Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve (1201-1937)
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          • M 23 Montagne de Chaude. Copie de M 21, de l'abergement de la Montagne de Chaude. (1558)
          • M 24 Montagne de Chaude. Copie de M 21. (1558)
          • M 24/1 Montagne de Chaude. Mandat adressé au bailli de Vevey et l'invitant à arranger le différend qui existe entre ceux de V... (1558)
          • M 25 Montagne de Chaude. Pièce de procédure par devant le chatelain de Montreux d'entre Messieurs de Villeneuve d'une part ... (1558)
          • M 26/1 Montagne de Chaude. Sentence baillivale admettant le droit de ceux de Rennaz, comme communiers de Villeneuve, de pâtur... (1559)
          • M 26/2 Montagne de Chaude. Double de M 26/1. (1559)
          • M 27 Montagne de Chaude. Arrêt souverain par lequel est décidé que LL EE ayant prononcé que ceux de Rennaz doivent être com... (1561-1562)
          • M 28 Montagne de Chaude. Deux actes de reconnaissance de la Bourgeoisie de Villeneuve en faveur de LL EE: 1) des trois quar... (1562-1565)
          • M 29 Montagne de Chaude. Prononciation sur le différend entre les communautés de Villeneuve et de Rennaz d'une part et Jacq... (1565)
          • M 29/1 Montagne de Chaude. Quittance pour le quart d'une chaudière de Chaude rendue par ceux de Rennaz à ceux de Villeneuve. (1571)
          • M 30 Montagne de Chaude. Audition de témoins au sujet des réserves faites en transaction et prononciation (en M 29) (montag... (1572)
          • M 31 Montagne de Chaude. Requête de Messieurs de Villeneuve et Rennaz tendante à la commission donnée par LL EE aux seigneu... (1573)
          • M 32 Montagne de Chaude. Copie de prononciation faite par le gouverneur d'Aigle et les baillis de Vevey, d'Oron et de Gesse... (1573)
          • M 33 Montagne de Chaude. Arrêt de LL EE par lequel Messieurs de Villeneuve et de Rennaz sont admis à accepter ou refuser la... (1573)
          • M 34 Montagne de Chaude. Procédure et sentence du vice-châtelain de Château d'Oex sur lesdits différends entre les communes... (1574)
          • M 35 Montagne de Chaude. Sentence baillivale sur appel des Messieurs de Villeneuve et de Rennaz par laquelle ceux de Villen... (1574)
          • M 36 Montagne de Chaude. Traduction française d'ordonnance souveraine aux banderets de Berne pour choisir deux d'entre pour... (1574)
          • M 37 Montagne de Chaude. Prononciation faite par les banderets de la ville de Berne et les 4 baillis de Vevey, etc sur le d... (1574)
          • M 38 Montagne de Chaude. Supplication de Messieurs de Villeneuve à LL EE au sujet du lieu contentieux appelé en Areyne dépe... (1540-1541)
          • M 39 Montagne de Chaude. Extrait de reconnaissance passée en faveur de LL EE par la bourgeoisie de Villeneuve et la commune... (1621)
          • M 40 Montagne de Chaude. Représentation de messieurs de Villeneuve et de Rennaz contre certaines ordonnances obtenues de LL... (1657-1658)
          • M 41 Montagne de Chaude. Echange entre LL EE et la communauté de Villeneuve. (1676)
          • M 42 Montagne de Chaude. Procédure et sentence baillivale sur le différend d'entre la bourgeoisie de Villeneuve et la commu... (1695)
          • M 43 Montagne de Chaude. Vente faite par la commune de Rennaz à la communauté de Villeneuve du quart de la montagne de Chau... (1697)
          • M 44 Montagne de Chaude. Supplication de messieurs de Villeneuve à LL EE de les gratifier du restat qu'ils leur devaient po... (1698)
          • M 45 Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Délimitation et bornage d'une ... (1574)
          • M 45/1 Montagne de Chaude. Passation à clos d'une partie de la montagne de Chaude avec droit de prendre les bois nécessaires ... (1634)
          • M 45/2 Montagne de Chaude. Projet de règlement pour la montagne de Chaude. (1700)
          • M 45/3 Montagne de Chaude. Liasse concernant Chaude (amodiation, comptes). (1778-1839)
          • M 46 Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Copie de M 45 et vente du sus-... (1574)
          • M 47 Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Mandat donné par LL EE à certa... (1574)
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          • M 53 Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Sentence baillivale confirmant... (1579)
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          • M 56 Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Sentance baillivale révoquant ... (1579)
          • M 57 Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Double de sentence pour les co... (1580)
          • M 58/1 Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Sentence baillivale sur les di... (1618)
          • M 58/2 Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Sentence baillivale . (1618)
          • M 59 Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Transaction sur un différend e... (1692)
          • M 60 a Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Comptes du procureur de la mon... (1779-1786)
          • M 60 b Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Comptes du procureur de la mon... (1787-1790)
          • M 60 c Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Compte du procureur de la Mont... (1791-1795)
          • M 60 d Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Comptes du procureur de la Mon... (1796-1799)
          • M 60 e Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Comptes du procureur de la mon... (1800-1808)
          • M 60 e Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Copie du 21 août 1801 d'un éch... (1676)
          • N 1 Montagne des Chenayes. Requête de la Bourgeoisie de Villeneuve touchant la montagne des Chenayes. (1670-1680)
          • N 1/1 Montagne des Chenayes. Rôle des génisses qui ont alpé à la montagne de Raffevex. (1819-1823)
          • N 1/2 Montagne des Chenayes. Deux amodiations de la montagne de Raffevex. (1833-1838)
          • N 2 Montagne des Chenayes. Traduction du latin de limitation d'entre les communs (des Chenayes) appartenant à Messieurs de... (1535)
          • N 2 Copie de prononciation entre Villeneuve et Aigle à propos de la Joux-Verte (bois). (1646)
          • N 3 Bois des Fayaux. Procédure et sentence du châtelain de La Tour-de-Peilz sur le différend entre messieurs de Villeneuve... (1706)
          • N 4 Bois des Fayaux. Plan du bois des Fayaux. (1701-1800)
          • N 5 Bois des Fayaux. Petit rouleau de mandats qui se rapportent à N 3. (1699-1705)
          • N 6 Montagne de Neyrmont (Noirmont). Prononciation sur le différend entre la communauté de Villeneuve et celle de Veytaux ... (1556)
          • N 7 Montagne de Neyrmont (Noirmont). Vente des droits et communage sur une Agiette commune appelée Noirmont par Messieurs ... (1560)
          • N 8 Montagne de Neyrmont (Noirmont). Procédure et sentence inférieure du châtelain de Vevey sur le différend entre la bour... (1565)
          • N 9 Montagne de Neyrmont (Noirmont). Sentence baillivale confirmative de la sentence en N 8, lesdits de Villeneuve, Novill... (1565)
          • N 10 Montagne de Neyrmont (Noirmont). Réponse de François Du Crest sur la demande faite contre lui par Messieurs de Villene... (Non indiqué)
          • N 11 Montagne de Neyrmont (Noirmont). Prononciation sur les différends dont en N 8,9 et 10. (1566)
          • N 12 Montagne de Neyrmont (Noirmont). Mandat obtenu du bailli de Vevey par la commune de Veytaux contre la bourgeoisie de V... (1742)
          • N 12/1 Montagne de Neyrmont (Noirmont). Amodiation de Noirmont. (1835)
          • N 13 Montagne de Vauferruz. Liasse de procédures et sentences baillivales sur le différend entre la ville de Villeneuve et ... (1740-1743)
          • N 13/1 Montagne de Vauferruz. Amodiation de la montagne de Hauferrut par David Monod. (1833)
          • N 13/2 Montagne de Vauferruz. Amodiation de la montagne de Hauferrut par David Monod. (1838)
          • N 14 Montagne d'Arvel. Bail à ferme pour 9 ans par Messieurs de Villeneuve à Jaquet Medici et à Manuel Vasemis (?) Lombard ... (1354)
          • N 15 Montagne d'Arvel. Traité soit transaction et arrêt conventionnel sur les différends entre Messieurs de Villeneuve et l... (1443)
          • N 16 Montagne d'Arvel. Permission et octroi concédé par LL EE auxdits de Villeneuve et au facteur du sel pour l'utilité de ... (1582)
          • N 17 Montagne d'Arvel. Traduction de N 16. (1582)
          • N 18 Montagne d'Arvel. Prononciation faite sur le différend entre la ville de Villeneuve et les communes de Noville, Rennaz... (1583)
          • N 19 Montagne d'Arvel. Ordre de faire quatre grands fossés pour la vidange des eaux des fontaines sortantes du Mont d'Arvel... (1586)
          • N 20 Montagne d'Arvel. Prononciation sur les différends entre la ville de Villeneuve d'une part et les consorts et comparti... (1600)
          • N 21 Montagne d'Arvel. Sentence des baillis de Lausanne et d'Oron commis par LL EE pour juger des différends dont dans N 20... (1645)
          • N 22 Montagne d'Arvel. Traduction d'allemand en français de N 21. (1645)
          • N 23 Montagne d'Arvel. Plan des lieux contentieux dont en N 21. (Non indiqué)
          • N 24 Montagne d'Arvel. Factum de Messieurs de Villeneuve au sujet des différends de N 20 et N 21. (1600-1650)
          • N 25 Montagne d'Arvel. Arrêt de LL EE du Conseil étroit de Berne reconnaissant la Joux Verte comme faisant partie de la jur... (1646)
          • N 25/1 Montagne d'Arvel. Décision de LL EE entre Aigle et Villeneuve au sujet des prédites difficultés. (1646)
          • N 26 Montagne d'Arvel. Arrêt souverain du Petit et Grand Conseil de la ville de Berne confirmant (?) l'arrêt du 13 mai 1646... (1646)
          • N 27 Montagne d'Arvel. Double de N 26. (1646)
          • N 28 Montagne d'Arvel. Ordonnance arbitraire de LL EE du Conseil de Berne au sujet des limites des juridictions d'Aigle et ... (1646)
          • N 29 Montagne d'Arvel. Arrêt de LL EE du Conseil des 60 de Berne par laquelle Messieurs de Villeneuve ayant été relevés de ... (1648)
          • N 30 Montagne d'Arvel. Traduction en français de N 29. (1648)
          • N 31 Montagne d'Arvel. Autre traduction de N 29. (1648)
          • N 32 Montagne d'Arvel. Traduction de l'allemand en français de l'arrêt de LL EE du Conseil de Berne par lequel est accordé ... (1648)
          • N 33 Montagne d'Arvel. Cession faite à la communauté de Villeneuve par la commune de Rennaz de ses droits en la partie orie... (1650)
          • N 34 Montagne d'Arvel. Arrêt souverain de LL EE du Conseil des 60 par lequel sont confirmés N 21 et N 25. (1650)
          • N 35 Montagne d'Arvel. Quatre feuilles contenant les fondements et raisons de l'appel interjeté par Messieurs de Villeneuve... (1650)
          • N 36 Montagne d'Arvel. Arrêt souverain du Petit et Grand Conseil de la ville de Berne sur le différend entre la ville d'Aig... (1650)
          • N 37 Montagne d'Arvel. Gagement de la montagne de Follioux insté par Messieurs de Villeneuve contre les compationniers dedi... (1651)
          • N 38 Montagne d'Arvel. Arrêt de LL EE du Conseil de Berne par lequel contre l'intention des compartionniers de la montagne ... (1651)
          • N 39 Montagne d'Arvel. Vente par la Bourgeoisie de Villeneuve au facteur des salines de Roche du bois de la Joux Verte dépe... (1668)
          • N 40 Montagne d'Arvel. Traduction de lettres de LL EE par lesquelles elles ordonnent que les bois de la Joux Verte par elle... (1668)
          • N 40/1 Montagne d'Arvel. Transaction entre la commune de Villeneuve et Roche au sujet de la délimitation du Mont d'Arvel avec... (1778-1813)
          • N 41 a Montagnes. Etat des bois rière la Bourgeoisie de Villeneuve. (1759)
          • N 41 b/1 Montagnes. Permission spéciale à certaines personnes d'Yvorne de mener paître leurs bêtes sur la montagne d'Ayerne de ... (1462)
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