Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (300 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Villars-sous-Yens
    • Archives de la commune de Villarzel
    • Archives de la commune de Villeneuve
      • Archives officielles
        • AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve (1201-1937)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (600 entrées de plus)
          • N 41 b/2 Montagne de Follioux. Permission spéciale à des particuliers de mener paître leurs bêtes sur les montagnes de Follioux... (1471)
          • N 42 a Montagnes. Copies d'actes de 1354 à 1582 . (1354-1582)
          • N 42 b Montagne de Follioux. Copies et traduction d'actes de 1466 à 1506 (permissions spéciales de faire paître des bêtes dan... (1466-1506)
          • N 42 /1 Montagne de Follioux. Procédure concernant une enquête dirigée par la ville contre Claude Girard pour avoir laissé son... (1489)
          • N 42 /2 Montagne de Follioux. Compromis au sujet de la saisie d'un certain ? faite en la montagne de Follioux par ceux de Vill... (1489)
          • N 43 a Montagnes. Mémoire fourni au commissaire Loup Rénovateur sur notre droit de propriété sur les bois. (1767)
          • N 43 b Montagne de Follioux. Prononciation sur le différend entre la ville de Villeneuve d'une part et les compartionniers de... (1490)
          • N 44 a Montagnes. Procédure contre le châtelain Veillard de Noville et consorts (coupe de bois au Mont d'Arvel). (1772)
          • N 44 b Montagne de Follioux. Copie de N 43. (1490)
          • N 45 Montagne de Follioux. Traduction de N 43 (prononciation faite entre ceux de Roche et Noville et ceux de Villeneuve tou... (1490)
          • N 47 Montagne d'Aveneyre. Supplication de Messieurs de Villeneuve demandant à être maintenus dans leur possession immémoria... (1497)
          • N 47/1 Montagne d'Aveneyre. Déposition de 8 témoins en faveur de la ville au sujet de l'alpage d'Aveneyre (que prétendaient c... (1497)
          • N 48 Montagne d'Aveneyre. Traduction de N 47. (1497)
          • N 49 Montagne d'Aveneyre. Compromis sur le différend entre la ville de Villeneuve et les communes de Noville, Rennaz et Cre... (1506)
          • N 50 Montagne d'Aveneyre. Concerne le droit de ceux de Villeneuve en la montagne d'Aveneyre. (1508)
          • N 50/1 Montagne d'Aveneyre. Lettre de David de Rovéréaz, lieutenant du gouverneur d'Aigle, au bailli de Vevey au sujet de la ... (1637)
          • N 50/2 Montagne d'Aveneyre. Liasse concernant Aveneyres (amodiation, etc). (1806-1841)
          • N 51 Montagne d'Ayerne. Permission spéciale accordée à des particuliers de Roche de faire paître des bêtes dans la montagne... (1507)
          • N 51 Montagne d'Ayerne. Permission spéciale accordée pour laisser paître des bêtes dans la montagne d'Ayerne. (1509)
          • N 52 Montagne d'Ayerne. Traduction de N 51. (1507-1509)
          • N 53 Montagne d'Ayerne. Copie des limitations faites par le gouverneur d'Aigle entre les compartionniers de la montagne d'A... (1546)
          • N 54 Montagne de Montherel. Reconnaissance passée en faveur de LL EE à cause de leur château de Chillon par grand nombre de... (1542)
          • N 54/1 Montagne de Montherel. Reconnaissance des compartionnaires de la montagne de Montherel. (1581)
          • N 55 Montagne de Jorat. Copie de reconnaissance passée en faveur de LL EE à cause de leur Hôpital de Villeneuve par Pierre ... (1578)
          • N 56 Montagne de Jorat. Copie de vente faite au nom de LL EE à Claude et Pierre fils des Mermet Perret et à Pierre et Jean ... (1592)
          • N 57 Prés de Fontaney. Copie de vente faite par Collet d'Ollon à Jean et Claude Brunet de certains droit en la montagne d'A... (1446)
          • N 57/1 Montagnes de Villeneuve : coupage de bois par les bourgeois forains. Sentence arbitrale au sujet de l'usage des bois l... (1321)
          • N 58 Hautes Joux. Mandat baillival défendant à toute personne de couper, prendre, etc, aucun bois dans les Hautes Joux du d... (1728)
          • N 59/1 Les Planets soit le territoire des Esserts. Reconnaissance passée en faveur de LL EE à cause de leur Hôpital de Villen... (1537)
          • N 59/2 Les Planets soit le territoire des Esserts. Remise faite par Bernard de Collombier à la communauté de Villeneuve de to... (1541)
          • O 1 Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Mandat baillival adressé à la communauté de Villeneuve de travailler i... (1591)
          • O 2 Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Extrait de reconnaissance et acte baillival en faveur de la bourgeoisi... (1691-1722)
          • O 2/1 a Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Liasse de documents concernant des travaux faits à l'Eau-Froide et à l... (1769-1771)
          • O 2/1 b Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Documents concernant le creusement d'un nouveau lit de la Tinière. (1771-1772)
          • O 2/1c Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Documents concernant des travaux faits aux torrents de la Tinière et d... (1772-1775)
          • O 2/1 d Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Documents concernant l'Eau-Froide et la Tinière. (1777-1778)
          • O 2/1 e Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Documents concernant la Tinière et l'Eau-Froide. (1771-1778)
          • O 2/2 Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Dossier concernant l'obligation de la ville de contribuer à l'entretie... (1852-1853)
          • O 2/3 Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Liasse de papier concernant l'entretien des digues de la Tinière. (1804-1809)
          • O 3 Usage commun des eaux : l'Eau-Froide. Prononciation sur le différend suite à la plainte de la commune de Villeneuve au... (1408)
          • O 4 Usage commun des eaux : l'Eau-Froide. Acte ordonnant la reconstruction du pont de l'Eau-Froide étant rompu. (1419)
          • O 5 Usage commun des eaux : l'Eau-Froide. Copie d'une ordonnance du gouverneur d'Aigle au sujet des bâties contre l'Eau-Fr... (1541)
          • O 6 Usage commun des eaux : l'Eau-Froide. Mandat baillival contre Nicolet pour avoir détourné avec d'autres le cours de l'... (1723)
          • O 7 Usage commun des eaux : l'Eau-Froide. Mandat gouvernal ordonnant de curer le cours de l'Eau-Froide. (1735)
          • O 8 Bâties du Rhône. Sentence gouvernale au sujet d'un incident opposant la ville de Villeneuve et Noville concernant des ... (1534)
          • O 8/1 Bâties du Rhône. Dossier concernant la difficulté mentionnée en O 8. (1534)
          • O 9 Bâties du Rhône. Prononciation sur les différends entre la ville de Villeneuve et les communes de Noville, Rennaz et C... (1535)
          • O 10-11/1 Bâties du Rhône. Prononciation sur les différends entre la ville de Villeneuve et les communes de Noville, Rennaz et C... (1535-1735)
          • O 12 Bâties du Rhône. Prononciation sur le différend entre Villeneuve et les communes de Noville, Rennaz et Crebelley, ces ... (1553)
          • O 13 Bâties du Rhône. Prononciation sur le différend entre Villeneuve et les communes de Noville, Rennaz et Crebelley, ces ... (1553)
          • O 14 Bâties du Rhône. Procédure et sentence sur le différend entre la commune de Villeneuve et celle de Noville au sujet de... (1622)
          • O 15 Bâties du Rhône. Sentence gouvernale concernant les bâties du Rhône. (1622)
          • O 16 Bâties du Rhône. Mémoire en recours à LL EE contre la sentence O 15. (1683)
          • O 17 Bâties du Rhône. Mandat gouvernal contre Pierre Burnod au sujet des bâties du Rhône pour ses biens rière Noville. (1690)
          • O 18 Bâties du Rhône. Acte de Comparaissance de Pierre Burnod en cours gouvernale. (1690)
          • O 19 Bâties du Rhône. Mémoire de Messieurs de Villeneuve adressé à LL EE au sujet des difficultés dont en O 17 et O 18. (1690)
          • O 20 Bâties du Rhône. Prononciation sur les différends entre les communes de Noville, Rennaz et Crebelley et la Bourgeoisie... (1690)
          • O 21 Bâties du Rhône. Mandat gouvernal concernant les bâties du Rhône et le commun du Brasset. (1690)
          • O 22 Bâties du Rhône. Arrêt souverain concernant les bâties du Rhône. (1691)
          • O 23 Bâties du Rhône. Arrêt souverain concernant les bâties du Rhône. (1691)
          • O 24 Bâties du Rhône. Procédure et sentence gouvernale concernant les bâties du Rhône. (1693)
          • O 25 Bâties du Rhône. Traduction en allemand de O 24 et appel de Messieurs de Villeneuve de la sentence gouvernale O 24. (1693-1695)
          • O 26 Bâties du Rhône. Appel de Messieurs de Villeneuve de la sentence gouvernale O 24. (1695)
          • O 27 Bâties du Rhône. Mandat gouvernal à propos des bâties du Rhône. (1695)
          • O 28 Bâties du Rhône. Arrêt de la suprême chambre des appellations allemandes sur l'appel interjeté par la commune de Ville... (1695)
          • O 29, 30 Bâties du Rhône. Arrêt de la suprême chambre des appellations allemandes sur l'appel interjeté par la commune de Ville... (1695)
          • O 30/1 Bâties du Rhône. Interrogatoire des habitants de Villeneuve au sujet du nombre et de la contenance des terres qu'ils p... (1695)
          • O 31 Bâties du Rhône. Procédure gouvernale concernant le payement du toisage des fonds situés rière Noville. (1697)
          • O 32 Bâties du Rhône. Règlement fait par les commis de la bourgeoisie de Villeneuve et les communes de Rennaz et Noville po... (1724)
          • O 33 Bâties du Rhône. Règlement pour la direction des travaux des bâties du Rhône. (1725)
          • O 34 Bâties du Rhône. Liasse contenant les pièces du procès entre la bourgeoisie de Villeneuve, les communes de Noville, Re... (1735)
          • O 35 Bâties du Rhône. Mémoire (?) tendant à prouver que les communes de Noville, Rennaz et Crebelley ne peuvent se dispense... (1690-1800)
          • O 36/1 Bâties du Rhône. Spécification (?) des droits et titres de la commune de Villeneuve au sujet des paquerages, communs e... (1697-1800)
          • O 36/2 Bâties du Rhône. Plan de Rovéréaz du territoire de la paroisse de Noville avec désignation des terrains contribuables ... (Non indiqué)
          • O 36/3 Bâties du Rhône. Transaction entre la commune de Villeneuve et les communes de Noville et Rennaz. (1840)
          • O 36/4 Bâties du Rhône. Comptes des bâties du Rhône. (1725-1763)
          • O 36/5 Bâties du Rhône. Liasse concernant les digues du Rhône. (1804-1810)
          • O 37 Bâties du Rhône rière Bex. Acte du Conseil de Bex déclarant que toutes les terres situées rière leur communauté sont g... (1735)
          • O 38 Bâties du Rhône rière Ollon. Acte du Conseil d'Ollon déclarant que la montagne comme la plaine sont sujettes aux trava... (1735)
          • P 1 Chemins. Chemin de la Monnoye. Copie de délimitation du grand chemin royal entre ceux de Villeneuve et la paroisse d... (1642)
          • P 2 Chemins. Chemin de la Monnoye. Défense de Messieurs de Villeneuve contre lesdits de Noville et de Rennaz au sujet de... (1638-1700)
          • P 3 Chemins. Chemin de la Monnoye et annexe. Extrait du manuel de la chambre des bannerets de Berne concernant la répara... (1657)
          • P 4 Chemins. Chemin de la Monnoye et annexe. Procédure et sentence concernant la maintenance du grand chemin tendant de ... (1672)
          • P 4/1 Chemins. Chemin de la Monnoye et annexe. Convention entre la ville de Villeneuve et Jordan Chausson de Noville metta... (1347)
          • P 5 Chemins. Chemin tendant du Pont de Bex soit du Pont de l'Eau-Froide au pont de l'Eau-Morte Sentence du prince de Savoi... (1378)
          • P 6 Chemins. Grand chemin établi par ordre de LL EE dans la montagne de Chaude. Extrait de la chancellerie de Berne conc... (1688)
          • P 7 Chemins. Sentence avec règlement sur les différends entre la ville de Villeneuve et des particuliers de Villeneuve au ... (1420)
          • P 8 Chemins. Vente à la communauté de Villeneuve de chemin et passage pour investir et dévestir le pré appelé Le Pré à la ... (1574)
          • P 9 Chemins. Réquisition du châtelain de Noville à la commune de Villeneuve d'aider les communes de Noville et Rennaz à ré... (1735)
          • P 10 Chemins. Aides et secours gratuits aux communes de Noville et Rennaz pour la réparation et l'entretien des chemins. ... (1752-1755)
          • P 11 Chemins. Aides et secours gratuits aux communes de Noville et Rennaz pour la réparation et l'entretien des chemins. ... (1750)
          • P 12 Chemins. Aides et secours gratuits aux communes de Noville et Rennaz pour la réparation et l'entretien des chemins. ... (1763)
          • P 13 Chemins. Aides et secours gratuits aux communes de Noville et Rennaz pour la réparation et l'entretien des chemins. ... (1538)
          • P 14 Chemins. Aides et secours gratuits aux communes de Noville et Rennaz pour la réparation et l'entretien des chemins. ... (1800)
          • Q 1 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Recherche de Jaquerod Escot pour p... (1348)
          • Q 1/1 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Accord entre la ville et Jaquier B... (1346)
          • Q 1/2 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Acte concernant les pasquiers comm... (1301-1400)
          • Q 2 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Arrangement entre les communes de ... (1397)
          • Q 3 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Acte de soumission de Jean et Jacq... (1410)
          • Q 4/1 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Accord entre la commune de Villene... (1425)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (380 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
        • AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve (1701-1841)
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Vinzel
    • Archives de la commune de Vuarrens
    • Archives de la commune de Vucherens
    • Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
    • Archives de la commune de Vufflens-le-Château
    • Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
    • Archives de la commune de Vuiteboeuf
    • Archives de la commune de Vulliens
    • Archives de la commune de Vullierens
    • Archives de la commune de Vully-les-Lacs
    • Archives de la commune de Yens
    • Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
    • Archives de la commune d'Yvonand
    • Archives de la commune d'Yvorne


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961