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AC Bretonnières Fonds d'archives de la commune de Bretonnières (1428-1960)
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K 1 Pièces annexes aux registres du Conseil général. (1888-)
M 1 Titres acquittés. Obligation par la commune de Bretonnières en faveur du bailli de Romainmôtier. (1652)
M 2 Titres acquittés. Obligation en faveur de la commune. (1658)
M 3 Titres acquittés. Obligation par la commune de Bretonnières en faveur du justicier de Romainmôtier. (1683)
M 4 Titres acquittés. Obligation par la commune de Bretonnières en faveur du bailli de Romainmôtier. (1690)
M 5 Titres acquittés. Obligation par la commune de Bretonnières en faveur du bailli de Romainmôtier. (1690)
M 6 Titres acquittés. Obligation par la commune de Bretonnières en faveur du bailli de Romainmôtier. (1692)
M 7 Titres acquittés. Obligation par la commune en faveur d'un particulier de Bretonnières. (1693)
M 8 Titres acquittés. Obligation par la commune en faveur d'un particulier de Bretonnières. (1695)
M 9 Titres acquittés. Obligation par la commune de Bretonnières en faveur du bailli de Romainmôtier. (1699)
M 10 Titres acquittés. Obligation par la commune de Bretonnières en faveur de la veuve d'un bourgeois de Romainmôtier, mini... (1700)
M 11 Titres acquittés. Obligation par la commune en faveur d'un particulier de Bretonnières. (1701)
M 12 Titres acquittés. Obligation par la commune de Bretonnières en faveur d'un couple de Bofflens. (1711)
M 13 Titres acquittés. Obligation par la commune de Bretonnières en faveur d'une particulière de Croy. (1714)
M 14 Titres acquittés. Lettre de rente par la commune de Bretonnières en faveur de la femme du châtelain et lieutenant bail... (1723)
M 15 Titres acquittés. Obligation par la commune de Bretonnières en faveur d'un curial, bourgeois de Romainmôtier. (1742)
M 16 Titres acquittés. Obligation par la commune de Bretonnières en faveur d'un particulier. (1799)
M 17 Titres acquittés. Obligation par la commune en faveur d'un particulier de Bretonnières. (1803)
M 18 Titres acquittés. Obligation par la commune de Bretonnières en faveur de l'Etat de Vaud. (1804)
M 19 Titres acquittés. Cédule par la commune en faveur d'un particulier de Bretonnières. (1808)
M 20 Titres acquittés. Cédule par la commune en faveur du syndic de Bretonnières. (1814)
M 21 Titres acquittés. Cédule par la commune en faveur de la Bourse des pauvres de Bretonnières. (1814)
N 1 Comptes communaux. (1669-1691)
N 2 Comptes communaux. (1692-1710)
N 3 Comptes communaux. (1711-1730)
N 4 Comptes communaux. (1731-1765)
N 5-10 Comptes communaux. (1766-1909)
O 1-6 Comptes de la Bourse des pauvres. (1735-1911)
P 1 Pièce justificative de comptes. (Non indiqué)
P 2-6 Pièces justificatives de comptes. (1637-1706)
P 7-14 Pièces justificatives de comptes. (1714-1752)
P 15-24 Pièces justificatives de comptes. (1758-1791)
P 25-38 Pièces justificatives de comptes. (1796-1810)
P 34 Pièces justificatives de comptes. Pièces concernant le rachat des dîmes. (1805-1806)
P 39-46 Pièces justificatives de comptes. (1815-1868)
P 47-53 Pièces justificatives de comptes. (1870-1894)
P 54-71 Pièces justificatives de comptes. (1897-1916)
P 73 Pièces justificatives de comptes. Routes et bâtiments. (1931-1932)
Q 1 Impôts. Rôle des corvées et charrois. (1682-1686)
Q 1bis Impôts. Rôles des familles bourgeois. (1450)
Q 2 Procès-verbal de la commission d'impôt sur l'industrie. (1815)
Q 3 Impôts. Répartition des frais de taupage dans la commune de Bretonnières. (1854)
Q 4 Impôt sur la fortune mobilière. (1889-1913)
Q 4 Impôt sur la fortune mobilière. (1913-)
Q 5 Impôts. Répartition des frais de taupage dans la commune de Bretonnières. (1706)
Q 6 Premier arrêté général d'imposition communale. (1920)
Q 7 Impôts. Taupage. (1924-1945)
R 1 Rentiers. Obligation en faveur de la Confrérie du [?] de notre Seigneur à Bretonnières. (1528)
R 2 Rentiers. Obligations par 3 particuliers de Bretonnières en faveur de la commune. (1544)
R 3 Rentiers. Reconnaissances par 2 particuliers de Bretonnières en faveur de la commune. (1544)
R 4 Rentiers. Obligation par un particulier en faveur de la Confrérie de Bretonnières. (1556)
R 5 Rentiers. Obligation par 2 frères de Bretonnières en faveur de la commune. (1622)
R 6 Rentiers. Obligation par un particulier de Bretonnières en faveur de la commune. (1684)
R 7 Rentiers. Reliquat des débiteurs de la commune. (1731-1732)
R 8 Rentiers. Lettre de rente par un particulier de Bretonnières en faveur de la commune. (1849)
R 9 Rentiers. Cédule par un particulier de Bretonnières en faveur de la Bourse des pauvres. (1869)
R 10 Rentiers. Cédule par une particulière de Bretonnières en faveur de la commune. (1890)
R 11 Rentiers. Cédule par un particulier de Bretonnières en faveur de la commune. (1904)
R 12 Rentiers. Rentier de la pension du régent. (1745-1836)
R 12 Rentiers. Mandats baillivaux et souverains. (1768-1790)
R 12 Rentiers. Rentier de la commune. (1764-1826)
R 13 Rentiers. Rentier et procès-verbaux de la reddition des comptes de la Bourse des pauvres. (1754-1807)
R 14 Rentiers. Rentier de la Bourse des pauvres. (1924-1949)
R 15 Rentiers. Rentier de la Société militaire. (1854-1906)
S 1 Mises. Bois à bâtir accordés aux particuliers de Bretonnières. (1824)
S 2-3 Mises et adjudications. (1859-1901)
S 4 Mises et adjudications. (1902-)
S 5 Mises en faveur des particuliers. (1908-)
S 6 Relevé des mises en faveur de la commune. (1926-1960)
S 7-8 Registre d'encaissement. (1908-1939)
T 1 Services industriels. Casier sanitaire des eaux potables. (1918-)
T 2 Services industriels. Autorisations concernant le projet de complément d'amenée des eaux. (1918)
T 3a) Services industriels. Plan des canalisations d'eau potable. (1932)
T 3b) et c) Services industriels. Plans des canalisations d'eau potable. (1942)
T 4 Services industriels. Amenée des eaux de Tilney : plans, devis, etc. (1940-1949)
T 5 Services industriels. Conventions d'abonnement pour concessions d'eau. (1913-1932)
X 1 Objets. Vieux drapeau. (Non indiqué)
X 2 Objets. Drapeau de l'Abbaye des fusiliers de Bretonnières. (1883)
X 3 Objets. Tambour avec baudrier. (Non indiqué)
X 4 Objets. Vieux coffre. (Non indiqué)
Z 1 Inventaire des Archives communales de Bretonnières. (1917)
Z 1 Inventaire des Archives de la Terre de Romainmôtier. (1824)
Z 1 Inventaire des titres, livres et documents appartenant à la commune de Bretonnières. (1833)
Z 2 Inventaire des Archives communales de Bretonnières. (1917)
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Archives de la commune de Chavannes-des-Bois
Archives de la commune de Chavannes-le-Chêne
Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron
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