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        • AC Burtigny Fonds d'archives de la commune de Burtigny (1406-1899)
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          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
          • 51 Obligation en faveur de la commune de Burtigny, contre Benjamin Henri Bichet, de Burtigny, y domicilié. (1854-1861)
          • 52 Obligation en faveur de Frédéric feu Jean Paul Cartier allié Aubert, de Gilly, propriétaire à Vincy, contre la commune d... (1861)
          • 53 Obligation en faveur d'Emanuel Parmelin, de Bursins, rentier, y domicilié, contre la commune de Burtigny. (1857)
          • 54 Acquis, consenti par Demoiselles Jeanne, Esther, Louise et Rose Burnet, soeurs, de Burtigny et de Alexandre Munier de Ta... (1775)
          • 55 Acquis, consenti par Louis Bichet, de Burtigny, demeurant à Genève, et par Angélique Lucrèce Bichet, femme de David Coug... (1803)
          • 56 Acquis consenti par Louis Christinet, de Marchissy, en faveur de la commune de Burtigny. (1805)
          • 57 Acquis, consenti par Daniel Christinet, de Marchissy, en faveur de la commune de Burtigny. (1805)
          • 58 Acquis consenti par la commune de Luins, en faveur de celle de Burtigny. (1813)
          • 59 Acquis consenti par James Alexandre, Comte de Pourtalès-Gorgier, de Neuchâtel, propriétaire-rentier, domicilié à Paris, ... (1843)
          • 60 Acquis consenti par Jean Jaques Feignoux en faveur de la commune de Burtigny. (1843)
          • 61 Acquis consenti par André Feignoux de Burtigny, en faveur de cette commune. (1843)
          • 62 Acquis consenti par Jules Gabriel Alexandre Burnet de Burtigny, en faveur de cette commune. (1843)
          • 63 Acquis consenti par Jean Louis Keller, à Burtigny, en faveur de cette commune. (1843)
          • 64 Acquis consenti par Pierre François Burnet, secrétaire municipal, de Burtigny, en faveur de cette commune. (1843)
          • 65 Acquis consenti par Jean Michel Luc et Jean Samuel Burnet, de Burtigny, en faveur de cette commune. (1843)
          • 66 Acquis consenti par les deux filles de feu Pierre Pillousd, de Burtigny, en faveur de cette commune. (1844)
          • 67 Acquis consenti par Jean Louis et Louise Martin, de Burtigny, en faveur de cette commune. (1844)
          • 68 Acquis en faveur de la commune de Burtigny, contre Jérémie Berger, Jean Isaac et Samuel Dumartheray, Imbert et Jacob Bic... (1732)
          • 69 Acquis consenti par Jean Banquette, d'Orbe, en faveur de la commune de Burtigny. (1467)
          • 70 Acquis consenti par André et Claude Louis Servage. En faveur de la commune de Burtigny. (1618)
          • 71 Acquis en faveur de la commune de Burtigny contre François Francfort. (1676)
          • 72 Acquis en faveur de la commune de Burtigny, fait de Revillod, de Longirod. (1466)
          • 73 Acquis pour la commune de Burtigny contre Claude Burnet. (1620)
          • 74 Acquis fait par la commune de Burtigny en la discussion des biens de François Burnet, de Begnins. (1644)
          • 75 Acquis consenti par les enfants de feu Jaques Louis Gudet, de Burtigny, en faveur de cette commune. (1844)
          • 76 Acquis consenti par Jean David et les hoirs de feu Jean Jaques Bichet, de Burtigny, en faveur de cette commune. (1850)
          • 77 Vente consentie par Jean Henri Gudet, de Burtigny, en faveur de cette commune. (1848)
          • 78 Vente consentie par Jules Charles Louis Burnet, de Burtigny, en faveur de cette commune. (1869)
          • 79 Vente consentie par Jules Louis Bovy, de Longirod, en faveur de la commune de Burtigny. (1869)
          • 80 Acquis consenti par la commune de Burtigny, en faveur d'Elisabeth de Diesbach, veuve de Charles Louis Sturler de Sarraux... (1803)
          • 81 Acquis consenti par Jacob, Claude, Imbert, Bernard, Jaques, Marc Anthoine, François et Etienne Burnet et Judith Burnet f... (1732)
          • 82 Cédule en faveur de la Société Militaire de Bursins, contre les copropriétaires de la commune de Burtigny. (1829)
          • 83 Cédule en faveur de Jean François Henri Pilloud, de Marchissy, contre la commune de Burtigny. (1845)
          • 84 Cédule en faveur de Julie Reymond, fille de Abram Reymond, contre la commune de Burtigny. (1847)
          • 85 Cédule en faveur de Marc Elie Buernet contre la commune de Burtigny. (1850)
          • 86 Cédule en faveur de Marc Elie Buernet et de sa belle-soeur Jeanne Buernet, née Francfort, contre la commune de Burtigny. (1850)
          • 87 Cédule en faveur de la Bourse des Pauvres de la commune de Burtigny, contre ladite commune. (1856)
          • 88 Cédule en faveur de Auguste Spallinger, notaire à Rolle, contre la commune de Burtigny. (1845)
          • 89 Cédule en faveur de Jean Marc Gudet, contre la commune de Burtigny. (1844)
          • 90 Cédule en faveur de Jean Marc Gudet, syndic, contre la commune de Burtigny. (1846)
          • 91 Procédure entre la commune de Burtigny et celle de Bursins au sujet du droit de pacage prétendu par Bursins sur les pâtu... (1604)
          • 92 Procédure entre la commune de Burtigny et celle de Longirod au sujet d'un droit de bocherage, en faveur de Burtigny dans... (1781)
          • 93 Procédure pour la commune de Burtigny contre celle de Longirod, au sujet d'un bornage entre Prévondavaux et l'Hermitage. (1778)
          • 94 Procédure pour la commune de Burtigny contre celle de Luins, au sujet de la réparation du chemin Luins-Burtigny. (1776)
          • 95 Abergement passé par le seigneur Bailli d'Aubonne au nom de LL EE de Berne, à Jean Jaques et Jacob Pilloud, de Burtigny,... (1733)
          • 96 Association de bourgeoisie consentie par la commune de Burtigny en faveur de Jeanne Ursule Berger veuve de Jaques Dufour... (1696)
          • 97 Association de bourgeoisie consentie par la commune de Burtigny en faveur de Jean Baptiste Reymond du Chenit. (1697)
          • 98 Reconnaissances des censes dues par la commune de Burtigny à LL EE de Berne à cause de Aubonne, Baumont et Bursins. (cop... (Non indiqué)
          • 99 Prononciations entre les communes de Burtigny, Bursins et Luins, au sujet des pâturages. (1557-1608)
          • 100 Lettres, réclamations et notes relatives à la liquidation des dîmes et censes de la commune de Burtigny. (1804)
          • 101 Concession en accord entre la commune de Burtigny et Salomon Mignot et Jean Moennat, au sujet de l'établissement d'une f... (1799)
          • 102 Extrait du procès-verbal de l'abornement de la ligne limite du territoire de Gilly. (1827)
          • 103 Procès-verbal de la reconnaissance de la limite entre les territoires de Vinzel et Burtigny. (1844)
          • 104 Rapport fait à la Municipalité de Begnins par sa commission, sur la délimitation des territoires de Begnins et Burtigny. (1817)
          • 105 Acte de revers en faveur de James Alexandre Comte de Pourtalès-Gorgier, de Neuchâtel, propriétaire, demeurant à Paris, c... (1843)
          • 106 Cantonnement du droit de pâturage entre la commune de Bursins et celle de Burtigny. (1806)
          • 107 Echange entre la commune de Burtigny et Jean Etienne feu Jean Etienne Gudet de Burtigny. (1850)
          • 108 Echange entre la commune de Burtigny et Jean Henri Gudet de Burtigny. (1864)
          • 109 Procès-verbal de la reconnaissance de la ligne limite des territoires de Begnins et Burtigny. (1843)
          • 110 Procès-verbal de reconnaissance de la limite de territoire Bursins-Burtigny. (1896)
          • 111 Extrait des procès-verbaux de la commission des servitudes de la commune de Burtigny. (1899)
          • 112 Conventions passées entre la Municipalité de Burtigny et : Louis Crot, horloger-constructeur à Granges-Marnand et Samuel... (1865)
          • 113 Double de transaction en cession pour la commune de Burtigny consentie par les communautés de Gilly et Vincy, de leurs d... (1759)
          • 114 Prononciation en faveur de la commune de Burtigny au sujet du pâturage "Es Croisettes" contre les communes d'Essertines,... (1466)
          • 115 Transaction passée entre la commune de Burtigny et celle de Longirod au sujet d'un droit de pâturage. (1520)
          • 116 Transactions passées entre les communes de Burtigny, Gimel, Saint-Oyens, Marchissy et Longirod, au sujet du pâturage de ... (1724)
          • 117 Copies de prononciation entre les communes de Longirod et Burtigny, au sujet de la Cottière de Joux de Prévondavaux. (1574)
          • 118 Sentence pour la commune de Burtigny contre Abram Mignot, dudit lieu. (1755)
          • 119 Règlement sur l'administration communale de Burtigny, soit arrêté du Conseil d'Etat. (1839)
          • 120 Procès-verbal de la reconnaissance des limites entre les territoires de Saint-Oyens et de Burtigny. (1846)
          • 121 Cession consentie par Jean fils de Louis Burnet, de Burtigny, de tous ses droits, portions lui appartenant, en faveur de... (1573)
          • 122 Procès-verbal de la délimitation des territoires de Burtigny et Marchissy. (1842)
          • 123 Concession en faveur des frères Henri et Gabriel Bosson, de Bassins, propriétaires du domaine de Clavelière, à eux passé... (1818)
          • 124 Concession en faveur de la commune de Burtigny faite de l'hoirie de feu François Sergy, de Burtigny, domicilié à Allaman... (1838)
          • 125 Règlement de la commune de Burtigny, pour les bénéfices communaux. (1834)
          • 126 Concession faite par la commune de Burtigny en faveur de Henri et Gabriel Bosson, frères, de Bassins. (1820)
          • 127 Affranchissement de taillabilité, en laudation faite par le seigneur de Vullierens en faveur de la commune de Burtigny. (1740)
          • 128 Prononciation arbitrale entre la commune de Burtigny et l'assesseur Etienne Pilloud, au sujet de l'ouverture du chemin d... (1806)
          • 129 Extrait de la reconnaissance de la commune de Longirod, levé à l'objet d'un bornage entre Prévondavaux et l'Hermitage. (1777)
          • 130 Demande de la Municipalité de Burtigny relativement à l'ouverture du chemin et issue publique, tendant dès le village au... (1806)
          • 131 Transaction passée entre la commune de Burtigny et Elisabeth de Diesbach, veuve de Charles Louis Sturler, de Serraux. (1802)
          • 132 Echange entre la commune de Burtigny et Benjamin Sergy de Burtigny, domicilié à Vinzel. (1762)
          • 133 Procès-verbal de la commission des servitudes de la commune de Burtigny. (1899)
          • 134 Concession en accord entre la commune de Burtigny et Salomon Mignot et Jean Moennat, dudit lieu. (1800)
          • 135 Reconnaissances des pièces dépendantes du fief du château d'Aubonne. (Non indiqué)
          • 136 Procès-verbal de délimitation de territoires de Bursins et Burtigny. (1831)
          • 137 Acquis en faveur de la commune de Burtigny consenti par Jean David et les hoirs de feu Jean Jaques Bichet. (1850)
          • 138 Transaction en cantonnement entre la commune de Burtigny et celle de Le Vaud. (1790)
          • 139 Procédure de Jean Burnet et François Rogex allié Huguet, de Burtigny contre Moris Archet de Longirod, et autres, au suje... (1569)
          • 140 Notice de feu Charles Kohlheim, instituteur. (1891)
        • AC Burtigny Fonds d'archives de la commune de Burtigny (1667-1960)
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