail. (1925-1933)
FG 3 Assurances.
Correspondance avec la CNA. (1917-1948)
FG 4 Assurances.
Assurance de la police des bâtiments communaux. (1937)
GA 1 Cadastre et plans.
Cadastre de Cerniaz par Eugène Michaud, commissaire arpenteur. (1875)
GA 2 Cadastre et plans.
Plans cadastraux de Cerniaz par Michaud. (1875)
GA 3 Cadastre et plans.
Répertoire du cadastre. (1875)
GA 4 Cadastre et plans.
Extraits de plans cadastraux et plans de conduites d'eau. (1895-1908)
GA 5 Cadastre et plans.
Extraits de plans. (1900-1909)
GA 6 Cadastre et plans.
Carte de Cerniaz. (1945)
GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées.
Tableau des terrains acquis et des indemnités dues par la commune de Cerniaz pour... (1874-1875)
GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées.
Construction et entretien des routes communales avec les indemnités versées suite... (1935-1939)
GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées.
Indemnités versée suite aux orages de 1939.
Travaux de remise en état des chemi... (1939)
H 1 Eaux.
Installation de l'eau sous pression; correspondance, devis, servitudes pour droit de passage. (1900-1930)
H 2 Eaux.
Dossier des eaux. (1937-1951)
H 3 Eaux.
Égouts. (1960)
I 1 Bâtiments publics.
Protestations véhémentes de ceux de Cerniaz qui refusent de participer et de payer à l'entretien de... (1601-1650)
I 2 Bâtiments publics.
Restauration du collège, à l'époque maison de commune, par l'architecte Bataini. (1936-1937)
J 1 Bâtiment privés, plans à l'enquête.
Enquêtes publiques. (1901-1960)
K 1 Domaines communaux.
Aménagement des forêts communales. (1921)
K 2 Domaines communaux.
Réaménagement des forêts communales. (1933)
K 3 Domaines communaux.
Plans des forêts communales. (1933)
K 4 Domaines communaux.
Aménagement des forêts communales. (1953)
L 1 Mandats souverains.
Mandats bernois. (1701-1800)
L 2 Mandats souverains.
Mandats souverains visant à lutter contre la pauvreté et la mendicité. (1765)
L 3 Mandats souverains, règlements municipaux.
Placards de l'Helvétique. (1799)
L 4 Règlements municipaux.
Règlements de police. (1886)
L 5 Règlements municipaux.
Circulaires. (1906-1916)
L 6 Règlements municipaux.
Règlement sur le repos et la police du Dimanche et des jours de fêtes religieuses de la commune... (1909)
M 1 Militaires.
Dépenses pour l'entretien des milices. (1690)
MA 1 Police.
Mise en garde officielle contre le recrutement des mauvais sujets dans la gendarmerie vaudoise. (1811)
MA 2 Police.
Police. (1937-1952)
MA 2 Police.
Rapports du garde champêtre. (1863-1932)
N 1 Instruction publique.
Tableau des notes de promotions. (1927)
N 2 Instruction publique.
Correspondance avec le Département de l'Instruction publique. (1935-1952)
N 3-9 Instruction publique.
Registres de classes. (1949-1960)
NA 1 Affaires de paroisse.
Comptes de la paroisse pour la part de Cerniaz. (1930-1960)
P 1 Actes anciens.
Vente de Johannes Lechieres, de Lovatens, à Johannes Pichonat, de Lovatens également, d'une demi-pose d... (1520-1529)
P 2 Actes anciens.
Vente de Jehan Moriod, agissant tant comme syndic que comme gouverneur du village et communauté d'Henni... (1632)
P 3 Actes anciens.
Passation à clos : Moïse Cayllie, tant comme syndic que comme gouverneur, et Antoine Caschyn, syndic du... (1632)
P 4 Actes anciens.
Reconnaissance de David Cachain l'aîné, gouverneur de la commune de Cerniaz et Antoine Rosset, son adjo... (1714)
P 5 Actes anciens.
Transaction entre la commune de Cerniaz et celle de Villarzel touchant les droits de compâturage respec... (1758)
P 6 Actes anciens.
Convenant entre les communes de Sédeilles, Villarzel, Villars-Bramard et Rossens visant à les obliger à... (1766)
P 7 Actes anciens.
Concession pour la commune de Cerniaz, contre Jean-Pierre Cachin l'aîné, de Cerniaz, lequel a octroyé à... (1783)
Q 1 Vie civique.
Registre civique. (1798)
Q 2 Vie civique.
Procès-verbaux des votations. (1878-1928)
Q 3 Vie civique.
Registre civique. (1913-1952)
Q 4 Vie civique.
Votations pour le renouvellement du Conseil national. (1922)
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (148 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
AC Combremont-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Grand (1390-1960)
AC Combremont-le-Petit Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Petit (1557-1960)
AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1311-1799)
AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1666-1960)
AC Marnand Fonds d'archives de la commune de Marnand (1610-1960)
AC Sassel Fonds d'archives de la commune de Sassel (1455-1960)
AC Seigneux Fonds d'archives de la commune de Seigneux (1385-1960)
AC Villars-Bramard Fonds d'archives de la commune de Villars-Bramard (1697-1960)
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
Archives de la commune de Villars-sous-Yens
Archives de la commune de Villarzel
Archives de la commune de Villeneuve
Archives de la commune de Vinzel
Archives de la commune de Vuarrens
Archives de la commune de Vucherens
Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
Archives de la commune de Vufflens-le-Château
Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
Archives de la commune de Vuiteboeuf
Archives de la commune de Vulliens
Archives de la commune de Vullierens
Archives de la commune de Vully-les-Lacs
Archives de la commune de Yens
Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
Archives de la commune d'Yvonand
Archives de la commune d'Yvorne
|