Recherche dans le plan d'archivage

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          • Q 4/2 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Acte de soumission de Jaquemet Pél... (1444)
          • Q 5 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Traduction d'une sentence du gouve... (1518)
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          • Q 10 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Procédure et sentence gouvernale s... (1685)
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          • Q 12 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Mandats gouvernaux concernant le d... (1726)
          • Q 12/1 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Accord entre la ville de Villeneuv... (1704)
          • Q 13 Communs de la plaine : le commun de Saviez. Procédure en cours gouvernale sur le différend entre la commune de Villene... (1567)
          • Q 14 Communs de la plaine : le commun de Saviez. Acte par lequel les communes de Noville, Rennaz et Crebelley admettent en ... (1568)
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          • Q 16 Communs de la plaine : le commun de Saviez. Instrument contenant 5 actes concernant le maz et marais des Saviez rière ... (1719)
          • Q 17 a Communs de la plaine : le commun de Saviez. 6 actes d'achat et 2 doubles d'échange de terre à des particuliers en Savi... (1750)
          • Q 17 b Communs de la plaine : Frachères. Soumission à la merci de la commune de Villeneuve par Jaquet Guey de Noville pour av... (1440)
          • Q 18a-b Communs de la plaine : Frachères. Soumission à la merci de la commune de Villeneuve par Jean Buey pour avoir fauché de... (1440-1750)
          • Q 19a-b Communs de la plaine : Frachères. Transaction sur le différend entre la commune de Villeneuve et celle de Noville au s... (1443-1705)
          • Q 20 Communs de la plaine : Frachères. Transaction sur le différend entre la commune de Villeneuve et la communauté du Bour... (1444)
          • Q 20/2 ? Communs de la plaine : Frachères. Acquis des hoirs d'Abram Burnod d'un marais Es Jonaire. (1797)
          • Q 21 Communs de la plaine : Iles de Glarey. Transaction sur le différend entre la commune de Villeneuve et les communes de ... (1547)
          • Q 21/2 ? Communs de la plaine : Iles de Glarey. Acquis des Vauthier et indivis de Montreux d'un paquier au Saviez. (1803)
          • Q 22 Communs de la plaine : Iles de Glarey. Prononciation sur le différend entre la commune de Villeneuve et celles de Novi... (1509)
          • Q 22/2 Communs de la plaine : Iles de Glarey. Acquis de Madeleine Jordan d'un paquier en Saviez. (1806)
          • Q 23 Communs de la plaine : Iles de Glarey. Copie de Q 22. (1569)
          • Q 24 Communs de la plaine : Iles de Glarey. Copie de Q 22. (1569)
          • Q 25 Communs de la plaine : Iles de Glarey. Copie de Q 22. (1569)
          • Q 25/1 Communs de la plaine : Iles de Glarey. Défense du gouverneur d'Aigle fait à ceux de Noville, Rennaz et Crebelley de ve... (1569)
          • Q 26 Communs de la plaine : grange de Perreret. Prononciation sur le différend entre les communes de Villeneuve, Noville et... (1541)
          • Q 27 Communs de la plaine : Grand-Clos. Prononciation faite par le gouverneur d'Aigle sur le différend entre la commune de ... (1600)
          • Q 28 Communs de la plaine : Grand-Clos. Reconnaissance en faveur de LL EE par Jacques Gonthey et Pierre de Drapel au nom de... (1619)
          • Q 28 Communs de la plaine : Grand-Clos. Vente par LL EE à Jacques Vauteret du mas de pré et clos consistant en terre arable... (1594)
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          • Q 30 Communs de la plaine : règlements. Traité, convention et règlement Villeneuve d'une part et Noville, Rennaz et Crebell... (1711)
          • Q 31 Communs de la plaine : règlements. Traité, convention et règlement Villeneuve d'une part et Noville, Rennaz et Crebell... (1711)
          • Q 32 Communs de la plaine : règlements. Mandat gouvernal concernant l'article 1 de Q 30. (1710)
          • Q 32 Communs de la plaine : règlements. Copie de brevet de la chancellerie de Berne adressée aux baillis de Chillon et au g... (1711)
          • Q 30/1 Communs de la plaine : règlements. Règlement concernant des communs indivis entre Villeneuve, Noville et Rennaz. (1705)
          • Q 33 Communs de la plaine : marais d'Arvel et de Vers-l'Eau-Froide. Procédure judiciaire entre l'hospitalier de Villeneuve,... (1700)
          • Q 34 Communs de la plaine : marais d'Arvel et de Vers-l'Eau-Froide. Arrêt de la chambre des Appellations de Berne sur les d... (1704)
          • Q 35 Communs de la plaine : marais d'Arvel et de Vers-l'Eau-Froide. Copie de Q 34. (1704)
          • Q 36 Communs de la plaine : marais d'Arvel et de Vers-l'Eau-Froide. Ordonnance des commis de LL EE sur plainte de Montet co... (1704)
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          • Q 38 Communs de la plaine : marais d'Arvel et de Vers-l'Eau-Froide. Procédures et sentence baillivale entre la bourgeoisie ... (1717)
          • Q 39 Communs de la plaine : marais d'Arvel et de Vers-l'Eau-Froide. Accord gracieux par la bourgeoisie de Villeneuve et les... (1718)
          • Q 40 Pâturage commun de ceux de Villeneuve, dans les possessions des particuliers hors le temps du ban accoûtumé. Amende po... (1427)
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          • Q 46 Pâturage commun de ceux de Villeneuve, dans les possessions des particuliers hors le temps du ban accoûtumé. Procès ba... (1704)
          • Q 47 Pâturage commun de ceux de Villeneuve, dans les possessions des particuliers hors le temps du ban accoûtumé. Arrêt de ... (1704)
          • Q 48 Pâturage commun de ceux de Villeneuve, dans les possessions des particuliers hors le temps du ban accoûtumé. Arrêt de ... (1706)
          • Q 48/1 Pâturage commun de ceux de Villeneuve, dans les possessions des particuliers hors le temps du ban accoûtumé. Règlement... (1549)
          • Q 49 Communs de la plaine. Imbannisation des fins. Procès et sentence gouvernale dans le différend entre les communes de ... (1665)
          • Q 50 Communs de la plaine. Imbannisation des fins. Mandat gouvernal à l'instance de ceux de Villeneuve contre ceux de Nov... (1684)
          • Q 51 Communs de la plaine. Imbannisation des fins. Procès et sentence gouvernale dans le litige entre ceux de Villeneuve ... (1685)
          • Q 52 Communs de la plaine. Imbannisation des fins. Procès et sentence gouvernale dans le litige entre ceux de Villeneuve ... (1685)
          • Q 53 Communs de la plaine. Imbannisation des fins. Projet de règlement au sujet de l'imbannisation de la Fin de Cors, pou... (Non indiqué)
          • Q 54 Communs de la plaine. Passations à clos et à record. Passation à clos, faite à perpétuité, en faveur de Pierre et Ni... (1471)
          • J 19 Communs de la plaine. Passations à clos et à record. Interdiction de faire à l'avenir des réceptions de bourgeois av... (1683)
          • Q 55 Communs de la plaine. Passations à clos et à record. Traité et convention entre la ville et communauté de Villeneuve... (1704)
          • Q 56 Communs de la plaine. Passations à clos et à record. Transaction entre la bourgeoisie de Villeneuve et les communes ... (1723)
          • Q 57 a Communs de la plaine. Exemption de maintenance concernant le canal à L'Eau-Froide. (1779)
          • Q 57 b Communs de la plaine. Ile située près et au-dessous de l'Ile Ferrandaz. Audition de 40 témoins, par les dépositions ... (1433)
          • Q 58 Communs de la plaine. Ile située près et au-dessous de l'Ile Ferrandaz. Déclaration faite par la communauté de toute... (1433)
          • R 1 Ancienne constitution touchant les subsides. Acte de non-préjudice. Lettres patentes testimoniales du prince Amédée ... (1373)
          • R 2 Ancienne constitution touchant les subsides. Lettres du prince Amédée comte de Savoie, ordonnant que le quote-part off... (1365)
          • R 3 Ancienne constitution touchant les subsides. Ordonnance de la princesse Yolande de France, duchesse de Savoie, exonéra... (1477)
          • R 4 Ancienne constitution touchant les subsides. Quittance du prince Charles duc de Savoie pour les sommes restantes du su... (1522)
          • R 5 Ancienne constitution touchant les subsides. Quittance du prince Charles duc de Savoie en faveur de ceux de Villeneuve... (1525)
          • R 6 Exaction pour renforcement des Monnoyes. Copie de lettres du prince Louis duc de Savoie, exonérant ceux de Villeneuve ... (1457)
          • R 7 Argent provenu du jubilé. Lettres du prince Philibert duc de Savoie, ordonnant que 125 florins provenant du jubilé qui... (1507)
          • R 8 Juifs établis à Villeneuve. Lettres du prince Aymon comte de Savoie, à la réquisition de ceux de Villeneuve : ordonnan... (1332)
          • R 9 Rançon imposé par LL EE à la prise du pays. Quittance en faveur de ceux de Villeneuve pour la somme de 40 écus d'or pa... (1536)
          • R 10 Réparation du château de Chillon. Supplication de Villeneuve, Noville et Rennaz à l'encontre du bailli qui avait donné... (1720)
          • R 11 Réparation des bâtiments de l'hôpital. Traduction des lettres du boursier romand et des bannerets de LL EE, adressées ... (1713)
          • R 12 Ordonnance du millième denier. Ordonnance souveraine de LL EE, de lever l'impôt du millième denier sur tous les biens ... (1641)
          • R 13 Militaire. Ordonnances souveraines et baillivales concernant des affaires militaires. (Non indiqué)
          • R 13 Militaire. Ordonnance baillivale concernant des assemblées et rendez-vous des troupes en cas d'alarme et de feu, march... (1637)
          • R 14 Mesures des censes dues à LL EE rière Villeneuve, Noville, Rennaz, Roche et Chessel. Supplication desdites communes qu... (Non indiqué)
          • R 15 Enfants illégitimes à Villeneuve. Arrêt souverain, par lequel la bourgeoisie de Villeneuve est condamnée à garder à l'... (1742)
          • R 16 Poids et mesures à Villeneuve. Lettres de la princesse Bonne de Bourbon comtesse de Savoie : absolution de ceux de Vil... (1392)
          • R 17 Bois de Bryt. Prononciation dans le différend entre Villeneuve et La Tour-de-Peilz, la dernière s'opposant à une vente... (1575)
          • R 18 a Lettre de LL EE à l'occasion de la découverte d'une conspiration. (1749)
          • R 18 b Pâquier de ceux de La Tour-de-Peilz, rière Noville. Décision de LL EE que ceux de La Tour-de-Peilz pourront mener et c... (1618)
          • R 19 Navigage d'Evian (privilège par rapport au lac : droit de rivage et péage). Ordre du prince comte de Savoie de relâche... (1398)
          • R 20 Petit rouleau contenant quelques plans. (Non indiqué)
          • R 21 Abus à redresser en baillival. Représentation (requête) des villes et communautés du bailliage de Vevey au bailli, dem... (1727)
          • R 22 Anciens subsides. Acte de non-préjudice. Déclaration faite par le prince Aymon comte de Savoie, que le subside du si... (1331)
          • S 1 Hôpital de Villeneuve. Déposition de témoins au sujet du droit de pêche appartenant à l'hôpital. (1201-1300)
          • S 2 Hôpital de Villeneuve. Exemption des religieux de l'hôpital . (1303)
          • S 3 Hôpital de Villeneuve. L'hôpital laude l'échange d'une partie du Mont de Follioux. (1484)
          • S 4 Hôpital de Villeneuve. Reconnaissance de Claude et Pierre Gwardi et de Guillaume Langin, de Roche, en faveur de l'hôpi... (1489)
          • T 1 Hospice du Saint-Bernard. Abergement de l'église de Semsales et de ses revenus pour 3 ans en raison de 120 florins par... (1363)
          • T 2 Hospice du Saint-Bernard. Quittance dudit hôpital en faveur dudit Bourgeois pour 120 florins reçus en raison dudit abe... (1363)
          • U 1 Abbaye de Hautcrêt. Mandat du Juge du Chablais adressé au châtelain de Chillon, ordonnant de lever une saisie exécutée... (1308)
          • U 2 Abbaye de Hautcrêt. Ordre du Juge du Chablais de faire payer à la ville de Villeneuve 100 florins que lui devait l'abb... (1532)
          • U 3 Abbaye de Hautcrêt. Abergement d'une maison à Villeneuve en faveur de la ville fait par LL EE de Berne qui la possédai... (1565)
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