Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve (1201-1937)
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          • K 59 Bâtiments communaux en dehors de la ville : Montagne d'Avenayre. Acquis par la Bourgeoisie d'un paquis en la Montagne ... (1820)
          • K 60 Bâtiments communaux en dehors de la ville : Montagne d'Avenayre. Acquis par la Bourgeoisie d'un paquis en la Montagne ... (1823)
          • K 61 Bâtiments communaux en dehors de la ville : Montagne d'Avenayre. Legs de 120 florins faits à la ville par Claude Culla... (1583)
          • L 1 Limites du mandement de Chillon. Reconnaissance des limites des 4 mandements d'Aigle et Noville en faveur de LL EE par... (1487)
          • L 2 Limites du mandement de Chillon. Copie de L 1. (1487)
          • L 3 Limites du mandement de Chillon. Révision de Bornage des lieux confinant la juridiction du duc de Savoie par rapport a... (1530)
          • L 4/1 Limites du mandement de Chillon. Traduction d'allemand en français de L 3. (1530)
          • L 4/2 Limites du mandement de Chillon. Traduction de L 3. (1530)
          • L 5 Limites du mandement de Chillon. Nouvelle reconnaissance des limites et juridiction passée par les députés des 4 mande... (1578)
          • L 6 Limites territoriales entre Villeneuve, d'une part, et Chillon et Veytaux, de l'autre. Déposition d'un témoin dans le ... (1551)
          • L 7 Limites territoriales entre Villeneuve, d'une part, et Chillon et Veytaux, de l'autre. Procédure et sentence relatives... (1551)
          • L 8 Limites territoriales entre Villeneuve, d'une part, et Chillon et Veytaux, de l'autre. Ordonnance soit renvoi par les ... (1552)
          • L 9 Limites territoriales entre Villeneuve, d'une part, et Chillon et Veytaux, de l'autre. Prononciation suite au renvoi L... (1552)
          • L 10 Limites territoriales entre Villeneuve, d'une part, et Chillon et Veytaux, de l'autre. Limitation faite par le bailli ... (1556)
          • L 11 Limites territoriales entre Villeneuve, d'une part, et Chillon et Veytaux, de l'autre. Sentence du châtelain de Vevey ... (1557)
          • L 12 Limites territoriales entre Villeneuve, d'une part, et Chillon et Veytaux, de l'autre. Concession accordée par Messieu... (1569)
          • L 13 Limites territoriales entre Villeneuve, d'une part, et Chillon et Veytaux, de l'autre. Cahier contenant diverses limit... (1727-1747)
          • L 14 Limites territoriales entre Villeneuve, d'une part, et Chillon et Veytaux, de l'autre. Copie d'acte accordé par le Con... (1717)
          • LP 2/3 Obligation en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit. (1462)
          • LP 2/19-26 Actes divers concernant les Confréries du Saint-Esprit et de l'Eucharistie (ventes, achats, obligations, legs, donations... (1435-1502)
          • LP 3/27-36 Actes divers concernant les Confréries du Saint-Esprit et de l'Eucharistie (ventes, achats, obligations, legs, donations... (1404-1510)
          • LP 4/37-46 Actes divers concernant les Confréries du Saint-Esprit et de l'Eucharistie (ventes, achats, obligations, legs, donations... (1440-1520)
          • LP 5/47-57 Actes divers concernant les Confréries du Saint-Esprit et de l'Eucharistie (ventes, achats, obligations, legs, donations... (1438-1482)
          • LP 6/58-67 Actes divers concernant les Confréries du Saint-Esprit et de l'Eucharistie (ventes, achats, obligations, legs, donations... (1435-1501)
          • LP 7/68-75 Actes divers concernant les Confréries du Saint-Esprit et de l'Eucharistie (ventes, achats, obligations, legs, donations... (1415-1511)
          • LP 37172 Cession d'une terre en emphytéose par le curé de Villeneuve, Pierre de Baulmes, à Jean Meczaz de Villeneuve. (1402)
          • M 1a Montagne de Chaude. Audition de 38 témoins au sujet du litige entre l'abbaye de Haucrêt et la commune de Villeneuve co... (1453)
          • M 1b Montagne de Chaude. Document concernant la même affaire que M1a. (1453)
          • M 1 c Montagne de Chaude. Document concernant la même affaire que M1a. (Non indiqué)
          • M 2 Montagne de Chaude. Arrêt condamnant Messieurs de Villeneuve et confirmant la possession des pâturages de la Montagne ... (1453)
          • M 3 Montagne de Chaude. Procédure sur l'appel de Messieurs de Villeneuve dont en M2, le duc de Savoie nomme des commissair... (1454)
          • M 4 Montagne de Chaude. Ordre d'Amédée duc de Savoie à son Conseil de rendre jugement sur le litige opposant la commune de... (1469)
          • M 5 Montagne de Chaude. Copie d'extrait de la reconnaissance en faveur du duc de Savoie par l'Abbaye de Haut-Crêt de la mo... (Non indiqué)
          • M 6 Montagne de Chaude. Compromis suite au différend entre Messieurs de Villeneuve et la commune de Rennaz, les premiers p... (1501)
          • M 7 Montagne de Chaude. Copie d'audition de témoins prouvant que ceux de Rennaz ont de mémoire d'homme communé avec ceux d... (1501-1600)
          • M 8 Montagne de Chaude. Audition de 10 témoins au sujet de la propriété des pâturages des montagnes de Chaude, d'Aveneyres... (1501)
          • M 9 Montagne de Chaude. Prononciation sur le différend entre l'Abbaye de Haut-Crêt et la communauté de Villeneuve d'une pa... (1504)
          • M 10 Montagne de Chaude. Ordre de Charles duc de Savoie à ses officiers de maintenir la communauté de Villeneuve dans sa po... (1531)
          • M 11 Montagne de Chaude. Audition de 14 témoins prouvant que de temps immémoriaux Messieurs de Villeneuve sont en possessio... (1531)
          • M 12 Montagne de Chaude. Prononciation sur un différend entre Messieurs de Villeneuve et l'abbaye de Haut-Crêt qui prétenda... (1531)
          • M 13 Montagne de Chaude. Minute de M12. (1531)
          • M 15 Montagne de Chaude. Vieille traduction de M 12. (1531)
          • M 14 Montagne de Chaude. Traduction de M 12. (1531)
          • M 16 Montagne de Chaude. Passement obtenu par le gouverneur de l'Abbaye de Haut-Crêt pour LL EE et la bourgeoisie de Villen... (1540)
          • M 17 Montagne de Chaude. Double de M16. (1540)
          • M 18 Montagne de Chaude. Sentence baillivale confirmant les sentences de première et seconde instance dont M16 en est une. (1540)
          • M 19 Montagne de Chaude. Arrêt de la suprême chambre des Appellations de Berne sur les différends élevés entre les parties ... (1541)
          • M 20 Montagne de Chaude. Arrêt de la chambre des Appellations de Berne sur les différends entre les particuliers de Montreu... (1541)
          • M 21 Montagne de Chaude. Abergement passé au nom de LL EE en faveur de la communauté de Villeneuve du droit de l'Abbaye de ... (1558)
          • M 22 Montagne de Chaude. Copie de M21. (1558)
          • M 23 Montagne de Chaude. Copie de M 21, de l'abergement de la Montagne de Chaude. (1558)
          • M 24 Montagne de Chaude. Copie de M 21. (1558)
          • M 24/1 Montagne de Chaude. Mandat adressé au bailli de Vevey et l'invitant à arranger le différend qui existe entre ceux de V... (1558)
          • M 25 Montagne de Chaude. Pièce de procédure par devant le chatelain de Montreux d'entre Messieurs de Villeneuve d'une part ... (1558)
          • M 26/1 Montagne de Chaude. Sentence baillivale admettant le droit de ceux de Rennaz, comme communiers de Villeneuve, de pâtur... (1559)
          • M 26/2 Montagne de Chaude. Double de M 26/1. (1559)
          • M 27 Montagne de Chaude. Arrêt souverain par lequel est décidé que LL EE ayant prononcé que ceux de Rennaz doivent être com... (1561-1562)
          • M 28 Montagne de Chaude. Deux actes de reconnaissance de la Bourgeoisie de Villeneuve en faveur de LL EE: 1) des trois quar... (1562-1565)
          • M 29 Montagne de Chaude. Prononciation sur le différend entre les communautés de Villeneuve et de Rennaz d'une part et Jacq... (1565)
          • M 29/1 Montagne de Chaude. Quittance pour le quart d'une chaudière de Chaude rendue par ceux de Rennaz à ceux de Villeneuve. (1571)
          • M 30 Montagne de Chaude. Audition de témoins au sujet des réserves faites en transaction et prononciation (en M 29) (montag... (1572)
          • M 31 Montagne de Chaude. Requête de Messieurs de Villeneuve et Rennaz tendante à la commission donnée par LL EE aux seigneu... (1573)
          • M 32 Montagne de Chaude. Copie de prononciation faite par le gouverneur d'Aigle et les baillis de Vevey, d'Oron et de Gesse... (1573)
          • M 33 Montagne de Chaude. Arrêt de LL EE par lequel Messieurs de Villeneuve et de Rennaz sont admis à accepter ou refuser la... (1573)
          • M 34 Montagne de Chaude. Procédure et sentence du vice-châtelain de Château d'Oex sur lesdits différends entre les communes... (1574)
          • M 35 Montagne de Chaude. Sentence baillivale sur appel des Messieurs de Villeneuve et de Rennaz par laquelle ceux de Villen... (1574)
          • M 36 Montagne de Chaude. Traduction française d'ordonnance souveraine aux banderets de Berne pour choisir deux d'entre pour... (1574)
          • M 37 Montagne de Chaude. Prononciation faite par les banderets de la ville de Berne et les 4 baillis de Vevey, etc sur le d... (1574)
          • M 38 Montagne de Chaude. Supplication de Messieurs de Villeneuve à LL EE au sujet du lieu contentieux appelé en Areyne dépe... (1540-1541)
          • M 39 Montagne de Chaude. Extrait de reconnaissance passée en faveur de LL EE par la bourgeoisie de Villeneuve et la commune... (1621)
          • M 40 Montagne de Chaude. Représentation de messieurs de Villeneuve et de Rennaz contre certaines ordonnances obtenues de LL... (1657-1658)
          • M 41 Montagne de Chaude. Echange entre LL EE et la communauté de Villeneuve. (1676)
          • M 42 Montagne de Chaude. Procédure et sentence baillivale sur le différend d'entre la bourgeoisie de Villeneuve et la commu... (1695)
          • M 43 Montagne de Chaude. Vente faite par la commune de Rennaz à la communauté de Villeneuve du quart de la montagne de Chau... (1697)
          • M 44 Montagne de Chaude. Supplication de messieurs de Villeneuve à LL EE de les gratifier du restat qu'ils leur devaient po... (1698)
          • M 45 Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Délimitation et bornage d'une ... (1574)
          • M 45/1 Montagne de Chaude. Passation à clos d'une partie de la montagne de Chaude avec droit de prendre les bois nécessaires ... (1634)
          • M 45/2 Montagne de Chaude. Projet de règlement pour la montagne de Chaude. (1700)
          • M 45/3 Montagne de Chaude. Liasse concernant Chaude (amodiation, comptes). (1778-1839)
          • M 46 Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Copie de M 45 et vente du sus-... (1574)
          • M 47 Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Mandat donné par LL EE à certa... (1574)
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          • M 56 Montagne de Chaude : Le Lavenchy avec le droit de coupage reservé à ceux de Villeneuve. Sentance baillivale révoquant ... (1579)
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