Recherche dans le plan d'archivage

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          • E 67 Conventions, titres et droits communaux. Echange entre Isaac Addor et Jean-Jaques Margot agissant comme gouverneurs et... (1715)
          • E 1 Conventions, titres et droits communaux. Acte de passation à clos et à record par David feu Moïse Martinet agissant co... (1716)
          • E 2 Conventions, titres et droits communaux. Transaction entre François Daniel Burdet, Isaac Perrin et Louis Nicolas Boche... (1716)
          • E 68 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de Jaques Addor gouverneur, Jean-Jaques Degiez, châtelain à ... (1717)
          • E 69 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Sainte-Croix et celle de Vuiteboeuf au sujet d... (1719)
          • E 70 Conventions, titres et droits communaux. Extrait de la reconnaissance prêtée par la commune de Vuiteboeuf en mains du ... (1719)
          • E 71 Conventions, titres et droits communaux. Amodiation passée par Jaques-François Burdet et Jaques Addor agissant comme g... (1727)
          • E 71 Conventions, titres et droits communaux. Adjudication de la dite amodiation par André Bochet et Daniel Cuendet justici... (1730)
          • E 71 Conventions, titres et droits communaux. Confirmation de l'amodiation précitée au même David Walther pour une nouvelle... (1733)
          • E 72 Conventions, titres et droits communaux. Rétraction en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre Louis Nicolas fils du... (1732)
          • E 73 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de Samuel Warnery bourgeois d'Yverdon et châtelain de Sainte... (1738)
          • E 74 Conventions, titres et droits communaux. Conventions entre le curial Jaquiéry et le gouverneur Jean-Jaques Charles de ... (1739)
          • E 75 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de David Martinet, agissant comme gouverneur et au nom de la... (1739)
          • E 76 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de Louis Bochet lieutenant et gouverneur de la commune de Vu... (1743)
          • E 77 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de Frantz Burdet et Pierre-David Perrin, gouverneurs, Isaac ... (1746)
          • E 78 Conventions, titres et droits communaux. Cession en faveur de François Lugrin gouverneur, Isaac Perrin et Louis Bochet... (1747)
          • E 79 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de Jaques Bochet agissant comme gouverneur et au nom de la c... (1748)
          • E 80 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre les communes de Vuiteboeuf, Vugelles et Orges, Treycovagnes,... (1758)
          • E 81 Conventions, titres et droits communaux. Echange ensuite d'une prononciation par les baillis d'Yverdon et de Grandson ... (1760)
          • E 82 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre Jaques-André Addor et David Lugrin, gouverneur assistés des ... (1766)
          • E 83 Conventions, titres et droits communaux. Cession faite par Jean-Pierre Ruffy habitant à Orges, à François Bochet gouve... (1767)
          • E 84 Conventions, titres et droits communaux. Passation à clos et à record en faveur de François Lugrin gouverneur et Franç... (1770)
          • E 85 Conventions, titres et droits communaux. Registre des passations à clos et à record rière la commune de Vuiteboeuf. (1771-1804)
          • E 176 Conventions, titres et droits communaux. Cession par la commune de Vuiteboeuf à Daniel-François Margot meunier, de tou... (1774)
          • E 86 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de Jaques-David feu Jaques Addor contre Jean-Jaques Degiez ,... (1774)
          • E 87 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf pour laquelle agissent Jean-Jaques ... (1774)
          • E 88 Conventions, titres et droits communaux. Autorisation accordée à la commune de Vuiteboeuf de pouvoir choisir elle-même... (1786)
          • E 89 Conventions, titres et droits communaux. Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et les Sieurs Guillaume... (1800)
          • E 90 Conventions, titres et droits communaux. Déclaration du testament de Jaques-François Martinet de Vuiteboeuf par David ... (1801)
          • E 91 Conventions, titres et droits communaux. Acte d'affranchissement des redevances féodales par l'Etat de Vaud en faveur ... (1804)
          • E 93 Conventions, titres et droits communaux. Bail à ferme de la pinte communale passé à Jean-Pierre Belleville de Champven... (1815)
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          • E 95 Conventions, titres et droits communaux. Bail à loyer passé par la commune de Vuiteboeuf à David fils de Frédéric Perr... (1818)
          • E 96 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre Louis fils d' Abram Addor... (1820)
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          • E 98 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et Victor Eternod, de Baulmes en ve... (1826)
          • E 99 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre : a/ François Crausaz 3 t... (1827)
          • E 100 Conventions, titres et droits communaux. Bordereau des terrains acquis le long des Tours par la commune de Vuiteboeuf ... (1828)
          • E 101 Conventions, titres et droits communaux. Echange entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - François Degiez de l... (1828)
          • E 102 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre : a/ David Perrin du même... (1828)
          • E 103 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre Jean-Pierre Margot du mêm... (1828)
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          • E --- Conventions, titres et droits communaux. Mises et amodiations, voir S 3. (1836-1852)
          • E 106 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre l'Abbaye des Mousquetaire... (1836)
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          • E 108 Conventions, titres et droits communaux. Amodiation de la forge communale. (1841)
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          • E 110 Conventions, titres et droits communaux. Echange entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - Marie-Françoise Perr... (1843)
          • E 111 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre : a/ Pierre-Samuel feu Is... (1843)
          • E 112 Conventions, titres et droits communaux. Promesse de vente par la commune de Vuiteboeuf à l'Etat de Vaud, d'une parcel... (1843)
          • E 113 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre les communes du district d'Orbe pour l'établissement d'un ma... (1843)
          • E 114 Conventions, titres et droits communaux. Concession faite par David Burdet de Vuiteboeuf en faveur de la commune du mê... (1844)
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          • E 117 Conventions, titres et droits communaux. Registre des baux à fermes. (1860)
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          • E 119 Conventions, titres et droits communaux. Echange entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et Samuel feu François Roul... (1865)
          • E 191 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de la Commune de Vuiteboeuf contre David-Louis fils de feu D... (1868)
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          • E 193 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre les communes du district d'Orbe au sujet de l'établissement ... (1873)
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          • E 126 Conventions, titres et droits communaux. Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - le voyer du dist... (1878)
          • E 127 Conventions, titres et droits communaux. Conventions entres les mêmes parties pour le même sujet que sous E 126. (1879)
          • E 128 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf pour Jules feu François Martinet... (1880)
          • E 129 Conventions, titres et droits communaux. Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - le voyer du dist... (1880)
          • E 130 Conventions, titres et droits communaux. Conventions entre les mêmes parties et pour le même sujet que sous E 129. (1881)
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          • E 137 Conventions, titres et droits communaux. Rétraction en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre la Caisse hypothécair... (1885)
          • E 138 Conventions, titres et droits communaux. Conventions pour la fourniture des matériaux de recharge sur les routes canto... (1885)
          • E 195 Conventions, titres et droits communaux. Testament de François-Samuel feu Samuel Martinet de Vuiteboeuf, homologué le ... (1886)
          • E 139 Conventions, titres et droits communaux. Conventions pour la fourniture des matériaux de recharge sur les routes canto... (1886)
          • E 140 Conventions, titres et droits communaux. Conventions pour le même objet que sous E 139. (1887)
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          • E 142 Conventions, titres et droits communaux. Concession accordée à la commune de Vuiteboeuf par François Margot de Vuitebo... (1889)
          • E 196 Conventions, titres et droits communaux. Bail à loyer par la commune de Vuiteboeuf à Jean Trachsel jardinier, de la mo... (1889)
          • E 143 Conventions, titres et droits communaux. Double de la convention conclue entre les délégués des communes intéressées e... (1890)
          • E 144 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre Jules-Samuel feu Jonas-Sa... (1891)
          • E 145 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre : a/ Suzette Perrin, née ... (1891)
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          • E 148 Conventions, titres et droits communaux. Procès-verbal de vente aux enchères publiques par la commune de Vuiteboeuf à ... (1896)
          • --- Conventions, titres et droits communaux. Convention fourniture électrique, voir page 69 N° 247. (1897)
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