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Archives officielles
AC Bussigny-près-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne (1324-1960)
A 1 1-2 Conseil (Ancien régime), puis Municipalité.
Délibérations. (1781-1793)
A 1 3-19 Conseil (Ancien régime), puis Municipalité.
Délibérations. (1816-1960)
AA 1 Pièces annexes au Conseil (Ancien régime), puis à la Municipalité.
Rôles des hommes de Bussigny relevé pour l'élection... (1761)
AA 2-3 Pièces annexes à la Municipalité.
Copies de lettres de la Municipalité. (1816-1836)
B 1 Conseil Général.
Délibérations. (1815-1851)
B 2 Conseil Général.
Délibérations, avec le rôle des membres. (1849-1858)
B 3-4-8 Conseil Général.
Délibérations. (1866-1960)
BB 1-3 Pièces annexes au Conseil général.
Rapports de la commission de gestion. (1857-1960)
BB 4 Pièces annexes au Conseil général.
Copies-lettres. (1917-1922)
BB 5 Pièces annexes au Conseil général.
Rôle des membres. (1898-1957)
BB 5 bis Pièces annexes au Conseil général.
Correspondance. (1890)
BB 6 Pièces annexes au Conseil général.
Organisation du bureau et des commissions. (1934-1957)
C 1-1 bis Correspondance reçue. (1950-1955)
C 2-3 Correspondance reçue. (1800-1890)
D 1 Correspondance expédiée.
Copies de lettres de la Municipalité. (1958)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Copie d'un abergement en latin passé aux communiers de Bussigny et Saint-Germai... (1324)
E 1 bis Conventions, titres, droits communaux.
Jean-Pierre Panchaud de Colombier reconnaît devoir à David Dumont de Bussigny, ... (1703)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Reçu pour le paiement d'une pièce de pré sise En Boroad. (1711)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Partage des bois sis Es Planchette et La Borbaz, celui proche du Pont du Moulin... (1737)
E 3 bis Conventions, titres, droits communaux.
Legs en faveur de la bourse des pauvres de Bussigny et Cheseaux. (1750-1782)
E 3 ter Conventions, titres, droits communaux.
Obligation contre la commune en faveur de François Lavanchy de Lutry, pour 450 ... (1752)
E 4 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de provide Jean-François Bourgeois, bourgeois de Lausanne,... (1756)
E 4 bis Conventions, titres, droits communaux.
Cédule en faveur de Bussigny contre Jean-Pierre Dumont, pour 200 florins. (1757)
E 4 ter Conventions, titres, droits communaux.
Obligation pour Isaac Blanchenay, bourgeois de Morges, contre la commune de Bus... (1758)
E 4 Quater Conventions, titres, droits communaux.
Jean-François Dumont de Bussigny agissant au nom de sa femme Jeanne Tissot, s'e... (1759)
E 5 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis de la commune. (1759-1834)
E 6 Conventions, titres, droits communaux.
Echanges. (1764-1861)
E 6 bis Conventions, titres, droits communaux.
Convenants. (1701-1800)
E 7 Conventions, titres, droits communaux.
Ventes de terrains appartenant à la commune. (1765-1857)
E 7 bis Conventions, titres, droits communaux.
Emmanuel Genévaz de Mont-la-Ville, tant en son nom qu'en celui de Pernette Dumo... (1765)
E 8 Conventions, titres, droits communaux.
Passations à clos et à record. (1774)
E 9 Conventions, titres, droits communaux.
Laud portant sur la transaction d'un pré sis En Vaubaz. (1775)
E 10 Conventions, titres, droits communaux.
Partage du bois de Vaubaz entre la commune de Bussigny et Jean-Louis Neiret, du... (1777)
E 10bis Conventions, titres, droits communaux.
Passations à clos et à record des terres appartenant aux communiers de Bussigny... (1781-1783)
E 10 ter Conventions, titres, droits communaux.
Liste de plusieurs passations à clos accordées par la commune de Bussigny en fa... (1782)
E 10 Quater Conventions, titres, droits communaux.
Convenant entre la commune de Bussigny et Jean-Emmanuel Barraud, maître marécha... (1800)
E 11 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant entre les communes de Crissier et Bussigny sur le parcours situé En l... (1802)
E 12 Conventions, titres, droits communaux.
Renonciations en faveur de la commune. (1818-1824)
E 13 Conventions, titres, droits communaux.
Convention pour la surveillance des boîtes aux lettres communales. (1838)
E 14 Conventions, titres, droits communaux.
Transaction entre la commune de Bussigny et Charles Grenier, pour un mur toucha... (1849)
E 15 Conventions, titres, droits communaux.
Concession à bien plaire d'une prise d'eau située Dessous l'Etang en faveur de ... (1861)
E 16 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la commune et la Société Ferdinand Curchod et Cie, pour l'util... (1866)
E 17 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest suisse et la commun... (1866-1867)
E 18 Conventions, titres, droits communaux.
Convention à bien plaire en faveur de Jean-Pierre-Louis Barraud pour construire... (1870)
E 19 Conventions, titres, droits communaux.
Procès-verbaux de mises publiques en faveur de la commune par ventes de terrain... (1895)
E 20 Conventions, titres, droits communaux.
Quatre contraventions. (1838-1890)
E 21 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions. (1900-1908)
FA 1-5 Comptes communaux. (1710-1786)
FA 6 Comptes communaux. (1790)
FA 7-8 Comptes communaux. (1788-1810)
FA 9 Comptes communaux. (1809-1817)
FA 10 Comptes communaux. (1822-1828)
FA 10bis Comptes communaux. (1825)
FA 11-13 Comptes communaux. (1805-1844)
FA 14 Comptes communaux. (1829-1841)
FA 14bis Comptes communaux. (1845)
FA 15-19 Comptes communaux. (1847-1912)
FA 20-22 Comptes communaux. (1907-1943)
FB 6 Pièces annexes aux comptes.
Restants des comptes que la commune doit aux gouverneurs. (1739-1750)
FB 6 bis Pièces annexes aux comptes.
Livres des émoluments, soit remboursements des dépenses avancées par le gouverneur. (1744-1785)
F 7-8 Pièces annexes aux comptes.
Titres acquittés, reçus. (1701-1900)
FC 1 Rentiers.
Rentier pour la commune. (1667-1836)
FC 2-5 Rentiers.
Comptes des particuliers. (1739-1796)
FC 6-7 Rentiers.
Graines livrées aux bourgeois. (1736-1804)
FD 0 Mises.
Journal des mises, petits cahiers. (1803-1853)
FD 1 Mises.
Registre des marques de bois de la commune. (1834-1840)
FD 1 Mises.
Registre des mises à terme. (1858-1890)
FD 2 Mises.
Registre des mises à terme. (1852-1861)
FD 2 Mises.
Mises des parcelles communales. (1858)
FD 3-6 Mises.
Mises des travaux communaux. (1869-1897)
FD 7 Mises.
Locations des parcelles communales. (1890-1960)
FD 8-10 Mises.
Procès-verbaux des mises à terme. (1864-1917)
FD 11 Mises.
Autres mises. (1925-1960)
FD 12 Mises.
Mises de foin et herbe. (1941-1960)
FD 13 Mises.
Mises de bois. (1949-1960)
FD 14-15 Mises.
Cahiers des mises communales. (1807-1853)
FD 16-18 Mises.
Mises et livrées du gouverneur. (1620-1793)
FD 19 Mises.
Petites mises et échutes éparses. (1701-1800)
FE 0 Bourse des pauvres, assistance publique.
Subsides accordés aux réfugiés des Vallées du Piémont et aux incendiés. (1674-1687)
FE 1 Bourse des pauvres, assistance publique.
Rentier des créances de la bourse des pauvres. (1728-1832)
FE 2 Bourse des pauvres, assistance publique.
Comptes épars et fragmentaires. (1741-1842)
FE 3-7 Bourse des pauvres, assistance publique.
Comptes. (1782-1913)
FF 1 Impôts.
Affranchissement des dîmes et censes. (1804)
FF 2 Impôts.
Comptes des particuliers de Bussigny. (1874)
FF 3 Impôts.
Exemption de la dîme des nascents et des focages. (1590)
FF 4 Impôts.
Paiement des censes imposé en cour féodale en faveur du major de Crousaz. (1681)
FF 5 Impôts.
Liste de censes dues à la communauté de Bussigny et de Saint-Germain. (1600-1748)
FF 6 Impôts.
Rôle des corvées. (1725-1845)
FF 7 Impôts.
Impôts sur les boissons. (1821-1823)
GA 1 Terriers.
Extrait du quernet traité en faveur de Leurs Excellences (LL EE) de Berne par noble Isbrand Decrousaz, vivan... (1607)
GA 2 Terriers.
Extrait de la reconnaissance des communes de Bussigny et Saint-Germain, pour les focages qu'elles doivent au... (1607)
GA 3 Terriers.
Rentier à quatre limites de la rénovation des droitures de fiefs, juridictions et usages appartenant à Leurs... (1767)
GA 4 Cadastres et plans.
Plans généraux réguliers, géométriques et spécifiques des villages et territoire de Bussigny et Sa... (1768)
GA 5 Terriers.
Extraits de reconnaissances. (1412-1739)
GA 6 Terriers.
Extraits pour Leurs Excellences (LL EE) de Berne rière Bussigny et Saint-Germain à cause des biens dépendant... (1543)
GA 7 Terriers.
Extraits pour Leurs Excellences (LL EE) de Berne, rière Bussigny et Saint-Germain, à cause des biens dépenda... (1543)
GA 8 Cadastres et plans.
Extraits pour Leurs Excellences (LL EE) de Berne, rière Bussigny et Saint-Germain des reconnaissan... (1543)
GA 9 Terriers.
Reconnaissances pour nobles Gaucher et Claude Farelz, frères, donzels de Senarclens, à cause de leurs fiefs ... (1553)
GA 10 Terriers.
Reconnaissances pour nobles François et Georges-François Charrières, frères, seigneurs de Mex et Ittens, à c... (1585)
GA 11-12 Terriers.
Extraits pour Leurs Excellences (LL EE) de Berne à cause des fiefs dépendants du jadis Chapitre et de l'offi... (1620-1621)
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