Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Bogis-Bossey Fonds d'archives de la commune de Bogis-Bossey (1754-1960)
          • 3 Convention entre les Municipalités concernant les répartitions des tâches des enseignants. (1889)
          • 3 Concession de droit de fouilles à l'Etat de Vaud. (1905)
          • 3 Convention entre Bogis et Chavannes pour le service des eaux. (1925)
          • 3 Convention de vente de droit d'eau entre Crassier, Bogis et Chavannes. (1929)
          • 3 Convention pour l'enseignement ménager à Nyon. (1943)
          • 3 Convention intercommunale pour le regroupement scolaire des classes primaires. (1943)
          • 3 Convention pour l'enseignement ménager à Nyon. (1950)
          • 3 Convention entre Crassier et Bogis pour l'intervention du service du feu. (1953)
          • 3 Convention pour l'administration du triage forestier permanent cantonal de Coppet. (1956)
          • 3 Statuts, règlements, cahiers des charges. Instruction sur la manière de procéder dans la chasse qu'on doit donner aux ... (1754)
          • 3 Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud. (1765)
          • 3 Suite du règlement concernant le bétail à cornes. (1772)
          • 3 Ordonnance de l'illustre Conseil de santé de Berne pour les chevaux morveux et pour ceux qui ont la gourme. (1777)
          • 3 Ordonnance concernant les précautions en cas de feu et pour prévenir les incendies. (1783)
          • 3 Instruction sur la levée des plans et l'établissement du cadastre. (1826)
          • 3 Règlement pour la commune. (1839)
          • 3 Cahier des charges du boursier communal. (1929)
          • 3 Règlement d'application de la loi sur la prévoyance sociale et l'assistance publique. (1939)
          • 3 Cahier des charges du boursier communal. (1942)
          • 3 Règlement d'application de la loi sur la prévoyance sociale et l'assistance publique. (1947)
          • 3 Règlement pour la fourniture d'énergie électrique aux particuliers. (1954)
          • 3 Statuts et dispositions transitoires de la Compagnie vaudoise d'électricité (CVE). (1954)
          • 3 Règlement de police. (1959)
          • 4 Département militaire. Armée, économie de guerre, directives de mobilisation. (Non indiqué)
          • 6 Protection civile. (Non indiqué)
          • 7 Municipalité. Procès-verbaux. (1832-1960)
          • 8 Conseil général. Procès-verbaux. (1812-1960)
          • 9 Comptes communaux. (1769-1960)
          • 10 Impôts. Dîmes, censes, rôle des contribuables, arrêtés d'imposition, correspondance, remise. (Non indiqué)
          • 14 Services sociaux. Assistance publique, bourse des pauvres, hôpitaux. (Non indiqué)
          • 15 Mises communales. (Non indiqué)
          • 16 Votations, élections. (Non indiqué)
          • 17 Registre civique. (1960)
          • 18 Instruction publique. Jardins d'enfants, groupement primaire, conseil exécutif primaire, écoles privées, clinique dent... (Non indiqué)
          • 18 Instruction publique. Registre des classes. (1939-1960)
          • 22 Affaires judiciaires. Litiges, procès, conciliation. (Non indiqué)
          • 23 Affaires bancaires. Obligations, actions, cédules, titres, cautionnements. (1900-)
          • 24 Assurances. (Non indiqué)
          • 25 Religions. Comptes chapelle de Chavannes, régie des églises, cultes, assemblées, sectes. (1950-)
          • 27 Contrôle des denrées alimentaires. Casier sanitaire des eaux. (1923-)
          • 28 Contrôle des prix et loyers. Baux à loyer, baux à ferme. (Non indiqué)
          • 33 Service des eaux. Plans du réseau, correspondance, plans des hydrantes, service intercommunal. (1948-)
          • 34 Epuration des eaux. Plans du réseau. (Non indiqué)
          • 35 Service du feu. Pompiers, service du ramonage. (Non indiqué)
          • 36 Service de la voirie. Décharge des Marais de la Versoix, décharge du Bois d'Ely, déchetterie, directives, correspondan... (Non indiqué)
          • 37 Service électrique. Compagnie vaudoise d'électricité (CVE), éclairage, énergies nouvelles. (Non indiqué)
          • 39 Service des transports. Compagnie générale de navigation (CGN), Chemins de fer fédéraux (CFF), transports scolaires. (Non indiqué)
          • 40 Associations. Syndics du district, syndics de Terre Sainte, séances intercommunales de Bogis - Chavannes, Amis du Ball... (Non indiqué)
          • 42 Signalisation. Signalisation routière, noms des chemins, enseignes, marquage, sécurité routière. (Non indiqué)
          • 43 Recensements. Bâtiments, piscines, logements, population, déchets, constructions, bétail, entreprises et exploitations... (Non indiqué)
          • 46 Etat civil. Naissances, adoptions, reconnnaissances, mariages, divorces, décès, changements ou modifications de noms, ... (Non indiqué)
          • 47 Contrôle de l'habitant. Correspondance générale, registre de l'habitant, autorisations de séjour, permis de séjour, d'... (Non indiqué)
          • 48 Bourgeoisie. Droit de cité, naturalisations, actes d'origine. (Non indiqué)
          • 49 Service culturel. Monuments historiques et archéologiques, histoire, protection de la nature et des sites, fêtes du vi... (Non indiqué)
          • 50 Sociétés. Amicale des Sapeurs Pompiers, Association culturelle de l'Aula de Coppet, lotos, tombola, ludothèque de Terr... (Non indiqué)
          • 51 Aménagement du territoire. Organisation et structure de la régionalisation du district, plans de quartier, plans d'ext... (Non indiqué)
          • 51 Aménagement du territoire. Procès-verbaux de délimitation territoriale entre Bogis et Chavannes. (1837)
          • 51 Aménagement du territoire. Remaniement parcellaire. (1944)
          • 52 Domaines. Achats, ventes, échanges, cessions, expropriations, servitudes, droit de passage, charges foncières. (Non indiqué)
          • 53 Bâtiments communaux. Immeuble communal, maison de commune, place de jeux, chapelle, cimetière, clocher (pinte), déchet... (Non indiqué)
          • 54 Cadastre. (Non indiqué)
          • 54 Cadastre. (1837-1839)
          • 54 Cadastre. Plan des noms locaux. (1956)
          • 56 Forêts. Arbres d'ornement, cordons boisés, inspecteur forestier, allée du Château de Bossey. (1919-)
          • 56 Forêts. Registre de remaniement. (1919-1930)
          • 57 Lacs, ruisseaux, rivières. Gouilles, étangs, nants, Le Greny, Marais des Bidonnes. (Non indiqué)
          • 58 Mises à l'enquête publique. Commission de salubrité, morcellement, permis de construire, permis de démolir, permis d'h... (Non indiqué)
          • 59 Travaux publics. Route, chemins, sentiers, carrières, places, parkings, trottoirs, ponts, tunnels, passerelles. (Non indiqué)
          • 60 Agriculture. Syndicat d'améliorations foncières, horticulture, défense anti-grêle, arboriculture. (1943-)
          • 61 Assurance vieillesse et survivants (AVS). Correspondance, circulaires, rappels et sommations, fichier général, journal... (Non indiqué)
          • 62 Poids et mesures. Poids publics. (Non indiqué)
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Bonvillars
    • Archives de la commune de Borex
    • Archives de la commune de Bottens
    • Archives de la commune de Bougy-Villars
    • Archives de la commune de Boulens
    • Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux
    • Archives de la commune de Bournens
    • Archives de la commune de Boussens
    • Archives de la commune de Bremblens
    • Archives de la commune de Brenles
    • Archives de la commune de Bretigny-sur-Morrens
    • Archives de la commune de Bretonnières
    • Archives de la commune de Buchillon
    • Archives de la commune de Bullet
    • Archives de la commune de Bursinel
    • Archives de la commune de Bursins
    • Archives de la commune de Burtigny
    • Archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne
    • Archives de la commune de Bussy-Chardonney
    • Archives de la commune de Bussy-sur-Moudon
    • Archives de la commune de Carrouge
    • Archives de la commune de Chamblon
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    • Archives de la commune de Chardonne
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    • Archives de la commune de Chavannes-de-Bogis
    • Archives de la commune de Chavannes-des-Bois
    • Archives de la commune de Chavannes-le-Chêne
    • Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron
    • Archives de la commune de Chavannes-près-Renens
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