Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (300 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Villars-sous-Yens
    • Archives de la commune de Villarzel
    • Archives de la commune de Villeneuve
    • Archives de la commune de Vinzel
    • Archives de la commune de Vuarrens
    • Archives de la commune de Vucherens
    • Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
    • Archives de la commune de Vufflens-le-Château
    • Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
    • Archives de la commune de Vuiteboeuf
    • Archives de la commune de Vulliens
    • Archives de la commune de Vullierens
    • Archives de la commune de Vully-les-Lacs
      • Archives officielles
        • AC Vully-les-Lacs Fonds d'archives de la commune de Vully-les-Lacs
        • AC Bellerive Fonds d'archives de la commune de Bellerive (1358-1960)
        • AC Chabrey Fonds d'archives de la commune de Chabrey (1448-1960)
        • AC Constantine Fonds d'archives de la commune de Constantine (1382-1960)
        • AC Montmagny Fonds d'archives de la commune de Montmagny (1382-1960)
        • AC Mur Fonds d'archives de la commune de Mur (1540-1960)
        • AC Vallamand Fonds d'archives de la commune de Vallamand (1478-1960)
        • AC Villars-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Villars-le-Grand (1382-1950)
          • 14,01 Amodiation et acensement concernant la messellerie et pâquiers sur le territoire de la paroisse de Constantine en faveur... (1382)
          • 15,01 Acensement d'un morceau de pré à Vullième de Bellerive par les communes de Chabrey, Belllerive et Villars-le-Grand. (1412)
          • 15,02 Extrait de reconnaissance de Guillaume et Pierre de Chevaux à Philibert de Savoye pour acquis d'un pré aux Rosières, prè... (1433)
          • 16,01 Prononciation arbitrale concernant un droit de pâquerage au-delà de la Glâne opposant Villars-le-Grand aux communes de C... (1505)
          • 16.01 bis Transaction entre Villars-le-Grand et Les Friques pour les pâturages communs. (1506)
          • 16,02 Prononciation, entre Villars-le-Grand et Chabrey associée à Montmagny, à propos d'un conflit concernant des coupes par c... (1508)
          • 16,03 Prononciation arbitrale, entre Villars-le-Grand et Chabrey associée à Montmagny, à propos du règlement de pâquerage aux ... (1509)
          • 16,04 Prononciation arbitrale, entre Villars-le-Grand et Chabrey associée à Montmagny, à propos du règlement de pâquerage aux ... (Non indiqué)
          • 16,05 Prononciation arbitrale, entre Villars-le-Grand et Chabrey associée à Montmagny, à propos du règlement de pâquerage aux ... (1681)
          • 16,06 Prononciation arbitrale, entre Villars-le-Grand et Chabrey associée à Montmagny, à propos du règlement de pâquerage aux ... (Non indiqué)
          • 16,07 Prononciation sur un différend entre la commune et Pierre de Sibord. (1510)
          • 16,08 Prononcé de François de Treytorens, châtelain de Cudrefin, sur le différend opposant la commune à Pierre Desibord. (1510)
          • 16,09 Quittance de ceux de Chabrey et de Montmagny, pour les 40 florins d'amende, ordonnés par une pronociation de 1509. (1512)
          • 16.1 Lettre de réclamation concernant des droits de pâturage présentée par ceux de Treytorens contre ceux de Villars-le-Grand... (1521)
          • 16,11 Lettre de réclamation concernant des droits de pâturage présentée par ceux de Treytorens contre ceux de Villars-le-Grand... (1521)
          • 16,12 Requête de la commune de Constantine contre celle de Villars-le-Grand à propos de pâturages (?). (1525)
          • 16.12 bis Extrait et traduction d'un "livre de reconnaissances". (1526)
          • 16,13 Prononciation arbitrale concernant un droit de pâturage et record aux Rosères opposant la commune de Villars-le-Grand à ... (1547)
          • 16,14 Prononciation dans un différend opposant Villars-le-Grand à Constantine, Montmagny et Bellerive à propos d'un record eff... (1548)
          • 16,15 Prononciation dans un différend opposant Villars-le-Grand à Constantine, Montmagny et Bellerive à propos d'un record eff... (1549)
          • 16.16. Prononciation, à la demande de la commune de Villars-le-Grand, contre Vullième Vessaz. (1549)
          • 16,17 Prononciation au sujet de droits de pâquerage au-delà de la Broye par ceux du Vully. (1551)
          • 16,18 Prononciation arbitrale sur un différend entre Villars-le-Grand et les communes de Constantine, Montmagny, Bellerive et ... (1551)
          • 16,19 Extrait de reconnaissance du village et de la commune de Chabrey, concernant droits de pâquer et bois. (1553)
          • 16.2 Prononciation entre Villars-le-Grand et Les Friques. (1553)
          • 16,21 Prononciation dans le différend opposant Villars-le-Grand aux Friques à propos de pâquerage et de mises à clos. (1562)
          • 16,22 Prononciation concernant la commune de Villars-le-Grand et Les Friques pour l'entretien des bornels: ceux des Friques vi... (1562)
          • 16,23 Prononciation concernant les communes de Villars-le-Grand et Les Friques, exposé des griefs, demande de modification des... (1562)
          • 16,24 Prononciation concernant les communes de Villars-le-Grand et Les Friques, à propos des pâturages. (1563)
          • 16,25 Prononciation concernant les communes de Villars-le-Grand et Les Friques, à propos des pâturages. (1563)
          • 16,26 Reconnaissance de Claude Musy, gouverneur du village et commune de Villars-le-Grand, d'une cense sur une terre. (1565)
          • 16,27 Acte d'acquisition d'un morceau de pré par Claude Brourquoz, gouverneur de commune, de Jean Barbey. (1566)
          • 16,28 Jugement concernant une question de passage sur les prés des gens de Villars-le-Grand. (1585)
          • 16. 28 bis Arrangement entre Villars-le-Grand et Les Friques pour l'usage des prés communs. (1592)
          • 16,29 Prononciation sur un différend opposant Villars-le-Grand aux Friques à propos de taxes non payées. (1595)
          • 16.3 Prononciation, question d'attribution d'enfant. (Non indiqué)
          • 16,31 Document présenté dans un procès (?). (Non indiqué)
          • 16,32 Factum, concernant le droit de bourgeoisie. (Non indiqué)
          • 16,33 Pose de bornes. (Non indiqué)
          • 16,34 Supplique d'une dame, née Suzanne Desibourg, épouse de Daniel Mayor, de Payerne. (Non indiqué)
          • 17,01 Prononcé entre le gouverneur représentant la commune et une minorité se sentant lésée par une ordonnance prise à la majo... (1610)
          • 17,02 Prononcé sur le différend entre la commune et Sara Desibord, concernant l'usage des champs de commune. (1610)
          • 17,03 Prononcé sur ledifférend entre la commune et les héritiers d'Uldriset de Sibord. (1610)
          • 17,04 Prononcé de la châtellenie de Cudrefin à la requête de la commune dans une questionde récoltes et de droits. (1611)
          • 17,05 Prononciation sur un différend entre Villars-le-Grand d'une part, Constantine, Bellerive et Chabrey de l'autre part, à p... (1615)
          • 17,06 Prononciation sur un différend entre Villars-le-Grand et Guillaume de Treytorens (cf 16.10). (1617)
          • 17,07 Prononciation sur un différend entre Villars-le-Grand et Guillaume de Treytorens (cf 16.10). (1617)
          • 17,08 Prononciation dans le conflit opposant le lieutenant de Cudrefin à ceux de Vallamand à propos de bétail faisant dommage ... (1617)
          • 17,09 Prononcé sur le différend entre la commune et Sara Desibord, concernant l'usage des champs de commune. (1617)
          • 17.1 Reconnaissance de Jaques Musy, fils d'Adam. (1620)
          • 17,11 Citation à Berne, par colonel de Diesbach, de gouvernement et communauté de Villars-le-Grand, fixation d'une nouvelle da... (1626)
          • 17,12 Citation à Berne, par colonel de Diesbach, de gouvernement et communauté de Villars-le-Grand, fixation d'une nouvelle da... (1626)
          • 17,13 Reconnaissance. (1628)
          • 17,14 Prononciation sur un différend entre la commune et Pierre Bethot dit Druey, pour question de droit de pâturage. (1631)
          • 17,15 Décision pour un bornage, dans différend entre Vully et Avenches. (1641)
          • 17,16 Dispense de LL EE de déclarer les petites choses pour les taxes. (1642)
          • 17,17 Reconnaissance de la commune de Montmagny pour terres et bois. (1645)
          • 17,18 Document en allemand. (1645)
          • 17,19 Décision de LL EE, Villars-le-Grand et Chabrey ont à partager avec Constantine les frais de réparation de l'église endom... (1645)
          • 17.2 Ordonnance et concession baillivale concernant les chemins et charrières et plantations de bois en faveur du "district" ... (1645)
          • 17,21 Octroi de concession sur biens communaux à Jean Musy, bourgeois, natif d'Avenches. (1647)
          • 17,22 Prononciation baillivale contre Jean Poncet, réclamant les droits de sa femme. (1648)
          • 17,23 Amorterisation pour la maison de l'école et libération de charges. (1653)
          • 17,24 Litige entre la châtellenie de Cudrefin et le gouverneur de Constantine et Villars-le-Grand, mesures prises par les mess... (1660)
          • 17,25 Déclaration du gouverneur Musy disant que de tous temps les rapports des gardechampêtres ont été remis à la commune et n... (1661)
          • 17,26 Prononciation de Justice de Cudrefin, sur plainte de Benedict et Henry de Treytorens, pour refus du droit de communance ... (1676)
          • 17,27 Acte d'acquisition par la commune des droits de communance acquis par Guillaume de Treytorens le 9 mai 1531. (1677)
          • 17,28 Supplication de ceux de Delley. (1677)
          • 17,29 Jugement rendu à Fribourg entre Villars-le-Grand, Chabrey, Les Friques d'une part et Delley d'autre part, Delley contest... (1677)
          • 17.3 Lettre de 1678, refus par Delley du prononcé et demande de se rendre sur les lieux. (1678)
          • 17,31 Attestation pour les pauvres incendiés de Villars-en-Vulliez, afin de pouvoir requérir l'aide de LL EE. (1678)
          • 17,32 Lettre de Berne à Fribourg, où l'on s'étonne que les sujets de Delley n'appliquent pas les décisions. (1680)
          • 17,33 Acte, difficulté de s'entendre entre Delley d'une part et Villars-le-Grand et Chabrey d'autre part, acceptation d'une re... (1680)
          • 17,34 Prononcé, Delley contre Villars-le-Grand et Chabrey, à propos du pâquerage au Bois d'Ombre et en Caritel. (1680)
          • 17,35 Prononcé, Delley contre Villars-le-Grand et Chabrey, à propos du pâquerage au Bois d'Ombre et en Caritel. (1680)
          • 17,36 Citation à comparaître à Avenches sur plainte de Chabrey pour rupture de clôture. (1681)
          • 17,37 Griefs de ceux de Chabrey. (1681)
          • 17,38 Accord amiable entre Bellerive et Villars-le-Grand: ceux de Bellerive ont accepté de payer réparation après avoir fait r... (1682)
          • 17,39 Déclaration de ceux de Chabrey disant se contenter de Vernes Dessus, Maret Dellé et Sainte-Marie, après récolte; énuméra... (1682)
          • 17.4 Prononcé entre Chabrey et Villars-le-Grand à la suite d'un différend. (1682)
          • 17,41 Prononcé entre Chabrey et Villars-le-Grand à la suite d'un différend, ne donnant que les décisions. (1682)
          • 17,42 Extrait de registre: ordre de LL EE d'avancer à faire la récolte de foin pour éviter pâturage. (1682)
          • 17,43 Extrait de registre (en allemand). (1682)
          • 17,44 Extrait du protocole du Conseil de la Ville de Berne: ceux de Villars-le-Grand ont fermé Sainte-Marie et forcé les Molli... (1682)
          • 17,45 Factum des droits de ceux de Chabrey contre Villars-le-Grand; énumération des titres. (Non indiqué)
          • 17,46 Production des droits de ceux de Chabrey; énumération des actes et de leur contenu. (Non indiqué)
          • 17,47 Mémoire. Réflexions du Commissaire Du Bois sur arguments avancés. (Non indiqué)
          • 17,48 Raisons de ceux de Villars-le-Grand, en réponse aux demandes de Chabrey, sur plusieurs différends. (Non indiqué)
          • 17,49 Exposé de situation par Villars-le-Grand, demande de revenir sur prononciation récente (probablement de 1682). (Non indiqué)
          • 17.5 Requête de Villars-le-Grand de revenir sur le prononcé de 1682. (Non indiqué)
          • 17,51 Requête de Villars-le-Grand, demandant d'autres arbitres que les deux désignés. (Non indiqué)
          • 17,52 Requête de Villars-le-Grand, demandant d'avoir 4 arbitres. (Non indiqué)
          • 17,53 Requête de Villars-le-Grand, demandant d'avoir 4 arbitres. (Non indiqué)
          • 17,54 Requête de Villars-le-Grand, demandant d'avoir 4 arbitres. (Non indiqué)
          • 17,55 Partie de factum. (Non indiqué)
          • 17,56 Factum. (1682)
          • 17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey. Reconnaissance, prêtée par la commune de Chabrey, de leu... (1448)
          • 17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey. Prononciation faite entre les communautés de Villars-le-... (1505)
          • 17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey. Prononciation faite entre les communautés de Villars-le-... (1507)
          • 17,57 Etat succinct des titres: actes produits par ceux de Chabrey. Prononciation faite entre les communautés de Villars-le-... (1509)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (950 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
    • Archives de la commune de Yens
    • Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
    • Archives de la commune d'Yvonand
    • Archives de la commune d'Yvorne


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961