Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve (1201-1937)
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          • C 26 Privilèges de tributs établis à Villeneuve, en faveur de la ville : d'avoir du sel à prix réduit. Arrêt de LL EE qui m... (1593)
          • D 1 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Copie de lettres du Prince Amédée de Savoie en faveur des Messieurs... (1369-1395)
          • D 1.1° Privilèges d'exemption de péages : péage de Villeneuve. Compte-rendu aux Bourgeois de Villeneuve du produit du péage d... (1301-1400)
          • D 1.2° Privilèges d'exemption de péages : péage de Villeneuve. Tarif du péage de Villeneuve perçu par LL EE de Berne. (1593)
          • D 1.3° Privilèges d'exemption de péages : péage de Villeneuve. Prononciation entre Rodolphe de Blonay et Jordan Anthoine, de ... (1330)
          • D 2 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Acte d'exécution de lettres émanées du duc de Savoie concernant le ... (1407)
          • D 3 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Double de D2. (1407)
          • D 4/1 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Traduction de D2. (1407)
          • D 4/2 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Traduction de D 13 concernant l'exemption de ceux de Villeneuve du ... (1493)
          • D 5 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Petit cahier contenant les traductions copiées en D4. (1407-1493)
          • D 6 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Ordre du duc Amédée de Savoie aux péageurs de Vevey de se conformer... (1424)
          • D 7 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Ordre du duc Louis de Savoie de s'informer si ceux de Villeneuve so... (1442)
          • D 8 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Audition de 22 témoins prouvant que ceux de Villeneuve sont exempts... (1442)
          • D 9 a Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Procédure au sujet du péage. (1443)
          • D 9 b Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Audition de témoins prouvant que ceux de Villeneuve sont exempts du... (1444)
          • D 10 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Copies des dépositions de 36 témoins prouvant que ceux de Villeneuv... (1444)
          • D 11 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Déposition de 29 témoins prouvant que ceux de Villeneuve sont exemp... (1473)
          • D 12 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Lettres émanées des ducs de Savoie en faveur de Messieurs de Villen... (1490)
          • D 13 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Confirmation de Blanche Duchesse de Savoie que ceux de Villeneuve s... (1493)
          • D 14 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Ordres du duc Philibert de Savoie à ses baillis, juges, etc de resp... (1498)
          • D 15 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Procédure et arrêt du conseil ducal concernant le péage de Vevey. (1500)
          • D 16 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Arrêt de LL EE déclarant Messieurs de Villeneuve exempts de payer l... (1698)
          • D 17 Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Traduction en français de D 16. (1698)
          • D 18 a Privilèges d'exemption de péages : péage de Vevey. Supplication des habitants de Villeneuve et mandat du comte Amédée ... (1399)
          • D 18 b Privilèges d'exemption de péages : péage de Saint-Maurice. Ordre du Conseil ducal au péageur de Saint-Maurice de ne pl... (1311)
          • D 19 Privilèges d'exemption de péages : péage de Saint-Maurice. Audition de 35 témoins produits par Messieurs de Villeneuve... (1470)
          • D 20 Privilèges d'exemption de péages : péage de Saint-Maurice. Diverses supplications de Messieurs de Villeneuve et divers... (1469)
          • D 20 Privilèges d'exemption de péages : péage de Saint-Maurice. Ordre de Yolande de France de ne pas inquiéter Messieurs de... (1474)
          • D 21 Privilèges d'exemption de péages : péage de Saint-Maurice. Cahier contenant la procédure en appel au bailli de Chablai... (1475)
          • D 22 Privilèges d'exemption de péages : péage de Saint-Maurice. Procédure devant le Conseil du duc de Savoie entre Messieur... (1475)
          • D 23 Privilèges d'exemption de péages : péage de Saint-Maurice. Ordre de Yolande de France au chatelain et péageur de Saint... (1475)
          • D 24 Privilèges d'exemption de péages : péage de Saint-Maurice. Décision renvoyée du Conseil général du Pays du Valais au s... (1543)
          • D 25 Privilèges d'exemption de péages : péage d'Evian. Ordre de Louis de Savoie au chatelain d'Evian de s'informer au sujet... (1437)
          • D 26 Privilèges d'exemption de péages : péage d'Evian. Ordre de Louis de Savoie au chatelain d'Evian de s'informer au sujet... (1437)
          • D 27 Privilèges d'exemption de péages : les bourgeois de Branchier sont exempts des péages de Villeneuve et de Saint-Maurice.... (1322)
          • D 27/1 Privilèges d'exemption de subsides. Ordonnance du duc Charles de Savoie exemptant les habitants de La Tour de Peilz, V... (1484)
          • D 27/2 Privilèges d'exemption de subsides. Remise en faveur des habitants de Villeneuve du tiers d'un subside. (1535)
          • E 1 Privilège d'exemption de tous tributs et contributions rière Aigle. Ordre d'Amédée de Savoie de respecter la liberté d... (1469)
          • E 2 Privilège d'exemption de tous tributs et contributions rière Aigle. Traduction de E1. (1469)
          • E 3 Privilège d'exemption de tous tributs et contributions rière Aigle. Copie de E 1. (1469)
          • E 4/1 Privilège d'exemption de tous tributs et contributions rière Aigle. Traduction de E 1. (1469)
          • E 4/2 Privilège d'exemption de tous tributs et contributions rière Aigle. Traduction d'information prise par le châtelain de... (1485)
          • E 4/3 Privilège d'exemption de tous tributs et contributions rière Aigle. Traduction d'autre information prise à la réquisit... (1485)
          • E 5 Privilège d'exemption de tous tributs et contributions rière Aigle. Traduction de E 4/3 concernant la liberté de ceux ... (1485)
          • E 6 Privilège par rapport à la halle d'Aigle et aux voitures libres de transporter des marchandises entre Villeneuve et Sain... (1484)
          • E 7 Privilège par rapport à la halle d'Aigle et aux voitures libres de transporter des marchandises entre Villeneuve et Sain... (1485)
          • E 8 Privilège par rapport à la halle d'Aigle et aux voitures libres de transporter des marchandises entre Villeneuve et Sain... (1658)
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          • E 10 Privilège par rapport à la halle d'Aigle et aux voitures libres de transporter des marchandises entre Villeneuve et Sain... (1692)
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          • E 13 Privilège par rapport à la halle d'Aigle et aux voitures libres de transporter des marchandises entre Villeneuve et Sain... (1692)
          • E 14 Privilège par rapport à la halle d'Aigle et aux voitures libres de transporter des marchandises entre Villeneuve et Sain... (1692)
          • E 15 Privilège par rapport à la halle d'Aigle et aux voitures libres de transporter des marchandises entre Villeneuve et Sain... (1692)
          • E 16 Privilège par rapport à la halle d'Aigle et aux voitures libres de transporter des marchandises entre Villeneuve et Sain... (1712)
          • E 17 Privilège par rapport à la halle d'Aigle et aux voitures libres de transporter des marchandises entre Villeneuve et Sain... (1712)
          • E 18 Privilège par rapport à la halle d'Aigle et aux voitures libres de transporter des marchandises entre Villeneuve et Sain... (1712)
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          • E 21 Privilège par rapport à la halle d'Aigle et aux voitures libres de transporter des marchandises entre Villeneuve et Sain... (1712)
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          • E 23 Privilège par rapport à la halle d'Aigle et aux voitures libres de transporter des marchandises entre Villeneuve et Sain... (1701-1750)
          • E 24 Privilège d'exemption de contribution pour bâties et barrières des eaux rière Aigle. Ordre du comte Amédée de Savoie à... (1314)
          • E 25 Privilège d'exemption de contribution pour bâties et barrières des eaux rière Aigle. Copie de traduction de l'ordre du... (1315)
          • E 26 Privilège d'exemption de contribution pour bâties et barrières des eaux rière Aigle. Acte du Conseil d'Aigle déclarant... (1735)
          • E 27 a Privilège par rapport à la halle d'Aigle et aux voitures libres de transporter des marchandises entre Villeneuve et Sain... (1485-1486)
          • E 27 b/1 Privilège d'exemption de contribution pour bâties et barrières des eaux rière Aigle. Ordre du comte Amédée de Savoie d... (1318)
          • E 27 b/2 Privilège d'exemption de contribution pour bâties et barrières des eaux rière Aigle. Sentence condamnant ceux de Ville... (1319)
          • E 27 b/3 Privilège d'exemption de contribution pour bâties et barrières des eaux rière Aigle. Lettre d'appel de ceux de Villene... (1319)
          • E 28 Privilège d'exemption de contribution pour bâties et barrières des eaux rière Aigle. Demande des châtelain, syndic, et... (1741)
          • F 1 Privilège de partisson, soit du pouvoir d'ordonner des voitures des marchandises tant par eau que par terre. Acte par ... (1340)
          • F 2 Privilège de partisson, soit du pouvoir d'ordonner des voitures des marchandises tant par eau que par terre. Bail à fe... (1440)
          • F 3 Privilège de partisson, soit du pouvoir d'ordonner des voitures des marchandises tant par eau que par terre. Sentence ... (1537)
          • F 4 Privilège de partisson, soit du pouvoir d'ordonner des voitures des marchandises tant par eau que par terre. Sentence ... (1553)
          • F 5 Privilège de partisson, soit du pouvoir d'ordonner des voitures des marchandises tant par eau que par terre. Demande d... (1554)
          • F 6 Privilège de partisson, soit du pouvoir d'ordonner des voitures des marchandises tant par eau que par terre. Permissio... (1581)
          • F 7 Privilège de partisson, soit du pouvoir d'ordonner des voitures des marchandises tant par eau que par terre. Règlement... (1734)
          • F 8 Privilège de partisson, soit du pouvoir d'ordonner des voitures des marchandises tant par eau que par terre. Plainte d... (1560)
          • F 9 Privilège de partisson, soit du pouvoir d'ordonner des voitures des marchandises tant par eau que par terre. Règlement... (1700)
          • F 10 Privilège de partisson, soit du pouvoir d'ordonner des voitures des marchandises tant par eau que par terre. Mandat ba... (1705)
          • G 1 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage. Accord passé entre les syndics et procureurs de Villeneuve et Perrod ... (1333)
          • G 2 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage. Décision du comte Aymon de Savoie au sujet d'un différend entre ceux ... (1346)
          • G 3 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage. Traduction française de G 2. (1346)
          • G 4 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage. Quittance pour cense due par Villeneuve au prince concernant le droit... (1463)
          • G 5 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage. Liasse de divers papiers concernant l'obligation de faire passer les ... (1336-1416)
          • G 6 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage. Accord (?) au sujet d'un bateau n'ayant pas passé par le port de Vill... (1415)
          • G 7 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage. Diverses requêtes et sentences concernant l'affaire en G 6. (1415)
          • G 8 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage. Ordonnance des ducs de Savoie concernant l'obligation de faire passer... (1499-1516)
          • G 9 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage. Ordonnance du duc de Savoie concernant l'obligation de faire passer l... (1501-1506)
          • G 10 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage. Testimoniales et autres procédures concernant l'obligation de passer ... (1515)
          • G 11 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage. Ordonnance ducale maintenant ceux de Villeneuve dans leur droit de ri... (1525-1527)
          • G 12 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage. Ordonnance baillivale au gouverneur de Saint-Maurice défendant au par... (1554)
          • G 13 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage. Prononciation suite à un différend entre ceux de Villeneuve et d' Aig... (1567)
          • G 14 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage. Copie de supplication à LL EE par Messieurs de Villeneuve demandant l... (Non indiqué)
          • G 15 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage. Confirmation de LL EE de Berne des droits et privilèges de la Bourgeo... (1705)
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          • G 17 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage particulier de ceux d'Edyez (Bouveret), Saint-Gingolph et Vouvry. Sais... (1332)
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          • G 19 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage particulier de ceux d'Edyez (Bouveret), Saint-Gingolph et Vouvry. Sais... (1340)
          • G 20 Privilèges par rapport au lac : droit de rivage particulier de ceux d'Edyez (Bouveret), Saint-Gingolph et Vouvry. Perm... (1381)
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