Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve (1201-1937)
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          • Q 45 Pâturage commun de ceux de Villeneuve, dans les possessions des particuliers hors le temps du ban accoûtumé. Prononcia... (1466)
          • Q 46 Pâturage commun de ceux de Villeneuve, dans les possessions des particuliers hors le temps du ban accoûtumé. Procès ba... (1704)
          • Q 47 Pâturage commun de ceux de Villeneuve, dans les possessions des particuliers hors le temps du ban accoûtumé. Arrêt de ... (1704)
          • Q 48 Pâturage commun de ceux de Villeneuve, dans les possessions des particuliers hors le temps du ban accoûtumé. Arrêt de ... (1706)
          • Q 48/1 Pâturage commun de ceux de Villeneuve, dans les possessions des particuliers hors le temps du ban accoûtumé. Règlement... (1549)
          • Q 49 Communs de la plaine. Imbannisation des fins. Procès et sentence gouvernale dans le différend entre les communes de ... (1665)
          • Q 50 Communs de la plaine. Imbannisation des fins. Mandat gouvernal à l'instance de ceux de Villeneuve contre ceux de Nov... (1684)
          • Q 51 Communs de la plaine. Imbannisation des fins. Procès et sentence gouvernale dans le litige entre ceux de Villeneuve ... (1685)
          • Q 52 Communs de la plaine. Imbannisation des fins. Procès et sentence gouvernale dans le litige entre ceux de Villeneuve ... (1685)
          • Q 53 Communs de la plaine. Imbannisation des fins. Projet de règlement au sujet de l'imbannisation de la Fin de Cors, pou... (Non indiqué)
          • Q 54 Communs de la plaine. Passations à clos et à record. Passation à clos, faite à perpétuité, en faveur de Pierre et Ni... (1471)
          • J 19 Communs de la plaine. Passations à clos et à record. Interdiction de faire à l'avenir des réceptions de bourgeois av... (1683)
          • Q 55 Communs de la plaine. Passations à clos et à record. Traité et convention entre la ville et communauté de Villeneuve... (1704)
          • Q 56 Communs de la plaine. Passations à clos et à record. Transaction entre la bourgeoisie de Villeneuve et les communes ... (1723)
          • Q 57 a Communs de la plaine. Exemption de maintenance concernant le canal à L'Eau-Froide. (1779)
          • Q 57 b Communs de la plaine. Ile située près et au-dessous de l'Ile Ferrandaz. Audition de 40 témoins, par les dépositions ... (1433)
          • Q 58 Communs de la plaine. Ile située près et au-dessous de l'Ile Ferrandaz. Déclaration faite par la communauté de toute... (1433)
          • R 1 Ancienne constitution touchant les subsides. Acte de non-préjudice. Lettres patentes testimoniales du prince Amédée ... (1373)
          • R 2 Ancienne constitution touchant les subsides. Lettres du prince Amédée comte de Savoie, ordonnant que le quote-part off... (1365)
          • R 3 Ancienne constitution touchant les subsides. Ordonnance de la princesse Yolande de France, duchesse de Savoie, exonéra... (1477)
          • R 4 Ancienne constitution touchant les subsides. Quittance du prince Charles duc de Savoie pour les sommes restantes du su... (1522)
          • R 5 Ancienne constitution touchant les subsides. Quittance du prince Charles duc de Savoie en faveur de ceux de Villeneuve... (1525)
          • R 6 Exaction pour renforcement des Monnoyes. Copie de lettres du prince Louis duc de Savoie, exonérant ceux de Villeneuve ... (1457)
          • R 7 Argent provenu du jubilé. Lettres du prince Philibert duc de Savoie, ordonnant que 125 florins provenant du jubilé qui... (1507)
          • R 8 Juifs établis à Villeneuve. Lettres du prince Aymon comte de Savoie, à la réquisition de ceux de Villeneuve : ordonnan... (1332)
          • R 9 Rançon imposé par LL EE à la prise du pays. Quittance en faveur de ceux de Villeneuve pour la somme de 40 écus d'or pa... (1536)
          • R 10 Réparation du château de Chillon. Supplication de Villeneuve, Noville et Rennaz à l'encontre du bailli qui avait donné... (1720)
          • R 11 Réparation des bâtiments de l'hôpital. Traduction des lettres du boursier romand et des bannerets de LL EE, adressées ... (1713)
          • R 12 Ordonnance du millième denier. Ordonnance souveraine de LL EE, de lever l'impôt du millième denier sur tous les biens ... (1641)
          • R 13 Militaire. Ordonnances souveraines et baillivales concernant des affaires militaires. (Non indiqué)
          • R 13 Militaire. Ordonnance baillivale concernant des assemblées et rendez-vous des troupes en cas d'alarme et de feu, march... (1637)
          • R 14 Mesures des censes dues à LL EE rière Villeneuve, Noville, Rennaz, Roche et Chessel. Supplication desdites communes qu... (Non indiqué)
          • R 15 Enfants illégitimes à Villeneuve. Arrêt souverain, par lequel la bourgeoisie de Villeneuve est condamnée à garder à l'... (1742)
          • R 16 Poids et mesures à Villeneuve. Lettres de la princesse Bonne de Bourbon comtesse de Savoie : absolution de ceux de Vil... (1392)
          • R 17 Bois de Bryt. Prononciation dans le différend entre Villeneuve et La Tour-de-Peilz, la dernière s'opposant à une vente... (1575)
          • R 18 a Lettre de LL EE à l'occasion de la découverte d'une conspiration. (1749)
          • R 18 b Pâquier de ceux de La Tour-de-Peilz, rière Noville. Décision de LL EE que ceux de La Tour-de-Peilz pourront mener et c... (1618)
          • R 19 Navigage d'Evian (privilège par rapport au lac : droit de rivage et péage). Ordre du prince comte de Savoie de relâche... (1398)
          • R 20 Petit rouleau contenant quelques plans. (Non indiqué)
          • R 21 Abus à redresser en baillival. Représentation (requête) des villes et communautés du bailliage de Vevey au bailli, dem... (1727)
          • R 22 Anciens subsides. Acte de non-préjudice. Déclaration faite par le prince Aymon comte de Savoie, que le subside du si... (1331)
          • S 1 Hôpital de Villeneuve. Déposition de témoins au sujet du droit de pêche appartenant à l'hôpital. (1201-1300)
          • S 2 Hôpital de Villeneuve. Exemption des religieux de l'hôpital . (1303)
          • S 3 Hôpital de Villeneuve. L'hôpital laude l'échange d'une partie du Mont de Follioux. (1484)
          • S 4 Hôpital de Villeneuve. Reconnaissance de Claude et Pierre Gwardi et de Guillaume Langin, de Roche, en faveur de l'hôpi... (1489)
          • T 1 Hospice du Saint-Bernard. Abergement de l'église de Semsales et de ses revenus pour 3 ans en raison de 120 florins par... (1363)
          • T 2 Hospice du Saint-Bernard. Quittance dudit hôpital en faveur dudit Bourgeois pour 120 florins reçus en raison dudit abe... (1363)
          • U 1 Abbaye de Hautcrêt. Mandat du Juge du Chablais adressé au châtelain de Chillon, ordonnant de lever une saisie exécutée... (1308)
          • U 2 Abbaye de Hautcrêt. Ordre du Juge du Chablais de faire payer à la ville de Villeneuve 100 florins que lui devait l'abb... (1532)
          • U 3 Abbaye de Hautcrêt. Abergement d'une maison à Villeneuve en faveur de la ville fait par LL EE de Berne qui la possédai... (1565)
          • V 1 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. Procuration donnée par le curé de Villeneuve . (1270)
          • V 2 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. Appel porté devant l'Official de Lausanne au sujet d'un monitoire concernant l'égl... (1294)
          • V 3 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. Opposition faite par un habitant de Villeneuve contre un cent réclamé par le curé. (1344)
          • V 4 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. Manuel Vascon s'engage à payer au curé de Villeneuve un cent de 4 sols (?) légué à... (1356)
          • V 5 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. Arrangement entre le curé de Villeneuve et Rolet Barthélemy de ce lieu; les deux p... (1360)
          • V 6 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. Sentence du juge du Chablais déclarant que l'église de Villeneuve a un droit d'hyp... (1382)
          • V 7 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. Guy de Prangins, évêque de Lausanne, nomme Nicolas de la Baume recteur de la chape... (1383)
          • V 8 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. Accord entre le curé de Villeneuve et Jaquerod Coschard au sujet de la dîme d'une ... (1408)
          • V 9 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. Abergement d'une pièce de terre et vigne, en Côtes, en faveur de Jean Pattin autre... (1417)
          • V 10 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. Sentence de Claude Pectet (?), métral de Noville pour LL EE de Berne au sujet de l... (1490)
          • V 11 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. Rouleau (incomplet) de reconnaissances pour la cure de Villeneuve. (1401-1500)
          • V 12 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. Vente d'une oche près du moulin de Villeneuve pour laquelle est due un pot d'huile... (1523)
          • V 13 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. Quittance de 24 florins payé à Jean Perny, verrier à Vevey pour une verrière. (1465)
          • V 14 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. La ville donne à tâche à Jacques Perrier de la Saint-Maurice la réparation complèt... (1506)
          • X 1 Créances de la ville. Accord entre la ville de Villeneuve et Pierre Curbandi au sujet de nombreuses sommes réclamées p... (1333)
          • X 2 Créances de la ville. Sentence du Juge du Chablais et Genevois en faveur de la ville contre la succession vacante de V... (1401)
          • X 3 Créances de la ville. Ordre de saisir les biens de François Bulat rendu sur l'instance de la ville par le Duc Louis de... (1447)
          • Y 1 Emprunts de la ville. Accord sur un différend qui existait entre la ville et François Bouvier, héritier de Pierre de L... (1425)
          • Y 2 Emprunts de la ville. Jaques de Gruyère, bailli de Vevey, donne quittance à la ville, de 90 florins qu'il lui avait pr... (1496)
          • Y 3 Emprunts de la ville. Quittance donnée par la commune de Roche à celle de Villeneuve, pour 35 florins. (1512)
          • Y 4 Emprunts de la ville. La ville emprunte 20 écus de cens annuel (400 écus de capital) d'Elisabeth, veuve de Burkhard Na... (1574)
          • Y 5 Emprunts de la ville. Quittance de 20 écus en faveur de la ville par Hans-Rodolphe Naeguely. (1594)
          • Y 6 Emprunts de la ville. Emprunt de 15000 florins fait de la commune de Rennaz par celle de Villeneuve (titre cancelé). (1697)
          • Z 1 Comptes de la ville. Commission donnée par le Conseil à certains particuliers d'entendre les comptes de la commune. (1412)
          • Z 2 Comptes de la ville. Quittance en faveur des deux anciens syndics pour reddition de comptes. (1427)
          • Z 3 a Comptes de la ville. (1283-1291)
          • Z 3 b Comptes de la ville. (1311-1321)
          • Z 3 c Comptes de la ville. (1326-1395)
          • Z 3 d Comptes de la ville. (1400-1433)
          • Z 3 e Comptes de la ville. (1444-1445)
          • Z 3 f Comptes de la ville. (1460-1511)
          • Z 4a Comptes de la ville. Comptes des syndiques. (1466)
          • Z 4b Comptes de la ville. Comptes des syndiques. (1489)
          • Z 4c-i Comptes de la ville. (1507-1557)
          • Z 4j-w Comptes de la ville. (1561-1598)
          • Z 5 a Comptes de la ville. Comptes des syndics. (1600-1601)
          • Z 5 b Comptes de la ville. Comptes des syndics . (1603-1608)
          • Z 5 c Comptes de la ville. Comptes des syndics. (1609-1611)
          • Z 5 d Comptes de la ville. Comptes des syndics . (1612-1618)
          • Z 5 e Comptes de la ville. Comptes des syndics. (1619-1620)
          • Z 5 f Comptes de la ville. Comptes du recteur de la Confrérie . (1620-1624)
          • Z 5 g Comptes de la ville. Comptes des syndics . (1621-1626)
          • Z 5 h-k Comptes de la ville. Comptes des syndics. (1629-1642)
          • Z 5 l Comptes de la ville. Comptes du recteur de la Confrérie. (1641-1642)
          • Z 5 m Comptes de la ville. Comptes des syndics. (1643-1644)
          • Z 5 n Comptes de la ville. Comptes des syndics . (1647-1650)
          • Z 5 o Comptes de la ville. Comptes des syndics. (1651-1652)
          • Z 5 p Comptes de la ville. Comptes des syndics . (1653-1655)
          • Z 5 q-r Comptes de la ville. Comptes des syndics. (1656-1660)
          • Z 5 s Comptes de la ville. Comptes du recteur de la Confrérie . (1659-1664)
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