Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Ropraz
    • Archives de la commune de Rossenges
    • Archives de la commune de Rossinière
    • Archives de la commune de Rougemont
    • Archives de la commune de Rovray
    • Archives de la commune de Rueyres
    • Archives de la commune de Saint-Barthélemy
    • Archives de la commune de Saint-Cergue
    • Archives de la commune de Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Saint-George
    • Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
    • Archives de la commune de Saint-Livres
    • Archives de la commune de Saint-Oyens
    • Archives de la commune de Saint-Prex
    • Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
    • Archives de la commune de Saint-Sulpice
    • Archives de la commune de Sarzens
    • Archives de la commune de Saubraz
    • Archives de la commune de Savigny
    • Archives de la commune de Senarclens
    • Archives de la commune de Sergey
    • Archives de la commune de Servion
    • Archives de la commune de Sévery
    • Archives de la commune de Signy-Avenex
    • Archives de la commune de Suchy
    • Archives de la commune de Sullens
    • Archives de la commune de Suscévaz
    • Archives de la commune de Syens
    • Archives de la commune de Tannay
    • Archives de la commune de Tartegnin
    • Archives de la commune de Tévenon
    • Archives de la commune de Tolochenaz
    • Archives de la commune de Trélex
    • Archives de la commune de Trey
    • Archives de la commune de Treycovagnes
    • Archives de la commune de Treytorrens
    • Archives de la commune d'Ursins
    • Archives de la commune de Valbroye
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
    • Archives de la commune de Vallorbe
    • Archives de la commune de Vaulion
    • Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
    • Archives de la commune de Vevey
      • Archives officielles
        • AC Vevey Fonds d'archives de la commune de Vevey (1723-1960)
        • AC Vevey Fonds d'archives de la commune de Vevey (1147-1960)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (1050 entrées de plus)
          • Fbleu 225 Administration générale. Contentieux. Litige impliquant l'Hôpital de Vevey. (1689-1690)
          • Fbleu 226 Administration générale. Contentieux. Contestations entre Vevey et les seigneurs de Blonay relatif aux droits de pât... (1690)
          • Fbleu 227 Administration générale. Contentieux. Oppositions à la construction d'un bâtiment sur la place du Marché. (1690)
          • Fbleu 228 Administration générale. Contentieux. Poursuites engagées par la Ville de Vevey pour le payement d'une créance. (1691-1692)
          • Fbleu 229 Administration générale. Contentieux. Contestations entre Vevey et Saint-Légier au sujet d'un délit forestier. (1691)
          • Fbleu 230 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par la Ville de Vevey. (1691-1692)
          • Fbleu 231 Administration générale. Contentieux. Différend entre Vevey et La Tour d'une part et Villeneuve de l'autre, au sujet... (1691-1694)
          • Fbleu 232 Administration générale. Contentieux. Litige entre Vevey et Villette au sujet d'un bourgeois commun. (1692-1693)
          • Fbleu 233 Administration générale. Contentieux. Procès entre LL EE et Vevey au sujet du fief des Belles-Truches. (1692-1694)
          • Fbleu 234 Administration générale. Contentieux. Mandat baillival concernant les maisons incendiées au Bourg de la Villeneuve. (1692)
          • Fbleu 235 Administration générale. Contentieux. Contestation impliquant Vevey au sujet d'un droit de propriété sur un moulin r... (1693)
          • Fbleu 236 Administration générale. Contentieux. Litige entre Vevey et les seigneurs de Blonay au sujet d'une perception de dîm... (1693)
          • Fbleu 237 Administration générale. Contentieux. Mandat baillival en rapport à l'incendie du Bourg de la Villeneuve. (1693)
          • Fbleu 238 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par la Ville de Vevey. (1693-1699)
          • Fbleu 239 Administration générale. Contentieux. Mandat notifié par la Ville de Vevey. (1693)
          • Fbleu 240 Administration générale. Contentieux. Intervention de la Ville de Vevey dans une masse de biens en discussion. (1693-1698)
          • Fbleu 241 Administration générale. Contentieux. Mandat baillival concernant une difficulté entre Vevey et Blonay pour un droit... (1693)
          • Fbleu 242 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital de Vevey avec requête et mandat ... (1693)
          • Fbleu 243 Administration générale. Contentieux. Mémoire relatif à un litige au sujet des fonds astreints ou non à la dîme. (1693)
          • Fbleu 244 Administration générale. Contentieux. Mandat baillival notifié par Vevey à Tercier. (1694)
          • Fbleu 245 Administration générale. Contentieux. Poursuites exercées par Vevey pour non paiement de dîme. (1694)
          • Fbleu 246 Administration générale. Contentieux. Poursuites exercées par Vevey au sujet d'un délit forestier en Gilamont. (1694)
          • Fbleu 247 Administration générale. Contentieux. Mémoires, arrêts et autres pièces relatifs aux règlements et tarifs de la régi... (1694-1697)
          • Fbleu 248 Administration générale. Contentieux. Requête adressée à la Ville de Vevey au sujet de créances et de la dîme en vin... (1695)
          • Fbleu 249 Administration générale. Contentieux. Mandat baillival et arrêts souverains relatifs à la garde de Chillon. (1695)
          • Fbleu 250 Administration générale. Contentieux. Différend entre la Ville de Vevey et le Roi du Mousquet pour le paiement de l'... (1695)
          • Fbleu 251 Administration générale. Contentieux. Opposition de Saint-Légier au défrichement des pâquiers communs avec Vevey. (1695)
          • Fbleu 252 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital de Vevey. (1695-1696)
          • Fbleu 253 Administration générale. Contentieux. Requêtes et contre-requêtes pour une augmentation du ministre. (1696-1702)
          • Fbleu 254 Administration générale. Contentieux. Mandat baillival au sujet d'un règlement de comptes. (1696)
          • Fbleu 255 Administration générale. Contentieux. Différend entre la Ville de Vevey et un particulier au sujet d'injures. (1696)
          • Fbleu 256 Administration générale. Contentieux. Contestations entre la Ville de Vevey et l'Abbaye des Cordonniers. (1696-1704)
          • Fbleu 257 Administration générale. Contentieux. Requête au Conseil de Vevey pour suspension de poursuites pour dettes. (1696)
          • Fbleu 258 Administration générale. Contentieux. Litige au sujet d'un droit de propriété avec mandat baillival. (1697-1698)
          • Fbleu 259 Administration générale. Contentieux. Contestations entre les 4 paroisses de Lavaux et Vevey au sujet du droit de pr... (1696-1697)
          • Fbleu 260 Administration générale. Contentieux. Cause féodale entre la Ville de Vevey et les seigneurs de Blonay au sujet des ... (1697)
          • Fbleu 261 Administration générale. Contentieux. Mandat baillival défendant la vente de comestibles ailleurs que sur le marché. (1697)
          • Fbleu 262 Administration générale. Contentieux. Procédure entre la Ville de Vevey et Saint-Légier pour les droits de pâturage ... (1697-1715)
          • Fbleu 263 Administration générale. Contentieux. Mandat baillival notifié par la Ville de Vevey. (1698)
          • Fbleu 264 Administration générale. Contentieux. Poursuites exercées par la Ville de Vevey pour paiement d'une lettre de rente. (1698)
          • Fbleu 265 Administration générale. Contentieux. Poursuites exercées par l'Hôpital de Vevey pour dettes. (1698)
          • Fbleu 266 Administration générale. Contentieux. Oppositions de la commune de Saint-Légier concernant le transport de paille. (1698)
          • Fbleu 267 Administration générale. Contentieux. Enquête sur une disparition de blé déposé aux halles. (1698)
          • Fbleu 268 Administration générale. Contentieux. Différend impliquant la Ville de Vevey au sujet d'un abergement derrière l'Ail... (1699)
          • Fbleu 269 Administration générale. Contentieux. Procédure opposant la Ville de Vevey à des particuliers au sujet d'une bourgeo... (1699)
          • Fbleu 270 Administration générale. Contentieux. Différend entre les communes du bailliage d'Oron et Vevey au sujet des mesures... (1699)
          • Fbleu 271 Administration générale. Contentieux. Procès entre Vevey et les autres communes du bailliage au sujet des vins étran... (1699-1701)
          • Fbleu 272 Administration générale. Contentieux. Contestations sur la perception des dîmes rière Saint-Légier. (1699)
          • Fbleu 273 Administration générale. Contentieux. Opposition faites par la Ville de Vevey à une interdiction notifiée par le sei... (1699)
          • Fbleu 274 Administration générale. Contentieux. Litige entre Vevey et La Tour au sujet de l'église de Saint-Martin. (1699-1701)
          • Fbleu 275 Administration générale. Contentieux. Enquête sur des abus de perception de péage. (1601-1700)
          • Fbleu 276 Administration générale. Contentieux. Différend impliquant l'Hôpital de Vevey au sujet d'un legs. (1601-1700)
          • Fbleu 277 Administration générale. Contentieux. Requête contre le receveur de LL EE au sujet d'un règlement de comptes. (1601-1700)
          • Fbleu 278 Administration générale. Contentieux. Différend impliquant la Ville de Vevey au sujet d'intérêts arriérés. (1601-1700)
          • Fbleu 279 Administration générale. Contentieux. Projet de traité de combourgeoisie entre Vevey et La Tour. (1601-1700)
          • Fbleu 280 Administration générale. Contentieux. Requête contre Vevey pour un refus de tolérance d'habitation. (1700)
          • Fbleu 281 Administration générale. Contentieux. Litige entre Vevey et Saint-Légier au sujet de droits de pâturages. (1700)
          • Fbleu 282 Administration générale. Contentieux. Poursuites exercées par les seigneurs de Blonay et la Ville de Vevey pour un p... (1700-1701)
          • Fbleu 283 Administration générale. Contentieux. Poursuites exercées par les seigneurs de Blonay et la Ville de Vevey pour un p... (1700-1701)
          • Fbleu 284 Administration générale. Contentieux. Différend entre Vevey et d'autres communes au sujet de la vente des vins et de... (1700-1701)
          • Fbleu 285 Administration générale. Contentieux. Procès au sujet d'un paiement de blé. (1700-1704)
          • Fbleu 286 Administration générale. Contentieux. Poursuites exercées par la Ville de Vevey pour cause indéterminée. (1700)
          • Fbleu 287 Administration générale. Contentieux. Différend impliquant la Ville de Vevey au sujet d'un règlement de comptes. (1701)
          • Fbleu 288 Administration générale. Contentieux. Commandements de payer notifiés par la Ville et l'Hôpital. (1701)
          • Fbleu 289 Administration générale. Contentieux. Sentence baillivale au sujet d'un élection de conseiller des 120. (1702)
          • Fbleu 290 Administration générale. Contentieux. Procès entre la Ville de Vevey et le recteur de l'Hôpital au sujet de la liqui... (1703-1705)
          • Fbleu 291 Administration générale. Contentieux. Contestations entre la bailliage de Vevey et le Mandement d'Aigle au sujet du ... (1703-1707)
          • Fbleu 292 Administration générale. Contentieux. Mandat baillival notifié à Vevey pour le paiement de créances. (1703-1707)
          • Fbleu 293 Administration générale. Contentieux. Poursuites exercées par la Ville de Vevey pour règlement de comptes. (1703)
          • Fbleu 294 Administration générale. Contentieux. Oppositions de Vevey à une foire au Châtelard, avec sentence baillivale et arr... (1703)
          • Fbleu 295 Administration générale. Contentieux. Commandement de payer notifié par la Ville de Vevey. (1704)
          • Fbleu 296 Administration générale. Contentieux. Difficulté au sujet des assujettissements à fief. (1704-1706)
          • Fbleu 297 Administration générale. Contentieux. Poursuites exercées par la Ville de Vevey pour remboursement de créances. (1705-1707)
          • Fbleu 298 Administration générale. Contentieux. Requête à LL EE présentée par Vevey au sujet des droits de bocherage et pâtura... (1705)
          • Fbleu 299 Administration générale. Contentieux. Information sur les droits perçu au marché de Vevey. (1705)
          • Fbleu 300 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour dettes. (1706)
          • Fbleu 301 Administration générale. Contentieux. Cause impliquant la Ville de Vevey au sujet d'injures. (1706)
          • Fbleu 302 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital de Vevey. (1706)
          • Fbleu 303 Administration générale. Contentieux. Difficultés entre Vevey et Saint-Légier au sujet d'un règlement du droit de pâ... (1707-1715)
          • Fbleu 304 Administration générale. Contentieux. Mémoires relatifs aux fiefs. (1707-1713)
          • Fbleu 305 Administration générale. Contentieux. Différend entre Vevey et La Tour au sujet des passations à record rière La Tou... (1708)
          • Fbleu 306 Administration générale. Contentieux. Mandat de saisie notifié à la Ville de Vevey. (1707)
          • Fbleu 307 Administration générale. Contentieux. Mandat baillival notifié à la commune de Saint-Légier pour la défense des Veve... (1708)
          • Fbleu 308 Administration générale. Contentieux. Demande de sursis dans une poursuite pour dettes exercée par Vevey. (1711)
          • Fbleu 309 Administration générale. Contentieux. Procès en interdiction intenté par Vevey. (1711-1716)
          • Fbleu 310 Administration générale. Contentieux. Contestations au sujet de la police des marchés. (1712)
          • Fbleu 311 Administration générale. Contentieux. Procès au sujet de la garde au château de Chillon. (1712)
          • Fbleu 312 Administration générale. Contentieux. Transaction entre la Châtelard et Vevey au sujet de la restitution d'un tambou... (1712)
          • Fbleu 313 Administration générale. Contentieux. Mandat baillival notifié par la Ville de Vevey. (1713)
          • Fbleu 314 Administration générale. Contentieux. Poursuites exercées pour le paiement d'une créance. (1716)
          • Fbleu 315 Administration générale. Contentieux. Arrêt souverain et requête contre l'établissement d'un dépôt de vin à Clarens ... (1717)
          • Fbleu 316 Administration générale. Contentieux. Mandat baillival notifié par la Ville de Vevey. (1717)
          • Fbleu 317 Administration générale. Contentieux. Sentence baillivale au sujet d'un droit de chapelle à Saint-Martin. (1723)
          • Fbleu 318 Administration générale. Contentieux. Poursuites exercées par la Ville de Vevey pour le paiement d'un droit de mutat... (1720)
          • Fbleu 320 Administration générale. Contentieux. Oppositions à un mandat de saisie exercées par la Ville de Vevey. (1720)
          • Fbleu 321 Administration générale. Contentieux. Mandat portant une défense contre un ministre. (1720)
          • Fbleu 322 Administration générale. Contentieux. Mandat baillival cassant une adjudication en faveur de Vevey. (1720)
          • Fbleu 323 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par la Ville de Vevey. (1721)
          • Fbleu 324 Administration générale. Contentieux. Mandat de saisie notifié par la Ville de Vevey. (1721)
          • Fbleu 325 Administration générale. Contentieux. Mandat de saisie notifié par la Ville de Vevey. (1722)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (2831 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Veytaux
    • Archives de la commune de Vich
    • Archives de la commune de Villars-Epeney
    • Archives de la commune de Villars-le-Comte
    • Archives de la commune de Villars-le-Terroir
    • Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Villars-sous-Yens
    • Archives de la commune de Villarzel
    • Archives de la commune de Villeneuve
    • Archives de la commune de Vinzel
    • Archives de la commune de Vuarrens
    • Archives de la commune de Vucherens
    • Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
    • Archives de la commune de Vufflens-le-Château
    • Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
    • Archives de la commune de Vuiteboeuf
    • Archives de la commune de Vulliens
    • Archives de la commune de Vullierens
    • Archives de la commune de Vully-les-Lacs
    • Archives de la commune de Yens
    • Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
    • Archives de la commune d'Yvonand
    • Archives de la commune d'Yvorne


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961