Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Bournens Fonds d'archives de la commune de Bournens (1598-1960)
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          • Q Vie civique. Procès-verbaux des élections et votations. (1827-1929)
          • Q Registres civiques. (1801-1960)
          • R Population. Permis d'inhumer. (1840-1887)
          • R Population. Permis de séjour. (1849-1899)
          • R Population. Registre des vaccinations. (1872-1952)
          • R Population. Désignations de l'état civil. (1874-1913)
          • R Population. Cahier de vaccinations antivarioliques et antidiphtériques. (1952-1960)
          • R Population. Actes d'origine périmés avec répertoire. (1801-1960)
          • R Population. Demandes de cartes d'identité. (1940-)
          • R Commerce. Registre de l'inscription des commerçants. (1903-1960)
          • R Commerce. Registre des visas et patentes. (1957-1960)
          • S Sociétés locales. Comptes de la Société du battoir. (1891-1960)
          • S Sociétés locales. Comptes du pressoir. (1938)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Anthoine Romey, ministre de la parole de Dieu est cité avec le seigneur d'Allaman à p... (1637)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Refus présenté en cour baillivale par un particulier, de payer la dîme ; le dernier s... (1637)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Copie d'une prononciation entre les dîmeurs de Burnens (Bournens) et Anthoine Romay, ... (1639)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige entre le seigneur de Penthaz et l'honorable communauté de Bournens suite au pa... (1643)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Procès entre les communiers de Bournens, soit Estienne Duveluz, Pierre Grivel, Pierre... (1667-1669)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige opposant les communiers de Bournens au seigneur de Bettens au bailliage de Mou... (1693)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Procès entre les communiers de Bournens et le sieur Esaïe Baudelle, citoyen de Lausan... (1705-1709)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige opposant le lieutenant Esaïe-François Duveluz, justicier de Cossonay, agissant... (1718-1720)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige opposant le curial Duvelluz, de Bournens, régissant au nom de la commune, cont... (1721-1722)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige entre les communes de Bournens et Bettens à propos de droits de pâturage sur l... (1741-1743)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Henri Demartines, lieutenant baillival de Morges, somme les communiers de Bournens de... (1742)
          • U Litiges et affaires judiciaires. La commune de Bournens fait arrêter la publication des annonces de mariages entre Jea... (1746)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Expédition des effets délaissés par feu Jules Roulin de Bournens, faite publiquement ... (1759)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Acte judiciaire en faveur de la commune de Bournens qui se voit dans l'obligation d'a... (1769)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Bournens à celle de Penthaz à propos de l'entretien des... (1774-1775)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige opposant Louis-Gamaliel Pasche, de Morges, amodiateur du four banal de Bournen... (1798)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Comptes que rend la municipalité de Bournens de la somme qu'elle a reçue de la vente ... (1808)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige opposant les communes de Boussens et Bournens à celle de Sullens à propos du p... (1835)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Procès jugé au tribunal de police de district de Cossonay et opposant la commune de B... (1853)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Bournens à celle de Penthaz suite à l'achat d'une parce... (1854)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Louis Favre, pasteur à Sullens, demande de la municipalité une aide et protection en ... (1865)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Demande du secrétaire municipal de Bournens à la municipalité de Bettens pour faire e... (1884)
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