Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve (1201-1937)
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          • N 1 Montagne des Chenayes. Requête de la Bourgeoisie de Villeneuve touchant la montagne des Chenayes. (1670-1680)
          • N 1/1 Montagne des Chenayes. Rôle des génisses qui ont alpé à la montagne de Raffevex. (1819-1823)
          • N 1/2 Montagne des Chenayes. Deux amodiations de la montagne de Raffevex. (1833-1838)
          • N 2 Montagne des Chenayes. Traduction du latin de limitation d'entre les communs (des Chenayes) appartenant à Messieurs de... (1535)
          • N 2 Copie de prononciation entre Villeneuve et Aigle à propos de la Joux-Verte (bois). (1646)
          • N 3 Bois des Fayaux. Procédure et sentence du châtelain de La Tour-de-Peilz sur le différend entre messieurs de Villeneuve... (1706)
          • N 4 Bois des Fayaux. Plan du bois des Fayaux. (1701-1800)
          • N 5 Bois des Fayaux. Petit rouleau de mandats qui se rapportent à N 3. (1699-1705)
          • N 6 Montagne de Neyrmont (Noirmont). Prononciation sur le différend entre la communauté de Villeneuve et celle de Veytaux ... (1556)
          • N 7 Montagne de Neyrmont (Noirmont). Vente des droits et communage sur une Agiette commune appelée Noirmont par Messieurs ... (1560)
          • N 8 Montagne de Neyrmont (Noirmont). Procédure et sentence inférieure du châtelain de Vevey sur le différend entre la bour... (1565)
          • N 9 Montagne de Neyrmont (Noirmont). Sentence baillivale confirmative de la sentence en N 8, lesdits de Villeneuve, Novill... (1565)
          • N 10 Montagne de Neyrmont (Noirmont). Réponse de François Du Crest sur la demande faite contre lui par Messieurs de Villene... (Non indiqué)
          • N 11 Montagne de Neyrmont (Noirmont). Prononciation sur les différends dont en N 8,9 et 10. (1566)
          • N 12 Montagne de Neyrmont (Noirmont). Mandat obtenu du bailli de Vevey par la commune de Veytaux contre la bourgeoisie de V... (1742)
          • N 12/1 Montagne de Neyrmont (Noirmont). Amodiation de Noirmont. (1835)
          • N 13 Montagne de Vauferruz. Liasse de procédures et sentences baillivales sur le différend entre la ville de Villeneuve et ... (1740-1743)
          • N 13/1 Montagne de Vauferruz. Amodiation de la montagne de Hauferrut par David Monod. (1833)
          • N 13/2 Montagne de Vauferruz. Amodiation de la montagne de Hauferrut par David Monod. (1838)
          • N 14 Montagne d'Arvel. Bail à ferme pour 9 ans par Messieurs de Villeneuve à Jaquet Medici et à Manuel Vasemis (?) Lombard ... (1354)
          • N 15 Montagne d'Arvel. Traité soit transaction et arrêt conventionnel sur les différends entre Messieurs de Villeneuve et l... (1443)
          • N 16 Montagne d'Arvel. Permission et octroi concédé par LL EE auxdits de Villeneuve et au facteur du sel pour l'utilité de ... (1582)
          • N 17 Montagne d'Arvel. Traduction de N 16. (1582)
          • N 18 Montagne d'Arvel. Prononciation faite sur le différend entre la ville de Villeneuve et les communes de Noville, Rennaz... (1583)
          • N 19 Montagne d'Arvel. Ordre de faire quatre grands fossés pour la vidange des eaux des fontaines sortantes du Mont d'Arvel... (1586)
          • N 20 Montagne d'Arvel. Prononciation sur les différends entre la ville de Villeneuve d'une part et les consorts et comparti... (1600)
          • N 21 Montagne d'Arvel. Sentence des baillis de Lausanne et d'Oron commis par LL EE pour juger des différends dont dans N 20... (1645)
          • N 22 Montagne d'Arvel. Traduction d'allemand en français de N 21. (1645)
          • N 23 Montagne d'Arvel. Plan des lieux contentieux dont en N 21. (Non indiqué)
          • N 24 Montagne d'Arvel. Factum de Messieurs de Villeneuve au sujet des différends de N 20 et N 21. (1600-1650)
          • N 25 Montagne d'Arvel. Arrêt de LL EE du Conseil étroit de Berne reconnaissant la Joux Verte comme faisant partie de la jur... (1646)
          • N 25/1 Montagne d'Arvel. Décision de LL EE entre Aigle et Villeneuve au sujet des prédites difficultés. (1646)
          • N 26 Montagne d'Arvel. Arrêt souverain du Petit et Grand Conseil de la ville de Berne confirmant (?) l'arrêt du 13 mai 1646... (1646)
          • N 27 Montagne d'Arvel. Double de N 26. (1646)
          • N 28 Montagne d'Arvel. Ordonnance arbitraire de LL EE du Conseil de Berne au sujet des limites des juridictions d'Aigle et ... (1646)
          • N 29 Montagne d'Arvel. Arrêt de LL EE du Conseil des 60 de Berne par laquelle Messieurs de Villeneuve ayant été relevés de ... (1648)
          • N 30 Montagne d'Arvel. Traduction en français de N 29. (1648)
          • N 31 Montagne d'Arvel. Autre traduction de N 29. (1648)
          • N 32 Montagne d'Arvel. Traduction de l'allemand en français de l'arrêt de LL EE du Conseil de Berne par lequel est accordé ... (1648)
          • N 33 Montagne d'Arvel. Cession faite à la communauté de Villeneuve par la commune de Rennaz de ses droits en la partie orie... (1650)
          • N 34 Montagne d'Arvel. Arrêt souverain de LL EE du Conseil des 60 par lequel sont confirmés N 21 et N 25. (1650)
          • N 35 Montagne d'Arvel. Quatre feuilles contenant les fondements et raisons de l'appel interjeté par Messieurs de Villeneuve... (1650)
          • N 36 Montagne d'Arvel. Arrêt souverain du Petit et Grand Conseil de la ville de Berne sur le différend entre la ville d'Aig... (1650)
          • N 37 Montagne d'Arvel. Gagement de la montagne de Follioux insté par Messieurs de Villeneuve contre les compationniers dedi... (1651)
          • N 38 Montagne d'Arvel. Arrêt de LL EE du Conseil de Berne par lequel contre l'intention des compartionniers de la montagne ... (1651)
          • N 39 Montagne d'Arvel. Vente par la Bourgeoisie de Villeneuve au facteur des salines de Roche du bois de la Joux Verte dépe... (1668)
          • N 40 Montagne d'Arvel. Traduction de lettres de LL EE par lesquelles elles ordonnent que les bois de la Joux Verte par elle... (1668)
          • N 40/1 Montagne d'Arvel. Transaction entre la commune de Villeneuve et Roche au sujet de la délimitation du Mont d'Arvel avec... (1778-1813)
          • N 41 a Montagnes. Etat des bois rière la Bourgeoisie de Villeneuve. (1759)
          • N 41 b/1 Montagnes. Permission spéciale à certaines personnes d'Yvorne de mener paître leurs bêtes sur la montagne d'Ayerne de ... (1462)
          • N 41 b/2 Montagne de Follioux. Permission spéciale à des particuliers de mener paître leurs bêtes sur les montagnes de Follioux... (1471)
          • N 42 a Montagnes. Copies d'actes de 1354 à 1582 . (1354-1582)
          • N 42 b Montagne de Follioux. Copies et traduction d'actes de 1466 à 1506 (permissions spéciales de faire paître des bêtes dan... (1466-1506)
          • N 42 /1 Montagne de Follioux. Procédure concernant une enquête dirigée par la ville contre Claude Girard pour avoir laissé son... (1489)
          • N 42 /2 Montagne de Follioux. Compromis au sujet de la saisie d'un certain ? faite en la montagne de Follioux par ceux de Vill... (1489)
          • N 43 a Montagnes. Mémoire fourni au commissaire Loup Rénovateur sur notre droit de propriété sur les bois. (1767)
          • N 43 b Montagne de Follioux. Prononciation sur le différend entre la ville de Villeneuve d'une part et les compartionniers de... (1490)
          • N 44 a Montagnes. Procédure contre le châtelain Veillard de Noville et consorts (coupe de bois au Mont d'Arvel). (1772)
          • N 44 b Montagne de Follioux. Copie de N 43. (1490)
          • N 45 Montagne de Follioux. Traduction de N 43 (prononciation faite entre ceux de Roche et Noville et ceux de Villeneuve tou... (1490)
          • N 47 Montagne d'Aveneyre. Supplication de Messieurs de Villeneuve demandant à être maintenus dans leur possession immémoria... (1497)
          • N 47/1 Montagne d'Aveneyre. Déposition de 8 témoins en faveur de la ville au sujet de l'alpage d'Aveneyre (que prétendaient c... (1497)
          • N 48 Montagne d'Aveneyre. Traduction de N 47. (1497)
          • N 49 Montagne d'Aveneyre. Compromis sur le différend entre la ville de Villeneuve et les communes de Noville, Rennaz et Cre... (1506)
          • N 50 Montagne d'Aveneyre. Concerne le droit de ceux de Villeneuve en la montagne d'Aveneyre. (1508)
          • N 50/1 Montagne d'Aveneyre. Lettre de David de Rovéréaz, lieutenant du gouverneur d'Aigle, au bailli de Vevey au sujet de la ... (1637)
          • N 50/2 Montagne d'Aveneyre. Liasse concernant Aveneyres (amodiation, etc). (1806-1841)
          • N 51 Montagne d'Ayerne. Permission spéciale accordée à des particuliers de Roche de faire paître des bêtes dans la montagne... (1507)
          • N 51 Montagne d'Ayerne. Permission spéciale accordée pour laisser paître des bêtes dans la montagne d'Ayerne. (1509)
          • N 52 Montagne d'Ayerne. Traduction de N 51. (1507-1509)
          • N 53 Montagne d'Ayerne. Copie des limitations faites par le gouverneur d'Aigle entre les compartionniers de la montagne d'A... (1546)
          • N 54 Montagne de Montherel. Reconnaissance passée en faveur de LL EE à cause de leur château de Chillon par grand nombre de... (1542)
          • N 54/1 Montagne de Montherel. Reconnaissance des compartionnaires de la montagne de Montherel. (1581)
          • N 55 Montagne de Jorat. Copie de reconnaissance passée en faveur de LL EE à cause de leur Hôpital de Villeneuve par Pierre ... (1578)
          • N 56 Montagne de Jorat. Copie de vente faite au nom de LL EE à Claude et Pierre fils des Mermet Perret et à Pierre et Jean ... (1592)
          • N 57 Prés de Fontaney. Copie de vente faite par Collet d'Ollon à Jean et Claude Brunet de certains droit en la montagne d'A... (1446)
          • N 57/1 Montagnes de Villeneuve : coupage de bois par les bourgeois forains. Sentence arbitrale au sujet de l'usage des bois l... (1321)
          • N 58 Hautes Joux. Mandat baillival défendant à toute personne de couper, prendre, etc, aucun bois dans les Hautes Joux du d... (1728)
          • N 59/1 Les Planets soit le territoire des Esserts. Reconnaissance passée en faveur de LL EE à cause de leur Hôpital de Villen... (1537)
          • N 59/2 Les Planets soit le territoire des Esserts. Remise faite par Bernard de Collombier à la communauté de Villeneuve de to... (1541)
          • O 1 Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Mandat baillival adressé à la communauté de Villeneuve de travailler i... (1591)
          • O 2 Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Extrait de reconnaissance et acte baillival en faveur de la bourgeoisi... (1691-1722)
          • O 2/1 a Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Liasse de documents concernant des travaux faits à l'Eau-Froide et à l... (1769-1771)
          • O 2/1 b Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Documents concernant le creusement d'un nouveau lit de la Tinière. (1771-1772)
          • O 2/1c Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Documents concernant des travaux faits aux torrents de la Tinière et d... (1772-1775)
          • O 2/1 d Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Documents concernant l'Eau-Froide et la Tinière. (1777-1778)
          • O 2/1 e Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Documents concernant la Tinière et l'Eau-Froide. (1771-1778)
          • O 2/2 Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Dossier concernant l'obligation de la ville de contribuer à l'entretie... (1852-1853)
          • O 2/3 Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. Liasse de papier concernant l'entretien des digues de la Tinière. (1804-1809)
          • O 3 Usage commun des eaux : l'Eau-Froide. Prononciation sur le différend suite à la plainte de la commune de Villeneuve au... (1408)
          • O 4 Usage commun des eaux : l'Eau-Froide. Acte ordonnant la reconstruction du pont de l'Eau-Froide étant rompu. (1419)
          • O 5 Usage commun des eaux : l'Eau-Froide. Copie d'une ordonnance du gouverneur d'Aigle au sujet des bâties contre l'Eau-Fr... (1541)
          • O 6 Usage commun des eaux : l'Eau-Froide. Mandat baillival contre Nicolet pour avoir détourné avec d'autres le cours de l'... (1723)
          • O 7 Usage commun des eaux : l'Eau-Froide. Mandat gouvernal ordonnant de curer le cours de l'Eau-Froide. (1735)
          • O 8 Bâties du Rhône. Sentence gouvernale au sujet d'un incident opposant la ville de Villeneuve et Noville concernant des ... (1534)
          • O 8/1 Bâties du Rhône. Dossier concernant la difficulté mentionnée en O 8. (1534)
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