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AC Vevey Fonds d'archives de la commune de Vevey (1147-1960)
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Hbleu 110 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges du poste de balayeur. (1856)
Hbleu 110bis Administration générale. Lois et règlements. Ordonnance municipale interdisant la baignade à l'embouchure de la Veve... (1857)
Hbleu 111 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges de l'inspecteur de police. (1859)
Hbleu 112 Administration générale. Lois et règlements. Tarif pour les gagne-deniers. (1860)
Hbleu 113 Administration générale. Lois et règlements. Règlement des boucheries. (1863)
Hbleu 114 Administration générale. Lois et règlements. Règlement du conseil communal. (1864)
Hbleu 115 Administration générale. Lois et règlements. Modifications au règlement des établissements d'instruction publique. (1865)
Hbleu 116 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour les commissionnaires publics. (1867)
Hbleu 117 Administration générale. Lois et règlements. Règlement des boucheries. (1870)
Hbleu 118 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de police pour les élèves du collège. (1870)
Hbleu 119 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour les établissements d'instruction supérieure. (1871)
Hbleu 120 Administration générale. Lois et règlements. Statuts de l'Association veveysanne d'approvisionnement. (1872)
Hbleu 121 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de police. (1873)
Hbleu 122 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur l'organisation du service des Travaux. (1875)
Hbleu 123 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur le commerce du lait. (1877)
Hbleu 124 Administration générale. Lois et règlements. Règlement du conseil communal. (1878)
Hbleu 125 Administration générale. Lois et règlements. Règlement et tarifs des abonnements d'eau. (1879)
Hbleu 126 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur l'usage des eaux de la Monneresse (rive gauche). (1881)
Hbleu 127 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour les pressions à bière. (1881)
Hbleu 128 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur la vente de viande de chevreau. (1882)
Hbleu 129 Administration générale. Lois et règlements. Projets de règlement pour le corps de secours en cas d'incendie. (1882)
Hbleu 130 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur le commerce du vieux. (1884)
Hbleu 131 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur le commerce de la viande chevaline. (1884)
Hbleu 132 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur les concessions du cimetière. (1884)
Hbleu 133 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur la vente du lait. (1884)
Hbleu 134 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur les dépôts d'os et de chiffons. (1884)
Hbleu 135 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges des agents de police. (1884)
Hbleu 136 Administration générale. Lois et règlements. Tableau des fonctionnaires communaux. (1884)
Hbleu 137 Administration générale. Lois et règlements. Règlement du lazaret des Gonelles. (1885)
hbleu 138 Administration générale. Lois et règlements. Modifications du règlement de police. (1885)
Hbleu 139 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur le pressurage des vins de l'Hôpital. (1885)
Hbleu 140 Administration générale. Lois et règlements. Règlement du stand de Gilamont. (1886)
Hbleu 141 Administration générale. Lois et règlements. Tarif des entrepôts. (1888)
Hbleu 142 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de police. (1889)
Hbleu 143 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour l'admission à la bourgeoisie. (1890)
Hbleu 144 Administration générale. Lois et règlements. Règlement du conseil communal; règlement d'admission à la bourgeoisie. (1890)
Hbleu 145 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de discipline pour le collège. (1891)
Hbleu 146 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour l'entretien des trottoirs et gargouilles. (1891)
Hbleu 147 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges pour le directeur des écoles. (1891)
Hbleu 148 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des attributions de chaque section municipale. (1891)
Hbleu 149 Administration générale. Lois et règlements. Tarif des écolages. (1892)
Hbleu 150 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour la régularisation des eaux du Léman à Genève. (1892)
Hbleu 151 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour le service de sûreté contre les incendies. (1892)
Hbleu 152 Administration générale. Lois et règlements. Règlement et tarif des concessions à bien plaire. (1892)
Hbleu 153 Administration générale. Lois et règlements. Tarif des fiacres. (1893)
Hbleu 154 Administration générale. Lois et règlements. Règlement fédéral et convention pour les entrepôts de Vevey. (1894)
Hbleu 155 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour le service des inhumations. (1894)
Hbleu 156 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges du concierge du Musée Jenisch. (1896)
Hbleu 157 Administration générale. Lois et règlements. Tarif des écolages de l'école secondaire. (1896)
Hbleu 158 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges du directeur des travaux. (1896)
Hbleu 159 Administration générale. Lois et règlements. Tarif de location des salles de l'Ancien Casino. (1897)
Hbleu 160 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges du concierge du Casino. (1897)
Hbleu 161 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges de l'officier de police. (1897)
Hbleu 162 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de police des constructions pour le boulevard de Credeyles. (1897)
Hbleu 163 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de police sur les vélocipèdes. (1897)
Hbleu 164 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges du directeur de police. (1898)
Hbleu 165 Administration générale. Lois et règlements. Projet de règlement pour les établissements d'instruction secondaire. (1898)
Hbleu 166 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour le service de défense en cas d'incendie. (1898)
Hbleu 167 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour les abattoirs. (1898)
Hbleu 168 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur la police des constructions. (1899)
Hbleu 169 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur les métiers ambulants. (1900)
Hbleu 170 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur les abonnements d'eau. (1900)
Hbleu 171 Administration générale. Lois et règlements. Tarif des écolages des établissements secondaires. (1900)
Hbleu 172 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour les salons de coiffure. (1900)
Hbleu 173 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de construction En Plan-Dessus. (1900)
Hbleu 174 Administration générale. Lois et règlements. Adjonction au règlement du service des inhumations. (1901)
Hbleu 175 Administration générale. Lois et règlements. Formulaire de concessions de tombes. (1901)
Hbleu 176 Administration générale. Lois et règlements. Conventions (soit règlement) pour l'éclairage par l'électricité. (1901)
Hbleu 177 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour le plan d'extension de la ville. (1901)
Hbleu 178 Administration générale. Lois et règlements. Tarif et règlement des entrepôts. (1901)
Hbleu 179 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur le repos du dimanche. (1902)
Hbleu 180 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour les écoles publiques. (1902)
Hbleu 181 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour la Municipalité. (1903)
Hbleu 182 Administration générale. Lois et règlements. Tarif des places du marché. (1903)
Hbleu 183 Administration générale. Lois et règlements. Tarif des compteurs d'eau. (1904)
Hbleu 184 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour le Corps des Cadets. (1905)
Hbleu 185 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur la vente du lait. (1905)
Hbleu 186 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour la Municipalité; avec projet. (1906)
Hbleu 187 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour les égouts. (1906)
Hbleu 188 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour la garde civique. (1907)
Hbleu 189 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour le service du sûreté en cas d'incendie. (1909)
Hbleu 189bis Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur le repos et la police du dimanche à Corsier. (1909)
Hbleu 190 Administration générale. Lois et règlements. Tarif des fiacres. (Non indiqué)
Hbleu 191 Administration générale. Lois et règlements. Tarif et règlement des fiacres. (1909)
Hbleu 192 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de police pour la ville et la commune. (1909)
Hbleu 193 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de police des constructions à la Madeleine. (1909)
Hbleu 194 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour les ouvriers du bâtiment et de la voirie. (1909)
Hbleu 195 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges des agents de police. (1910)
Hbleu 196 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de l'école des Arts et Métiers de Genève. (1910)
Hbleu 197 Administration générale. Lois et règlements. Tarif des places du marché. (1910)
Hbleu 198 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour les commissionnaires portefaix. (1911)
Hbleu 199 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur la circulation des fiacres automobiles. (1912)
Hbleu 200 Administration générale. Lois et règlements. Règlement du service sanitaire des écoles. (1912)
Hbleu 201 Administration générale. Lois et règlements. Tarif d'écolages des établissements secondaires. (1913)
Hbleu 202 Administration générale. Lois et règlements. Règlements concernant l'Exposition Nationale de Berne. (1914)
Hbleu 203 Administration générale. Lois et règlements. Echelle des traitements du personnel enseignant. (1914)
Hbleu 204 Administration générale. Lois et règlements. Tarif des foires et des marchés. (1916)
Hbleu 205 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges du directeur de police. (1916)
Hbleu 206 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur la vente du lait. (1916)
Hbleu 207 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour le service de sûreté en cas d'incendie. (1917)
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