Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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    • Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
      • Archives officielles
        • AC Vugelles-La Mothe Fonds d'archives de la commune de Vugelles-La Mothe (1633-1960)
          • A Procès-verbaux du Conseil, puis de la Municipalité. (1835-1960)
          • Aa Pièces annexes à la Municipalité. Rapport aux citoyens de Vugelles-La-Mothe sur la situation financière de la commune ... (1938)
          • B Délibérations du Conseil Général. (1852-1960)
          • C Dossiers généraux. (1938-1941)
          • C Correspondance et dossiers. Administration. (1942-1960)
          • C Correspondance et dossiers. Bâtiments. (1942-1960)
          • C Correspondance et dossiers. Instruction publique et cultes. (1942-1960)
          • C Correspondance et dossiers. Finances. (1942-1960)
          • C Correspondance et dossiers. Routes et chemins. (1942-1960)
          • C Correspondance et dossiers. Domaines. (1942-1960)
          • C Correspondance et dossiers. Forêts. (1942-1960)
          • C Correspondance et dossiers. Militaire. (1942-1960)
          • C Correspondance et dossiers. Police et hygiène. (1942-1960)
          • C Correspondance et dossiers. Affaires courantes. (1942-1960)
          • C Correspondance et dossiers. Pompiers. (1942-1960)
          • C Correspondance et dossiers. Eaux. (1943-1960)
          • D Correspondance expédiée - copies de lettres. (1925-1950)
          • E Conventions, titres et droits communaux. (1701-1960)
          • E Comptes communaux. (1662-1671)
          • E Comptes communaux. (1701-1800)
          • E Comptes communaux. (1801-1900)
          • E Conventions. Extraits de la reconnaissance passée le 16 février 1633 ès mains d'égrège Penier, pour la commune de Vuge... (1633)
          • E Conventions. Copie de la vendition faite par honnête Isaac Burnand de Sainte-Croix, tant en son nom que de ses frères ... (1636)
          • E Conventions. Frutage des arbres de l'honorable commune de Vugelles est échu comme s'en suit : il s'agit en fait du pro... (1706)
          • E Conventions. Noble Jean-Louis Masset, coseigneur de la Terre de La Mothe, châtelain de Sainte-Croix, bourgeois et cons... (1715)
          • E Conventions. Représentation de la commune de la Terre de La Mothe contre Monsieur le ministre de Fiez qui a ordonné à ... (1701-1800)
          • E Conventions. Les communiers de Vugelles ont passé ce jour-là une reconnaissance que ceux qui voudraient passer leur to... (1712)
          • E Conventions. La commune de Vugelles a passé connaissance que le gouverneur aura pour son salaire pour re-couvrir le sa... (1719)
          • E Conventions. Obligation en faveur de Jean-Jaques Viguet, justicier de Vugelles (Vujalaz), contre la commune, pour un c... (1713)
          • E Conventions. Obligation en faveur de noble Gabrielle Masset, bourgeoise d'Yverdon, contre la commune de Vugelles (Vuge... (1715)
          • E Conventions. Obligation en faveur de Jean-Jaques Viguet, justicier de La Motthe contre la commune de Vugelles (Vugeala... (1718)
          • E Conventions. Obligation en faveur de Jean-François Taillefert, de Novalles, contre la commune de Vugelles (Vugealaz) p... (1718)
          • E Conventions. Liaison, autrement soumission, prise entre la commune de Vugelles et Monsieur Bourgeois pour ladite commu... (1719)
          • E Conventions. La commune de Vugelles demande à noble François-Sébastian Bourgeois, représentant la commune de Longevill... (1719)
          • E Conventions. Rôle de l'égance pour faire le paiement pour avoir fait refondre la cloche de la paroisse de Vugelles, so... (1719)
          • E Conventions. Mandat baillival mettant en garde les habitants de La Mothe contre "les gens de marine" qui ne sont en ré... (1724)
          • E Conventions. Obligation en faveur des pauvres de la Terre de La Mothe contre la commune de Vugelles (Vugealaz) se mont... (1725)
          • E Conventions. Mandat baillival concernant la lutte contre les maladies du bétail. (1732)
          • E Conventions. Lévation de gages posée sur une obligation appartenant à Dame Catherine de Molin, veuve de noble Philiber... (1746)
          • E Conventions. Litige concernant un legs effectué par noble Catherine de Molin, veuve de noble Philibert Masset, seigneu... (1747)
          • E Conventions. Devis et description concernant la construction d'un pont sur L'Arnon. (1762)
          • E Conventions. Obligation en faveur de noble capitaine Adam-Louis Paccotton, d'Yverdon, contre la commune de Vugelles, p... (1762)
          • E Conventions. Acquis pour la commune de Vugelles contre Jaques-François Besson dudit lieu d'environ 6 quarterons de ter... (1783)
          • E Conventions. Jugement en cour baillivale concernant la garde de Daniel Bron d'Orges, berger, alternativement par les c... (1785)
          • E Conventions. Accord et convention passés entre la commune de Vugelles pour l'achat d'une pompe à feu avec Jean-Pierre ... (1785)
          • E Conventions. Litige concernant l'entretien des chemins traversant la Terre de La Mothe ; signé F Martin, secrétaire ba... (1787)
          • E Conventions. Litige concernant l'usage des bois situés sur La Côte. (1787)
          • E Conventions. Litige concernant l'entretien des chemins traversant la Terre de La Mothe. (1787)
          • E Conventions. Litige touchant le bornage et la mensuration des pièces au lieu-dit En Cuatraz ; signé Bourgeois, châtela... (1797)
          • E Conventions. Suite du litige précédent concernant le bornage d'une parcelle: est cité le nom de Samuel Clément de Vuge... (1797)
          • E Conventions. Échange entre la commune de Vugelles et honorable Samuel, fils de feu Samuel Clément dudit lieu, portant ... (1797)
          • E Conventions. Acquis de la commune de Vugelles contre Abraham Mathey et ses soeurs de Vallorbe, habitant à Vugelles, d'... (1797)
          • E Conventions. Acquis pour la commune de Vugelles contre la citoyenne Doxat, née Masset d'Yverdon [Il s'agit de Pauline ... (1800)
          • E Conventions. Arrêt du Tribunal du contentieux du premier arrondissement au sujet de la cense du moulin de La Mothe au ... (1803)
          • E Conventions. Litige entre les communes composant autrefois la Terre de La Mothe et la commune d'Orges concernant l'ent... (1825)
          • E Conventions. Convention entre David-François Montandon de Travers et Pierre-François Bornod, demeurant à La Mothe, tou... (1830)
          • E Conventions. Litige entre les anciennes communes formant la Terre de La Mothe concernant le partage des biens communau... (1834)
          • E Conventions. Acte d'origine délivré par la commune de La Mothe à Henri Duvoisin, fils de Rodolphe Duvoisin et de sa fu... (1835)
          • E Conventions. Le préfet du district d'Yverdon envoie au président de la Commission de l'administration particulière des... (1837)
          • E Conventions. Extrait du registre de la petite commune de Vugelles concernant l'assermentation au poste de secrétaire d... (1843)
          • E Conventions. Lettre du régent François Besson adressé à la sous-commission d'inspection de l'école de Vugelles relevan... (1843)
          • E Conventions. Le préfet du district d'Yverdon, poussé par le département de l'intérieur, adresse à la commune de Vugell... (1844)
          • E Conventions. Remarque concernant l'administration des bois de la Terre de La Mothe. (1845)
          • E Conventions. Partage de la commune générale de La Mothe : acte passé devant François-Louis Correvon, notaire pour le d... (1852)
          • E Conventions. Échange de terrains au midi du moulin de Vugelles : acte passé devant François Christin, notaire à Yverdo... (1860)
          • E Conventions. Échange entre la commune de Vugelles et Pierre-Samuel Jaccard de Sainte-Croix domicilié à Vugelles d'une ... (1861)
          • E Conventions. La commune de Vugelles acquiert de Jaques Viguet de Vugelles, assesseur de paix domicilié à Vugelles d'un... (1868)
          • E Conventions. Pétition demandant le partage de la commune générale de La Mothe. (1801-1900)
          • E Conventions. Étude commémorative touchant le centenaire du partage de la commune de La Mothe : Il s'agit en fait du ré... (1952)
          • E Conventions. Étude historique de Maurice Marchand touchant un bref exposé d'histoire locale sur la commune générale de... (1958)
          • FA Comptes. Comptes de la commune et de la Bourse des pauvres. (1890-1937)
          • FA Comptes communaux (Grand Livre). (1938-1960)
          • FA Journal de la Bourse communale. (1938-1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Bons du boursier. (1882-1936)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Factures. (1930-1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Factures, quittances. (1930-1938)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Pièces comptables. (1943-1945)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Correspondance du boursier communal. (1944-1958)
          • FC Rentier. (1874-1930)
          • FD Mises. (1756-1960)
          • FE Bourse des pauvres - assistance publique. Correspondance, factures, listes de personnes assistées, listes des personne... (1935-1960)
          • FF Impôts. Rôle des contribuables. (1935-1960)
          • FF Impôts. Registre des paiements de la Régie fédérale des alcools. (1937-1947)
          • FF Impôts. Correspondance et rapports de la Régie fédérale des alcools. (1946-1960)
          • FF Impôts. Rôle des contribuables, impôt sur la fortune et le produit du travail, pièces diverses. (1947-1960)
          • FF Impôts. Impôt foncier. (1958-1960)
          • GA Cadastre et plans. Procès-verbal de la limite du territoire de Vugelles-La Mothe et Orges. (1849)
          • GA Cadastre et plans. Plan cadastral de Vugelles-La-Mothe levé par Louis Duvoisin, commissaire arpenteur. (1851)
          • GA Cadastre et plans. Plan pour cadastration d'une parcelle située au centre du village de Vugelles. (1897)
          • GA Cadastre et plans. Cottet de la commune de Vugelles-La-Mothe. (1915-1940)
          • GA Cadastre et plans. Limites du territoire entre Orges et Vugelles-La-Mothe. (1925)
          • GA Cadastre et plans. Mensurations cadastrales suisses : plan d'ensemble de la commune de Vugelles-La-Mothe. (1935)
          • GA Cadastre et plans. Plan cadastral de la commune de Vugelles-La-Mothe levé par E Mermod, géomètre. (1936)
          • GA Cadastre et plans. Cadastre de Vugelles levé par E Mermod, géomètre à Yverdon. (1936)
          • GA Cadastre et plans. Répartition des frais d'abornement de la commune. (1937)
          • GA Cadastre et plans. Relevés de la propriété sise En Charrières. (1941)
          • GB Travaux publics - ponts et chaussées. Corrections du cours de L'Arnon. (1908-1923)
          • GB Travaux publics - ponts et chaussées. Projet de construction de chemins. (1919)
          • GB Travaux publics - ponts et chaussées. Construction du chemin de La Côte. (1933)
          • GB Travaux publics - ponts et chaussées. Tableau des routes communales et chemins vicinaux classés par catégorie A. (1950-1953)
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