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Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Archives officielles
AC Villars-le-Terroir Fonds d'archives de la commune de Villars-le-Terroir (1357-1960)
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GB 16 Travaux publics, ponts et chaussées.
Elargissement de la route à l'entrée du village. (1930)
GB 17 Travaux publics, ponts et chaussées.
Traversée du village par la route cantonale.
Procès-verbal. (1931)
GB 18 Travaux publics, ponts et chaussées.
Plans d'alignement. (1932)
GB 19 Travaux publics, ponts et chaussées.
Goudronnage de la route communale.
Soumission. (1959)
GC 1 Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Améliorations des terrains communaux de Roulin. (1924-1925)
H 1 Services Industriels.
Eaux.
Devis, correspondance. (1900-1922)
H 2 Services Industriels.
Eaux.
Registre des concessions. (1910-1912)
H 3-5 Services Industriels.
Eaux. (1928-1933)
H 6 Services Industriels.
Eaux.
Plan des égouts. (1936)
I 1 Bâtiments publics.
Four d'Echallens.
Abergement à la bour-geoisie avec exception en faveur des Gaudard. (1560)
I 2 Bâtiments publics.
Eglise de Villars-le-Terroir.
Charpente. (1664)
I 2 Bâtiments publics.
Eglise de Villars-le-Terroir.
Réfection du toit. (1772)
I 2 Bâtiments publics.
Eglise de Villars-le-Terroir.
Crépissage de la tour. (1796)
I 3 Bâtiments publics.
Cure de Villars-le-Terroir.
Construction et entretien. (1685-1782)
I 3 bis Bâtiments publics.
Cure de Villars-le-Terroir.
Reconstruction. (1850-1853)
I 3 ter Bâtiments publics.
Cure de Villars-le-Terroir.
Plans, par Landry, architecte à Yverdon. (1850)
I 4 Bâtiments publics.
Eglise de Villars-le-Terroir.
Fonderie de la cloche. (1707-1757)
I 5 Bâtiments publics.
Eglise d'Echallens.
Contribution à son entretien par ceux de Villars-le-Terroir. (1724)
I 6 Bâtiments publics.
Four de Villars-le-Terroir.
Comptes pour la cons-truction. (1762)
I 7 Bâtiments publics.
Four de Villars-le-Terroir.
Concession en faveur de Charles Pittet. (1777)
I 8 Bâtiments publics.
Eglise de Villars-le-Terroir.
Construction de l'horloge. (1791)
i 9 Bâtiments publics.
Maison de commune de Villars-le- Terroir Comptes de construction. (1809)
I 10 Bâtiments publics.
Four communal de Villars-le-Terroir.
Construction. (1809)
I 11 Bâtiments publics.
Forge de Villars-le-Terroir.
Comptes. (1826)
I 12 Bâtiments publics.
Eglise de Villars-le-Terroir.
Restauration. (1905-1908)
I 13 Bâtiments publics.
Ecole de Villars-le-Terroir.
Achat des engins de gymnastique. (1911-1912)
I 14 Bâtiments publics.
Bâtiments communaux de Villars-le-Terroir.
Assurance. (1930)
I 15 Bâtiments publics.
Ecole de Villars-le-Terroir.
Plans et devis. (1932)
I 15 Bâtiments publics.
Ecole de Villars-le-Terroir.
Plans pour la réfection de l'école enfantine. (Non indiqué)
I 16 Bâtiments publics.
Ecole de Villars-le-Terroir.
Comptes pour les travaux de réfection du collège. (1953)
J Bâtiments privés, plans à l'enquête. (Non indiqué)
K 1 Domaines communaux : forêts.
Droits d'affouage dans les forêts du Jorat d'Echallens.
Acte de concession accordé par ... (1708)
K 2 Domaines communaux : forêts.
Banalisation et conservation des bois du Jorat d'Echallens.
Ordonnance. (1757)
K 3 Domaines communaux : forêts.
Construction de clôtures, de fossés ainsi que de leur entretien dans les bois du Jorat d'... (1759-1798)
K 4 Domaines communaux : forêts.
Cantonnement des bois du Jorat d'Echallens entre les communes.
Plusieurs actes. (1767-1813)
L 1 Mandats souverains.
Correspondance baillivale. (1512-1594)
L2 Mandats souverains.
Correspondance baillivale. (1601-1700)
L 4-5 Mandats souverains.
Correspondance baillivale. (1625-1698)
L 3 Mandats souverains.
Correspondance baillivale. (1701-1800)
L 6-20 Mandats souverains.
Correspondance baillivale. (1702-1800)
L 21 Règlements municipaux, mandats souverains.
Ordonnance interdisant à ceux de Goumoens-la-Ville de mettre dans leur règl... (1601-1700)
L 22 Règlements municipaux.
Règlements et lois pour les boulangers, les fourniers et les vivandiers. (1601-1700)
L 23 Règlements municipaux, mandats souverains.
Supplique de ceux de Villars-le-Terroir pour qu'il n'y ait pas de cabaret e... (1701-1800)
L 24 Mandats souverains. (1708-1729)
L 25 Mandats souverains.
Reconnaissances du baillage. (1717)
L 26 Mandats souverains.
Décision de la conférence de Morat touchant le baillage. (1728)
L 28 Règlements municipaux, mandats souverains.
Décision de la conférence de Morat concernant la police des communs, les co... (1743)
L 27 Règlement communal. (1738)
L 29 Règlement communal. (1748)
L 30 Règlement communal.
Projet, avec installation d'une autorité. (1761)
L 30 Liste des membres du Conseil. (1761-1799)
L 31 Règlements municipaux.
Pour dresser les comptes des pauvres et de la commune. (1763)
L 32 Règlements municipaux.
Serments pour les gouverneurs. (1768)
L 33 Règlements municipaux.
Règlements et pratiques de la commune telles qu'elles ont été pra-tiquées et renouvellées par l... (1832-1833)
L 34-37 Règlements municipaux.
Règlement de police. (1883-1909)
L 38-40, 42 Règlements municipaux.
Règlement communal. (1923-1948)
L 41 Règlements municipaux.
Règlement du Conseil communal. (1946)
L 43-44 Règlements municipaux.
Règlement de police. (1952-1953)
L 45-46 Règlements municipaux.
Règlement du Conseil communal. (1957-1959)
L 47-48 Règlements municipaux.
Règlement du service du feu. (1960)
L 49 Règlements municipaux.
Règlement communal pour les égouts. (1960)
LA 1 Placards. (1732)
LA 2-3 Placards. (1798-1803)
LA 4-7 Placards. (1803)
LA 8-9 Placards. (1804-1810)
MA 1 Police.
Police champêtre.
Accord avec ceux d'Echallens à propos de la gagée des bêtes sur les pâturages de St-Légier... (1524)
MA 2 Police.
Police champêtre.
Accord avec ceux d'Echallens à propos de la messellerie, visite des haies et gagement sur ... (1601-1700)
MA 3 Police.
Police champêtre.
Pâturage sur le record du Franoz. (1649)
MA 4 Police.
Police champêtre.
Deux bourgeois sont astreints à un bamp pour avoir laissé divaguer leurs bêtes sur une piè... (1677)
MA 5 Police.
Police champêtre.
Accord entre toutes les communes du baillage touchant les tâches des messelliers. (1687)
MA 6 Police.
Police champêtre.
Gagée du bétail entre ceux de Sugnens et ceux de Villars-le-Terroir. (1651-1700)
MA 7 Police.
Police champêtre.
Supplique touchant la garde du menu bétail. (1801-1850)
MA 8 Police.
Police champêtre.
Hypothèque pour emprunt de graines auprès du banneret Castellaz. (1701)
MA 9 Police.
Police champêtre.
Visites des cloisons et des haies, et litiges en découlant. (1705-1793)
MA 10 Police.
Police champêtre.
Creusement des fossés au bois de Roulens. (1720)
MA 11 Police.
Police champêtre.
Injures et menaces pro-férées par Nicolas Pittet de Villars-le-Terroir au Logis de la Bala... (1725)
MA 12 Police.
Police champêtre.
Le messellier condam-ne N.
Pittet qui a été surpris à couper du crin de cheval dans les ... (1731)
MA 13 Police.
Police champêtre.
Gagement des bêtes. (1739)
MA 14 Police.
Police champêtre.
Opposition générale au meunier, à qui l'on reproche de garder trop de bétail nuisible sur ... (1749)
MA 15 Police.
Police champêtre.
Le vétérinaire a trouvé un cheval porteur de la gale. (1751)
MA 16 Police.
Police champêtre.
Contre les chevaux atteints de maladies contagieuses. (1751)
MA 17 Police.
Police champêtre.
A propos de la gagée des chevaux. (1753)
MA 18 Police.
Police champêtre.
Difficultés à dresser les comptes de messellerie sans la liste des gagées. (1764)
MA 19 Police.
Police champêtre.
Mise en garde de LL.
EE.
contre les médecins non expérimentés. (1766)
MA 20 Police.
Police champêtre.
Convenant avec Vuar-rens sur les gagées. (1768-1868)
MA 21 Police.
Police champêtre.
Attestation pour un taureau sain qu'il faut mener à la foire. (1770)
MA 22 Police.
Police champêtre.
Amende infligée à Petitpierre s'il laisse boire les chevaux mor-veux sur le pâsquier. (1770)
MA 23 Police.
Police champêtre.
Condamnation de François Allaz pour faute de cloison. (1771)
MA 24 Police.
Police champêtre.
Mandat relatif aux passations à clos et à record. (1771)
MA 25 Police.
Police champêtre.
Contrôle d'un cheval. (1774)
MA 26 Police.
Police champêtre.
Visite du vétérinaire. (1774)
MA 27 Police.
Police champêtre.
Frais de creusement de fossés. (1774)
MA 28 Police.
Police champêtre.
Lettre baillivale à maître Jean Gardat concernant l'abattage des bêtes malades. (1774)
MA 29 Police.
Police champêtre.
Permission donnée au vétérinaire de contrôler les chevaux. (1774)
MA 30 Police.
Police champêtre.
Plan de la chasse aux loups. (1751-1800)
MA 31 Police.
Police champêtre.
Passation à clos de pièces litigieuses entre la commune et celle de Vuarrens. (1751-1800)
MA 32 Police.
Police champêtre.
Salaire des messelliers. (1751-1800)
MA 33 Police.
Police champêtre.
La commune demande à LL.EE.
d'interdire le cabaret à Nicolas Pittet, pour éviter sa ruin... (1751-1800)
MA 34 Police.
Police champêtre.
Amende pour avoir mis son bétail dans les pu-gessies. (1803)
MA 35 Police.
Police champêtre.
Dix bourgeois se sont plaints au Petit Conseil à propos d'amendes infligées par les messel... (1803)
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