Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Bogis-Bossey Fonds d'archives de la commune de Bogis-Bossey (1754-1960)
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          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
          • 46 Etat civil. Naissances, adoptions, reconnnaissances, mariages, divorces, décès, changements ou modifications de noms, ... (Non indiqué)
          • 47 Contrôle de l'habitant. Correspondance générale, registre de l'habitant, autorisations de séjour, permis de séjour, d'... (Non indiqué)
          • 48 Bourgeoisie. Droit de cité, naturalisations, actes d'origine. (Non indiqué)
          • 49 Service culturel. Monuments historiques et archéologiques, histoire, protection de la nature et des sites, fêtes du vi... (Non indiqué)
          • 50 Sociétés. Amicale des Sapeurs Pompiers, Association culturelle de l'Aula de Coppet, lotos, tombola, ludothèque de Terr... (Non indiqué)
          • 51 Aménagement du territoire. Organisation et structure de la régionalisation du district, plans de quartier, plans d'ext... (Non indiqué)
          • 51 Aménagement du territoire. Procès-verbaux de délimitation territoriale entre Bogis et Chavannes. (1837)
          • 51 Aménagement du territoire. Remaniement parcellaire. (1944)
          • 52 Domaines. Achats, ventes, échanges, cessions, expropriations, servitudes, droit de passage, charges foncières. (Non indiqué)
          • 53 Bâtiments communaux. Immeuble communal, maison de commune, place de jeux, chapelle, cimetière, clocher (pinte), déchet... (Non indiqué)
          • 54 Cadastre. (Non indiqué)
          • 54 Cadastre. (1837-1839)
          • 54 Cadastre. Plan des noms locaux. (1956)
          • 56 Forêts. Arbres d'ornement, cordons boisés, inspecteur forestier, allée du Château de Bossey. (1919-)
          • 56 Forêts. Registre de remaniement. (1919-1930)
          • 57 Lacs, ruisseaux, rivières. Gouilles, étangs, nants, Le Greny, Marais des Bidonnes. (Non indiqué)
          • 58 Mises à l'enquête publique. Commission de salubrité, morcellement, permis de construire, permis de démolir, permis d'h... (Non indiqué)
          • 59 Travaux publics. Route, chemins, sentiers, carrières, places, parkings, trottoirs, ponts, tunnels, passerelles. (Non indiqué)
          • 60 Agriculture. Syndicat d'améliorations foncières, horticulture, défense anti-grêle, arboriculture. (1943-)
          • 61 Assurance vieillesse et survivants (AVS). Correspondance, circulaires, rappels et sommations, fichier général, journal... (Non indiqué)
          • 62 Poids et mesures. Poids publics. (Non indiqué)
      • Archives privées
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