Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf (1454-1960)
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          • E 261 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre les communes de Baulmes, Vuiteboeuf, Champvent, Sergey, Esse... (1954)
          • E 262 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et la SA de l'Usine Electrique des ... (1949)
          • E 263 Conventions, titres et droits communaux. Acte de vente par la commune de Vuiteboeuf à la Confédération Suisse d'une pa... (1955)
          • E 264 Conventions, titres et droits communaux. Convention scolaire entre Vuiteboeuf et Vugelles-La Mothe. (1959)
          • E 264 Conventions, titres et droits communaux. Police d'assurance vie "Vita" de l'employé communal; annulé à la suite du dép... (1955)
          • E 265 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et M Robert Richard pour la constru... (1956)
          • E 266 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et M Ferdinand Rufener concernant l... (1956)
          • E 267 Conventions, titres et droits communaux. Transfert immobilier à la commune de Vuiteboeuf d'une parcelle de terrain en ... (1956)
          • E 268 Conventions, titres et droits communaux. Arrangements avec les PTT concernant les câbles téléphoniques Yverdon-Baulmes... (1954)
          • E 269 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et la Cie vaudoise d'électricité po... (1957)
          • E 270 Conventions, titres et droits communaux. Acte d'échange de terrains entre la commune de Vuiteboeuf et M Maurice-Alfred... (1958)
          • F 1 Affaires judiciaires, procédures. Sentence arbitrale rendue par Claude de Dartan, seigneur de Bercher et Louis de Bonv... (1522)
          • F - Affaires judiciaires, procédures. Voir E N°13 , page 16. (1550)
          • F 2 Affaires judiciaires, procédures. Subhastations expédiées par Louis Degiez mestral de Vuiteboeuf agissant à l'instance... (1556)
          • F 3 Affaires judiciaires, procédures. Sentence arbitrale rendue par Jean Chavat lieutenant de Champvent et François Bonnet... (1557)
          • F 4 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Baulmes ( Bastian Jaccaud gouverneur, Pierre Pillevuit... (1566)
          • F 5 Affaires judiciaires, procédures. Liste des frais d'un procès entre la commune de Champvent et celle de Vuiteboeuf; ca... (1572)
          • F 6 Affaires judiciaires, procédures. Sentence arbitrale prononcée par Noble Jérôme Masset, châtelain d'Yverdon, Egrège Ba... (1572)
          • F 7 Affaires judiciaires, procédures. Sentence arbitrale rendue sur un différent entre Michel Lardy agissant comme gouvern... (1577)
          • F 8 Affaires judiciaires, procédures. Poursuite pour dettes par honorable Etienne Bourgeois agissant au nom de Martine Deg... (1579)
          • F 9 Affaires judiciaires, procédures. Sentence arbitrale rendue par Claude Doxat châtelain de Champvent et de la Mothe, Ca... (1587)
          • F 10 Affaires judiciaires, procédures. Mandat baillival notifié à la commune de Vuiteboeuf à l'instance de Claude Tétaz dem... (1597)
          • F 11 Affaires judiciaires, procédures. Fragment de procédure intentée par la commune de Vuiteboeuf (représentée par Françoi... (1599)
          • F - Affaires judiciaires, procédures. Voir E 29. (1608)
          • F 12 Affaires judiciaires, procédures. Sentence arbitrale rendue par Hans Rodolphe Huber bailli d'Yverdon et Isaac Roverol ... (1609)
          • F 13 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre Vuiteboeuf et Peney d'une part - et - Baulmes d'autre part au sujet ... (1634-1635)
          • F 14 Affaires judiciaires, procédures. Procédure entre la capitaine Wyss d'une part et la commune de Vuiteboeuf de l'autre ... (1647-1652)
          • F 15 Affaires judiciaires, procédures. Mandat portant oppositions formulées par le seigneur de Champvent contre la commune ... (1649)
          • F 16 Affaires judiciaires, procédures. Procédure entre Judith Mermod veuve de Pierre Martin de Sainte-Croix assistée de Dan... (1650-1655)
          • F 17 Affaires judiciaires, procédures. Mandat de citation à comparaître en cour baillivale, notifié à l'amodiataire des mou... (1652)
          • F 18 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites pour dettes intentées par la commune de Vuiteboeuf à François Bochet du m... (1656)
          • F 19 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf et les Sieurs Bourgeois propriétaires à Gra... (1656)
          • F 20 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites intentées pa r David Degiez et Israël Degiez gouverneur et mandataire de ... (1657)
          • F 21 Affaires judiciaires, procédures. Estimation juridique faite par Antoine Bonet et Antoine Deribeaupierre de Champvent ... (1658)
          • F 22 Affaires judiciaires, procédures. Cause d'injures intentée par honorable David Bourgeois agissant comme gouverneur et ... (1658)
          • F 23 Affaires judiciaires, procédures. Sentence arbitrale rendue par Nicolas Sturler, bailli de Grandson dans un différent ... (1658)
          • F 24 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites intentées par la commune de Vuiteboeuf à honorable François Degiez au suj... (1668)
          • F 25 Affaires judiciaires, procédures. Procédure entre le seigneur de Champvent et la commune de Vuiteboeuf au sujet d'un d... (1670-1671)
          • F 26 Affaires judiciaires, procédures. Oppositions faites par la commune de Sainte-Croix à la construction projetée par cel... (1672-1674)
          • F 27 Affaires judiciaires, procédures. Sentence baillivale rendue dans une contestation entre la commune de Vuiteboeuf et l... (1677)
          • F 28 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites pour dettes intentées par la commune de Vuiteboeuf (représenté par honora... (1678)
          • F 29 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - Israël Martinet et David ... (1678)
          • F 30 Affaires judiciaires, procédures. Mandat et sentence baillivale notifiés de la part de la commune de Vuiteboeuf à Pete... (1678)
          • F 31 Affaires judiciaires, procédures. Contestations entre la commune de Vuiteboeuf et Tobie Cresin au sujet des droits d'h... (1684)
          • F 32 Affaires judiciaires, procédures. Procédure entre la commune de Vuiteboeuf et le ministre Jost Potterat à Baulmes au s... (1687-1688)
          • F 33 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf et celle de Champvent au sujet d'un droit d... (1688-1689)
          • F 34 Affaires judiciaires, procédures. Différents entre la Commune de Vuiteboeuf et Moïse Gittaz amodiataire de David Bourg... (1688-1697)
          • F 35 Affaires judiciaires, procédures. Difficulté entre le commune de Vuiteboeuf et celle de Champvent relative à un défric... (1691)
          • F 36 Affaires judiciaires, procédures. Mandat baillival notifié à l'instance des communes de Baulmes et Vuiteboeuf à celle ... (1695)
          • F 37 Affaires judiciaires, procédures. Mandat baillival notifié de la part des hoirs de Claude Vesin d'Orges à la commune d... (1697)
          • F 38 Affaires judiciaires, procédures. Mandat notifié de la part de la commune de Vuiteboeuf à Pierre Perey granger du chât... (1697)
          • F 39 Affaires judiciaires, procédures. Fragment d'une procédure entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et le châtelain d... (Non indiqué)
          • F 40 Affaires judiciaires, procédures. Conditions faites par un avocat inconnu pour représenter la commune de Vuiteboeuf au... (Non indiqué)
          • F 41 Affaires judiciaires, procédures. Fragment de procédure intentée par la commune de Vuiteboeuf à Jean-Pierre Robellaz à... (1700)
          • F 42 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites intentées contre Georges et David Thévenaz, oncle et neveu, de Bullet, ac... (1701)
          • F 43 Affaires judiciaires, procédures. Mandat baillival sommant la commune de Vuiteboeuf de recevoir comme régent Egrège Is... (1702)
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          • F 45 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Baulmes et celle de Vuiteboeuf au sujet d'un règlement... (1704)
          • F 46 Affaires judiciaires, procédures. Contestations entre la commune de Vuiteboeuf et le seigneur de Champvent à propos d'... (1704)
          • F 47 Affaires judiciaires, procédures. Mandat de saisie notifié de la part de Frantz Sébastien Bourgeois et Daniel Cuendet ... (1708)
          • F 48 Affaires judiciaires, procédures. Contestations entre la commune de Vuiteboeuf et Isaac Addor du même lieu au sujet de... (1710)
          • F 49 Affaires judiciaires, procédures. Mandat notifié par l'instance de la commune de Vuiteboeuf à Suzanne Mermod veuve de ... (1711)
          • F 50 Affaires judiciaires, procédures. Mandat baillival notifié de la part de la commune de Vugelles à celle de Vuiteboeuf ... (1711)
          • F 51 Affaires judiciaires, procédures. Citation à comparaître en cour baillivale notifiée à la commune de Vuiteboeuf de la ... (1712)
          • F 52 Affaires judiciaires, procédures. Différend entre la commune de Vuiteboeuf et Jacques et Jean-François de Navarre frèr... (1712)
          • F 53 Affaires judiciaires, procédures. Sentence baillivale rendue sur une contestation entre la commune de Vuiteboeuf d'une... (1712)
          • F 54 Affaires judiciaires, procédures. Sentence baillivale rendue sur une contestation entre la commune de Vuiteboeuf d'une... (1712)
          • F 55 Affaires judiciaires, procédures. Mandat baillival notifié à la commune de Vuiteboeuf de la part de celle de Baulmes p... (1713)
          • F 56 Affaires judiciaires, procédures. Procédure instruite à l'instance de la commune de Vuiteboeuf contre Rodolphe Poyet e... (1714)
          • F 57 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf et les sieurs Tobie et Jean-Nicolas Martine... (1714)
          • F 58 Affaires judiciaires, procédures. Litige entre la commune de Suscévaz d'une part - et - celles de Vuiteboeuf, Essert, ... (1714)
          • F 59 Affaires judiciaires, procédures. Sentence baillivale rendue par Jean-Charles Steiger bailli d'Yverdon sur un différen... (1715)
          • F 60 Affaires judiciaires, procédures. Oppositions faites par Jean-Pierre Margot à sa nomination de messeiller laquelle, pr... (1715)
          • F 61 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf et le curial Jaques Martinet résultant du f... (1715)
          • F 62 Affaires judiciaires, procédures. Procédure entre la commune de Vuiteboeuf et celle de Champvent à propos d'un droit d... (1715-1720)
          • F 63 Affaires judiciaires, procédures. Taxe juridique des dégâts commis par des inconnus dans la forêt des Grands-Crêts. (1716)
          • F 64 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et les sieurs Jaques Claudi Batt... (1718)
          • F 65 Affaires judiciaires, procédures. Démêlés entre le consistoire de Baulmes et la commune de Vuiteboeuf au sujet de l'en... (1718)
          • F 66 Affaires judiciaires, procédures. Commandement de payer notifié à la commune de Vuiteboeuf de la part d'Elisabeth Bail... (1718)
          • F 67 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf et Samuel Jaquiery chirurgien , demeurant a... (1718)
          • F 68 Affaires judiciaires, procédures. Mandat notifié par le châtelain de Champvent à François-Louis Chevalier justicier et... (1720)
          • F 69 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites intentées par la commune de Vuiteboeuf contre Jaques-François Burdet. (1720)
          • F 70 Affaires judiciaires, procédures. Notification d'une sentence par contumace obtenue en cour baillivale par François Ro... (1720)
          • F 71 Affaires judiciaires, procédures. Procédure entre la commune de Vuiteboeuf et Josué de Navarre, bourgeois d'Yverdon et... (1721-1725)
          • F 72 Affaires judiciaires, procédures. Transaction entre la commune de Champvent et celle de Vuiteboeuf au sujet de la haie... (1721)
          • F 73 Affaires judiciaires, procédures. Rapport du commissaire Rod sur la limite du bois des Grands-Crêts et sur Mornens qui... (1722)
          • F 74 Affaires judiciaires, procédures. Procédure entre la commune de Vuiteboeuf et celle d'Orges au sujet d'un droit de pât... (1723-1727)
          • F 75 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf et Jaques-François Burdet du même lieu; ce ... (1723)
          • F 76 Affaires judiciaires, procédures. Transaction amiable entre la commune de Baulmes et celle de Vuiteboeuf au sujet d'un... (1725)
          • F 77 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites exercées par le receveur de LL EE contre la commune pour non-paiement d'u... (1732)
          • F 78 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf et Jaques-François Bonet, propriétaire du l... (1734-1738)
          • F 79 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites intentées par Jean-Jacques Jacot, de Valangin contre la commune de Vuiteb... (1739)
          • F 80 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites intentées par la commune de Vuiteboeuf contre Anne-Marie, fille de Jaques... (1742)
          • F 81 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et Jaques Addor le jeune et Loui... (1742)
          • F 82 Affaires judiciaires, procédures. Litige entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - Daniel Martinet et Daniel Ma... (1744)
          • F 83 Affaires judiciaires, procédures. Sommation faite par la commune de Vuiteboeuf à Jean-Pierre Margot, justicier à cause... (1744)
          • F 84 Affaires judiciaires, procédures. Citation à comparaître en cour baillivale notifiée à l'instance de la commune de Vui... (1745)
          • F 85 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre David feu Jaques-Louis Martinet et la commune de Vuiteboeuf au sujet... (1745)
          • F 86 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites pour dettes intentées par Charles-Frédéric Bourgeois contre la commune de... (1745)
          • F 87 Affaires judiciaires, procédures. Mandat d'expulsion notifié de la part de la commune de Vuiteboeuf à Jean-Jaques Reym... (1746)
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