Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Villars-le-Terroir
      • Archives officielles
        • AC Villars-le-Terroir Fonds d'archives de la commune de Villars-le-Terroir (1357-1960)
          • A 1 Délibérations du Conseil (ancien régime). Restes épars de décisions du Conseil. (1697-1799)
          • A 1/1 Délibérations de la Municipalité. (1804-1807)
          • A 1/2 Délibérations de la Municipalité. (1808-1809)
          • A 2 Elections de la Municipalité. (1799-1813)
          • A 2 Procès-verbaux de l'assemblée générale des citoyens. (1799)
          • A 2 Certificats d'origine. (1804-1827)
          • A 2 Délibérations de la Municipalité. (1813-1827)
          • A 3-11 Délibérations de la Municipalité. Journal de la Municipalité. (1810-1849)
          • A 12-14 Délibérations de la Municipalité. (1850-1895)
          • A 15-23 Délibérations de la Municipalité. (1895-1960)
          • AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. Séances de la Municipalité. Répertoire. (1895-1903)
          • B 1 Délibérations du Conseil communal. Procès-verbaux. (1815-1837)
          • B 2-3 Délibérations du Conseil communal. Procès-verbaux et liste des actes d'origine délivrés. (1841-1925)
          • B 4-7 Délibérations du Conseil communal. Procès-verbaux. (1889-1960)
          • BB 1 Pièces annexes au Conseil communal. Lettres et rapports. (1947-1960)
          • C 1 Correspondance reçue. (1800-1901)
          • C 2-12 Correspondance. (1902-1929)
          • C 13-48 Correspondance générale. (1930-1949)
          • C 52 Correspondance générale. (1953-1960)
          • C 49 Correspondance avec le Département de l'Intérieur. (1950-1960)
          • C 50 Correspondance avec le Département des Travaux publics. (1950-1960)
          • C 51 Correspondance avec le Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce. (1953-1960)
          • D 1/1 Correspondance expédiée. Lettres. (1807-1842)
          • D 1/2 Correspondance expédiée. Copies lettres. Municipalité. (1833-1847)
          • D 2-4 Correspondance expédiée. Copies lettres. Commune. (1895-1919)
          • E 1 Conventions, titres et droits communaux. Droits des moulins d'Echallens. Copie. (1552)
          • E 2 Conventions, titres et droits communaux. Convenant sur la charrière de Rosset. Avec ceux d'Echallens. (1705)
          • E 3 Conventions, titres et droits communaux. Convenant pour les communs de Rosset. Avec ceux d'Echallens. (1733)
          • E 4 Conventions, titres et droits communaux. Convenant pour labourer les terres de la cure. Avec ceux d'Echallens. (1735)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Acte de franchise sur le Pont de la Mentue. Pour Villars-le-Terroir. (1760)
          • E 6 Conventions, titres et droits communaux. Partage des pâturages entre Villars-le-Terroir et Echallens. (1761-1762)
          • E 7 Conventions, titres et droits communaux. Engagement du secrétaire baillival Mestrezat à passer gratuitement tous les a... (1791)
          • E 8 Conventions, titres et droits communaux. Passations à clos et à record. Accordées par la communauté. (1713-1775)
          • E 9-10 Conventions, titres et droits communaux. Passations à clos. Recueil. (1735-1801)
          • E 11-14 Conventions, titres et droits communaux. Conventions. Actes de gardance de champs, cautions, collocations, testament... (1700-1799)
          • E 15 Conventions, titres et droits communaux. Obligations financières, cédules, hypothèques et amodiations. (1565)
          • E 16-22 Conventions, titres et droits communaux. Obligations financières, cédules, hypothèques et amodiations. (1610-1699)
          • E 23 Conventions, titres et droits communaux. Obligations. Pour l'Eglise contre la commune. (1696)
          • E 24-38 Conventions, titres et droits communaux. Obligations. (1700-1849)
          • E 39-40 Conventions, titres et droits communaux. Obligations. Titres payés. (1840-1860)
          • E 41 Conventions, titres et droits communaux. Obligations. Achats, ventes, échan-ges, reconnaissances. (1801-1900)
          • E 42 Conventions, titres et droits communaux. Conventions. (1931-1960)
          • FA 1 Comptes communaux. (1601-1700)
          • FA 2 Comptes communaux. (1666)
          • FA 3 Comptes communaux. (1668-1700)
          • FA 4 Comptes communaux. (1701-1800)
          • FA 5-19 Comptes communaux. (1701-1844)
          • FA 20-58 Comptes communaux. (1848-1917)
          • FA 59-62 Comptes communaux. (1955-1959)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Boursier. Reçus. (1578)
          • FB 2-3 Pièces annexes aux comptes. Boursier. Reçus. (1649-1699)
          • FB 4 Pièces annexes aux comptes. Boursier. Reçus. (1701-1800)
          • Fb 5-20 Pièces annexes aux comptes. Boursier. Reçus. (1700-1799)
          • FB 21 Pièces annexes aux comptes. Boursier. Reçus. (1801-1900)
          • FB 22-26 Pièces annexes aux comptes. Boursier. Reçus. (1800-1829)
          • FB 27 Pièces annexes aux comptes. Boursier. Reçus. (1883)
          • FB 28-35 Pièces annexes aux comptes. Boursier. Reçus. (1889-1957)
          • FB 36-39 Pièces annexes aux comptes. Boursier. Journal. (1809-1815)
          • FB 40 Pièces annexes aux comptes. Boursier. Journal. (1815-1832)
          • FB 41-48 Pièces annexes aux comptes. Boursier. Journal. (1818-1830)
          • FB 49-56 Pièces annexes aux comptes. Comptes des particuliers. (1798-1846)
          • FB 57-69 Pièces annexes aux comptes. (1848-1924)
          • FB 70 Pièces annexes aux comptes. Ouvriers agricoles. Livrets de paies. (1801-1900)
          • FB 71 Pièces annexes aux comptes. Comptes communaux. Rapports de la fiduciaire. (1957-1958)
          • FB 73 Pièces annexes aux comptes. Livre de caisse. (1946-1960)
          • FC 1 Pièces annexes aux comptes. Rentier. (1701-1800)
          • FC 2 Pièces annexes aux comptes. (1701-1801)
          • FC 3 Pièces annexes aux comptes. (1716-1803)
          • FD 1 Mises de terre. Fragments d'un registre. (1694)
          • FD 2 Mises éparses. (1701-1800)
          • FD 3 Mises et amodiations. De biens communaux. (1716-1780)
          • FD 4 Mises communales. Terres et bâtiments. (1781-1816)
          • FD 5 Mises et livrances. (1804-)
          • FD 6 Mises éparses. (1820-1824)
          • FD 7 Mises de terre. (1850-1921)
          • FD 8-10 Mises éparses. (1869-1898)
          • FD 11 Mises de terrains communaux. (1925-1960)
          • FD 12 Mises éparses. (1929-1959)
          • F 13-15 Mises de bois. (1941-1960)
          • FE 1 Bourse des pauvres et assistance publique. Dénombrement de ce que la commune donne à ses pauvres. (1601-1700)
          • FE 2 Bourse des pauvres et assistance publique. Secours accordé aux pauvres, lettres de rente, requêtes. (1701-1800)
          • FE 3 Bourse des pauvres et assistance publique. Liste des pauvres. (1701-1800)
          • FE 3 bis Bourse des pauvres . Quittances. (1730-1900)
          • FE 4 Bourse des pauvres . Rentier pour les pauvres. (1762-1833)
          • FE 5 Bourse des pauvres . Liste des intérêts dus aux pauvres par le recteur Jacques Allaz. (1764)
          • FE 6 Bourse des pauvres . Inventaire. Des habits à Marie-Ursule Pittet. (1766)
          • FE 7 Bourse des pauvres . Lettre envoyée à Bouloz. Concernant les pauvres enfants du cordonnier Davet. (1769)
          • FE 8 Bourse des pauvres . Cédules en faveur des pauvres. (1801-1900)
          • FE 9 Bourse des pauvres . Liste du bien des pauvres. (1804)
          • FE 10 Bourse des pauvres . Secours. (1814-1855)
          • FE 11 Bourse des pauvres . Bourse et confrérie catholique. Comptes. (1847-1929)
          • FE 11 bis Bourse des pauvres . Subsides et établissement pour les incurables. Cahier des comptes. (1899-1917)
          • FF 1 Impôts. Restauration des ouvriers lorsqu'ils font des corvées sur les terres de la cure. (1601-1700)
          • FF 2 Impôts. Taxe payée à la commune pour un bois. Par Jacques Pittet. (1728)
          • FF 3 Impôts. Réception des lauds. (1736)
          • FF 4 Impôts. Délimitation de la petite dîme de Villars-le-Terroir possédée par Jacques et Joseph Dutoit. (1775)
          • FF 5 Impôts. Liquidation des dîmes et censes et litiges qui s'en sont suivis. (1799-1815)
          • FF 6 Impôts. Loi sur le système d'imposition. (1801)
          • FF 7 Impôts. Registre des mutations perçues par la Municipalité. (1801-1803)
          • FF 8 Impôts. Rentier pour les perceptions du rachat des Dixmes et Censes de la Commune. (1806-1811)
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