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Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Archives officielles
AC Villars-le-Terroir Fonds d'archives de la commune de Villars-le-Terroir (1357-1960)
A 1 Délibérations du Conseil (ancien régime).
Restes épars de décisions du Conseil. (1697-1799)
A 1/1 Délibérations de la Municipalité. (1804-1807)
A 1/2 Délibérations de la Municipalité. (1808-1809)
A 2 Elections de la Municipalité. (1799-1813)
A 2 Procès-verbaux de l'assemblée générale des citoyens. (1799)
A 2 Certificats d'origine. (1804-1827)
A 2 Délibérations de la Municipalité. (1813-1827)
A 3-11 Délibérations de la Municipalité.
Journal de la Municipalité. (1810-1849)
A 12-14 Délibérations de la Municipalité. (1850-1895)
A 15-23 Délibérations de la Municipalité. (1895-1960)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Séances de la Municipalité.
Répertoire. (1895-1903)
B 1 Délibérations du Conseil communal.
Procès-verbaux. (1815-1837)
B 2-3 Délibérations du Conseil communal.
Procès-verbaux et liste des actes d'origine délivrés. (1841-1925)
B 4-7 Délibérations du Conseil communal.
Procès-verbaux. (1889-1960)
BB 1 Pièces annexes au Conseil communal.
Lettres et rapports. (1947-1960)
C 1 Correspondance reçue. (1800-1901)
C 2-12 Correspondance. (1902-1929)
C 13-48 Correspondance générale. (1930-1949)
C 52 Correspondance générale. (1953-1960)
C 49 Correspondance avec le Département de l'Intérieur. (1950-1960)
C 50 Correspondance avec le Département des Travaux publics. (1950-1960)
C 51 Correspondance avec le Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce. (1953-1960)
D 1/1 Correspondance expédiée.
Lettres. (1807-1842)
D 1/2 Correspondance expédiée.
Copies lettres.
Municipalité. (1833-1847)
D 2-4 Correspondance expédiée.
Copies lettres.
Commune. (1895-1919)
E 1 Conventions, titres et droits communaux.
Droits des moulins d'Echallens.
Copie. (1552)
E 2 Conventions, titres et droits communaux.
Convenant sur la charrière de Rosset.
Avec ceux d'Echallens. (1705)
E 3 Conventions, titres et droits communaux.
Convenant pour les communs de Rosset.
Avec ceux d'Echallens. (1733)
E 4 Conventions, titres et droits communaux.
Convenant pour labourer les terres de la cure.
Avec ceux d'Echallens. (1735)
E 5 Conventions, titres et droits communaux.
Acte de franchise sur le Pont de la Mentue.
Pour Villars-le-Terroir. (1760)
E 6 Conventions, titres et droits communaux.
Partage des pâturages entre Villars-le-Terroir et Echallens. (1761-1762)
E 7 Conventions, titres et droits communaux.
Engagement du secrétaire baillival Mestrezat à passer gratuitement tous les a... (1791)
E 8 Conventions, titres et droits communaux.
Passations à clos et à record.
Accordées par la communauté. (1713-1775)
E 9-10 Conventions, titres et droits communaux.
Passations à clos.
Recueil. (1735-1801)
E 11-14 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions.
Actes de gardance de champs, cautions, collocations, testament... (1700-1799)
E 15 Conventions, titres et droits communaux.
Obligations financières, cédules, hypothèques et amodiations. (1565)
E 16-22 Conventions, titres et droits communaux.
Obligations financières, cédules, hypothèques et amodiations. (1610-1699)
E 23 Conventions, titres et droits communaux.
Obligations.
Pour l'Eglise contre la commune. (1696)
E 24-38 Conventions, titres et droits communaux.
Obligations. (1700-1849)
E 39-40 Conventions, titres et droits communaux.
Obligations.
Titres payés. (1840-1860)
E 41 Conventions, titres et droits communaux.
Obligations.
Achats, ventes, échan-ges, reconnaissances. (1801-1900)
E 42 Conventions, titres et droits communaux.
Conventions. (1931-1960)
FA 1 Comptes communaux. (1601-1700)
FA 2 Comptes communaux. (1666)
FA 3 Comptes communaux. (1668-1700)
FA 4 Comptes communaux. (1701-1800)
FA 5-19 Comptes communaux. (1701-1844)
FA 20-58 Comptes communaux. (1848-1917)
FA 59-62 Comptes communaux. (1955-1959)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Boursier.
Reçus. (1578)
FB 2-3 Pièces annexes aux comptes.
Boursier.
Reçus. (1649-1699)
FB 4 Pièces annexes aux comptes.
Boursier.
Reçus. (1701-1800)
Fb 5-20 Pièces annexes aux comptes.
Boursier.
Reçus. (1700-1799)
FB 21 Pièces annexes aux comptes.
Boursier.
Reçus. (1801-1900)
FB 22-26 Pièces annexes aux comptes.
Boursier.
Reçus. (1800-1829)
FB 27 Pièces annexes aux comptes.
Boursier.
Reçus. (1883)
FB 28-35 Pièces annexes aux comptes.
Boursier.
Reçus. (1889-1957)
FB 36-39 Pièces annexes aux comptes.
Boursier.
Journal. (1809-1815)
FB 40 Pièces annexes aux comptes.
Boursier.
Journal. (1815-1832)
FB 41-48 Pièces annexes aux comptes.
Boursier.
Journal. (1818-1830)
FB 49-56 Pièces annexes aux comptes.
Comptes des particuliers. (1798-1846)
FB 57-69 Pièces annexes aux comptes. (1848-1924)
FB 70 Pièces annexes aux comptes.
Ouvriers agricoles.
Livrets de paies. (1801-1900)
FB 71 Pièces annexes aux comptes.
Comptes communaux.
Rapports de la fiduciaire. (1957-1958)
FB 73 Pièces annexes aux comptes.
Livre de caisse. (1946-1960)
FC 1 Pièces annexes aux comptes.
Rentier. (1701-1800)
FC 2 Pièces annexes aux comptes. (1701-1801)
FC 3 Pièces annexes aux comptes. (1716-1803)
FD 1 Mises de terre.
Fragments d'un registre. (1694)
FD 2 Mises éparses. (1701-1800)
FD 3 Mises et amodiations.
De biens communaux. (1716-1780)
FD 4 Mises communales.
Terres et bâtiments. (1781-1816)
FD 5 Mises et livrances. (1804-)
FD 6 Mises éparses. (1820-1824)
FD 7 Mises de terre. (1850-1921)
FD 8-10 Mises éparses. (1869-1898)
FD 11 Mises de terrains communaux. (1925-1960)
FD 12 Mises éparses. (1929-1959)
F 13-15 Mises de bois. (1941-1960)
FE 1 Bourse des pauvres et assistance publique.
Dénombrement de ce que la commune donne à ses pauvres. (1601-1700)
FE 2 Bourse des pauvres et assistance publique.
Secours accordé aux pauvres, lettres de rente, requêtes. (1701-1800)
FE 3 Bourse des pauvres et assistance publique.
Liste des pauvres. (1701-1800)
FE 3 bis Bourse des pauvres .
Quittances. (1730-1900)
FE 4 Bourse des pauvres .
Rentier pour les pauvres. (1762-1833)
FE 5 Bourse des pauvres .
Liste des intérêts dus aux pauvres par le recteur Jacques Allaz. (1764)
FE 6 Bourse des pauvres .
Inventaire.
Des habits à Marie-Ursule Pittet. (1766)
FE 7 Bourse des pauvres .
Lettre envoyée à Bouloz.
Concernant les pauvres enfants du cordonnier Davet. (1769)
FE 8 Bourse des pauvres .
Cédules en faveur des pauvres. (1801-1900)
FE 9 Bourse des pauvres .
Liste du bien des pauvres. (1804)
FE 10 Bourse des pauvres .
Secours. (1814-1855)
FE 11 Bourse des pauvres .
Bourse et confrérie catholique.
Comptes. (1847-1929)
FE 11 bis Bourse des pauvres .
Subsides et établissement pour les incurables.
Cahier des comptes. (1899-1917)
FF 1 Impôts.
Restauration des ouvriers lorsqu'ils font des corvées sur les terres de la cure. (1601-1700)
FF 2 Impôts.
Taxe payée à la commune pour un bois.
Par Jacques Pittet. (1728)
FF 3 Impôts.
Réception des lauds. (1736)
FF 4 Impôts.
Délimitation de la petite dîme de Villars-le-Terroir possédée par Jacques et Joseph Dutoit. (1775)
FF 5 Impôts.
Liquidation des dîmes et censes et litiges qui s'en sont suivis. (1799-1815)
FF 6 Impôts.
Loi sur le système d'imposition. (1801)
FF 7 Impôts.
Registre des mutations perçues par la Municipalité. (1801-1803)
FF 8 Impôts.
Rentier pour les perceptions du rachat des Dixmes et Censes de la Commune. (1806-1811)
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