|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (300 entrées de plus)
 Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
Archives de la commune de Villars-sous-Yens
Archives de la commune de Villarzel
Archives de la commune de Villeneuve
Archives de la commune de Vinzel
Archives de la commune de Vuarrens
Archives de la commune de Vucherens
Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
Archives de la commune de Vufflens-le-Château
Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
Archives de la commune de Vuiteboeuf
Archives de la commune de Vulliens
Archives de la commune de Vullierens
Archives de la commune de Vully-les-Lacs
 Archives officielles
 AC Vully-les-Lacs Fonds d'archives de la commune de Vully-les-Lacs
AC Bellerive Fonds d'archives de la commune de Bellerive (1358-1960)
AC Chabrey Fonds d'archives de la commune de Chabrey (1448-1960)
AC Constantine Fonds d'archives de la commune de Constantine (1382-1960)
AC Montmagny Fonds d'archives de la commune de Montmagny (1382-1960)
AC Mur Fonds d'archives de la commune de Mur (1540-1960)
AC Vallamand Fonds d'archives de la commune de Vallamand (1478-1960)
AC Villars-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Villars-le-Grand (1382-1950)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
 17,11 Citation à Berne, par colonel de Diesbach, de gouvernement et communauté de Villars-le-Grand, fixation d'une nouvelle da... (1626)
17,12 Citation à Berne, par colonel de Diesbach, de gouvernement et communauté de Villars-le-Grand, fixation d'une nouvelle da... (1626)
17,13 Reconnaissance. (1628)
17,14 Prononciation sur un différend entre la commune et Pierre Bethot dit Druey, pour question de droit de pâturage. (1631)
17,15 Décision pour un bornage, dans différend entre Vully et Avenches. (1641)
17,16 Dispense de LL EE de déclarer les petites choses pour les taxes. (1642)
17,17 Reconnaissance de la commune de Montmagny pour terres et bois. (1645)
17,18 Document en allemand. (1645)
17,19 Décision de LL EE, Villars-le-Grand et Chabrey ont à partager avec Constantine les frais de réparation de l'église endom... (1645)
17.2 Ordonnance et concession baillivale concernant les chemins et charrières et plantations de bois en faveur du "district" ... (1645)
17,21 Octroi de concession sur biens communaux à Jean Musy, bourgeois, natif d'Avenches. (1647)
17,22 Prononciation baillivale contre Jean Poncet, réclamant les droits de sa femme. (1648)
17,23 Amorterisation pour la maison de l'école et libération de charges. (1653)
17,24 Litige entre la châtellenie de Cudrefin et le gouverneur de Constantine et Villars-le-Grand, mesures prises par les mess... (1660)
17,25 Déclaration du gouverneur Musy disant que de tous temps les rapports des gardechampêtres ont été remis à la commune et n... (1661)
17,26 Prononciation de Justice de Cudrefin, sur plainte de Benedict et Henry de Treytorens, pour refus du droit de communance ... (1676)
17,27 Acte d'acquisition par la commune des droits de communance acquis par Guillaume de Treytorens le 9 mai 1531. (1677)
17,28 Supplication de ceux de Delley. (1677)
17,29 Jugement rendu à Fribourg entre Villars-le-Grand, Chabrey, Les Friques d'une part et Delley d'autre part, Delley contest... (1677)
17.3 Lettre de 1678, refus par Delley du prononcé et demande de se rendre sur les lieux. (1678)
17,31 Attestation pour les pauvres incendiés de Villars-en-Vulliez, afin de pouvoir requérir l'aide de LL EE. (1678)
17,32 Lettre de Berne à Fribourg, où l'on s'étonne que les sujets de Delley n'appliquent pas les décisions. (1680)
17,33 Acte, difficulté de s'entendre entre Delley d'une part et Villars-le-Grand et Chabrey d'autre part, acceptation d'une re... (1680)
17,34 Prononcé, Delley contre Villars-le-Grand et Chabrey, à propos du pâquerage au Bois d'Ombre et en Caritel. (1680)
17,35 Prononcé, Delley contre Villars-le-Grand et Chabrey, à propos du pâquerage au Bois d'Ombre et en Caritel. (1680)
17,36 Citation à comparaître à Avenches sur plainte de Chabrey pour rupture de clôture. (1681)
17,37 Griefs de ceux de Chabrey. (1681)
17,38 Accord amiable entre Bellerive et Villars-le-Grand: ceux de Bellerive ont accepté de payer réparation après avoir fait r... (1682)
17,39 Déclaration de ceux de Chabrey disant se contenter de Vernes Dessus, Maret Dellé et Sainte-Marie, après récolte; énuméra... (1682)
17.4 Prononcé entre Chabrey et Villars-le-Grand à la suite d'un différend. (1682)
17,41 Prononcé entre Chabrey et Villars-le-Grand à la suite d'un différend, ne donnant que les décisions. (1682)
17,42 Extrait de registre: ordre de LL EE d'avancer à faire la récolte de foin pour éviter pâturage. (1682)
17,43 Extrait de registre (en allemand). (1682)
17,44 Extrait du protocole du Conseil de la Ville de Berne: ceux de Villars-le-Grand ont fermé Sainte-Marie et forcé les Molli... (1682)
17,45 Factum des droits de ceux de Chabrey contre Villars-le-Grand; énumération des titres. (Non indiqué)
17,46 Production des droits de ceux de Chabrey; énumération des actes et de leur contenu. (Non indiqué)
17,47 Mémoire.
Réflexions du Commissaire Du Bois sur arguments avancés. (Non indiqué)
17,48 Raisons de ceux de Villars-le-Grand, en réponse aux demandes de Chabrey, sur plusieurs différends. (Non indiqué)
17,49 Exposé de situation par Villars-le-Grand, demande de revenir sur prononciation récente (probablement de 1682). (Non indiqué)
17.5 Requête de Villars-le-Grand de revenir sur le prononcé de 1682. (Non indiqué)
17,51 Requête de Villars-le-Grand, demandant d'autres arbitres que les deux désignés. (Non indiqué)
17,52 Requête de Villars-le-Grand, demandant d'avoir 4 arbitres. (Non indiqué)
17,53 Requête de Villars-le-Grand, demandant d'avoir 4 arbitres. (Non indiqué)
17,54 Requête de Villars-le-Grand, demandant d'avoir 4 arbitres. (Non indiqué)
17,55 Partie de factum. (Non indiqué)
17,56 Factum. (1682)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Reconnaissance, prêtée par la commune de Chabrey, de leu... (1448)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Prononciation faite entre les communautés de Villars-le-... (1505)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Prononciation faite entre les communautés de Villars-le-... (1507)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Prononciation faite entre les communautés de Villars-le-... (1509)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Arrêt justifiant que la cense de messellerie que tous le... (1547)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Une reconnaissance en faveur de LL EE contenant la même ... (1553)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Acte de vente fait par la commune de Chabrey. (1570)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Acte de vente fait par les Christinaz d'un morceau de pr... (1571)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Une reconnaissance contenant la même chose que 17.57, 15... (1582)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Contrat fait entre les communiers de Villars-le-Grand et... (1587)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Reconnaissance renouvellée et prêtée en faveur de LL EE. (1645)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Reconnaissance qui désigne l'étendue de la messellerie d... (1645)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Reconnaissance par laquelle ceux de Chabrey reconnaissen... (1663)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
La même reconnaissance que ceux de Chabrey ont produit, ... (1448)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Extrait de reconnaissance prêtée en faveur du duc de Sav... (1500)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Prononciation d'entre les communes de Villars-le-Grand, ... (1505)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Prononciation d'entre les communes de Villars-le-Grand, ... (1507)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Prononciation d'entre les communes de Villars-le-Grand, ... (1508)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Prononciation d'entre les communes de Villars-le-Grand, ... (1509)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Prononciation d'entre les communes de Villars-le-Grand, ... (1525)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Reconnaissance prêtée par la commune de Chabrey. (1552)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Compte de dépends contre ceux des Friques. (1559-1561)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Reconnaissance, signée Ruchat. (1587)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Deux petits livrets de collecte. (1611)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Plusieurs comptes de commune, par où l'on voit que ceux ... (1627-1681)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Reconnaissance, signée Mottet. (1645)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Une autre reconnaissance, signée Mottet. (1645)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Une autre reconnaissance, signée Mottet. (1645)
17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey.
Sentence en forme d'échange entre les communes de Villar... (Non indiqué)
17,58 Factum, exposé des droits et prétentions de Chabrey, réfutation de Villars-le-Grand. (1684)
17,59 Plaidoirie écrite en faveur de Villars-le-Grand. (Non indiqué)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Reconnaissance prêtée en fav... (1448)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Reconnaissance prêtée en fav... (1553)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Reconnaissance de tous les p... (1582)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Renouvellement de la reconna... (1645)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Reconnaissance générale du s... (1663)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Reconnaissance montrant que ... (1645)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Arrêt déclarant que la cense... (1587)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Prononciation faite entre la... (1505)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Prononciation absolue faite ... (1507)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Prononciation concernant la ... (1509)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Prononciation entre ceux de ... (1505)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Prononciation au sujet des p... (1507)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Prononciation au sujet de la... (1508)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Prononciation entre les comm... (1509)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Prononciation entre les comm... (1525)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Extrait de la reconnaissance... (1448)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Extrait de reconnaissance en... (1500)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Reconnaissance de la commune... (1552)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Reconnaissance de la commune... (1587)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Autre reconnaissance de la c... (1645)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Autre reconnaissance de la c... (1645)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Comptes de communes de Villa... (1627-1681)
17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Livrets de la collecte levée... (1611)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (900 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
Archives de la commune de Yens
Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
Archives de la commune d'Yvonand
Archives de la commune d'Yvorne
|