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AC Vevey Fonds d'archives de la commune de Vevey (1723-1960)
AC Vevey Fonds d'archives de la commune de Vevey (1147-1960)
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Hbleu 64 Administration générale. Lois et règlements. Registre des pensions et salaires. (1782)
Hbleu 65 Administration générale. Lois et règlements. Ordonnance souveraine pour prévenir les incendies. (1783)
Hbleu 66 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour la police du feu. (1786)
Hbleu 67 Administration générale. Lois et règlements. Tarif pour la vente du pain. (1786)
Hbleu 67 bis Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour les magistrats de la ville. (1789)
Hbleu 68 Administration générale. Lois et règlements. Tarif pour le salaire des meuniers; tableau de rendement des céréales. (1790-1791)
Hbleu 68bis Administration générale. Lois et règlements. Rapport pour une nouvelle rédaction des règlements. (1795)
Hbleu 69 Administration générale. Lois et règlements. Instructions en cas de noyade. (1701-1800)
Hbleu 70 Administration générale. Lois et règlements. Instructions pour l'établissement d'une statistique forestière dans le ... (1797)
Hbleu 71 Administration générale. Lois et règlements. Projet de constitution helvétique. (1799)
Hbleu 72 Administration générale. Lois et règlements. Devoirs des habitants. (1701-1800)
Hbleu 73 Administration générale. Lois et règlements. Formulaire d'inscription du prix du pain et de la viande. (1701-1800)
Hbleu 74 Administration générale. Lois et règlements. Tarif des halles. (1701-1800)
Hbleu 75 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour la sonnerie des cloches. (1701-1800)
Hbleu 76 Administration générale. Lois et règlements. Commentaires sur le coutumier. (1701-1800)
Hbleu 77 Administration générale. Lois et règlements. Loi sur les émoluments de justice. (1800)
Hbleu 78 Administration générale. Lois et règlements. Loi sur le système d'impôt. (1801)
Hbleu 78bis Administration générale. Lois et règlements. Loi du Grand Conseil sur l'usure. (1803)
Hbleu 79 Administration générale. Lois et règlements. Règlements sur les boucheries. (1804)
Hbleu 80 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour la police de Vevey. (1806)
Hbleu 80bis Administration générale. Lois et règlements. Projet de règlement pour le port de Vevey. (1806)
Hbleu 81 Administration générale. Lois et règlements. Projet de règlement pour l'abattoir. (1806-1811)
Hbleu 82 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour l'établissement des règlements de la Commune et de la Bo... (1808-1809)
Hbleu 83 Administration générale. Lois et règlements. Tarif des gagne-deniers. (1810)
Hbleu 84 Administration générale. Lois et règlements. Projet de tarif pour le pain. (1810)
Hbleu 85 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour le port de Vevey; arrêté sur la navigation sur le Léman. (1818-1819)
Hbleu 86 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour l'enseignement mutuel; école primaire. (1831)
Hbleu 87 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charge de l'allumeur de réverbères. (1832)
Hbleu 88 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour le conseil communal. (1832)
Hbleu 89 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour l'usage de bancs à la grande boucherie. (1833)
Hbleu 90 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de la Société des Guérillas des Alpes. (1835)
Hbleu 91 Administration générale. Lois et règlements. Règlement du collège et de l'école moyenne. (1838)
Hbleu 92 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges du poste de concierge du collège et de l'école moyen... (1838)
Hbleu 93 Administration générale. Lois et règlements. Règlement communal. (1839)
Hbleu 94 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de police. (1841)
Hbleu 95 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour l'organisation du service des pompes à incendie; arrêtés... (1842-1851)
Hbleu 96 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour les établissements d'instruction publique. (1842)
Hbleu 97 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges pour l'éclairage public. (1844)
Hbleu 98 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges pour les guets. (1844)
Hbleu 99 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de la Municipalité. (1847)
Hbleu 100 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour les établissements d'instruction publique. (1847)
Hbleu 101 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour le service des bateaux à vapeur. (1847)
Hbleu 102 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de l'école supérieure de jeunes filles. (1847-1848)
Hbleu 103 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges de l'allumeur de réverbères. (1849)
Hbleu 104 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de police. (1850)
Hbleu 105 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour le conseil communal. (1850)
Hbleu 106 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges de la mise au concours du personnel de police. (1850)
Hbleu 107 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de la Municipalité. (1852)
Hbleu 108 Administration générale. Lois et règlements. Cahiers des charges des postes de chef et sous-chef de police. (1853)
Hbleu 109 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges du régisseur de la Grenette et des bancs de foire. (1854)
Hbleu 110 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges du poste de balayeur. (1856)
Hbleu 110bis Administration générale. Lois et règlements. Ordonnance municipale interdisant la baignade à l'embouchure de la Veve... (1857)
Hbleu 111 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges de l'inspecteur de police. (1859)
Hbleu 112 Administration générale. Lois et règlements. Tarif pour les gagne-deniers. (1860)
Hbleu 113 Administration générale. Lois et règlements. Règlement des boucheries. (1863)
Hbleu 114 Administration générale. Lois et règlements. Règlement du conseil communal. (1864)
Hbleu 115 Administration générale. Lois et règlements. Modifications au règlement des établissements d'instruction publique. (1865)
Hbleu 116 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour les commissionnaires publics. (1867)
Hbleu 117 Administration générale. Lois et règlements. Règlement des boucheries. (1870)
Hbleu 118 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de police pour les élèves du collège. (1870)
Hbleu 119 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour les établissements d'instruction supérieure. (1871)
Hbleu 120 Administration générale. Lois et règlements. Statuts de l'Association veveysanne d'approvisionnement. (1872)
Hbleu 121 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de police. (1873)
Hbleu 122 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur l'organisation du service des Travaux. (1875)
Hbleu 123 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur le commerce du lait. (1877)
Hbleu 124 Administration générale. Lois et règlements. Règlement du conseil communal. (1878)
Hbleu 125 Administration générale. Lois et règlements. Règlement et tarifs des abonnements d'eau. (1879)
Hbleu 126 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur l'usage des eaux de la Monneresse (rive gauche). (1881)
Hbleu 127 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour les pressions à bière. (1881)
Hbleu 128 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur la vente de viande de chevreau. (1882)
Hbleu 129 Administration générale. Lois et règlements. Projets de règlement pour le corps de secours en cas d'incendie. (1882)
Hbleu 130 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur le commerce du vieux. (1884)
Hbleu 131 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur le commerce de la viande chevaline. (1884)
Hbleu 132 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur les concessions du cimetière. (1884)
Hbleu 133 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur la vente du lait. (1884)
Hbleu 134 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur les dépôts d'os et de chiffons. (1884)
Hbleu 135 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges des agents de police. (1884)
Hbleu 136 Administration générale. Lois et règlements. Tableau des fonctionnaires communaux. (1884)
Hbleu 137 Administration générale. Lois et règlements. Règlement du lazaret des Gonelles. (1885)
hbleu 138 Administration générale. Lois et règlements. Modifications du règlement de police. (1885)
Hbleu 139 Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur le pressurage des vins de l'Hôpital. (1885)
Hbleu 140 Administration générale. Lois et règlements. Règlement du stand de Gilamont. (1886)
Hbleu 141 Administration générale. Lois et règlements. Tarif des entrepôts. (1888)
Hbleu 142 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de police. (1889)
Hbleu 143 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour l'admission à la bourgeoisie. (1890)
Hbleu 144 Administration générale. Lois et règlements. Règlement du conseil communal; règlement d'admission à la bourgeoisie. (1890)
Hbleu 145 Administration générale. Lois et règlements. Règlement de discipline pour le collège. (1891)
Hbleu 146 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour l'entretien des trottoirs et gargouilles. (1891)
Hbleu 147 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges pour le directeur des écoles. (1891)
Hbleu 148 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des attributions de chaque section municipale. (1891)
Hbleu 149 Administration générale. Lois et règlements. Tarif des écolages. (1892)
Hbleu 150 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour la régularisation des eaux du Léman à Genève. (1892)
Hbleu 151 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour le service de sûreté contre les incendies. (1892)
Hbleu 152 Administration générale. Lois et règlements. Règlement et tarif des concessions à bien plaire. (1892)
Hbleu 153 Administration générale. Lois et règlements. Tarif des fiacres. (1893)
Hbleu 154 Administration générale. Lois et règlements. Règlement fédéral et convention pour les entrepôts de Vevey. (1894)
Hbleu 155 Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour le service des inhumations. (1894)
Hbleu 156 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges du concierge du Musée Jenisch. (1896)
Hbleu 157 Administration générale. Lois et règlements. Tarif des écolages de l'école secondaire. (1896)
Hbleu 158 Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges du directeur des travaux. (1896)
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