Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf (1454-1960)
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          • H 6 Lois et règlements. Fragment d'une instruction pour rappeler les noyés à la vie. (1765)
          • H 7 Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud. (1765)
          • H 8 Lois et règlements. Tarif des émoluments pour les tribunaux. (1769)
          • H 9 Nouveau règlement pour les passations à clos et à record ainsi que la garde du bétail dans le Pays de Vaud. (1771)
          • H 10 Lois et règlements. Ordonnance du conseil de santé concernant les chevaux morveux et ceux qui ont la gourme. (1776-1782)
          • H 11 Lois et règlements. Ordonnance souveraine concernant les incorporés. (1780)
          • H 12 Règlement sur la police du feu. (1783)
          • H 13 Règlements communaux. Règlement pour le conseil de Vuiteboeuf et Peney. (1785)
          • H 13bis Registre des Lois et arrêtés reçus à la Municipalité. (1799)
          • H 14 Règlements pour la perception des impôts, la création du cadastre. (1801)
          • H 14bis Lois et règlements. Table pour l'évaluation des bois. (1838)
          • H 15 Règlements communaux. (1839)
          • H 16 Règlements communaux. Projet de règlement pour le boursier communal. (Non indiqué)
          • H 17 Règlements communaux. Règlement de police relatif aux incendies, pour la commune de Vuiteboeuf. (1880)
          • H 18 Règlements communaux. Règlement de police pour les établissement publics pour la vente des boissons dans la commune de... (1889)
          • H 19 Règlements communaux. Règlement pour le conseil général de Vuiteboeuf. (1891)
          • H 20 Règlements communaux. Règlement et tarif pour les concessions d'eau rière Vuiteboeuf et Peney. (1892)
          • H 23 Règlements communaux. Règlement de la société de tir aux armes de guerre de Vuiteboeuf. (1893)
          • H 21 Règlements communaux. Règlement de police pour les établissements publics de Vuiteboeuf et Peney. (1898)
          • H 22 Règlements communaux. Conditions de l'emploi d'allumeur de l'éclairage public (électricité). (1907)
          • H 23 Règlements communaux. Projet de règlement sur le repos et la police du dimanche. (1909)
          • H 24 Règlements communaux. Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1924)
          • H 25 Règlements communaux. Cahier des charge du secrétaire et du boursier communal et conditions relatives à divers emplois... (1922-1929)
          • H 26 Règlements communaux. Règlement de police. (1924)
          • H 27 Règlements communaux. Règlement concernant l'affichage. (1941)
          • H 28 Règlements communaux. Cahier des charges relatif aux fonctions et emplois communaux. (1941)
          • H 29 Règlements communaux. Engagement pour la desservance de la station téléphonique à Peney. (1938)
          • H 30 Règlements communaux. Convention pour une école ménagère à Baulmes. (1941)
          • H 31 Lois et règlements. Affiches diverses. (1721-1798)
          • H 32 Lois et règlements. Affiches diverses. (1799-1920)
          • H 34 Lois et règlements. Circulaires. (1698-1902)
          • H 35 Lois et règlements. Circulaires. (1903-)
          • H 41 Lois cantonales. (1803-)
          • H 42 Loi fédérales. (1803-)
          • H 43 Lois et règlements. Convenant pour le chemin des Prés Guinet. (1845)
          • H 44 Liste des apprentis. (1912)
          • H 45 Lois et règlements divers. (1939-1947)
          • H 46 Lois fédérales à l'enquête et arrêtés fédéraux. (1947)
          • H 47 Lois et règlements. Arrêtés cantonaux. (1947)
          • H 48 Lois et règlements. Arrêtés et décrets cantonaux. (1950)
          • H 49 Divers lois. (1701-1960)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Addor. (1717)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Besse (de Sainte-Croix). (1675)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Bochet. (1850)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Bonnet. (1695)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Bourgeois. (1653)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Burdet. (1680)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Burnier (de Valeyres sous Montagny). (1454)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Chasseur. (1634)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Cuendet. (1674)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Cuenet. (1561)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. David. (1848)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Degiez. (1709)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. de Diesbach. (Non indiqué)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Duc. (1684)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Goudard. (1572)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Junod (de Sainte-Croix). (1853)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Lassueur (de Bullet). (1702)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Margot (de Vuiteboeuf et Sainte-Croix). (1730)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Martin (de la Côte). (1744)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Martinet. (1564)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Masset (de la Mothe). (1690)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Monnier (de Valeyres). (1809)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. La Mothe (Pauvres de). (1686)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Paillard (de Sainte-Croix). (1794)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Recordon (de Rances). (1676)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Renaud (de la Chaux près Cossonay). (1572)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Saugy. (1829)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Steiger. (1674)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Walther (de Rougemont). (1797)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Vienet (de Concise). (1689)
          • I 1a Population. Portefeuille des familles. Wüthrich. (Non indiqué)
          • I 2b/1 Sociétés locales. Ancienne abbaye dite des mousquetaires. 1/1 Procès-verbaux. (1625-1750)
          • I 2b/1 Sociétés locales. Ancienne abbaye dite des mousquetaires. 1/2 Procès-verbaux et rôle des membres. (1703-1763)
          • I 2b/1 Sociétés locales. Ancienne abbaye dite des mousquetaires. 1/3 Procès-verbaux et pièces diverses. (1762-1836)
          • I 2b/1 Sociétés locales. Ancienne abbaye dite des mousquetaires. 1/4 Comptes. (1676-1746)
          • I 2b/1 Sociétés locales. Ancienne abbaye dite des mousquetaires. 1/5 Comptes. (1747-1787)
          • I 2b/1 Sociétés locales. Ancienne abbaye dite des mousquetaires. 1/6 Comptes. (1788-1836)
          • I 2b/2 Sociétés locales. Abbaye (jeune ou des garçons). 2/1 Statuts et comptes de l'Abbaye (jeune ou des garçons). (1732-1777)
          • I 2b/2 Sociétés locales. Abbaye (jeune ou des garçons). 2/2 Comptes de la Société de tir aux armes de guerre. (1885-1920)
          • I 2b/2 Sociétés locales. Abbaye (jeune ou des garçons). 2/4 Correspondance, rapports, etc, de l'Abbaye des Mousquetaires Ch... (1936-1944)
          • I 2b/2 Sociétés locales. Abbaye (jeune ou des garçons). 2/5 Registres des membres. (1901-1930)
          • I 2b/2 Sociétés locales. Abbaye (jeune ou des garçons). 2/6 Rôle des membres. (1905-1926)
          • I 2b/2 Sociétés locales. Abbaye (jeune ou des garçons). 2/7 Comptes de la construction de la cantine avec plan d'ensemble. (1897-1898)
          • I 2b/2 Sociétés locales. Abbaye (jeune ou des garçons). 2/8 Pièces justificatives et correspondance. (1913-1922)
          • I 2b/2 Sociétés locales. Abbaye (jeune ou des garçons). 2/9 Pièces justificatives et correspondance. (1924-1928)
          • I 2b/3 Sociétés locales. Bergerie : comptes et procès-verbaux. (1833-1853)
          • I 2b/4 Sociétés locales. Chemin de fer Yverdon-Sainte-Croix : rapports annuels. (1891-1921)
          • I 2b/5 Sociétés locales. Société de l'Usine électrique des Clées : comptes; rapports annuels. (1880-1905)
          • I 2b/6 Sociétés locales. Infirmerie d'Orbe : rapports annuels. (Non indiqué)
          • I 2b/7 Sociétés locales. Infirmerie d'Yverdon : rapports annuels. (Non indiqué)
          • I 2b/8 Sociétés locales. Société de laiterie : comptes du lait. (1880-1905)
          • I 2b/9 Sociétés locales. Etat nominatif du corps des sapeurs-pompiers. (1890-1908)
          • I 2b/9 Sociétés locales. Etat nominatif du corps des sapeurs-pompiers. (1917)
          • I 2b/9 Sociétés locales. Corps des sapeurs-pompiers. Statuts et pièces diverses : propositions d'assurance, etc. (1890)
          • I 2b/9 Agriculture. Assainissement et remaniement parcellaire. (1910-1914)
          • I 2b/10 Agriculture. Syndicat des améliorations foncières des "Monney". (Non indiqué)
          • I 2b/10 Agriculture. Syndicat des améliorations foncières des "Monney". Défrichement des [?] - Dessus. (1942)
          • I 2b/10 Agriculture. Syndicat des améliorations foncières des "Monney". Comptes de clôture et diverses pièces. (1926)
          • I 2b/10 Agriculture. Syndicat des améliorations foncières des "Monney". Constitution 10 février 1939 - dissolution 23 avril ... (1939-1952)
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