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Archives de la commune de Vaux-sur-Morges

Archives de la commune de Vevey

Archives de la commune de Veytaux

Archives de la commune de Vich

Archives officielles
- AC Vich Fonds d'archives de la commune de Vich (1512-1960)
  - A.1. a.1-19.A.2.a.1 Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. (1686-1960)
  - A.2. a.2 -5. Conseil Général. Délibérations. (1815-1960)
  - A. 2. A.2 Etat civil. Extraits de baptême. (1776-1810)
  - A.2.a.6. Conseil Général. Liste des présences. (1934-1960)
  - A.2.a.7. Conseil Général. Correspondance. (1947-1960)
  - A.3.a.1-3. Vie civique. Procès-verbaux des assemblées éléctorales et des votations. (1897-1960)
  - A.4.a.1-2 Titres acquittés et pièces annexes aux comptes. (1700-1960)
  - B.1.a.1-7 Comptes communaux. (1632-1943)
  - B.1.a. Comptes communaux. Journal. (1944-1960)
  - B.2.a.1-4. Bourse des pauvres. (1770-1940)
  - B.3.a.1 Impôts. Rôle et correspondance. (1867-1960)
  - B.4.a.1. Tableau de rachat des dîmes. (1803-1808)
  - B.5.a.1 Affaires judiciaires, procédures. Litige à propos du droit de rachat sur une parcelle de vigne. (1610)
  - B.5.a.2 Affaires judiciaires, procédures. Poursuite pour dettes contre Nicolas Bourgeois. (1616)
  - B.5.a.3 Affaires judiciaires, procédures. Litige à propos du droit de pâturage Au Flonzel, commune de Gland. (1642-1644)
  - B.5.a.4 Affaires judiciaires, procédures. Litige avec la commune de Gland concernant la perception d'un impôt d'un florin par ... (1642-1644)
  - B.5.a.4 bis Affaires judiciaires, procédures. Litige à propos d'un droit de pâturage En Marsins. (1643-1644)
  - B.5.a.5 Affaires judiciaires, procédures. Accord entre Gland et Vich suite à un litige à propos du droit de pâturage en Marsin... (1680)
  - B.5.a.6 Affaires judiciaires, procédures. Jugement entre les communes d'Arzier, Bassins, Vich, Le Vaud, relatif à l'entretien ... (1685)
  - B.5.a.7 Affaires judiciaires, procédures. Litige contre Urbain Regnier, suite à la vente clandestine de vin. (1699)
  - B.5.a.8 Affaires judiciaires, procédures. Litige opposant la commune et Urbain Regnier, hôte (tenancier de l'auberge communale... (1700)
  - B.5.a.9 Affaires judiciaires, procédures. Litige opposant la commune à Anselme Bory à propos d'un droit d'habitation. (1704)
  - B.5.a.10 Affaires judiciaires, procédures. Litige avec le ministre Moret défendant son vigneron qui avait pris du gravier sur l... (1705)
  - B.5.a.11 Affaires judiciaires, procédures. Litige avec le ministre Moret concernant un droit de pâturage dans le verger du dema... (1708)
  - B.5.a.12 Affaires judiciaires, procédures. Le châtelain de Prangins rappelle aux communiers leur obligation de l'inviter à la r... (1709)
  - B.5.a.13 Affaires judiciaires, procédures. Litige avec un Français et Christophe Regnier, forgeron, pour concurrence déloyale. (1739)
  - B.5.a.14 Affaires judiciaires, procédures. Litige opposant l'aubergiste de la commune à la commune et à la veuve Girard pour co... (1739-1740)
  - B.5.a.15 Affaires judiciaires, procédures. Litige opposant Jeanne Barat à Antoine Ravenel pour recherche en paternité auprès du... (1752-1754)
  - B.5.a.16 Affaires judiciaires, procédures. Litige avec Monsieur le capitaine Sturler suite à la cancellation d'un chemin tendan... (1757)
  - B.5.a.17 Affaires judiciaires, procédures. Poursuite pour dette contre les hoirs de Manuel Desplans. (1762)
  - B.5.a.18 Affaires judiciaires, procédures. Litige opposant le sieur Dulignage, commis d'armes, à la commune qui refuse de lui r... (1764)
  - B.5.a.19 Affaires judiciaires, procédures. Litige opposant la commune à celles de Gland, Begnins, Luins et Vinzel concernant un... (1771)
  - B.5.a.20 Affaires judiciaires, procédures. Litige avec Laurent Lienhard, charron de Begnins, qui n'a pas été payé par la commun... (1779)
  - B.5.a.21 Affaires judiciaires, procédures. Litige avec Monsieur Reboul propriétaire de la papeterie de Clarens pour refus d'ent... (1788)
  - B.5.a.22 Affaires judiciaires, procédures. Litige avec Christe Millemacht pour non paiement des frais de réception à la bourgeo... (1789)
  - B.5.a.23 Affaires judiciaires, procédures. Litige opposant la commune et Pernette Reymond dans une cause de recherche en patern... (1794)
  - B.5.a.24 Affaires judiciaires, procédures. Litige avec Jaques Thouvet et Elisabeth Anglicker suite à la nomination de tutelle e... (1794-1795)
  - B.5.a.25 Affaires judiciaires, procédures. Litige avec Jaques Borel, tuteur de la fille Gautier, qui réclame un arrieré de comp... (1798)
  - B.5.a.26 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites pour dettes contre Siméon Morel. (1799-1802)
  - B.5.a.27 Affaires judiciaires, procédures. Recherche de paternité opposant Anne-Marie Krauer et la commune à Jacques-Antoine Pr... (1808-1810)
  - B.5.a.28 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites pour dettes contre Jean- Louis Morel. (1812)
  - B.5.a.29 Affaires judiciaires, procédures. Notification de saisie aux habitants de la Touvière. (1832)
  - B.5.a.30 Affaires judiciaires, procédures. Litige opposant la commune à Françoise Desiebenthal suite à une réalisation d'hypoth... (1832-1836)
  - B.5.a.31 Affaires judiciaires, procédures. Litige opposant la commune aux hoirs d' Adam Reignier concernant un règlement de com... (1833)
  - B.5.a.32 Affaires judiciaires, procédures. Litige opposant la commune à la veuve Cassat qui réclame un règlement de comptes. (1834-1835)
  - B.5.a.33 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites pour dettes contre Henri Cuendet. (1857)
  - B.5.a.34 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites pour dettes contre Auguste Favey. (1896-1897)
  - B.5.a.35 Affaires judiciaires, procédures. Affaire impliquant la commune dans l'héritage d'Elisabeth Metzger, née Frey. (1897-1898)
  - B.5.a.36 Affaires judiciaires, procédures. Litige avec la famille Schneeberger-Gachet à propos d'un droit de recherche d'eau. (1898-1901)
  - B.5.a.37 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites pour dettes contre Alexis Regnier, ex-syndic. (1902)
  - B.5.a.38 Affaires judiciaires, procédures. Litige avec Eugène Gauthier suite à une demande d'interdiction civile. (1919)
  - B.5.a.39 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites pour dettes contre Alfred Capt. (1920)
  - B.5.a.40 Affaires judiciaires, procédures. Litige avec Jules et Maurice Guex concernant des litiges et contestations en tous ge... (1945-1952)
  - B.5.a.41 Affaires judiciaires, procédures. Litige avec le tenancier de l'auberge, soit la famille Richard. (1953-1957)
  - B.6.a.1. Registre des déviances. (1512)
  - B.6.a.2. Registre des déviances. (1567-1568)
  - B.6.a.3. Registres des déviances et des bornages. (1615)
  - B.6.a.4. Livre des déviances. (1696)
  - B.7.a.1. Rentiers. Lettres acquittées. (1750-1852)
  - B.7.a.2. Rentiers. Cottet des créances de la bourse des pauvres de Gland et Vich. (1766-1796)
  - B.7.a.3. Rentiers. Rentier pour les créances de la communauté de Vich. (1779-1788)
  - B.7.a.4 Rentiers. (1798-1850)
  - B.8.a.1 Conventions, titres, droits communaux. Passation à clos d'un pré en la Bessière. (1562)
  - B.8.a.2 Conventions, titres, droits communaux. Association à la bourgeoisie de Vich de Claude Prélaz. (1583)
  - B.8.a.3 Conventions, titres, droits communaux. Accord concernant une vigne. (1590)
  - B.8.a.4 Conventions, titres, droits communaux. Passation à clos et record de prés appartenant à Nicolas et Jaques Delafoge. (1605)
  - B.8.a.5 Conventions, titres, droits communaux. Passation à clos à record de prés appartenant à Nicolas et Jaques Delafoge. (1605)
  - B.8.a.6 Conventions, titres, droits communaux. Achat d'une vigne par la commune. (1607)
  - B.8.a.7 Conventions, titres, droits communaux. Achat de vignes au lieu-dit Es Grandes Vignes. (1611)
  - B.8.a.8 Conventions, titres, droits communaux. Concession du droit et pouvoir d'édifier et de construire un four. (1682)
  - B.8.a.9. Conventions, titres, droits communaux. Concession accordée à Jean-Jacques Reigner pour une place publique à condition ... (1689)
  - B.8.a.10. Conventions, titres, droits communaux. Droit d'habitation accordé à Jacques Bernard, réfugié pour cause de religion. (1701)
  - B.8.a.11. Conventions, titres, droits communaux. Vente d'une pièce de tattes à Salomon Arnaud. (1702)
  - B.8.a.12. Conventions, titres, droits communaux. Achat de cinq poses de tattes de Barthélémy Deplanche et et Emmanuel Despland. (1708)
  - B.8.a.13. Conventions, titres, droits communaux. Passation à clos et record en faveur de Pierre Vincent. (1747)
  - B.8.a.14. Conventions, titres, droits communaux. Achat de Augustin Natthey de deux tiers de poses de terre. (1755)
  - B.8.a.15 Conventions, titres, droits communaux. Bourgeoisie accordée à Michel Favre, réfugié du Pays de Gex. (1759)
  - B.8.a.16. Conventions, titres, droits communaux. Bourgeoisie accordée à Jean Schwerdfaiger. (1761)
  - B.8.a.17. Conventions, titres, droits communaux. Bourgeoisie à Jean Pfaender. (1763)
  - B.8.a.18. Conventions, titres, droits communaux. Achat une pièce de terre à Jean Pierre Vincent. (1765)
  - B.8.a.20. Conventions, titres, droits communaux. Bourgeoisie accordée à Pierre Frey. (1772)
  - B.8.a.21. Conventions, titres, droits communaux. Achat d'une pièce de terre à Isaac Christin. (1773)
  - B.8.a.22-23. Conventions, titres, droits communaux. Achat d'une pièce de terre à Samuel Dulignage et à Lazare Vincent. (1773)
  - B.8.a.24. Conventions, titres, droits communaux. Passation à clos et record d'une pièce de terre Au Gros Naz. (1773)
  - B.8.a.25. Conventions, titres, droits communaux. Traduction d'une lettre de bourgeoisie concernant Emmanuel Bollin. (1775)
  - B.8.a.26. Conventions, titres, droits communaux. Réception à la bourgeoisie du sieur Curhinet. (1778)
  - B.8.a.27. Conventions, titres, droits communaux. Convention avec Maître Lienhart concernant la pension d'Emmanuel Reiter. (1779)
  - B.8.a.28. Conventions, titres, droits communaux. Convenant touchant la réouverture d'un domaine qui avait été passé à clos. (1787)
  - B.8.a.29. Conventions, titres, droits communaux. Renonciation à la bourgeoisie d'Antoine Viande. (1789)
  - B.8.a.30. Conventions, titres, droits communaux. Réintégration à la bourgeoisie d'Antoine Viande. (1791)
  - B.8.a.31. Conventions, titres, droits communaux. Achat d'une maison à Isaac Barat. (1793)
  - B.8.a.32. Conventions, titres, droits communaux. Vente au citoyen Henri Piguet d'une parcelle de terre. (1798)
  - B.8.a.33. Conventions, titres, droits communaux. Vente à François Pagezy de trois parcelles de terre. (1798)
  - B.8.a.34. Conventions, titres, droits communaux. Achats, ventes, concessions. (1815-1899)
  - B.8.a.35. Conventions, titres, droits communaux. Bourgeoisie accordée à Charles Débaud. (1835)
  - B.8.a.36. Conventions, titres, droits communaux. Ventes, achats, concessions, servitudes. (1901-1960)
  - C.1.a.1. Cadastres. (1815)
  - C.1.a.2. Cadastres. Bâtiments. (1825)
  - C.1.a.3. Cadastre. (1912-1937)
  - C.1.a.4. Cadastre. Etat descriptif des propriétaires. (1949)
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