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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives officielles
AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf (1454-1960)
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E 111 Conventions, titres et droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre : a/ Pierre-Samuel feu Is... (1843)
E 112 Conventions, titres et droits communaux.
Promesse de vente par la commune de Vuiteboeuf à l'Etat de Vaud, d'une parcel... (1843)
E 113 Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre les communes du district d'Orbe pour l'établissement d'un ma... (1843)
E 114 Conventions, titres et droits communaux.
Concession faite par David Burdet de Vuiteboeuf en faveur de la commune du mê... (1844)
E 177 Conventions, titres et droits communaux.
Acquis aux enchères publiques en faveur de David-Louis Walther de Covatannaz ... (1845)
E 115 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions entre la commune de Vuiteboeuf, d'une part, et François Borgeat d... (1853)
E 116 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et Auguste Sueur finiss... (1854)
E 190 Conventions, titres et droits communaux.
Bail à loyer par les Municipalités de Vuiteboeuf et Rueyres à Marc David deme... (1856)
E 117 Conventions, titres et droits communaux.
Registre des baux à fermes. (1860)
E 118 Conventions, titres et droits communaux.
Procès-verbal des parcelles de terrain vendues par la commune de Vuiteboeuf à... (1864)
E 119 Conventions, titres et droits communaux.
Echange entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et Samuel feu François Roul... (1865)
E 191 Conventions, titres et droits communaux.
Acquis en faveur de la Commune de Vuiteboeuf contre David-Louis fils de feu D... (1868)
E 192 Conventions, titres et droits communaux.
Concession à bien plaire accordée par l'Etat de Vaud à la commune de Vuiteboe... (1869)
E 120 Conventions, titres et droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre : a/ Marie et Jenny fille... (1870)
E 121 Conventions, titres et droits communaux.
Concession faite à la commune de Vuiteboeuf par David-Louis feu David-Louis D... (1870)
E 122 Conventions, titres et droits communaux.
Concession à bien plaire accordée par Jean-Louis fils de Jaques-Louis Margot ... (1870)
E 123 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - Christian Jantz ... (1871)
E 124 Conventions, titres et droits communaux.
Projet de convention entre les communes de Fiez, Fontaines, Giez, Orges, Vuge... (1872)
E 125 Conventions, titres et droits communaux.
Echange entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - Louis fils de David ... (1872)
E 193 Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre les communes du district d'Orbe au sujet de l'établissement ... (1873)
E 178 Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre la commune de Vuiteboeuf et François fils de défunt Auguste ... (1876)
E 126 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - le voyer du dist... (1878)
E 127 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions entres les mêmes parties pour le même sujet que sous E 126. (1879)
E 128 Conventions, titres et droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf pour Jules feu François Martinet... (1880)
E 129 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - le voyer du dist... (1880)
E 130 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions entre les mêmes parties et pour le même sujet que sous E 129. (1881)
E 131 Conventions, titres et droits communaux.
Cession par Nanette veuve de François Martinet à la Commune de Vuiteboeuf de ... (1882)
E 132 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions pour la fourniture de matériaux de recharge pour les routes canto... (1882)
E 133 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions pour le même objet que sous E132. (1883)
E 134 Conventions, titres et droits communaux.
Concession à bien plaire accordée par la commune de Vuiteboeuf à François-Aug... (1884)
E 194 Conventions, titres et droits communaux.
Contrat entre la commune de Vuiteboeuf et Félix Moret, ramoneur pour le ramon... (1884)
E 135 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions pour la fourniture des matériaux de recharge pour les routes cant... (1884)
E 136 Conventions, titres et droits communaux.
Police d'assurance mobilière en faveur de la commune de Vuiteboeuf. (1885)
E 137 Conventions, titres et droits communaux.
Rétraction en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre la Caisse hypothécair... (1885)
E 138 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions pour la fourniture des matériaux de recharge sur les routes canto... (1885)
E 195 Conventions, titres et droits communaux.
Testament de François-Samuel feu Samuel Martinet de Vuiteboeuf, homologué le ... (1886)
E 139 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions pour la fourniture des matériaux de recharge sur les routes canto... (1886)
E 140 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions pour le même objet que sous E 139. (1887)
E 141 Conventions, titres et droits communaux.
Projet de convention entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - les Sie... (1888)
E 142 Conventions, titres et droits communaux.
Concession accordée à la commune de Vuiteboeuf par François Margot de Vuitebo... (1889)
E 196 Conventions, titres et droits communaux.
Bail à loyer par la commune de Vuiteboeuf à Jean Trachsel jardinier, de la mo... (1889)
E 143 Conventions, titres et droits communaux.
Double de la convention conclue entre les délégués des communes intéressées e... (1890)
E 144 Conventions, titres et droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre Jules-Samuel feu Jonas-Sa... (1891)
E 145 Conventions, titres et droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre : a/ Suzette Perrin, née ... (1891)
E 146 Conventions, titres et droits communaux.
Autorisation concédée à la Commune de Vuiteboeuf par le voyer du district agi... (1893)
E 147 Conventions, titres et droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre : a/ Frédéric François Kr... (1896)
E 148 Conventions, titres et droits communaux.
Procès-verbal de vente aux enchères publiques par la commune de Vuiteboeuf à ... (1896)
--- Conventions, titres et droits communaux.
Convention fourniture électrique, voir page 69 N° 247. (1897)
E 197 Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - la Société de l'U... (1897)
E 198 Conventions, titres et droits communaux.
Permis pour la construction d'un aqueduc le long de la route cantonale N° 98 ... (1897)
E 149 Conventions, titres et droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre : a/ Suzette-Françoise Ma... (1897)
E 199 Conventions, titres et droits communaux.
Polices d'assurance contre l'incendie du mobilier, Nos 361, 362 et 363 en fav... (1897)
E 200 Conventions, titres et droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre : a/ Louise-Augustine feu... (1897)
E 201 Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre la commune de Vuiteboeuf et divers particuliers concernant l... (1898)
E 202 Conventions, titres et droits communaux.
Transaction entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - la Cie du chemin... (1898)
E 203 Conventions, titres et droits communaux.
Bail à loyer pour 6 ans de la carrière communale sise à Vuiteboeuf près de l'... (1898)
E 204 Conventions, titres et droits communaux.
Conditions pour l'engagement d'Emile Martinet comme taupier de la commune de ... (1899)
E 205 Conventions, titres et droits communaux.
Bail à loyer du logement de la bergerie de Vuiteboeuf remis par la Municipali... (1899)
E 150 Conventions, titres et droits communaux.
Echange entre la commune de Vuiteboeuf d'une part- et - Gustave feu David-Lou... (1899)
E 206 Conventions, titres et droits communaux.
Permis accordé par le Voyer du district à la commune de Vuiteboeuf pour la co... (1900)
E 151 Conventions, titres et droits communaux.
Vente aux enchères publiques par la commune de Vuiteboeuf à: a/ Eugène feu Da... (1901)
E 152 Conventions, titres et droits communaux.
Engagements contractés envers la commune de Vuiteboeuf par Jean Ducommun inst... (1902)
E 153 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et les Sieurs Paillard,... (1902)
E 154 Conventions, titres et droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre les enfants de François-L... (1903)
E 155 Conventions, titres et droits communaux.
Echange entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - David-Louis fils de ... (1903)
E 207 Conventions, titres et droits communaux.
Permis accordé par le voyer du district à la Commune de Vuiteboeuf de poser u... (1904)
E 208 Conventions, titres et droits communaux.
Contrat d'apprentissage de taupier entre la commune de Vuiteboeuf agissant au... (1904)
E 213 Conventions, titres et droits communaux.
Contrat d'engagement de Jules Cand comme garde des vignes dans la commune de ... (1904)
E 156 Conventions, titres et droits communaux.
Polices d'assurance mobilière Nos 407 et 418 en faveur de la commune de Vuite... (1905)
E 157 Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et la Société des forces... (1905)
E 209 Conventions, titres et droits communaux.
Police d'assurance contre l'incendie du mobilier du Temple de Vuiteboeuf. (1906)
E 158 Conventions, titres et droits communaux.
Permis accordé à la commune de Vuiteboeuf pour la construction d'un aqueduc s... (1906)
E 210 Conventions, titres et droits communaux.
Bail à loyer de l'appartement du collège de Peney remis par la Municipalité d... (1906)
E 211 Conventions, titres et droits communaux.
Police d'abonnement à l'éclairage électrique de la commune de Vuiteboeuf par ... (1907)
E 159 Conventions, titres et droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre Suzette Burdet née Margot... (1907)
E 212 Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et la Société des Forces... (1908)
E 160 Conventions, titres et droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre les consorts Lugrin et Ga... (1909)
E 161 Conventions, titres et droits communaux.
Vente aux enchères par la commune de Vuiteboeuf aux hoirs d'Elise Degiez de 3... (1909)
E 162 Conventions, titres et droits communaux.
Bail à loyer de la carrière du Bois des Tours par la Commune de Vuiteboeuf au... (1910)
E 180 Conventions, titres et droits communaux.
Police d'assurance mobilière N° 474 pour un outillage de charron prêté à Eugè... (1911)
E 163 Conventions, titres et droits communaux.
Permis accordé par le voyer du district d'Orbe agissant au nom de l'Etat de V... (1911)
E 164 Conventions, titres et droits communaux.
Concession accordée par la commune de Vuiteboeuf aux hoirs d'Auguste Degiez d... (1911)
E 165 Conventions, titres et droits communaux.
Réquisition d'inscription au registre foncier de deux servitudes en faveur de... (1912)
E 166 Conventions, titres et droits communaux.
Concession à bien plaire accordée par Louis et Eugène feu Louis Margot de Vui... (1912)
E 167 Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre la commune de Vuiteboeuf et Mesdames Degiez et Dubath concer... (1913)
E 168 Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre la commune de Vuiteboeuf et le Voyer de l'Etat pour la fourn... (1913)
E 169 Conventions, titres et droits communaux.
Contrat de servitude entre l'Etat de Vaud et la commune de Vuiteboeuf pour l'... (1913)
E 170 Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre la commune de Vuiteboeuf et l'Etat de Vaud pour la fournitur... (1914)
E 171 Conventions, titres et droits communaux.
Rachat par la commune de Vuiteboeuf de David-Auguste fils d'Auguste-François ... (1914)
E 181 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions entre la commune et l'Etat de Vaud pour la fourniture des matéria... (1914)
E 214 Conventions, titres et droits communaux.
Contrat d'engagement d'Henri Bachmann comme garde du vignoble de la commune d... (1915)
E 182 Conventions, titres et droits communaux.
Contrat de servitude pour l'établissement et le maintien d'un signal de trian... (1915)
E 183 Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre la commune de Vuiteboeuf et l'Etat de Vaud pour la fournitur... (1915)
E 184 Conventions, titres et droits communaux.
Procès-verbal de vente aux enchères par la commune de Vuiteboeuf à Jules Dani... (1916)
E 185 Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre la commune de Vuiteboeuf et l'Etat de Vaud pour la fournitur... (1917)
E 186 Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre les mêmes pour le même objet que sous E 185. (1918)
E 187 Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre les communes de Baulmes et Vuiteboeuf, relative à la sortie ... (1918)
E 172 Conventions, titres et droits communaux.
Police N° 8002 d'assurance contre les accidents à l'Assurance mutuelle Vaudoi... (1918)
E 173 Conventions, titres et droits communaux.
Vente aux enchères publiques par Amélie Perrin, née Nicolas, à la commune de ... (1918)
E 174 Conventions, titres et droits communaux.
Constitution de servitude par David-Louis et Eugène feu Jean-Louis Margot de ... (1918)
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