Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Bournens
      • Archives officielles
        • AC Bournens Fonds d'archives de la commune de Bournens (1598-1960)
          • A 0 - 1 Délibérations du Conseil, de la Régie, puis de la Municipalité. (1782-1836)
          • A 1 - 7 Délibérations de la Municipalité. (1836-1960)
          • B 1 - 2 Délibérations du Conseil général. (1832-1925)
          • C Correspondance reçue. (1930-1960)
          • D Correspondance expédiée: copies de lettres. (1852-1898)
          • E Conventions, lettres de rente, cédules, achats et ventes, convenants, etc. (1598-1938)
          • FA Comptes communaux. Fragments de comptes. (1601-1700)
          • FA Comptes communaux. (1704-1843)
          • FA Comptes communaux. (1849)
          • FA Comptes communaux. (1861-1912)
          • FA Comptes communaux. (1923)
          • FA Comptes communaux. (1926-1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes, reçus et factures acquittées. (1701-1900)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Livrets d'épargne. (1901-1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Livres de caisse. (1929-1945)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Pièces comptables. (1930-1950)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Polices d'assurance. (1950)
          • FD Mises de bois et foin. (1806-1960)
          • FE Bourse des pauvres. Comptes. (1796-1863)
          • FE Bourse des pauvres. Comptes. (1897-1931)
          • FE Comptes des pauvres. (1897-1942)
          • FE Assistance publique. Procès-verbaux de la commission d'assistance de Bournens. (1944-1958)
          • FE Assistance publique. Correspondance. (1941-1960)
          • FF Impôts. Comptes des particuliers. (1918-1954)
          • GA Cadastre et plans. Extraits de reconnaissances. (1601-1800)
          • GA Cadastre et plans. Reconnaissances du commissaire Pierre-Daniel Delarue, de Rolle, en faveur des biens de la commune d... (1740)
          • GA Cadastre et plans. Registre des passations à clos et des passations à record. (1765-1803)
          • GA Servitudes communales. (1889)
          • GA Cadastre et plans. Limites territoriales entre Bournens et les communes voisines. (1801-1900)
          • GA Registre du taupage. (1901-1960)
          • GA Plan cadastral de la commune de Bournens dressé par le commissaire Jean-Jacques-Abram Mayor. (1824)
          • GA Cadastre de Bournens par le commissaire Mayor. (1826)
          • GA Cadastres de Bournens. (1890-1891)
          • GB Travaux publics, ponts et chaussées. Traversée du village. (1931)
          • GB Photographies de la réfection des routes du village par Marcel Baudet, géomètre à Cossonay. (1952-1953)
          • GB Canalisation du ruisseau de Bournens. (1953)
          • GB Plans et correspondance touchant la réfection des routes de la commune. (1950-1960)
          • GC Remaniement parcellaire de Bournens. (1951-1954)
          • H Services industriels. Installation de la distribution de l'eau potable dans le village de Bournens: plans et dossiers. (1910)
          • I Bâtiments publics. Plans du collège par l'architecte J. Guignard. (1938)
          • K Domaines communaux. Aménagements forestiers successifs, avec une carte des forêts communales. (1880-1957)
          • L Mandats souverains de l'époque bernoise et règlements municipaux. (1701-1900)
          • L Règlement communal. (1842)
          • L Règlement du conseil général. (1858)
          • M Sapeurs-pompiers. Statuts de l'assurance. (1892)
          • M Sapeurs-pompiers. Comptes. (1947-1948)
          • N Paroisse. Convenants entre la paroisse de Sullens et noble Jean-Rodolphe Thormann, seigneur de Sullens, touchant les f... (1711)
          • N Paroisse. Frais de charrois pour l'entretien de la cure. (1742)
          • N Paroisse. "Liturgie ou la manière de célébrer le service divin dans les églises du canton de Vaud", Imprimerie Hignou,... (1807)
          • N Ecole. Procès-verbaux de la commission scolaire. (1957-1960)
          • Q Vie civique. Procès-verbaux des élections et votations. (1827-1929)
          • Q Registres civiques. (1801-1960)
          • R Population. Permis d'inhumer. (1840-1887)
          • R Population. Permis de séjour. (1849-1899)
          • R Population. Registre des vaccinations. (1872-1952)
          • R Population. Désignations de l'état civil. (1874-1913)
          • R Population. Cahier de vaccinations antivarioliques et antidiphtériques. (1952-1960)
          • R Population. Actes d'origine périmés avec répertoire. (1801-1960)
          • R Population. Demandes de cartes d'identité. (1940-)
          • R Commerce. Registre de l'inscription des commerçants. (1903-1960)
          • R Commerce. Registre des visas et patentes. (1957-1960)
          • S Sociétés locales. Comptes de la Société du battoir. (1891-1960)
          • S Sociétés locales. Comptes du pressoir. (1938)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Anthoine Romey, ministre de la parole de Dieu est cité avec le seigneur d'Allaman à p... (1637)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Refus présenté en cour baillivale par un particulier, de payer la dîme ; le dernier s... (1637)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Copie d'une prononciation entre les dîmeurs de Burnens (Bournens) et Anthoine Romay, ... (1639)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige entre le seigneur de Penthaz et l'honorable communauté de Bournens suite au pa... (1643)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Procès entre les communiers de Bournens, soit Estienne Duveluz, Pierre Grivel, Pierre... (1667-1669)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige opposant les communiers de Bournens au seigneur de Bettens au bailliage de Mou... (1693)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Procès entre les communiers de Bournens et le sieur Esaïe Baudelle, citoyen de Lausan... (1705-1709)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige opposant le lieutenant Esaïe-François Duveluz, justicier de Cossonay, agissant... (1718-1720)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige opposant le curial Duvelluz, de Bournens, régissant au nom de la commune, cont... (1721-1722)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige entre les communes de Bournens et Bettens à propos de droits de pâturage sur l... (1741-1743)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Henri Demartines, lieutenant baillival de Morges, somme les communiers de Bournens de... (1742)
          • U Litiges et affaires judiciaires. La commune de Bournens fait arrêter la publication des annonces de mariages entre Jea... (1746)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Expédition des effets délaissés par feu Jules Roulin de Bournens, faite publiquement ... (1759)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Acte judiciaire en faveur de la commune de Bournens qui se voit dans l'obligation d'a... (1769)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Bournens à celle de Penthaz à propos de l'entretien des... (1774-1775)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige opposant Louis-Gamaliel Pasche, de Morges, amodiateur du four banal de Bournen... (1798)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Comptes que rend la municipalité de Bournens de la somme qu'elle a reçue de la vente ... (1808)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige opposant les communes de Boussens et Bournens à celle de Sullens à propos du p... (1835)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Procès jugé au tribunal de police de district de Cossonay et opposant la commune de B... (1853)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Bournens à celle de Penthaz suite à l'achat d'une parce... (1854)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Louis Favre, pasteur à Sullens, demande de la municipalité une aide et protection en ... (1865)
          • U Litiges et affaires judiciaires. Demande du secrétaire municipal de Bournens à la municipalité de Bettens pour faire e... (1884)
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