Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf (1454-1960)
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          • F 88 Affaires judiciaires, procédures. Contestation entre la commune de Vuiteboeuf et David Bolle cabaretier à l'Auberge de... (1756-1761)
          • F 89 Affaires judiciaires, procédures. Mandat baillival notifié à la commune de Vuiteboeuf à l'instance du forestier de LL ... (1766)
          • F 90 Affaires judiciaires, procédures. Mandat révocatoire notifié de la part de la commune de Vuiteboeuf à Jaques-André Mar... (1767)
          • F 91 Affaires judiciaires, procédures. Transaction amiable entre la commune de Vuiteboeuf et le sieur Charles Dumont, résid... (1770)
          • F 92 Affaires judiciaires, procédures. Citation à comparaître en cour baillivale à Yverdon notifié à la commune de Vuiteboe... (1771)
          • F 93 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - David-François Martinet e... (1771)
          • F 94 Affaires judiciaires, procédures. Mandats baillivaux relatifs à une difficultés entre la commune de Baulmes et celle d... (1774)
          • F 95 Affaires judiciaires, procédures. Procédure entre la commune de Vuiteboeuf et Gaspard Burmann seigneur de Mathod au su... (1778-1780)
          • F 96 Affaires judiciaires, procédures. Contestation entre les communes de Vuiteboeuf, Sainte-Croix, Bullet et celle de la t... (1782)
          • F 97 Affaires judiciaires, procédures. Sentence baillivale rendue par les baillis d'Yverdon et de Grandson dans un différen... (1787)
          • F 98 Affaires judiciaires, procédures. Procédure entre la commune de Vuiteboeuf et Louise Leuba, cabaretière à l'auberge de... (1788)
          • F 99 Affaires judiciaires, procédures. Procédure entre la commune de Vuiteboeuf et Louis Margot, meunier au sujet de l'octr... (1793-1794)
          • F 100 Affaires judiciaires, procédures. Poursuite pour arrêt de compte entre le châtelain Rodolphe Degiez et David Addor tou... (1794)
          • F 101 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf et le justicier Gont soit Jean Herot son fe... (1795-1796)
          • F 102 Affaires judiciaires, procédures. Litige entre le lieutenant Margot et la commune de Vuiteboeuf au sujet de l'inexécut... (1796)
          • F 103 Affaires judiciaires, procédures. Procès-verbal de la taxe juridique des fonds soumis à la dîme situés rière Vuiteboeu... (1801)
          • F 104 Affaires judiciaires, procédures. Procès intenté par Jean Charles de Corcelles sur Chavornay ci-devant cabaretier à Vu... (1802)
          • F 105 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf et son régent au sujet de la diminution du ... (Non indiqué)
          • F 106 Affaires judiciaires, procédures. Transaction amiable entre la commune de Vuiteboeuf et Jean Margot agissant au nom de... (1807)
          • F 107 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites intentées par la Municipalité de Vuiteboeuf contre David fils de Samuel D... (1816)
          • F 108 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites pour dettes (non-paiement de l'impôt sur les boissons) avec saisie intent... (1819)
          • F 109 Affaires judiciaires, procédures. Oppositions faites par la commune de Vuiteboeuf à la construction par Jean-Pierre Ma... (1822)
          • F 110 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites intentées par la commune de Vuiteboeuf à Catherine Margot femme de Jean-U... (1823)
          • F 111 Affaires judiciaires, procédures. Procédure intentée d'office à Jean-Pierre Degiez de Peney pour deux délits forestier... (1823-1824)
          • F 112 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre David fils de David Margot et la Commune de Vuiteboeuf au sujet du r... (1832)
          • F 113 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites pour dettes intentées par la bourse des pauvres de Vuiteboeuf aux hoirs d... (1836)
          • F 114 Affaires judiciaires, procédures. Reconnaissance en paternité par David-Louis feu David Dupasquier (von allmen) de Lau... (1839)
          • F 115 Affaires judiciaires, procédures. Procès-verbal d'expropriation de terrains appartenant à Jean-Louis Jaccard, Jean-Lou... (1848)
          • F 116 Affaires judiciaires, procédures. Sentence de conciliation dans une cause d'injures entre la Municipalité de Vuiteboeu... (1858)
          • F 117 Affaires judiciaires, procédures. Avis d'audience notifié à la commune de Vuiteboeuf à propos d'un différend avec l'Et... (1859)
          • F 118 Affaires judiciaires, procédures. Jugement arbitral rendu par Louis Richard syndic de Montagny, Jules Perrier syndic d... (1865)
          • F 119 Affaires judiciaires, procédures. Citation à comparaître notifié par le président du tribunal du district d'Orbe agiss... (1870)
          • F 120 Affaires judiciaires, procédures. Procès-verbal d'estimation juridique du dommage causé par les ouvriers de la commune... (1873)
          • F 121 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf et Jules Martinet du même lieu demeurant à ... (1890)
          • F 122 Affaires judiciaires, procédures. Difficultés entre la commune de Vuiteboeuf et Eugène Perrin fils, du même lieu à pro... (1907)
          • F 123 Affaires judiciaires, procédures. Difficultés entre la commune de Vuiteboeuf et Zélie Degiez femme de David-Louis-Samu... (1907)
          • F 124 Affaires judiciaires, procédures. Jugement rendu à l'instance du département de l'intérieur privant Jules-Louis-Charle... (1908)
          • F 125 Affaires judiciaires, procédures. Citation à comparaître notifié par le Juge de paix de Baulmes agissant à l'instance ... (1909)
          • F 126 Affaires judiciaires, procédures. Acte de défaut de biens obtenu par la commune de Vuiteboeuf lors de son intervention... (1913)
          • F 127 Affaires judiciaires, procédures. Réquisition de saisie d'immeubles en faveur de la caisse hypothécaire cantonale vaud... (1885)
          • F 128 Affaires judiciaires, procédures. Avis de jugements rendus contre divers bourgeois.
          • F 129 Affaires judiciaires, procédures. Procès-verbal d'enquête dressé par le juge de paix du cercle en vue de l'internement... (1915)
          • F 132 Affaires judiciaires, procédures. Tableau des condamnés à la privation des droits civiques. (1844-1890)
          • F 133 Affaires judiciaires, procédures. Manuel de la "Cour de Justice" de Vuiteboeuf. (1637-1708)
          • F 134 Affaires judiciaires, procédures. Manuel de la "Cour de Justice" de Vuiteboeuf. (Non indiqué)
          • G 1 Terriers. Reconnaissance en faveur de la Commune de Vuiteboeuf et de la Confrérie du Saint-Esprit du même lieu rénovée... (1601-1704)
          • G 2 Terriers. Fragment d'un registre terrier rière Vuiteboeuf et Peney à cause de la seigneurie de Champvent et la Mothe. (1633)
          • G 3 Conventions et devis. Contrat entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - Jean Richenet fondeur et bourgeois de P... (1646)
          • G 4 Terriers. Reconnaissance en faveur de Noble Vincent d'Erlach, coseigneur de Champvent et de la Mothe par Jaques feu ho... (1647)
          • G 5 Géographie communale. Délimitation du Mont-Feloux entre Sainte-Croix et Vuiteboeuf; ces communes étant représentées à ... (1675-1676)
          • G 6 Géographie communale. Registre des déviances rière Vuiteboeuf et Peney. (1692-1779)
          • G 7 Conventions et devis. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et Jean-François Simon de Sainte-Croix, maître horloge... (1715)
          • G 8 Géographie communale. Procès-verbal de la délimitation d'une parcelle de jardin située au bas du sentier de Covatannaz... (1715)
          • G 9 Géographie communale. Délimitation territoriale entre la commune de Vuiteboeuf et celle d'Orges aux lieuxdits : sur Mo... (1715-1719)
          • G 10 Terriers. Grosse des reconnaissances rière Peney et Vuiteboeuf en faveur de LL EE de Berne à cause de leurs fiefs anne... (1716-1724)
          • G 11 Terriers. Rentier limitatif rière Vuiteboeuf et Peney sur les grosses Pierre Rod à cause de la seigneurie de Sainte-Cr... (1716-1724)
          • G 12 Terriers. Cottet spécifique sur les grosses Rod à cause de la seigneurie de Sainte-Croix contenant 56 folios. (1716-1800)
          • G 13 Terriers. Grosse de reconnaissances rière Peney et Vuiteboeuf en faveur de LL EE des deux villes à cause du fief indiv... (1716-1724)
          • G 14 Terriers. Copie de la grosse précédente faite par le commissaire Rod, fils le 21 mars 1753; comprend 71 folios et coté... (1716-1724)
          • G 15 Terriers. Grosse de reconnaissances rière Vuiteboeuf et Peney de LL EE des deux villes, à cause du château de Grandson... (1716-1724)
          • G 16 Géographie communale. Plan visuel du territoire de Vuiteboeuf et Peney levé par le commissaire Pierre Rod et comprenan... (1716-1724)
          • G 17 Géographie communale. Délimitation du territoire de Vuiteboeuf par le commissaire Pierre Rod; elle comprend en tout 41... (1719-1723)
          • G 17a Terriers. Reconnaissance de Vuiteboeuf et Peney envers LL EE des deux villes. (Non indiqué)
          • F 62 Géographie communale. Plan de la délimitation territoriale entre Vuiteboeuf et Champvent signé de L'Harpe , commissair... (1720)
          • G 18 Géographie communale. Toisage et compte des charrois faits pour la construction de la maison de commune. (1721)
          • G 19 Conventions et devis. Devis pour la construction d'une boucherie à Vuiteboeuf. (1722)
          • G 20 Géographie communale. Procès-verbal du commissaire Rod, concernant le bornage des bois situés sur Mornens et les Grand... (1722)
          • G 21 Géographie communale. Procès-verbal d'une délimitation à la Côte de Vaugezon dès le chemin tendant à la Mothe à celui ... (1731)
          • G 22 Conventions et devis. Contrat entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et Jaques-Henri Paillard de Sainte-Croix, pour... (1739)
          • G 23 Conventions et devis. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et les sieurs Pierre-Henri et Pierre David Martinet, p... (Non indiqué)
          • G 24 Terriers. Grosse de reconnaissances rière Vuiteboeuf et Peney et faveur de Noble Rodolphe Tillier, bourgeois de Berne,... (1742-1748)
          • G 25 Terriers. Rentier à 4 limites sur la grosse Rod à cause de Champvent contenant 200 folios, cotée R. par rapport au p... (1742-1748)
          • G 26 Géographie communale. Plan visuel du territoire de Vuiteboeuf et Peney à cause du fief de Champvent levé par le commis... (1742-1748)
          • G 27 Terriers. Cottet spécifique sur la grosse Rod, à cause de Champvent, rière Vuiteboeuf et Peney contenant 144 folios. (1742-1800)
          • G 28 Cadastre. Etat des fonds possédés par chaque particulier de Vuiteboeuf et Peney. (1752)
          • G 29 Travaux. Devis des bois nécessaires à la réparation de la maison de commune. (1756)
          • G 30 Cadastre. Bordereaux des fonds possédés par chaque particulier rière Vuiteboeuf et Peney. (1775)
          • G 31 Cadastre des champs appartenant aux communiers de Vuiteboeuf et Peney. (1799)
          • G 32 Cadastre de la commune de Vuiteboeuf et Peney établi pour la répartition du prix de rachat des dîmes et censes. (1799-1803)
          • G 33 Travaux publics. Devis pour construction du chemin tendant de Valeyres à Vuiteboeuf par Rances et Baulmes. (Non indiqué)
          • G 34 Travaux. Devis pour la construction d'un parapet le long de l'Arnon dans le village de Vuiteboeuf par Jean-Louis et Pi... (1804)
          • G 35 Cadastre. Cahier des rectifications à faire au plan cadastral levé par le commissaire. (1806)
          • G 36 Géographie communale. Cahier des tranzons soit délimitation du domaine public d'avec celui des particuliers. (1806-1807)
          • G 37 Conventions et devis. Convention entre la Municipalité de Vuiteboeuf et Pierre Lourzier maître-pompiste à Neuchâtel po... (1807)
          • G 38 Travaux. Convention entre la Municipalité de Vuiteboeuf et le dragon Thévenaz de Bullet pour la construction d'une cit... (1807)
          • G 39 Géographie communale. Délimitation entre la Côte de Montfeloux appartenant à la commune de Vuiteboeuf d'une part - et ... (1823)
          • G 40 Travaux. Plans et devis établis par l'architecte Landry pour le bâtiment scolaire de Vuiteboeuf. (1838-1840)
          • G 41 Géographie communale. Procès-verbal de la délimitation entre les territoires de Vuiteboeuf et Champvent par le commiss... (1838)
          • G 42 Travaux publics. Devis et soumissions pour la reconstruction de la route de Vuiteboeuf à Orges. (1839-1842)
          • G 43 Cadastre. Plan cadastral de la commune de Vuiteboeuf levé par le commissaire Richard et comprenant 29 folios. (1840)
          • G 44 Cadastre de la commune de Vuiteboeuf comprenant 254 folios. (1840)
          • G 45 Géographie communale. Procès-verbal de la délimitation du territoire de Vuiteboeuf d'avec celui des communes voisines ... (1840)
          • G 46 Travaux. Devis pour la construction d'un canal d'assainissement dans les marais et bois de la Gollie appartenant à la ... (1841)
          • G 47 Travaux. Devis pour le reconstruction du chalet de Mont-Feloux. (1844)
          • G 48 Géographie communale. Procès-verbal de l'abornement de la forêt de la Côte par A Gilliard arpenteur à Fiez. (1846)
          • G 49 Géographie communale. Procès-verbal d'abornement pour les terrains expropriés ayant servi à la reconstruction de la ro... (1849)
          • G 50 Travaux publics. Plans et devis pour la reconstruction des ponts de l'Arnon. (1852)
          • G 51 Travaux. Plan et projet pour la construction d'un chemin de fer Lausanne-Genève. (1853)
          • G 52 Conventions et devis. Soumission pour la fourniture et la pose d'une balustrade sur le pont de l'Arnon. (1853)
          • G 53 Travaux. Convention entre la Municipalité de Vuiteboeuf et Constant Thévenaz de Bullet pour la construction d'une cite... (1854)
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