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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
Archives de la commune de Villars-sous-Yens
Archives de la commune de Villarzel
Archives de la commune de Villeneuve
Archives officielles
AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve (1201-1937)
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CC 7 d Affaires judiciaires.
Liasse concernant un procès entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley et 50 particuliers de... (1794-1795)
CC 7 e Affaires judiciaires.
Pièces d'un procès entre Villeneuve et le lieutenant Bornand et le sieur Scheller d'Aigle, au su... (1698-1767)
CC 7 f Affaires judiciaires.
Pièces d'un procès entre Villeneuve et Rennaz au sujet de l'usage des bois. (1740-1743)
CC 7 g Affaires judiciaires.
Pièces d'un procès entre Villeneuve et le sieur Rivaz au sujet de la vente du grain. (1709-1712)
CC 7 h Affaires judiciaires.
Pièces d'un procès entre Villeneuve et le sieur Rivaz au sujet de la vente du grain. (1712-1714)
CC 8 a Affaires judiciaires.
Pièces d'un procès entre les communes de Villeneuve, Noville et Rennaz, et le sieur Jean-Françoi... (1791-1799)
CC 8 b Affaires judiciaires.
Pièces de procédures diverses. (1314-1800)
CC 8 c Affaires judiciaires.
Pièces de procédures diverses (copies d'un acte de 1315 et d'un acte du XVIIe siècle) impliquant... (1315-1800)
CC 9-28 Affaires judiciaires.
Pièces relatives à des procès et à des procédures. (1777-1800)
CC 29 Affaires judiciaires.
Mandats bernois et pièces diverses concernant l'exercice de la justice (dates des féries, nomina... (1779-1796)
DD 1 Difficulté au sujet d'un lod d'une maison donnée à l'hôpital nouveau du vieux Mazel à Vevey, maison sise à Villeneuve. (1359)
DD 2 Le châtelain de Chillon vend à Nanternet Bourgeois et Jaquet Medici, de Villeneuve, les biens de feu Jaquet Bodel,de Chi... (1371)
DD 3 Pièces concernant l'échute au comte de Savoie des biens de Hugenet de Voyrone, feu Bourgeois de Villeneuve, décédé sans ... (1373-1375)
DD 4 Document avec annexe contenant la commission de la rénovation des reconnaissances en faveur du comte de Savoie, commissi... (1363)
DD 5 Reconnaissances (en rouleau) en faveur du comte de Savoie rière Chessel. (1414)
DD 6 Cahier contenant un compte de recette en faveur du comte de Savoie rière Villeneuve, Martigny, etc. (1424)
DD 7 A la requête des bourgeois de Villeneuve, le comte de Savoie défend à Hugonin Leyderi, son châtelain de Chillon, de fair... (1472)
DD 8 Annonce de mariage. (1525)
DD 9 Les villes de Lausanne, Lutry, Cully, Vevey, Villeneuve et les communes de Villette, Corsier, Blonay, Montreux et Saint-... (1501-1600)
DD 10 Difficulté au sujet d'un fort (bastitam) établi au lieudit Favez près Villeneuve, par Pierre d'Oron. (1282)
DD 11 Pardon accordé par le comte de Savoie à Perrod Ytan, métral de Noville, qui avait tué un habitant de ce lieu, le frère d... (1360)
DD 12 Accord entre la commune et Colled Galliod au sujet du droit d'auberge dont Recordius de Lodi (?) avait obtenu la concess... (1389)
DD 13 Bulle d'indulgence et concession pour dom Nicoud de Baulmes. (1402)
DD 14 Nomination des deux syndics. (1535)
DD 15 Nomination des deux syndics. (1400)
DD 16 Jean Falcon de Grandson est nommé curé de Cheseau par l'Evêque de Lausanne. (1375)
DD 17 Recensement par focage (?) de la commune. (1536)
DD 18 Giette de guerre. (1573)
DD 19 a Mandats et ordonnances de Berne concernant la pêche. (1731-1735)
DD 19 b Mandats et ordonnances de Berne concernant l'entretien des chemins des torrents. (1744-1781)
DD 19 c Mandats et ordonnances de Berne concernant les affaires militaires (revues, abbayes de tir, etc). (1756-1782)
DD 19 d/1 Mandats et ordonnances concernant les bois. (1711-1795)
DD 19 d/2 Mandats et ordonnances concernant les bois. (1739-1799)
DD 19 e Mandats et ordonnances de Berne concernant : - le poids du pain, les meuniers ; - la vigne, le vin, la vendange, les imp... (1701-1798)
DD 19 f Mandats et ordonnances de Berne concernant le bétail et les pâturages. (1717-1787)
DD 19 g Mandats et ordonnances de Berne concernant les maladies du bétail et des animaux domestiques. (1732-1797)
DD 19 h Mandats et ordonnances de Berne concernant les vagabonds, déserteurs, étrangers, réfugiés, etc. (1733-1796)
DD 19 i Mandats et ordonnances de Berne concernant les pauvres ainsi que le droit de Bourgeoisie et d'habitation. (1631-1782)
DD 19 j Mandats et ordonnances de Berne concernant les péages, les collectes. (1774-1784)
DD 19 k Mandats bernois et pièces diverses concernant divers sujets (poste, jeu de hasard, foin, accueil du nouveau bailli, monn... (1728-1798)
DD 20 a Copie d'une partie d'un acte relatif aux privilèges quant aux arrêts personnels. (1288)
DD 20 b Règlements sur les étrangers. (1556)
DD 20 c Requêtes de Villeneuve à Berne, et ordonnances du Conseil de Villeneuve. (1701-1800)
DD 20 d Mandats de Berne et pièces diverses concernant les troubles de l'indépendance du Pays de Vaud. (1790-1798)
DD 20 e Règlements divers. (1801-1900)
DD 21 Copies et listes d'actes. (1201-1600)
II a no 1 Plans et cadastres. (1601-1700)
II a no 2 Plans et cadastres. (1759)
II a no 3 Plans et cadastres. (1701-1800)
II a no 4 Plans et cadastres. (1701-1800)
II a no 5 Canalisation des eaux : plans et devis relatifs au projet de conduire directement au lac les eaux pluviales et de fontai... (Non indiqué)
II a no 6 Plans et devis relatifs à la rectification du chemin de la Muraz. (Non indiqué)
II a no 7 Plans et devis. (Non indiqué)
II a no 8 Plan du poste de gendarmerie. (1856)
II b no 1 Délibérations du Conseil (Ancien Régime).
Brouillard du registre du Conseil. (1765-1798)
II b no 3 Reconnaissance des Bourgeois et divers autres actes jusqu'en 1612. (1586-1695)
II b no 3 Délibérations du Conseil (Ancien Régime).
Registre du Conseil. (1641-1695)
II b no 4 Délibérations du Conseil (Ancien Régime).
Registre du conseil et lettres de Bourgeoisie, admodiations, etc. (1571-1619)
II b no 5 Délibérations du Conseil (Ancien Régime).
Registre du Conseil + 1 pièce annexe. (1696-1705)
II b no 6 Délibérations du Conseil (Ancien Régime).
Registre du Conseil + 1 pièce annexe. (1706-1720)
II b no 7 Délibérations du Conseil (Ancien Régime).
Registre du Conseil. (1721-1761)
II b no 8 Délibérations du Conseil (Ancien Régime).
Registre du Conseil. (1761-1776)
II b no 9 Délibérations du Conseil (Ancien Régime).
Registre du Conseil. (1777-1787)
II b no 10 Délibérations du Conseil (Ancien Régime).
Registre du Conseil. (1788-1795)
II b no 11 Délibérations du Conseil (Ancien Régime).
Registre du Conseil des douze et des trente. (1796-1800)
II b no 12 Délibérations de la Chambre de Régie.
Registre de la Commission provisoire de surveillance. (1798)
II b no 13, 14 Procès-verbaux du Conseil communal. (1816-1846)
II b no 15 Délibérations de la Municipalité.
Registre de Municipalité no 1. (1799-1803)
II b no 16 Registre de la Commune et du Conseil municipal. (1799-1808)
II b no 17-33 Délibérations de la Municipalité. (1809-1918)
II b no 27 a Comptes de la commune. (1799-1801)
II b no 27b Comptes de recteur pour la Confrérie de Villeneuve. (1798-1801)
II b no 27 c Comptes de la commune et inventaire des créances de la commune du 3 décembre 1803. (1802-1803)
II b no 27 d Comptes de directeur des pauvres de la charitable confrérie et inventaire des créances de la confrérie du 3 décembre 180... (1802-1803)
II b no 27 e Comptes de la ville et et résumé des rentiers pour la ville. (1804-1806)
II b no 27 f Comptes des pauvres. (1804-1806)
II b no 27 g-h Comptes de la ville. (1807-1810)
II b no 27 i Comptes des pauvres de la confrérie. (1809-1810)
II b no 27 j-x Comptes de la ville et comptes des pauvres. (1814-1827)
II b no 27 v Comptes de la ville. (1828)
II b no 27 v Comptes de la ville. (1831)
II b no 36 Rentier de la montagne de Chaude. (1823-1824)
II b no 37 Registre de délibération de la montagne de Chaude. (1809-1827)
II b no 38 Registre des copropriétaires de Chaude. (1798-1808)
II b no 39 Registre des copropriétaires de la montagne de Chaude. (1779-1799)
II b no 40 Registre des copropriétaires d'Aveneyre. (1790-1809)
II b no 41 Liste des copropriétaires d'Aveneyre. (1767)
II b no 42 Inventaire des meubles de la maison de ville de Villeneuve et autres propriétés communales. (1780-1832)
II b no 43/1 Commission de surveillance de l'école: procès-verbaux. (1829-1838)
II b no 43/2 Commission scolaire: procès-verbaux. (1838-1844)
II b no 45 Registre de la commission du cercle de Villeneuve. (1826-1850)
II b no 45 Minute de la commission du cercle de Villeneuve. (1843-1848)
II b no 45 Comptes du cercle. (1815-1819)
II b no 45 Divers documents liés à la commission du cercle de Villeneuve concernant notamment l'entretien des routes. (1815-1850)
II b no 52 Registre des tutelles. (1779-1798)
II b no 53 Registre de distribution de bois aux bourgeois. (1766-1809)
II b no 55 Livre de caisse. (1790-1838)
II b no 56 Rentier de la Bourse communale : - Lettres de rentes et obligations de la confrérie ; - Lettres de rentes et obligations... (1735)
II b no 57 Rentier de la commune: Milliet (1651-1654), Rivaz (1649-1698), Rivaz curial (1689). (1649-1698)
II b no 58 Rentier des créances de la Bourgeoisie de Villeneuve. (1796)
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AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve (1701-1841)
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