Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Villars-le-Terroir Fonds d'archives de la commune de Villars-le-Terroir (1357-1960)
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          • L 30 Liste des membres du Conseil. (1761-1799)
          • L 31 Règlements municipaux. Pour dresser les comptes des pauvres et de la commune. (1763)
          • L 32 Règlements municipaux. Serments pour les gouverneurs. (1768)
          • L 33 Règlements municipaux. Règlements et pratiques de la commune telles qu'elles ont été pra-tiquées et renouvellées par l... (1832-1833)
          • L 34-37 Règlements municipaux. Règlement de police. (1883-1909)
          • L 38-40, 42 Règlements municipaux. Règlement communal. (1923-1948)
          • L 41 Règlements municipaux. Règlement du Conseil communal. (1946)
          • L 43-44 Règlements municipaux. Règlement de police. (1952-1953)
          • L 45-46 Règlements municipaux. Règlement du Conseil communal. (1957-1959)
          • L 47-48 Règlements municipaux. Règlement du service du feu. (1960)
          • L 49 Règlements municipaux. Règlement communal pour les égouts. (1960)
          • LA 1 Placards. (1732)
          • LA 2-3 Placards. (1798-1803)
          • LA 4-7 Placards. (1803)
          • LA 8-9 Placards. (1804-1810)
          • MA 1 Police. Police champêtre. Accord avec ceux d'Echallens à propos de la gagée des bêtes sur les pâturages de St-Légier... (1524)
          • MA 2 Police. Police champêtre. Accord avec ceux d'Echallens à propos de la messellerie, visite des haies et gagement sur ... (1601-1700)
          • MA 3 Police. Police champêtre. Pâturage sur le record du Franoz. (1649)
          • MA 4 Police. Police champêtre. Deux bourgeois sont astreints à un bamp pour avoir laissé divaguer leurs bêtes sur une piè... (1677)
          • MA 5 Police. Police champêtre. Accord entre toutes les communes du baillage touchant les tâches des messelliers. (1687)
          • MA 6 Police. Police champêtre. Gagée du bétail entre ceux de Sugnens et ceux de Villars-le-Terroir. (1651-1700)
          • MA 7 Police. Police champêtre. Supplique touchant la garde du menu bétail. (1801-1850)
          • MA 8 Police. Police champêtre. Hypothèque pour emprunt de graines auprès du banneret Castellaz. (1701)
          • MA 9 Police. Police champêtre. Visites des cloisons et des haies, et litiges en découlant. (1705-1793)
          • MA 10 Police. Police champêtre. Creusement des fossés au bois de Roulens. (1720)
          • MA 11 Police. Police champêtre. Injures et menaces pro-férées par Nicolas Pittet de Villars-le-Terroir au Logis de la Bala... (1725)
          • MA 12 Police. Police champêtre. Le messellier condam-ne N. Pittet qui a été surpris à couper du crin de cheval dans les ... (1731)
          • MA 13 Police. Police champêtre. Gagement des bêtes. (1739)
          • MA 14 Police. Police champêtre. Opposition générale au meunier, à qui l'on reproche de garder trop de bétail nuisible sur ... (1749)
          • MA 15 Police. Police champêtre. Le vétérinaire a trouvé un cheval porteur de la gale. (1751)
          • MA 16 Police. Police champêtre. Contre les chevaux atteints de maladies contagieuses. (1751)
          • MA 17 Police. Police champêtre. A propos de la gagée des chevaux. (1753)
          • MA 18 Police. Police champêtre. Difficultés à dresser les comptes de messellerie sans la liste des gagées. (1764)
          • MA 19 Police. Police champêtre. Mise en garde de LL. EE. contre les médecins non expérimentés. (1766)
          • MA 20 Police. Police champêtre. Convenant avec Vuar-rens sur les gagées. (1768-1868)
          • MA 21 Police. Police champêtre. Attestation pour un taureau sain qu'il faut mener à la foire. (1770)
          • MA 22 Police. Police champêtre. Amende infligée à Petitpierre s'il laisse boire les chevaux mor-veux sur le pâsquier. (1770)
          • MA 23 Police. Police champêtre. Condamnation de François Allaz pour faute de cloison. (1771)
          • MA 24 Police. Police champêtre. Mandat relatif aux passations à clos et à record. (1771)
          • MA 25 Police. Police champêtre. Contrôle d'un cheval. (1774)
          • MA 26 Police. Police champêtre. Visite du vétérinaire. (1774)
          • MA 27 Police. Police champêtre. Frais de creusement de fossés. (1774)
          • MA 28 Police. Police champêtre. Lettre baillivale à maître Jean Gardat concernant l'abattage des bêtes malades. (1774)
          • MA 29 Police. Police champêtre. Permission donnée au vétérinaire de contrôler les chevaux. (1774)
          • MA 30 Police. Police champêtre. Plan de la chasse aux loups. (1751-1800)
          • MA 31 Police. Police champêtre. Passation à clos de pièces litigieuses entre la commune et celle de Vuarrens. (1751-1800)
          • MA 32 Police. Police champêtre. Salaire des messelliers. (1751-1800)
          • MA 33 Police. Police champêtre. La commune demande à LL.EE. d'interdire le cabaret à Nicolas Pittet, pour éviter sa ruin... (1751-1800)
          • MA 34 Police. Police champêtre. Amende pour avoir mis son bétail dans les pu-gessies. (1803)
          • MA 35 Police. Police champêtre. Dix bourgeois se sont plaints au Petit Conseil à propos d'amendes infligées par les messel... (1803)
          • MA 36 Police. Police champêtre. Sur la décision de fer-mer les fins et de garder son bétail à l'écurie. (1805)
          • MA 37 Police. Police champêtre. Arrangement avec Vuarrens concernant des pâquerages communs. (1805)
          • MA 38 Police. Police champêtre. Jacques Allaz est sur-pris en train de couper du bois En Manens. (1807)
          • MA 39 Police. Police champêtre. Convenant avec Fey sur la gagée des bêtes. (1820)
          • MB 1 Police du feu. Service du feu. Récupération de pier-res, suite à un incendie. (1760)
          • MB 2 Police du feu. Service du feu. Assurance des sapeurs-pompiers. (1917-1950)
          • MB 3 Police du feu. Service du feu. Rapport sur l'incendie du 21 février 1921. (1921)
          • MC 1 Affaires militaires. Fourniture des effets de la milice. (1699)
          • MC 2 Affaires militaires. Litige entre la commune et Jacques-Louis Panchaud à propos du tir au Papagay. (1735)
          • MC 3 Affaires militaires. (1743-1805)
          • MC 4 Affaires militaires. Tambours. (1744-1801)
          • N 1-2 Instruction publique. Commission scolaire. Circulaires. (1886-1903)
          • N 3 Instruction publique. Département de l'instruction publique. Circulaires. (1918-1921)
          • N 3 bis Instruction publique. Inspection des écoles. Registre. (1834-1899)
          • N 4-26 Instruction publique. Conseil de l'instruction publique. Rapports et observations. (1848-1879)
          • N 27 Instruction publique. Examen des filles. Résultats. (1851)
          • N28 Instruction publique. Examens. Tableau. (1853)
          • N 29 Instruction publique. Enfants qui ont fréquentés les écoles. Tableau. (1867)
          • N 30-62 Instruction publique. Promotions. Tableau. (1909-1942)
          • N 62 bis Instruction publique. Promotions. Liste. (1943-1960)
          • N 63-94 Instruction publique. Cours complémentaires. (1900-1960)
          • N 94 bis Instruction publique. Commission scolaire. Correspondance. (1923-1935)
          • NA 1 Affaires de paroisse. Abjuration de Jehan-Pierre Petit-pierre de Pévondavaux, Fribourg. (1752)
          • NA 2 Affaires de paroisse. Livre de la confrérie catholique de Villars-le-Terroir. (1699-1793)
          • NA 3-6 Affaires de paroisse. Livre de la confrérie catholique de Villars-le-Terroir. (1804-1864)
          • NA 7 Affaires de paroisse. Eglise et pauvres catholiques. Rentier. (1716-1761)
          • NA 7 bis Affaires de paroisse. Eglise catholique de Saint-Nicolas. Rentier. (1760-1832)
          • NA 7 ter Affaires de paroisse. Confrérie et bourse des pauvres. Comptes. (1748-1887)
          • NA 8-9 Affaires de paroisse. Pauvres de la paroisse. Comptes. (1842-1960)
          • NA 10 Affaires de paroisse. Confrérie catholique de Villars-le-Terroir. Comptes. (1929-1945)
          • NA 11 Affaires de paroisse. Congrégation des filles lors de la retraite donnée à la paroisse au début du Carême. Règlement... (1836)
          • NA 12 Affaires de paroisse. L'Espérance, société de chant de la paroisse. Statuts. (1901-1960)
          • NA Affaires de paroisse. Conférences du district d'Echallens. Règlement et procès-verbaux. (1843-1960)
          • NA Affaires de paroisse. Conseil central de la paroisse d'Assens. Registre. (1848-1864)
          • NA Affaires de paroisse. Bibliothèque. (1701-1900)
          • P 1 Actes en latin. Achat de terres. De Jaquette de Grand-son à Rolet Dellens. (1357)
          • P 2 Actes en latin. Donation d'un bichet de froment. A la Confrérie du Saint-Esprit, par François Juriens. (1467)
          • P 3 Actes en latin. Donation. En faveur de la Confrérie du Saint-Esprit. (1467)
          • P 4 Actes en latin. Dette. D'Antoine et Pierre Metraul envers la Confrérie du Saint-Esprit d'un quarteron de froment de ... (1505)
          • P 5 Actes en latin. (1507)
          • P 6 Actes en latin. Reconnaissance d'un enfant. De Pierre fils de feu Vuilleme, fils de feu François, fils de feu Nicoll... (1516)
          • P 7 Actes en français. Hivernage des bêtes. Prononciation entre ceux de Vilarloz Terrioux et l'Abbaye de Montheron. (1512)
          • P 8 Actes en français. (1519)
          • P 9 Actes en français. Bornage des pâturages. De Villars-le-Terroir, de Vuarrens et de Vuarrengel. (1520)
          • P 10 Actes en français. (1520)
          • P 11 Actes en français. Bornage des confins. Avec Echallens. (1524)
          • P 12 Actes en français. Moulins. Prononciation avec Echallens. (1532)
          • P 13 Actes en français. (Non indiqué)
          • P 14 Actes en français. Coupe de bois. Prononciation avec ceux de Sugnens. (1540)
          • P 15 Actes en français. (1556)
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