Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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      • Archives officielles
        • AC Champvent Fonds d'archives de la commune fusionnée de Champvent (1776-1960)
        • AC Essert-sous-Champvent Fonds d'archives de la commune de Essert-sous-Champvent (1800-1960)
        • AC Villars-sous-Champvent Fonds d'archives de la commune de Villars-sous-Champvent (1659-1960)
          • A 1 Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. (1781-1849)
          • A 2 Délibérations de la Municipalité. (1850-1873)
          • A 3-8 Délibérations de la Municipalité. (1873-1960)
          • B 1 Délibérations du Conseil Général. (-1832)
          • B 2-5 Délibérations du Conseil Général. (1833-1960)
          • C 1-4,13 Correspondance reçue. (1920-1960)
          • C 5 Correspondance reçue. Correspondance avec la préfecture. (1945-1960)
          • C 6 Correspondance reçue. Correspondance avec le Département des finances. (1945-1960)
          • C 7 Correspondance reçue. Correspondance avec le Département de justice et de police. (1945-1960)
          • C 8 Correspondance reçue. Correspondance avec le Département militaire et l'assurance-incendie. (1946-1960)
          • C 9 Correspondance reçue. Correspondance avec le Département de l'instruction publique et des cultes. (1946-1960)
          • C 10 Correspondance reçue. Correspondance avec le Département de l'intérieur. (1953-1960)
          • D 1 Correspondance expédiée. Copies-lettres. (1945-1960)
          • E 1 Convention, titres, droits communaux. Transaction entre la commune de Villars-sous-Champvent et les propriétaires des ... (1806)
          • E 1 Convention, titres, droits communaux. Cédule en faveur de la Bourse des pauvres contre la commune de Villars-sous-Cham... (1821)
          • E 1 Convention, titres, droits communaux. Cédule en faveur de la Bourse des pauvres contre la commune de Villars-sous-Cham... (1823)
          • E 1 Convention, titres, droits communaux. Cédule en faveur de la Bourse des pauvres contre la commune de Villars-sous-Cham... (1834)
          • E 1 Convention, titres, droits communaux. Lettre de rente en faveur de Jean-Gabriel, fils de feu Jacques-Elie Benoît, d'Yv... (1843)
          • E 1 Convention, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Villars, fait de Louis-Rodolph, fils de feu Je... (1858)
          • E 1 Convention, titres, droits communaux. Partage entre Jean, fils de feu Jean Mayerat, de Villars-sous-Champvent, son dom... (1860)
          • E 1 Convention, titres, droits communaux. Échange entre la commune de Villars et Jean-Pierre, fils de feu Jean-Luis Mayera... (1872)
          • FA 1-7 Comptes communaux. (1802-1946)
          • FA Comptes communaux. (1947-1960)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1881-1883)
          • FB 2-4 Pièces annexes aux comptes. Livres de la caisse communale. (1829-1866)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal de la Bourse communale. (1943-1960)
          • FD 1 Mises. Mises de la commune. (1659-1715)
          • FD 2-5 Mises. (1810-1947)
          • FE 1 Rentier et comptes de la Bourse des pauvres. (1765-1848)
          • FE 2 Registre des comptes de la Bourse des pauvres. (1869-1884)
          • FE 3-4 Comptes de la Bourse des pauvres. (1884-1923)
          • FE 5 Livres de caisse de la Bourse des pauvres. (1929-1943)
          • FE 6-7 Comptes de la Bourse des pauvres. (1810-1915)
          • FF 1 Impôts. Rachat des dîmes et censes. (1804)
          • FF 2-4 Impôts. Comptes des particuliers. (1869-1938)
          • FF 5 Impôts. Bordereau des contributions. (1958)
          • FF 6 Impôt foncier. (1958-1960)
          • FG 1 Assurances. Assurance mobilière pour Lisette Amiet. (1867)
          • GA 1 Cadastres et plans. Procès-verbal de la délimitation de la ligne territoriale entre Champvent et Villars-sous-Champven... (1828)
          • GA 2 Cadastres et plans. Procès-verbal de la reconnaissance des lignes territoriales entre Montagny et Villars-sous-Champve... (1878)
          • GA 3 Cadastres et plans. Tableau de la contenance générale des fonds des propriétaires de jardins, prés, champs et pâturage... (1885)
          • GA 4 Cadastres et plans. Reconnaissance de la limite territoriale de Champvent et Villars-sous-Champvent. (1909)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan d'abornement de la route cantonale de Baulmes à Champvent. (1909)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Correspondance avec le Département des travaux publics. (1946-1960)
          • GC1 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Remaniement de Champvent. (1955-1957)
          • GC 2 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Entreprise de l'assainissement des marais de l'Orbe et des cours d'e... (1887-1891)
          • J 1 Bâtiments privés. Permis d'habiter. (1955-1960)
          • K 1 Domaines. Exploitation de la gravière. (1943-1960)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement de la commune de Villars-sous-Champvent. (1841)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1934)
          • L 3 Règlements municipaux. Règlement communal relatif à l'usage et à l'entretien des travaux d'améliorations foncières. (1959)
          • N 1 Affaires de paroisse. La Sainte-Bible ou l'Ancien et le Nouveau Testament d'après l'édition publiée par J-F Ostervald ... (1836)
          • Q 1 Vie civique. Procès-verbaux des assemblées électorales. (1846-1899)
          • Q 1 Mention d'un incendie dans le village de Villars-sous-Champvent, portant sur 11 immeubles, sans parler de la Maison de C... (1858)
          • Q 1 Inventaire des créances de la Bourse des pauvres. (1836-1862)
          • Q 1 Copie de lettres de la Municipalité. (1866-1887)
          • Q 2-3 Vie civique. Procès-verbaux des assemblées électorales. (1901-1960)
          • Q 4 Vie civique. Registre civique. (1886-1960)
          • RA 1 Population. Actes d'origine. (1827-1870)
          • RA 2 Population. Registre des permis de séjour. (1851-1921)
          • RA 3 Population. Registre des vaccinations. (1875-1950)
          • RA 4 Population. Permis d'inhumer. (1876-1957)
          • RA 5 Population. Livre des familles de Villars-sous-Champvent. (1920-)
          • RA 6 Population. Désignations de l'état civil. (1901-1960)
          • RB 1 Registre de l'inspecteur du bétail concernant les animaux vendus, tués ou méchus. (1832-1850)
          • RB 2 Recensement du bétail. (1960)
          • RC 1 Industrie, commerce. Registre des visas et patentes. (1912-1960)
      • Archives privées
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