Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve (1201-1937)
          • 1 Espèce de Plaid général soit de Pactum Conventum entre le comte Amédée de Savoye et ses sujets de la Villeneuve de Chill... (1214)
          • 2 Copie du 9 mars 1789 d'une copie de l'an 1295 lequel contient quelques articles tirés et extraits d'une copie faite en 1... (1214-1789)
          • 3 Concession de LL EE concernant la foire du 3e jeudi du mois d'octobre; original en allemand ; traduction française non s... (1789)
          • A 1 Privilèges. Concessions faites par le Comte Amédée de Savoie à la communauté de Villeneuve. (1287)
          • A 2 Privilèges. Lettres émanées du Comte Amédée de Savoie, par lesquelles et pour récompense de ce que Messieurs de Villen... (1315)
          • A 3 Privilèges. Copie avec traduction en français, non signée, de A 2. (1315)
          • A 4 Privilèges. Traduction en français de A2. (1315)
          • A 5 Privilèges. Lettres émanées du sérénissime Prince Edouard comte de Savoye, par lesquelles ce prince accorde à ceux de ... (1328)
          • A 6 Privilèges. Traduction en français de A 5. (1328)
          • A 7 Privilèges. Extrait traduit en français et non signé, du 1er article de A 5. (1328)
          • A 8 Privilèges. Requête de Messieurs de Villeneuve, au Comte Amédée de Savoie concernant trois objets. (1346)
          • A 9 Privilèges. Concession faite à Messieurs de Villeneuve par Jean de Blonay, chevalier et bailli de Chablais et Genevois... (1369)
          • A 10 Privilèges. Concession faite à Messieurs de Villeneuve par Jean de Blonay, chevalier et bailli de Chablais et Genevois... (1369)
          • A 11 Privilèges. Nouvelle concession identique à celle en A 9 pour l'espace de 9 années, et sous la même cense annuelle de ... (1377)
          • A 12 Privilèges. Concession de libertés et franchises par le comte de Savoie aux bourgeois et habitants de Vileneuve. (1379)
          • A 13 Privilèges. Concession de libertés et franchises par le comte de Savoie aux bourgeois et habitants de Vileneuve. (1379)
          • A 14 Privilèges. Concession de libertés et franchises par le comte de Savoie aux bourgeois et habitants de Vileneuve. (1379)
          • A 15 Privilèges. Confirmation par le comte de Savoie Amédée, duc de Chablais etc de toutes les libertés, franchises et immu... (1389)
          • A 16 Privilèges. La communauté de Villeneuve et ses habitants sont exempts par Bonne de Bourbon de toutes .commises et éche... (1392)
          • A 17 Privilèges. Ordre du Comte de Savoie à son bailli de Chablais et Genevois et à son châtelain de Chillon d'observer et ... (1407)
          • A 18 Privilèges. Réponse du Comte de Savoie à une requête de Messieurs de Villeneuve. (1407)
          • A 19 Privilèges. Réponse du Comte de Savoie à Messieurs de Villeneuve pour même objet qu'en A 16. (1414)
          • A 20/1 Privilèges. Reconnaissance passée par la ville et communauté de Villeneuve en faveur de Louis de Savoie. (1421-1437)
          • A 20/2 Privilèges. Extrait d'une reconnaissance de la ville et communauté de Villeneuve en faveur du Prince de Savoie. (1420-1437)
          • A 20/3 Privilèges. Acte d'abergement du four banal. (1420)
          • A 21 Privilèges. Lettres émanées de Louis de Savoie en faveur de qui sur pareil sujet et pour pareilles raisons qu'en A 16 ... (1437)
          • A 22 Privilèges. Ordre du duc Louis de Savoie à ses baillis, etc, sur la plainte de ceux de Villeneuve, d'observer les fran... (1455)
          • A 23 Privilèges. Petit cahier contenant les traductions en français des titres suivants. 1um & 2 um, traduction de H 4. (1456)
          • A 23 Privilèges. Petit cahier contenant les traductions en français des titres suivants. 3 um, traduction de + 2. (1214)
          • A 23 Privilèges. Petit cahier contenant les traductions en français des titres suivants. 4 um, traduction de B 33. (1495)
          • A 24/1 Privilèges. Copie d'une confirmation des libertés, etc par Amédée. (1399)
          • A 24/2 Privilèges. Reconnaissance passée en faveur du duc Louis de Savoie à cause de son château et Mandement de Chillon par ... (1460)
          • A 24/3 Privilèges. Extrait d'une reconnaissance du 20 février 1460, A 24. (1788)
          • A 25 Privilèges. Petit cahier contenant les plaintes de la communauté de Villeneuve tant en leur faveur qu'en celle du Duc ... (1499)
          • A 26 Privilèges. Projet des représentations dont en A 25. (1499)
          • A 27 Privilèges. Lettre du Duc de Savoie portant créance en faveur de Monsieur le Juge du bailliage de Gex que ce Prince en... (Non indiqué)
          • A 28 Privilèges. 2 Copies de traduction d'ordonnance des Seigneurs de Berne sur les différends entre la communauté de Ville... (1509)
          • A 29/1 Privilèges. Acte relatant la présence des particuliers de Roche, etc sur la montagne d'Ayerne appartenant auxdits de V... (1511)
          • A 29/2 Privilèges. Le seigneur advoyer et quelques autres seigneurs de Berne étant à Aigle à l'occasion des différends surven... (1509)
          • A 30 Privilèges. Acte de serment en faveur de ceux de Villeneuve par le nouveau capitaine de Chillon de respecter les liber... (1526)
          • A 31 Privilèges. Confirmation par LL EE de Berne des privilèges concédés par certains articles de A 12, A 20, A 24, A 17. (1541)
          • A 32 Privilèges. Confirmation par LL EE de Berne des privilèges concédés par certains articles de A 12, A 20, A 24, A 18. (1541)
          • A 33 Privilèges. Reconnaissance passée en faveur de LL EE par la ville et communauté de Villeneuve des possessions et privi... (1543)
          • A 34 Privilèges. Reconnaissance passée en faveur de LL EE par la ville et communauté de Villeneuve, des possessions et priv... (1578)
          • A 35 Privilèges. Supplication de Messieurs de Villeneuve adressée à LL EE au sujet de l'entretien de leur partisson. (1603-)
          • A 36 Privilèges. Extrait d'une reconnaissance passée en faveur de LL EE par la ville et communauté de Villeneuve, des posse... (1621)
          • A 37 Privilèges. Reconnaissance passée en faveur de LL EE par la ville et communauté de Villeneuve des fonds et privilèges ... (1691)
          • A 38/1 Privilèges. Compte des frais payés au commissaire Loup pour rénovation. (1766-1767)
          • A 38/2 Privilèges. Petit cahier portant le titre: inventaire des principaux titres de la ville . (1550-1650)
          • B 1 Privilèges particuliers : par rapport à l'usure. Bourgeois et habitants de Villeneuve exempts de toutes recherches pou... (1294)
          • B 2 Privilèges particuliers : par rapport à l'usure. Deux titres originaux attachés ensemble. 1) 1294 (copie de B1) ; 2)... (1294-1379)
          • B 3 Privilèges particuliers : par rapport à l'usure. 1) 1294 (copie de B1) ; 2) 1379, mai 18, confirmation du privilège ci... (1294-1379)
          • B 4/1 Privilèges particuliers : par rapport à l'usure. Ordre du comte de Savoie de lever la saisie des biens meubles et créa... (1382)
          • B 4/2 Privilèges particuliers : par rapport à l'usure. Extrait des concessions de 1287. (1287)
          • B 5 Privilèges particuliers : de ne pouvoir être traduit en justice hors de la Châtellenie de Chillon. Arrêté du conseil d... (1426)
          • B 6 Privilèges particuliers : de ne pouvoir être traduit en justice hors de la Châtellenie de Chillon. Copie de requête de... (1477)
          • B 6/1 Privilèges particuliers : de ne pouvoir être traduit en justice hors de la Châtellenie de Chillon. Ordre d'Amédée à l'... (1468)
          • B 6/2 Privilèges particuliers : de ne pouvoir être traduit en justice hors de la Châtellenie de Chillon. Lettre du duc Charl... (1513)
          • B 7 Privilèges particuliers : de juger les cas criminels de rière Villeneuve, requérant peine corporelle. Somme de 100 flo... (1350)
          • B 8 Privilèges particuliers : de juger les cas criminels de rière Villeneuve, requérant peine corporelle. Sommation des Me... (1364)
          • B 9 Privilèges particuliers : de juger les cas criminels de rière Villeneuve, requérant peine corporelle. Lettre du comte ... (1365)
          • B 10 Privilèges particuliers : contributions et exemptions aux gîtes, impositions et levées d'argent pour les nécessiteux de ... (1272)
          • B 11 Privilèges particuliers : contributions et exemptions aux gîtes, impositions et levées d'argent pour les nécessiteux de ... (1337)
          • B 12 Privilèges particuliers : contributions et exemptions aux gîtes, impositions et levées d'argent pour les nécessiteux de ... (1337)
          • B 13 Privilèges particuliers : contributions et exemptions aux gîtes, impositions et levées d'argent pour les nécessiteux de ... (1337)
          • B 14 Privilèges particuliers : contributions et exemptions aux gîtes, impositions et levées d'argent pour les nécessiteux de ... (1345)
          • B 15 Privilèges particuliers : contributions et exemptions aux gîtes, impositions et levées d'argent pour les nécessiteux de ... (1345)
          • B 16 Privilèges particuliers : soumission aux gîtes militaires. Arrêt de LL EE obligeant à payer le gîte militaire. (1599)
          • B 17 Privilèges particuliers : soumission aux gîtes militaires. Copie allemande et traduction française de B 16. (1599)
          • B 18 Privilèges particuliers : soumission aux gîtes militaires. Sentence baillivale sur le différend entre la communauté de... (1619)
          • B 19 Privilèges particuliers : contributions de communautés étrangères au murs et fortifications de la ville. Ordonnance du... (1407)
          • B 20 Privilèges particuliers : contributions de communautés étrangères au murs et fortifications de la ville. Prononciation... (1408)
          • B 21 Privilèges particuliers : contributions de communautés étrangères au murs et fortifications de la ville. Ordre du comt... (1408)
          • B 22 Privilèges particuliers : contributions de communautés étrangères au murs et fortifications de la ville. Composition e... (1408)
          • B 23 Privilèges particuliers : contributions étrangères au salaire de l'inspecteur de santé établi à Villeneuve en temps de c... (1740)
          • B 24 Privilèges particuliers : contributions étrangères au salaire de l'inspecteur de santé établi à Villeneuve en temps de c... (1743)
          • B 25 Privilèges particuliers : contributions étrangères au salaire de l'inspecteur de santé établi à Villeneuve en temps de c... (1743)
          • B 26 Privilèges particuliers : contributions étrangères au salaire de l'inspecteur de santé établi à Villeneuve en temps de c... (1743)
          • B 27 Privilèges particuliers : contributions étrangères au salaire de l'inspecteur de santé établi à Villeneuve en temps de c... (1739-1743)
          • B 28 Privilèges particuliers : par rapport à la boucherie. Factum des Petit et Grand Conseils de Villeneuve sur dénonce en ... (Non indiqué)
          • B 29 Privilèges particuliers : par rapport à la boucherie. Arrêt de LL EE par lequel Jean Dulon est éconduit de sa prétenti... (1678)
          • B 30 Privilèges particuliers : par rapport à la boucherie. Arrêt de LL EE par lequel Jean Dulon est éconduit de sa prétenti... (1678)
          • B 31 Privilèges particuliers : par rapport à la boucherie. Arrêt de LL EE par lequel Jean Dulon est éconduit de sa prétenti... (1678)
          • B 32 Privilèges particuliers : par rapport à la vente des poissons (poissonnerie). Copies des franchises données par le com... (1376-1385)
          • B 33 Privilèges particuliers : par rapport à la vente des grains. Défense, par Blanche duchesse de Savoie, de vendre le blé... (1495)
          • B 34 Privilèges particuliers : de moudre où l'on veut. Ordre du duc Philibert de Savoie de maintenir l'ancienne coutume et ... (1481)
          • B 35 Privilèges particuliers : banalité de four. Abergement par le duc Amédée de Savoie à la ville et communauté de Villene... (1421)
          • B 36 Privilèges particuliers : banalité de four. Bail à ferme passé par Messieurs de Villeneuve en faveur de Collet Doulon ... (1424)
          • B 37 Privilèges particuliers : d'avoir des foires à Villeneuve. Arrêt de LL EE confirmant les deux foires de Villeneuve. (Non indiqué)
          • B 38/1 Privilèges particuliers : de la garde des matricules des mesures des blés, des vins, etc. Déclaration souveraine de LL... (1630)
          • B 38/2-3 Privilèges particuliers : de la garde des matricules des mesures des blés, des vins, etc. Copie allemande de lettre de... (1577)
          • B 39 Privilèges particuliers : bourgeoisie de Berne. Extrait du Chronicon Helveticum de Tschudy selon lequel les Bourgeois ... (1388)
          • B 40 Privilèges particuliers. Passement baillival obtenu par la Bourgeoisie de Villeneuve et les communautés de Blonay et d... (1709)
          • B 41 Privilèges particuliers : banneret et bannière particulière à Villeneuve. Nomination et présentation par la communauté... (1477)
          • B 42 Privilèges particuliers : banneret et bannière particulière à Villeneuve. Déclaration du Conseil de Berne abolissant l... (1538)
          • B 43 Privilèges particuliers : contribution de ceux du Châtelard à la construction du chariot de guerre dû par Villeneuve. ... (1686)
          • B 43 / 3a Privilèges particuliers : contribution de ceux du Châtelard à la construction du chariot de guerre dû par Villeneuve. ... (1761-1793)
          • B 43 / 3b Privilèges particuliers : contribution de ceux du Châtelard à la construction du chariot de guerre dû par Villeneuve. ... (1771-1793)
          • B 43/3 c Privilèges particuliers : contribution de ceux du Châtelard à la construction du chariot de guerre dû par Villeneuve. ... (1782-1791)
          • B 43/4 Privilèges particuliers : contribution de ceux du Châtelard à la construction du chariot de guerre dû par Villeneuve. ... (1799-1804)
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        • AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve (1701-1841)
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