Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve (1201-1937)
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          • CC 7 d Affaires judiciaires. Liasse concernant un procès entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley et 50 particuliers de... (1794-1795)
          • CC 7 e Affaires judiciaires. Pièces d'un procès entre Villeneuve et le lieutenant Bornand et le sieur Scheller d'Aigle, au su... (1698-1767)
          • CC 7 f Affaires judiciaires. Pièces d'un procès entre Villeneuve et Rennaz au sujet de l'usage des bois. (1740-1743)
          • CC 7 g Affaires judiciaires. Pièces d'un procès entre Villeneuve et le sieur Rivaz au sujet de la vente du grain. (1709-1712)
          • CC 7 h Affaires judiciaires. Pièces d'un procès entre Villeneuve et le sieur Rivaz au sujet de la vente du grain. (1712-1714)
          • CC 8 a Affaires judiciaires. Pièces d'un procès entre les communes de Villeneuve, Noville et Rennaz, et le sieur Jean-Françoi... (1791-1799)
          • CC 8 b Affaires judiciaires. Pièces de procédures diverses. (1314-1800)
          • CC 8 c Affaires judiciaires. Pièces de procédures diverses (copies d'un acte de 1315 et d'un acte du XVIIe siècle) impliquant... (1315-1800)
          • CC 9-28 Affaires judiciaires. Pièces relatives à des procès et à des procédures. (1777-1800)
          • CC 29 Affaires judiciaires. Mandats bernois et pièces diverses concernant l'exercice de la justice (dates des féries, nomina... (1779-1796)
          • DD 1 Difficulté au sujet d'un lod d'une maison donnée à l'hôpital nouveau du vieux Mazel à Vevey, maison sise à Villeneuve. (1359)
          • DD 2 Le châtelain de Chillon vend à Nanternet Bourgeois et Jaquet Medici, de Villeneuve, les biens de feu Jaquet Bodel,de Chi... (1371)
          • DD 3 Pièces concernant l'échute au comte de Savoie des biens de Hugenet de Voyrone, feu Bourgeois de Villeneuve, décédé sans ... (1373-1375)
          • DD 4 Document avec annexe contenant la commission de la rénovation des reconnaissances en faveur du comte de Savoie, commissi... (1363)
          • DD 5 Reconnaissances (en rouleau) en faveur du comte de Savoie rière Chessel. (1414)
          • DD 6 Cahier contenant un compte de recette en faveur du comte de Savoie rière Villeneuve, Martigny, etc. (1424)
          • DD 7 A la requête des bourgeois de Villeneuve, le comte de Savoie défend à Hugonin Leyderi, son châtelain de Chillon, de fair... (1472)
          • DD 8 Annonce de mariage. (1525)
          • DD 9 Les villes de Lausanne, Lutry, Cully, Vevey, Villeneuve et les communes de Villette, Corsier, Blonay, Montreux et Saint-... (1501-1600)
          • DD 10 Difficulté au sujet d'un fort (bastitam) établi au lieudit Favez près Villeneuve, par Pierre d'Oron. (1282)
          • DD 11 Pardon accordé par le comte de Savoie à Perrod Ytan, métral de Noville, qui avait tué un habitant de ce lieu, le frère d... (1360)
          • DD 12 Accord entre la commune et Colled Galliod au sujet du droit d'auberge dont Recordius de Lodi (?) avait obtenu la concess... (1389)
          • DD 13 Bulle d'indulgence et concession pour dom Nicoud de Baulmes. (1402)
          • DD 14 Nomination des deux syndics. (1535)
          • DD 15 Nomination des deux syndics. (1400)
          • DD 16 Jean Falcon de Grandson est nommé curé de Cheseau par l'Evêque de Lausanne. (1375)
          • DD 17 Recensement par focage (?) de la commune. (1536)
          • DD 18 Giette de guerre. (1573)
          • DD 19 a Mandats et ordonnances de Berne concernant la pêche. (1731-1735)
          • DD 19 b Mandats et ordonnances de Berne concernant l'entretien des chemins des torrents. (1744-1781)
          • DD 19 c Mandats et ordonnances de Berne concernant les affaires militaires (revues, abbayes de tir, etc). (1756-1782)
          • DD 19 d/1 Mandats et ordonnances concernant les bois. (1711-1795)
          • DD 19 d/2 Mandats et ordonnances concernant les bois. (1739-1799)
          • DD 19 e Mandats et ordonnances de Berne concernant : - le poids du pain, les meuniers ; - la vigne, le vin, la vendange, les imp... (1701-1798)
          • DD 19 f Mandats et ordonnances de Berne concernant le bétail et les pâturages. (1717-1787)
          • DD 19 g Mandats et ordonnances de Berne concernant les maladies du bétail et des animaux domestiques. (1732-1797)
          • DD 19 h Mandats et ordonnances de Berne concernant les vagabonds, déserteurs, étrangers, réfugiés, etc. (1733-1796)
          • DD 19 i Mandats et ordonnances de Berne concernant les pauvres ainsi que le droit de Bourgeoisie et d'habitation. (1631-1782)
          • DD 19 j Mandats et ordonnances de Berne concernant les péages, les collectes. (1774-1784)
          • DD 19 k Mandats bernois et pièces diverses concernant divers sujets (poste, jeu de hasard, foin, accueil du nouveau bailli, monn... (1728-1798)
          • DD 20 a Copie d'une partie d'un acte relatif aux privilèges quant aux arrêts personnels. (1288)
          • DD 20 b Règlements sur les étrangers. (1556)
          • DD 20 c Requêtes de Villeneuve à Berne, et ordonnances du Conseil de Villeneuve. (1701-1800)
          • DD 20 d Mandats de Berne et pièces diverses concernant les troubles de l'indépendance du Pays de Vaud. (1790-1798)
          • DD 20 e Règlements divers. (1801-1900)
          • DD 21 Copies et listes d'actes. (1201-1600)
          • II a no 1 Plans et cadastres. (1601-1700)
          • II a no 2 Plans et cadastres. (1759)
          • II a no 3 Plans et cadastres. (1701-1800)
          • II a no 4 Plans et cadastres. (1701-1800)
          • II a no 5 Canalisation des eaux : plans et devis relatifs au projet de conduire directement au lac les eaux pluviales et de fontai... (Non indiqué)
          • II a no 6 Plans et devis relatifs à la rectification du chemin de la Muraz. (Non indiqué)
          • II a no 7 Plans et devis. (Non indiqué)
          • II a no 8 Plan du poste de gendarmerie. (1856)
          • II b no 1 Délibérations du Conseil (Ancien Régime). Brouillard du registre du Conseil. (1765-1798)
          • II b no 3 Reconnaissance des Bourgeois et divers autres actes jusqu'en 1612. (1586-1695)
          • II b no 3 Délibérations du Conseil (Ancien Régime). Registre du Conseil. (1641-1695)
          • II b no 4 Délibérations du Conseil (Ancien Régime). Registre du conseil et lettres de Bourgeoisie, admodiations, etc. (1571-1619)
          • II b no 5 Délibérations du Conseil (Ancien Régime). Registre du Conseil + 1 pièce annexe. (1696-1705)
          • II b no 6 Délibérations du Conseil (Ancien Régime). Registre du Conseil + 1 pièce annexe. (1706-1720)
          • II b no 7 Délibérations du Conseil (Ancien Régime). Registre du Conseil. (1721-1761)
          • II b no 8 Délibérations du Conseil (Ancien Régime). Registre du Conseil. (1761-1776)
          • II b no 9 Délibérations du Conseil (Ancien Régime). Registre du Conseil. (1777-1787)
          • II b no 10 Délibérations du Conseil (Ancien Régime). Registre du Conseil. (1788-1795)
          • II b no 11 Délibérations du Conseil (Ancien Régime). Registre du Conseil des douze et des trente. (1796-1800)
          • II b no 12 Délibérations de la Chambre de Régie. Registre de la Commission provisoire de surveillance. (1798)
          • II b no 13, 14 Procès-verbaux du Conseil communal. (1816-1846)
          • II b no 15 Délibérations de la Municipalité. Registre de Municipalité no 1. (1799-1803)
          • II b no 16 Registre de la Commune et du Conseil municipal. (1799-1808)
          • II b no 17-33 Délibérations de la Municipalité. (1809-1918)
          • II b no 27 a Comptes de la commune. (1799-1801)
          • II b no 27b Comptes de recteur pour la Confrérie de Villeneuve. (1798-1801)
          • II b no 27 c Comptes de la commune et inventaire des créances de la commune du 3 décembre 1803. (1802-1803)
          • II b no 27 d Comptes de directeur des pauvres de la charitable confrérie et inventaire des créances de la confrérie du 3 décembre 180... (1802-1803)
          • II b no 27 e Comptes de la ville et et résumé des rentiers pour la ville. (1804-1806)
          • II b no 27 f Comptes des pauvres. (1804-1806)
          • II b no 27 g-h Comptes de la ville. (1807-1810)
          • II b no 27 i Comptes des pauvres de la confrérie. (1809-1810)
          • II b no 27 j-x Comptes de la ville et comptes des pauvres. (1814-1827)
          • II b no 27 v Comptes de la ville. (1828)
          • II b no 27 v Comptes de la ville. (1831)
          • II b no 36 Rentier de la montagne de Chaude. (1823-1824)
          • II b no 37 Registre de délibération de la montagne de Chaude. (1809-1827)
          • II b no 38 Registre des copropriétaires de Chaude. (1798-1808)
          • II b no 39 Registre des copropriétaires de la montagne de Chaude. (1779-1799)
          • II b no 40 Registre des copropriétaires d'Aveneyre. (1790-1809)
          • II b no 41 Liste des copropriétaires d'Aveneyre. (1767)
          • II b no 42 Inventaire des meubles de la maison de ville de Villeneuve et autres propriétés communales. (1780-1832)
          • II b no 43/1 Commission de surveillance de l'école: procès-verbaux. (1829-1838)
          • II b no 43/2 Commission scolaire: procès-verbaux. (1838-1844)
          • II b no 45 Registre de la commission du cercle de Villeneuve. (1826-1850)
          • II b no 45 Minute de la commission du cercle de Villeneuve. (1843-1848)
          • II b no 45 Comptes du cercle. (1815-1819)
          • II b no 45 Divers documents liés à la commission du cercle de Villeneuve concernant notamment l'entretien des routes. (1815-1850)
          • II b no 52 Registre des tutelles. (1779-1798)
          • II b no 53 Registre de distribution de bois aux bourgeois. (1766-1809)
          • II b no 55 Livre de caisse. (1790-1838)
          • II b no 56 Rentier de la Bourse communale : - Lettres de rentes et obligations de la confrérie ; - Lettres de rentes et obligations... (1735)
          • II b no 57 Rentier de la commune: Milliet (1651-1654), Rivaz (1649-1698), Rivaz curial (1689). (1649-1698)
          • II b no 58 Rentier des créances de la Bourgeoisie de Villeneuve. (1796)
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