Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Villars-le-Terroir
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        • AC Villars-le-Terroir Fonds d'archives de la commune de Villars-le-Terroir (1357-1960)
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          • U 155 Affaires judiciaires. Bornage de bois de Manens par la commune. (1784)
          • U 156 Affaires judiciaires. Réclamation d'une part de bois commun, refusée pour absence un certain temps par François Allaz,... (1786)
          • U 157 Affaires judiciaires. Litige à cause d'une coupe de bois. La commune s'oppose à Samuel Laurent. (1789)
          • U 158 Affaires judiciaires. Opposition de la commune envers un habitant qu'elle ne veut plus recon-naître comme communier ni... (1792)
          • U 159 Affaires judiciaires. Droit d'habiter dans la commune. Litige entre la commune et Antoine Grognuz, de Poliez-Pittet. (1796-1804)
          • U 160 Affaires judiciaires. Litige pour "mauvaise réputation" entre la commune et celle de Vuarrens. (1798)
          • U 161 Affaires judiciaires. Arrachage d'une haie sans permis-sion et sans l'avoir remplacée. La commune poursuit Claude Al... (1799)
          • U 161 bis Affaires judiciaires. (1801-1900)
          • U 162 Affaires judiciaires. Saisie d'un tas de "bument" en gage de paiement. (1800)
          • U 163 Affaires judiciaires. Accord d'un certificat de pauvreté. Opposition du juge de paix. Certificat accordé par la Mu... (1804)
          • U 164 Affaires judiciaires. Tutelle de Fanchette Henrioud. (1804)
          • U 165 Affaires judiciaires. Non paiement des intérêts d'une rente durant plusieurs années. La commune poursuit M Auget. (1804)
          • U 166 Affaires judiciaires. Recherche en paternité d'un enfant de Marie-Madeleine, fille de François Mettraux. (1806)
          • U 167 Affaires judiciaires. Nicolas Allaz, syndic depuis 7 ans, demande à être relevé de sa charge. Refus de la Municipali... (1806)
          • U 168 Affaires judiciaires. Procès à propos de la constitution de rentes viagères entre la commune et Jean-François Barbey. (1806-1807)
          • U 169 Affaires judiciaires. Litige concernant un droit de passage, puis la participation à la construction de la route entre... (1806-1827)
          • U 170 Affaires judiciaires. Liste des frais dus par la commune à François Rochat, propriétaire du Buron. (1806-1838)
          • U 171 Affaires judiciaires. Paiement du rachat des dîmes et des censes. Litiges. (1808-1816)
          • U 172 Affaires judiciaires. Fossés au bois de Manens. Litiges. (1809)
          • U 173 Affaires judiciaires. Construction d'une arche sur le ter-rain communal, près de la fontaine, ce qui met en danger le ... (1812)
          • U 174 Affaires judiciaires. Poursuite pour non paiement de dettes de Justin Dupuis, par la commune. (1813)
          • U 175 Affaires judiciaires. Opposition à l'achat d'une aisance. A la veuve de Félix Pittet, par la commune. (1813)
          • U 176 Affaires judiciaires. Réparation pour dommages causés à une plante de bois qui a été coupée. Indemnité versée par Ja... (1815)
          • U 177 Affaires judiciaires. La Société de la moutonnerie doit répondre d'une dette contractée auprès de la bourse communale. (1824)
          • U 178 Affaires judiciaires. Litige entre la commune et son boursier. (1824)
          • U 179 Affaires judiciaires. Dénonciation dans une recherche en paternité de Nicolas Juriens comme père de l'enfant de Marie-... (1827)
          • U 180 Affaires judiciaires. Acte de défaut de biens contre Jean-Nicolas Allaz. (1828)
          • U 181 Affaires judiciaires. Discussion des biens de Jacques-Nicolas Dutoit. (1828)
          • U 181 bis Affaires judiciaires. Procès entre la confrérie et Justin Dupuis. (1835)
          • U 182 Affaires judiciaires. Litige à propos du pâturage entre la commune et celle de Sugnens. (1844)
          • X 1 Divers. Pièces éparses mutilées. (Non indiqué)
          • X 2 Divers. Sceau communal. (Non indiqué)
          • Z 1 Inventaires. Des biens et papiers de la commune. (1746)
          • Z 1 Inventaires. Des biens et papiers de la commune. (1757)
          • Z 1 Inventaires. Des biens et papiers de la commune. (1799)
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
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    • Archives de la commune de Villarzel
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