Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Ropraz
    • Archives de la commune de Rossenges
    • Archives de la commune de Rossinière
    • Archives de la commune de Rougemont
    • Archives de la commune de Rovray
    • Archives de la commune de Rueyres
    • Archives de la commune de Saint-Barthélemy
    • Archives de la commune de Saint-Cergue
    • Archives de la commune de Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Saint-George
    • Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
    • Archives de la commune de Saint-Livres
    • Archives de la commune de Saint-Oyens
    • Archives de la commune de Saint-Prex
    • Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
    • Archives de la commune de Saint-Sulpice
    • Archives de la commune de Sarzens
    • Archives de la commune de Saubraz
    • Archives de la commune de Savigny
    • Archives de la commune de Senarclens
    • Archives de la commune de Sergey
    • Archives de la commune de Servion
    • Archives de la commune de Sévery
    • Archives de la commune de Signy-Avenex
    • Archives de la commune de Suchy
    • Archives de la commune de Sullens
    • Archives de la commune de Suscévaz
    • Archives de la commune de Syens
    • Archives de la commune de Tannay
    • Archives de la commune de Tartegnin
    • Archives de la commune de Tévenon
    • Archives de la commune de Tolochenaz
    • Archives de la commune de Trélex
    • Archives de la commune de Trey
    • Archives de la commune de Treycovagnes
    • Archives de la commune de Treytorrens
    • Archives de la commune d'Ursins
    • Archives de la commune de Valbroye
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
    • Archives de la commune de Vallorbe
    • Archives de la commune de Vaulion
    • Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
    • Archives de la commune de Vevey
    • Archives de la commune de Veytaux
    • Archives de la commune de Vich
    • Archives de la commune de Villars-Epeney
    • Archives de la commune de Villars-le-Comte
    • Archives de la commune de Villars-le-Terroir
      • Archives officielles
        • AC Villars-le-Terroir Fonds d'archives de la commune de Villars-le-Terroir (1357-1960)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (350 entrées de plus)
          • Q 8 Vie civique. Registre civique féminin. (1959-1960)
          • Q 9 Vie civique. Elections et votations. Procès-verbaux. (1942-1953)
          • Q 10 Vie civique. Votations. Extraits des procès-verbaux. (1945-1959)
          • Q 11 Vie civique. Elections et votations pour le Conseil communal. (1953-1960)
          • RA 1 Population. Demande d'expulsion. A l'encontre de Gaspard Jaunin. (1701-1800)
          • RA 2 Population. Litige entre la commune et Madeleine Pittet. Qui demande d'y laisser habiter son frère. (1701-1800)
          • RA 3 Population. Renonciation à la bourgeoisie. Des frères Curchod, de Penthéréaz. (1725)
          • RA 4 Population. Copies de 2 lettres de bourgeoisie. Expédiées par les communes d'Assens et de Goumoens-la-Ville. (1732)
          • RA 5 Population. Réception comme habitants. De Louis Crolet et Marc Sirop. (1749)
          • RA 6 Population. Permis d'habiter. Actes. (1757-1827)
          • RA 7 Population. Demande de naturalisation. En faveur de Gaspard Jaunin, d'Annay-le-Duc en Bourgogne. (1784)
          • RA 8 Population. Registre des décès. (1799-1811)
          • RA 8 Population. Registre des naissances. (1799-1813)
          • RA 9 Population. Vérifications des décès. (1751-1850)
          • RA 10-13 Population. Permis d'inhumer. (1871-1948)
          • RA 14-15 Population. Permis de séjour. (1849-1898)
          • RA 16 Population. Permis de séjour pour Confédérés. (1946-1950)
          • RA 17 Population. Permis d'établissements pour Confédérés. (1946-1957)
          • RA 18-19 Population. Permis de séjour. (1951-1960)
          • RA 20 Population. Permis d'établissements pour Confédérés. (1959-1960)
          • RA 22 Population. Jugement concernant des adoptions. (1881-1951)
          • RA 23 Population. Jugements de divorce. (1948-1960)
          • RA 23 Population. Droit de cité. (1948-1960)
          • RA 24 Population. Un contrat d'adoption. (1950)
          • RA 25-27 Population. Actes d'origine. (1793-1959)
          • RA 25 bis Population. Registre des actes d'origine et autres actes délivrés par la Municipalité. (1833-1841)
          • RA 29 Population. Certificats de vaccinations. (1947-1951)
          • RA 30 Population. Vaccinations anti-poliomyélitiques. (1956-1960)
          • RA 32 Population. Contrôle des vaccinations antivarioliques. (1955-1960)
          • RA 34 Population. Liste des apprentis. (1921)
          • RB 1 Agriculture. Statistiques agricoles. (1877-1922)
          • RB 2 Statistiques des forêts. (1896)
          • RB 3 Agriculture. Céréales. (1921-1922)
          • RC 1-2, 4-6 Agriculture. Recensement fédéral du bétail. (1906-1941)
          • RC 3 Agriculture. Recensements annuels du bétail. (1913-1925)
          • RD 1 Commerce. Livre des patentes. (1892-1925)
          • S 1 Sociétés locales. Société chargée de la construction du chemin de 3ème classe tendant dès la grange Jaunin à Fey. Pr... (1844-1847)
          • S 2 Sociétés locales. Société du Battoir. Registre. (1856-1870)
          • S 3 Sociétés locales. Société du Battoir. Journal. (1856-1867)
          • S 4 Sociétés locales. Société du Battoir. Protocole. (1882-1889)
          • S 6 Sociétés locales. Chemin de fer du central vaudois. Plan d'abordement dressé par Mermoud. (1890)
          • T 1 Fonds à durée temporaire, économie de guerre. Ravitaillement. Registres. (1917-1920)
          • T 1 Fonds à durée temporaire, économie de guerre. Ravitaillement. Comptes. (1917-1920)
          • T 1 Fonds à durée temporaire, économie de guerre. Ravitaillement. Inventaire des denrées. (1917-1920)
          • T 1 Fonds à durée temporaire, économie de guerre. Ravitaillement. Circulaires. (1917-1920)
          • T 1 Fonds à durée temporaire, économie de guerre. Ravitaillement. Correspondance. (1917-1920)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige de compâturage entre la commune et celle de Goumoens-la-Ville. (1406)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige opposant Johannes Chevalleir à l'Official de Lausanne. (1477)
          • U 3 Affaires judiciaires. Litige à propos de la gagée des bêtes entre la commune et celle de Vuarrens. (1501-1600)
          • U 3 bis Affaires judiciaires. (1501-1600)
          • U 4 Affaires judiciaires. Droit de pâture non respecté par ceux de Vuarrens et de Vuarrengel à l'égard de ceux de Villars-... (1520)
          • U 5 Affaires judiciaires. Compâturage. Prononciation entre la commune et celle de Vuarrens. (1520)
          • U 6 Affaires judiciaires. Litige pour le gagement des bêtes et un pâturage commun entre la commune et celle d'Echallens. (1524)
          • U 7 Affaires judiciaires. Exposé des motifs de griefs à propos du pâturage commun entre la commune et celle d'Echallens. (1524-1800)
          • U 8 Affaires judiciaires. Demande des gouverneurs de Villars-le-Terroir contre ceux de Vuarrens qui leur ont gagé des bête... (1530)
          • U 9 Affaires judiciaires. Relations du litige de compâturage contre Villars-le-Terroir et Vuarrens. (1530-)
          • U 10 Affaires judiciaires. Opposition au paiement de la gerbe pour la messellerie. Bernard Duthey engage un procès contre... (1572)
          • U 11 Affaires judiciaires. Gagement des bêtes et compâturage sur les confins. Opposition entre la commune et celle de Vua... (1574)
          • U 12 Affaires judiciaires. Droit de pâture contesté entre la commune et le notaire Pierre Panchaud. (1576)
          • U 13 Affaires judiciaires. Litige à cause du gagement des bêtes entre la commune et ceux de Montandrey. (1577)
          • U 14 Affaires judiciaires. Vuarrens a gagé les bêtes de ceux qui les ont me-né paître alors que les récoltes n'avaient pas ... (1579)
          • U 15 Affaires judiciaires. Litige à cause du gagement des bêtes entre la commune et celle de Vuarrens. (1579)
          • U 16 Affaires judiciaires. Litige à cause du compâturage et de la gagée des bêtes entre la commune et celle de Lausanne re-... (1580)
          • U 17 Affaires judiciaires. Opposition à Pierre Chevalley de la part de la commune de Villars-le-Terroir. (1581)
          • U 18 Affaires judiciaires. Comparution au tribunal à propos du gagement des bêtes de Conrad Dornier contre Bernhard Duthey. (1585)
          • U 19 Affaires judiciaires. Opposition à cause du compâturage aux confins entre la commune et celle d'Echallens. (1592)
          • U 20 Affaires judiciaires. Opposition à la construction d'un boiton qui empiète sur le domaine public de la commune à Pierr... (1551-1600)
          • U 21 Affaires judiciaires. L'autorité baillivale conseille de borner les confins afin de résoudre les litiges à propos de l... (1551-1600)
          • U 22 Affaires judiciaires. Litige à propos du bornage des confins avec la commune d'Echallens. (1551-1600)
          • U 23 Affaires judiciaires. Procuration donnée à ceux de Villars-le-Terroir de plaider lors de l'au-dience qui les oppose à ... (1551-1600)
          • U 24 Affaires judiciaires. Litige à propos de bétail gagé dans le bois de Roulens, malgré un convenant du 3 novembre 1540 e... (1551-1600)
          • U 25 Affaires judiciaires. Litige à propos du droit de paître sur les communs de Villars-le-Terroir entre la commune et Jeh... (1551-1600)
          • U 25 bis Affaires judiciaires. (1601-1700)
          • U 26 Affaires judiciaires. Litige à cause de pâturage sur la ferme du Buron entre la ville de Lausanne et la commune de Pen... (1604)
          • U 27 Affaires judiciaires. Litige à cause du compâturage, de la gagée des bêtes et du glandage entre la commune et celle de... (1606)
          • U 28 Affaires judiciaires. Obtention du droit qu'aucune coulisse d'amenée d'eau ne passe au travers de son oche de Loys Dut... (1610)
          • U 29 Affaires judiciaires. Litige pour délits de messellerie, faute de cloison, insuffisances de bornage et divagations de ... (1612)
          • U 30 Affaires judiciaires. Litige pour non paiement d'un somme d'argent consécutive à un accord passé entre la commune et c... (1613)
          • U 31 Affaires judiciaires. Litige à cause des placements des bornes entre la commune et celle de Goumoens-la-Ville. (1614)
          • U 32 Affaires judiciaires. Droit de clôturer des fonds. Interrogatoires et procès. (1620)
          • U 33 Affaires judiciaires. Litige à cause de la passation à clos d'un pré sur le domaine de Montandrey entre la commune et ... (1623)
          • U 34 Affaires judiciaires. Litige pour avoir mené ses bêtes dans la commune sans permission entre la commune et celle de Vu... (1627)
          • U 35 Affaires judiciaires. Litige à cause du pâturage En Praz Richard entre la commune et celle de Vuarrens. (1627-1629)
          • U 36 Affaires judiciaires. Contrainte à accepter le bétail de Montandrey dans le troupeau communal. Litige entre la commu... (1629)
          • U 37 Affaires judiciaires. Pâturage entre Villars-le-Terroir et Vuarrens. Jugement et arbitrage. (1630)
          • U 38 Affaires judiciaires. Poursuite après gagement des bêtes sur le Buron de Jean Dupuis, messellier, contre Anthienne Dup... (1638)
          • U 39 Affaires judiciaires. Franchissement d'une pièce fermée sans autorisation accaparement d'un morcel de pré En La Léchey... (1638-1639)
          • U 40 Affaires judiciaires. Subhastation Pour les messeliers et gouverneurs de la commune contre Ja-ques Martin. (1645)
          • U 41 Affaires judiciaires. Protestation contre l'implantation de bornes dans les Champs de Roulens de la commune contre ceu... (1650)
          • U 42 Affaires judiciaires. Litige à propos de pâturage sur les confins. Accord entre la commune et ceux d'Echallens. (1649)
          • U 43 Affaires judiciaires. Litige à propos de compâturage sur les prés entre la commune et celle d'Echallens. (1657-1658)
          • U 44 Affaires judiciaires. Droit de bourgeoisie. Litige entre la commune et les hoirs d'Albert Vulliamoz de Lausanne. (1662)
          • U 45 Affaires judiciaires. Refus de participer à la réfection du clocher de l'église. Procès entre la commune et l'assess... (1666)
          • U 46 Affaires judiciaires. Litige à propos de la messellerie et de la gagée des bêtes sur les confins entre la commune et c... (1667)
          • U 47 Affaires judiciaires. Poursuite pour subhastation de graines des gouveneurs de la commune contre Fran-çois Dupuis. (1667)
          • U 48 Affaires judiciaires. Opposition à la construction d'un four privé des communiers contre Daniel Allaz et François Dupu... (1671)
          • U 49 Affaires judiciaires. Opposition à la taxe missionnaire et injures. Procès entre la commu-ne et Jean-Jacob Pan-chaud... (1673)
          • U 50 Affaires judiciaires. Suspension de l'assemblée de commune, pour ne pas avoir accepté un bamp et battu un communier. ... (1673)
          • U 51 Affaires judiciaires. Litige concernant des coupes de bois entre la commune et celle d'Echallens. (1677)
          • U 52 Affaires judiciaires. Litige occasionné par la fermeture d'une pièce de terre appartenant aux hoirs de Jehan Vully. (1678)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (135 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Villars-sous-Yens
    • Archives de la commune de Villarzel
    • Archives de la commune de Villeneuve
    • Archives de la commune de Vinzel
    • Archives de la commune de Vuarrens
    • Archives de la commune de Vucherens
    • Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
    • Archives de la commune de Vufflens-le-Château
    • Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
    • Archives de la commune de Vuiteboeuf
    • Archives de la commune de Vulliens
    • Archives de la commune de Vullierens
    • Archives de la commune de Vully-les-Lacs
    • Archives de la commune de Yens
    • Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
    • Archives de la commune d'Yvonand
    • Archives de la commune d'Yvorne


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961