Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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      • Archives officielles
        • AC Vufflens-la-Ville Fonds d'archives de la commune de Vufflens-la-Ville (1501-1960)
          • A 1-12 Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. (1774-1960)
          • AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. Brouillards des délibérations de la Municipalité. (1955-1957)
          • B 1-3 Délibérations du Conseil général. (1816-1944)
          • BB 1 Pièces annexes au Conseil général. Etat nominatif des membres du Conseil général ayant assisté aux séances. (1884-1885)
          • C 1 Correspondance reçue. (1801-1960)
          • C 2-15 Correspondance reçue. (1898-1960)
          • D 1 Lettres expédiées, copies de lettres. (1860-1883)
          • D 2-5 Lettres expédiées, copies de lettres. (1904-1960)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. Réception de Aymon Codurey à la bourgeoisie de Vufflens-la-Ville. (1501-1600)
          • E 2 Conventions, titres, droits communaux. Arrêt souverain tranchant un litige entre Vufflens et Cossonay. (1552)
          • E 3 Conventions, titres, droits communaux. Procédure entre Vufflens et Cossonay. (1552)
          • E 4 Conventions, titres, droits communaux. Achat par la commune d'un terrain à Pierre Clerc et Claude Chevalley. (1553)
          • E 5 Conventions, titres, droits communaux. Litige à propos des frais de restauration et d'entretien du château de Cossonay... (1554)
          • E 6 Conventions, titres, droits communaux. Rachat pour le bois de la Reverulaz. (1559)
          • E 7 Conventions, titres, droits communaux. Abergement. (1562)
          • E 8 Conventions, titres, droits communaux. Requête des communiers. (1564)
          • E 9 Conventions, titres, droits communaux. Achat par la commune d'un terrain à Jacques Rosset. (1566)
          • E 10 Conventions, titres, droits communaux. Réachat d'un pré sis en Léchire. (1570)
          • E 11 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation pour entretenir les fossés, murs et bâtiments du château de Cosso... (1575)
          • E 12 Conventions, titres, droits communaux. Vente à grâce de réachat de la Reverulaz. (1575)
          • E 13 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation par laquelle la commune est mise en pouvoir d'acheter le bois de ... (1576)
          • E 14 Conventions, titres, droits communaux. Arrangement concernant les prés communs de Verney, pour les laisser en prés. (1580)
          • E 15 Conventions, titres, droits communaux. Attestation pour un incendie arrivé en 1584, avec sceau. (1584)
          • E 16 Conventions, titres, droits communaux. Abergement du four banal de Vufflens. (1591)
          • E 17 Conventions, titres, droits communaux. Droit pour la messeillerie. (1598)
          • E 18 Conventions, titres, droits communaux. Accord à propos du pâturage entre la commune et Suzanne Elisabeth Bally, femme ... (1624)
          • E 19 Conventions, titres, droits communaux. Achat par la commune d'une maison sise devant le four des Guerry. (1629)
          • E 20 Conventions, titres, droits communaux. Accord entre la commune et Jean-Philippe Rosset à propos d'une lettre de rente. (1657)
          • E 21 Conventions, titres, droits communaux. Echange avec noble Claude-Louis Aguet, châtelain de Vufflens. (1665)
          • E 22 Conventions, titres, droits communaux. Abergement en faveur de Pierre Binvegnen. (1678)
          • E 23 Conventions, titres, droits communaux. Paiement par la commune de Vufflens de 148 florins à noble Jean-François Charri... (1683)
          • E 24 Conventions, titres, droits communaux. Accord entre la commune et noble Henri Rosset, citoyen de Lausanne, seigneur de... (1689)
          • E 25 Conventions, titres, droits communaux. Droit pour la décharge de la moitié des charrois en vins pour LL.EE. (1693)
          • E 26 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation contre Jean-François Maussire, meunier à la Pralaz. (1695)
          • E 27 Conventions, titres, droits communaux. Convenant avec le seigneur de Vufflens à propos du pâturage. (1696)
          • E 28-29 Conventions, titres, droits communaux. Abergement pour Abraham et Jean-Louis Vuilloud de Vufflens-la-Ville. (1698)
          • E 30 Conventions, titres, droits communaux. Accord entre la commune et Jean-François Maussire, meunier au moulin de la Pral... (1698)
          • E 31 Conventions, titres, droits communaux. Acquis par la commune du Chemin Neuf. (1699)
          • E 32 Conventions, titres, droits communaux. Abergement d'un morceau de jardin sis en Bauvon, à Jean-Jacques Guerry. (1699)
          • E 33 Conventions, titres, droits communaux. Requêtes, accords, transactions passés entre la commune et des particuliers. (1701-1800)
          • E 34 Conventions, titres, droits communaux. Accord pour le bornage entre les terres de la commune et celles de Monsieur Sec... (1702)
          • E 35 Conventions, titres, droits communaux. Accord du pâturage avec ceux de Villars-Sainte-Croix. (1710)
          • E 36 Conventions, titres, droits communaux. Lettre de rente contractée auprès de noble Benjamin Crousaz. (1712)
          • E 37 Conventions, titres, droits communaux. Acquis de la commune contre le proposant Aguet. (1712)
          • E 38 Conventions, titres, droits communaux. Accord avec ceux de Bournens et Daillens à propos du chemin du Marais Devers. (1713)
          • E 39 Conventions, titres, droits communaux. Laud pour la commune. (1719)
          • E 40 Conventions, titres, droits communaux. Supplication présentée à LL.EE. de Berne au sujet des charrois en vins. (1725)
          • E 41 Conventions, titres, droits communaux. Acquis de la commune contre le curial Mange. (1732)
          • E 42 Conventions, titres, droits communaux. Acquis de la commune pour la pièce du Chamoz. (1733)
          • E 43 Conventions, titres, droits communaux. Acquis de la commune de Bussigny d'un bois sis En Faillen. (1735)
          • E 44 Conventions, titres, droits communaux. Acquis de Jean-Pierre Bally et de ses frères d'Aclens. (1735)
          • E 45 Conventions, titres, droits communaux. Laud pour la commune. (1737)
          • E 46 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de Abram, fils de Jean-François Vuilliou contre Jean-François ... (1755)
          • E 47 Conventions, titres, droits communaux. Accord entre Vufflens et les communes voisines pour le compâturage. (1756)
          • E 48 Conventions, titres, droits communaux. Litige entre la commune et François-Louis Benvegnin. (1765)
          • E 49 Conventions, titres, droits communaux. Acquis fait à la commune de Messieurs les propriétaires du Canal d'Entreroches. (1774)
          • E 50 Conventions, titres, droits communaux. Acquis de la commune contre le Doyen Guerry. (1785)
          • E 51 Conventions, titres, droits communaux. Accord sur les bourgeoisies. (1794)
          • E 52 Conventions, titres, achats, ventes, etc. (1801-1900)
          • E 53 Concessions, baux à loyers, obligations, achats, ventes, etc. (1901-1960)
          • FA 1 Comptes communaux. (1668-1698)
          • FA 1 Comptes communaux. (1724-1793)
          • FA 1 Comptes communaux. (1810-1838)
          • FA 2-10 Comptes communaux. (1841-1960)
          • FB 1-3 Pièces annexes aux comptes. (1888-1911)
          • FB 4 Pièces annexes aux comptes. Doubles de comptes communaux. (1912-1916)
          • FB 5 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1952-1956)
          • FB 6 Pièces annexes aux comptes. Relevés de fin d'année: salaires des municipaux, vacations. (1959-1960)
          • FB 7/1-4 Pièces annexes aux comptes. Comptes des débiteurs. (1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal. (1946-1960)
          • FB 8-14 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1898-1928)
          • FC 1 Rentiers de la commune et de la bourse des pauvres. (1884-1897)
          • FD 1 Mise (vente) des biens communaux. (1802)
          • FD 2-6 Mises des travaux communaux. Curage des fossés, entretien de la fontaine, sonnage des cloches, charrois, etc. (1810-1960)
          • FD 7-11 Mises des bois. (1824-1960)
          • FD 12-16 Mises des foins et regains. (1821-1960)
          • FE 1 Bourse des pauvres. Rentier. (1802-1871)
          • FE 2 Bourse des pauvres. Comptes. (1809-1839)
          • FE 3 Bourse des pauvres. Ordonnances faites par la Municipalité ( secours ponctuels accordés par la Municipalité aux indige... (1821-1892)
          • FE 4-7 Bourse des pauvres. Comptes. (1847-1927)
          • FE 8 Bourse des pauvres. Doubles des comptes. (1884-1918)
          • FE 8 Office du travail. Fichier des adhérents. (1954-1956)
          • FF 1 Impôts. Comptes du receveur. (1883-1923)
          • FF 2 Impôts. Arrêtés d'imposition. (1886-1916)
          • FF 3 Impôts. Relevés de comptes. (1903-1958)
          • FF 4 Impôts. Projets d'imposition. (1925-1955)
          • FF 5 Impôts. Bordereaux. (1957-1958)
          • FF 6 Rôles d'impôts. (1953-1959)
          • FG 1 Registre d'inscription des polices d'assurances mobilières. (1906)
          • FG 2 Polices d'assurances mobilières. (1922)
          • GA 1 Plans signés D. Monnet. (1815)
          • GA 2 Procès-verbal de la reconnaissance des limites entre Aclens et Vufflens-la-Ville. (1843)
          • GA 3 Reconnaissance de la limite territoriale entre Bussigny et Vufflens-la-Ville. (1856)
          • GA 4 Cadastre de Vufflens dressé par Samuel Barraud, commissaire-arpenteur. (1871)
          • GA 5 Reconnaissance de la limite avec le territoire de Gollion. (1872)
          • GA 6 Reconnaissance de la limite territoriale avec Villars-Sainte-Croix. (1900)
          • GA 7 Reconnaissance de la limite territoriale avec Sullens. (1900)
          • GA 8 Reconnaissance de la limite territoriale avec Mex. (1912)
          • GA 9 Cadastre. Etat descriptif et répertoire des propriétaires. (1947)
          • GB 1 Travaux publics. Plans concernant la construction de chemins et rues, modifications d'abornement pour la construction ... (1890-1932)
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